ASCEP-IHECSTIVAL

Dénomination : ASCEP-IHECSTIVAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.316.517

Publication

26/07/2012

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Moniteur n

R�serv�

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

N� d'entreprise : 832.316.517

D�nomination

(en entier) : ASCEP - Ihecstival

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de l'Etuve, 58-60 � 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte : D�missions et nominations.

Par l'assembl�e g�n�rale du 27 juin 2012, il a �t� d�cid� la d�mission de:

Crutzen Paul-Henry, n� le 31 mai 1989 � Anderlecht et domicili� � Voorspoedlaan, 36 � 1700 Dilbeek. - Joachim Margaux, n�e le 17 octobre 1989 � Lobbes et domicili�e � Rue gognat, 157 � 5621 Hanzinne.

- Ledoyen Marine, n�e le 02 octobre 1988 � Verviers et domicili�e � Rue fonds-de-loup, 110 � 4821 Andrimont.

Par cette m�me assembl�e g�n�rale du 27 juin 2012, il a �t� d�cid� la nomination de trois nouveaux administrateurs

- Jamoulle Sophie Marie Madeleine Marguerite, n� le 31 janvier 1988 � Etterbeek et domicili� � Avenue des Campanules, 26 � 1170 Bruxelles.

- Fabry St�phanie Delphine Marie-Anne, n�e le 18 janvier 1990 � Rocourt et domicili�e � Route de Saint Remy, 7 � 4672 St Remy

- le Maire Marie-Sophie, n�e le 04 septembre 1990 � Braine l'Alleud et domicili�e � Rue bois Lionnet, 10 A � 1380 Lasne

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

03/02/2012

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r'r d'entreprise : 832.316.517

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : LES ASCEPTISES ASBL

(en abr�g�) :

" Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de l'�tuve, 58-60 � 1000 Bruxelles

Oblat de l'acte : D�missions et nomination. Changement de d�nomination.

Par l'assembl�e g�n�rale du ler septembre 2011, il a �t� d�cid� la d�mission de:

- Vanessa Kollmann, n�e le 27 mars 1987 � Melle et domicili�e � rue Golard, 41 � 1450 Chastre.

- Floriane Palumbo, n�e le 11 novembre 1988 � Mons et domicil�e � la rue Sainte-Barbe, 118/1 � 1400 Nivelles.

- M�lissa Gai, n�e le 5 octobre 1988 � Li�ge et domicili�e � la rue de l'ath�n�e, 59 � 4630 Soumagne.

Par cette m�me assembl�e g�n�rale du te` septembre 2011, il a �t� d�cid� la nomination de trois nouveaux administrateurs :

Crutzen Paul-Henry, n� le 31 mai 1989 � Anderlecht et domicili� � voorspoedlaan, 36 � 1700 Dilbeek. - Joachim Margaux, n�e le 17 octobre 1989 � Lobbes et domicili�e � rue gognat, 157 � 5621 Hanzinne.

- Ledoyen Marine, n�e le 02 octobre 1988 � Verviers et domicili�e � rue fonds-de-loup, 110 � 4821 Andrimont.

La d�cision a �galement �t� prise de changer la d�nomination de l'ASBL. Celle-ci s'appellera d�sormais ASCEP - lhecstival

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/01/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOB 2.2

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BRUXELLES

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Greffe

N' d'entreprise : Q 8 32 . 3j 5

D�nomination

(en entier) : LES ASCEPTISES

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de l'Etuve, 58-60 � 1000 Bruxelles

Objet de l'acte :

LES ASCEPTISES

Les soussign�es :

1.Vanessa KOLLMANN n�e le 27 mars 1987 � Melle et domicili�e � rue Golard, 41 � 1450 Chastre

2.Floriane PALUMBO n�e le 11 novembre 1988 � Mons et domicili�e � la rue des Laperteaux, 39 � 7110 Maurage

3 M�lisse GAJ n�e le 5 octobre 1988 � Li�ge et domicili�e � la rue de l'ath�n�e, 59 � 4630 Soumagne

D�clarent constituer entre elles une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un. Il a �t� convenu ce qui suit :

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e : � Les ASCEPTISES �

Article 2 : Si�ge social

Le si�ge social est �tabli rue de l'Etuve, 58-60 � 1000 Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du Conseil d'Administration, en tout lieu du territoire belge. D�pendant de l'arrondissement judiciaire de bruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 3 : But et objet social

Le but de l'association est de promouvoir la culture sous toutes ses formes et, plus particuli�rement, de donner leur chance � de jeunes artistes en leur permettant de d�montrer leurs talents.

L'association a pour objet : l'organisation d'�v�nements culturels de toute sorte sous forme, � titre non exhaustif, de spectacles, d'expositions, d'exhibitions, de conf�rences, de s�minaires et toutes manifestations de nature � r�aliser le but qu'elle s'est assign�.

L'association pourra accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement � son but et son objet social. Elle sera habilit�e � pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire.

Article 4 : Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5 : Membres

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Il ne pourra �tre inf�rieur � trois.

Outre les membres fondateurs, seront membres tous candidats qui auront �t� agr��s par d�cision du Conseil d'Administration sur demande �crite de leur part. Ne peuvent pr�senter leur candidature que les �tudiants de l'IHECS (Institut des Hautes Etudes des Communications Sociales) de la section ASCEP r�guli�rement inscrits en master 1 et master 2.

Tout membre peut se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au Conseil d'Administration.

Le membre dont l'exclusion est propos�e en sera averti par le Conseil d'Administration qui lui en notifiera les motifs et lui proposera de l'entendre. Au terme de cette audition, la d�cision motiv�e du Conseil de soumettre son exclusion � l'ordre du jour de la prochaine Assembl�e g�n�rale lui sera notifi�e par envoi d'une lettre ou d'un courriel. La d�cision d'exclusion de l'Assembl�e g�n�rale sera notifi�e de m�me par envoi d'une lettre ou d'un courriel qui demanderont preuve de r�ception.

Pour le surplus, la d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se feront conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'auront jamais aucun droit sur le patrimoine de l'association. Ils ne

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

pourront r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 6 : Cotisations

Le Conseil d'Administration d�cidera chaque ann�e de la lev�e d'une �ventuelle cotisation et de son montant.

Article 7 : Assembl�e g�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

L'Assembl�e g�n�rale se r�unit une fois par, dans le courant du mois de mai ; en outre, une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par d�cision du Conseil d'administration.

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou l'administrateur qui le remplace.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union. Il est express�ment stipul� que l'affichage d'une date d'Assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire

aux valves officielles de l' 1HECS avec pr�avis d'au moins quinze jours entiers vaudra convocation r�guli�re.

Chaque membre en r�gle de cotisation s'il y a lieu, a droit � une voix. Tout membre ne pourra se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale que par un autre membre porteur d'une seule procuration au plus. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s sauf lorsque la loi ou les pr�sents statuts exigent une autre majorit�. Les abstentions, les votes blancs et les votes nuls ne sont pas pris en consid�ration pour la d�termination de cette majorit�. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Le Conseil d'Administration peut inviter qui il souhaite � assister � l'Assembl�e g�n�rale. Seuls les membres de l'association ont toutefois pouvoir de d�cision.

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MOD 2.2

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s avoir re�u l'autorisation du Conseil d'Administration.

Article 8 : Conseil d'Administration

La composition du Conseil d'Administration peut varier de trois � six membres, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale. Toutefois, si l'association n'est compos�e que de trois membres, seuls deux d'entre eux seront administrateurs.

Le mandat d'administrateur est d'une ann�e ; il prend cours le premier septembre et se termine le trente-et-un ao�t de l'ann�e suivante. Toutefois, le premier mandat d�bute � dater de ce jour et se terminera le trente-et-un ao�t 2011.

Tout administrateur peut d�missionner � tout moment ; il notifie sa d�cision par �crit au Conseil d'Administration soit par l'envoi d'une lettre soit d'un courriel qui demanderont preuve de r�ception. Elle prend cours imm�diatement S'il r�sulte d'une d�mission que le nombre d'administrateurs devient inf�rieur au minimum fix� ci-avant, le Conseil fixe, dans le mois, la tenue d'une Assembl�e g�n�rale extraordinaire qui proc�dera � la d�signation d'un nouvel

administrateur qui ach�vera le mandat du d�missionnaire. Toutefois, il ne sera pas organis� d'Assembl�e g�n�rale extraordinaire si la d�mission concern�e produit ses effets apr�s le 31 mars du mandat en cours ; en ce cas, l'Assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit d�signera l'administrateur qui ach�vera le mandat vacant en m�me temps qu'elle proc�dera � la d�signation des administrateurs pour l'ann�e suivante.

Le mandat d'administrateur est gratuit.

Le Conseil d'Administration choisira parmi ses membres un Pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Il se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de gestion de l'association l'exigent ou � la demande de tout administrateur, sur convocation du Pr�sident, de l'administrateur d�sign� par celui-ci ou du secr�taire. Les convocations seront effectu�es par les moyens de communication les plus appropri�s.

La convocation �nonce l'ordre du jour ; celui-ci peut �tre compl�t� au cours de la r�union � la demande de tout administrateur sauf opposition de la majorit� d'entre eux.

Si la convocation n'a pas �t� faite par �crit, le Conseil ne si�gera toutefois valablement que si au moins trois quarts de ses membres sont pr�sents.

Les d�bats sont men�s par le Pr�sident ou, en cas d'emp�chement, par l'administrateur d�sign� par lui, celui choisi par la majorit� des administrateurs ou, � d�faut, l'administrateur le plus �g�. Les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix ; en cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

" L� Conseil peut inviter qui il souhaite � ses r�unions. Seuls les administrateurs ont toutefois pouvoir de d�cision.

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s avoir re�u l'autorisation du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� par les pr�sents statuts ou par la loi ou � l'Assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Les administrateurs sont habilit�s individuellement � engager valablement l'association par leur seule signature pour tout engagement �valuable en argent pour une valeur inf�rieure � mille euros. Pour tous autres engagements, la signature de deux administrateurs sera requise.

Le Conseil d'Administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateurs. Il ne devra �tre justifi� ni par cet organe ni par l'avocat qui serait choisi par le Conseil pour repr�senter l'association en justice d'une d�cision ou d'un mandat sp�cifiques � toute cause plaid�e tant en demandant qu'en d�fendant.

Article 9 : Responsabilit�

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 10 : Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs qui auront pour mission de r�aliser les avoirs de l'association, et r�gler toutes dettes quelconques de celle-ci.

Le solde actif �ventuel r�sultant de la liquidation de l'association pour quelle cause que ce soit sera apport� � une association sans but lucratif.

Article 11 Divers

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 ao�t. Toutefois, par d�rogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 ao�t 2011.

MOD 2.2

Volet B - Suite

`Tut ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif ou les r�gles imp�ratives qui s'y substitueraient

Fait � BRUXELLES, en date du 29 novembre 2010

PN n�1

PV de l'assembl�e g�n�rale de l'asbl LES ASCEPTISES tenue le lundi 29 novembre au 58-60 rue de l'�tuve � 1000 Bruxelles.

Etaient pr�sentes les trois fondatrices :

1.M�lissa Gai, n�e le 5 octobre 1988 � Li�ge et domicili�e � la rue de l'ath�n�e, 59 � 4630 Soumagne

2.Floriane Palumbo, n�e le 11 novembre 1988 � Mons et domicili�e � la rue des Laperteaux, 39 � 7110 Maurage.

3.Vanessa K�llmann, n�e le 27 mars 1987 � Melle et domicili�e � rue Golard, 41 � 1450 Chastre.

Etait �galement pr�sente en tant que membre C�cile Dethier, n�e le 18 avril 1986 � Berchem-Ste-Agathe et domicili�e � la rue Vanderdussen, 78 � 1080 Molenbeek-St-Jean.

L'assembl�e g�n�rale �tait pr�sid�e par Floriane Palumbo.

Lors de l'assembl�e g�n�rale du lundi 29 novembre 2010 � 14h nous avons vot� pour le conseil

d'administration qui sera compos� de Vanessa Ktillmann en tant que secr�taire, M�lisse Gaj en tant que tr�sori�re et Floriane Palumbo en tant que pr�sidente.

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Coordonnées
ASCEP-IHECSTIVAL

Adresse
RUE DE L'ETUVE 58-60 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées ASCEP-IHECSTIVAL

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