21/02/2011
�� " M0d 2.0
Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
R�serv� gRUXE1-LEI
au 09.FEtteffitill;
Moniteur
belge
N� d'entreprise : y &s 5 7 g '�f
D�nomination
(en entier) : ASIAN VILLAGE
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : Rue de la Paix num�ro 39 � Ixelles (1050 Bruxelles)
Objet de l'acte : CONSTITUTION
Aux termes d'un acte re�u par Martre G�rard INDEKEU, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", le premier f�vrier deux mil onze, a �t� constitu�e la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination �ASIAN VILLAGE �, dont le si�ge social sera �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue de la Paix 39 et au capital de trente et un mille euros (31.000,00 �), repr�sent� par cent parts: sociales (100), sans d�signation de valeur nominale.
Associ�s
- Monsieur OULOUCH Mohamed, domicili� � Anderlecht (1070 Bruxelles), Boulevard Sylvain Dupuis 191.
- Monsieur EL OUAZGHARI Mohamed, domicili� � Anderlecht (1070 Bruxelles), Avenue Eug�ne Ysaye 93.
Forme d�nomination
La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.
Elle est d�nomm�e � ASIAN VILLAGE �.
Si�ge social
Le si�ge social est �tabli � Ixelles (1050 Bruxelles), Rue de la Paix num�ro 39.
Objet social
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en participation :
-l'acquisition, la location, la gestion et/ou l'exploitation de coffee shops, snacks-bars, tavernes, d�bits de boissons, friteries, locaux de consommation, cabarets, salles, discoth�ques, h�tels, vestiaires, locaux,; brasseries, caf�s, et toutes autres installations autres �tablissements similaires, ainsi que tout service de livraison de repas froids ou chauds, et plus g�n�ralement toute activit� ne n�cessitant pas l'acc�s � la',
profession ; "
-la vente de plats pr�par�s � emporter, l'organisation de banquets, et toute activit� s'y rapportant, directement ou indirectement ;
-le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou au d�tail, le transport, la location, la repr�sentation et le courtage, la promotion, l'installation, ainsi que la fabrication et la transformation de toutes marchandises et de tous produits au sens le plus large, et notamment :
otous produits alimentaires et boissons, ainsi que de tous mat�riels concernant le secteur horeca;
otous les articles de m�nage, de produits d'entretien, d'articles pour fumeurs, articles de librairie, papeterie,; jouets, articles cadeaux, articles de design et de d�coration au sens le plus large de ces termes;
otout ce qui se rapporte � la parfumerie, aux cosm�tiques, produits de beaut� et savonnerie de toilette, � la mode en g�n�ral (homme, femme, enfants et b�b�), aux tissus, v�tements, maroquinerie, lingerie, habillement, chapellerie, bonneterie, fourrures, mercerie, ganterie, chaussures et autres accessoires et articles de mode, bijouterie en m�taux pr�cieux, en plaqu� ou fantaisie, ainsi que tous articles de cr�ation d'art et de fantaisie,; sous toutes formes.
Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,: la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.
La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2011- Annexes du Moniteur belge
indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.
La soci�t� peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.
Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.
Capital social
Le capital social est fix� � la somme de trente et un mille euros (31.000,00 � ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100i�me) du capital social souscrit int�gralement et lib�r� partiellement de la mani�re suivante :
- Monsieur Mohamed OULOUCH, pr�nomm�, � concurrence de trente-trois parts sociales (33), pour un apport de dix mille deux cent trente euros (10.230,00 � ) lib�r� partiellement � concurrence de deux mille quarante-six euros (2.046,00 � ) ;
- Monsieur Mohamed EL OUAZGHARI, pr�nomm�, � concurrence de soixante-sept parts sociales (67), pour un apport de vingt mille sept cent septante euros (20.770,00 � ) lib�r� partiellement � concurrence de quatre mille cent cinquante-quatre euros (4.154,00 � ) ;
Total : cent parts sociales (100).
R�partition b�n�ficiaire
Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le dixi�me du capital social.
Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.
En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.
Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
Assembl�e g�n�rale ordinaire
L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au
si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le premier juin � dix-sept heures.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.
Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e
d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit�
simple des voix.
D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.
S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus.
S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.
Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.
Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s :
1) G�rant
Les comparants d�cident de nommer en tant que g�rants, pour un terme ind�termin� :
- Monsieur Mohamed OULOUCH, pr�nomm�, et
- Monsieur Mohamed EL OUAZGHARI, pr�nomm�, qui acceptent.
L ~ ~ �
Volet B -*Suite
-L� mandat des g�rants est exerc� � titre r�mun�r�.
2) Commissaire
Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.
3) Date de la cl�ture du premier exercice social
Les comparants d�cident que le premier exercice social commenc� le jour de l'acte de constitution se
cl�turera le trente et un d�cembre deux mil onze.
4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire
Les comparants d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mil douze.
5) D�l�gation de pouvoirs
Les comparants d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution, la soci�t� civile sous forme de soci�t� anonyme � CADILLAC �, ayant son si�ge social � Anderlecht (1070 Bruxelles), Boulevard Sylvain Dupuis 310 bo�te 11, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0440.102.856, aux fins de proc�der � l'immatriculation de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration et/ou soci�t�': g�n�ralement quelconque.
Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec la TVA.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
G�rard INDEKEU, Notaire associ�.
D�pos� en m�me temps: exp�dition conforme de l'acte, procuration.
4 ! .
1
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2011- Annexes du Moniteur belge
F�serv�
au
Moniteur
belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature