ASPECT'O

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ASPECT'O
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 545.776.537

Publication

14/02/2014
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05 FEV. 2014

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N° d'entreprise : O 5Ç 5

Dénomination

(en entier) : ASPECT-O

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Louise, 475 à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par Maître Olivier JACQUES, Notaire associé de la SPRL « GAUTHY & JACQUES  Notaires Associés », en date du 30 janvier 2014, en cours d'enregistrement, il résulte que

1/ La société coopérative à responsabilité limitée « EUROPEAN SAFETY MAINTENANCE », en abrégé «

ESM », dont le siège social est établi à 6030 Marchienne-au-Pont, rue de la Providence, 114.

NA BE 0465.348.887  RPM Charleroi.

Ici représentée en vertu d'une procuration sous seing privée du vingt-neuf janvier deux mille quatorze qui

demeurera ci-annexée par Monsieur UBAGHS Marc, domicilié à 4000 Liège, Avenue des Ormes, 28.

2/ Monsieur UBAGHS Marc Jean Adolphe, cadre d'entreprise, né à Léopoldville (République du Congo), le six mars mil neuf cent soixante-deux, numéro national 62.03.06 185-85, communiqué avec son accord exprès, époux de Madame MAGOTTE Nathalie Augusta Thérèse Anne Pierre, domicilié à 4000 Liège, Avenue des Ormes, 28.

Ont constitué, entre eux, une société ainsi qu'il suit

I. CONSTITUTION

Le capital de la société est fixé à la somme de dix-neuf mille euros (19.000,00 ¬ ) à représenter par mille neuf cents (1.900) parts sociales sans désignation de valeur nominale, auquel les comparants souscrivent à concurrence de la totalité et qu'ils libèrent à concurrence de la totalité par un apport en numéraire de dix-neuf mille euros (19.000,00 ¬ ) de la manière suivante :

La société coopérative à responsabilité limitée « EUROPEAN SAFETY MAINTENANCE », à concurrence de mille huit cent nonante-neuf (1.899) parts sociales qu'il libère immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de dix-huit mille neuf cent nonante euros (18.990,00 ¬ ).

Monsieur UBAGHS Marc, à concurrence d'une (1) part sociale qu'il libère immédiatement pour totalité par un apport en numéraire de dix euros (10,00 ¬ ).

I!. STATUTS

Forme Dénomination

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée.

Elfe est dénommée «ASPECT-O».

Siège social

Le siège social est établi à 1050 Bruxelles, Avenue Louise, 475.

Objet

La société a pour objet de réaliser l'assistance et le conseil au sens large en vue de l'obtention de certifications et d'agréments tels que ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001, KMO porte-feuille, chèques formation, NBN S21-050.

La société s'occupera de l'examen du respect des normes par des audits qualité selon les référentiels reconnus par tous les organismes (organes, fédérations, organisations) octroyant des aides publiques sur base de ces certifications et délivrera comme certificateur une attestation permettant aux entreprises de bénéficier des dites aides publiques.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

EEIle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.

La société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, similaire ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

La société peut également concéder des sûretés personnelles et/ou réelles en faveur de tiers, personnes physiques ou morales.

ee peut exercer les fonctions de gérant, d'administrateur ou de liquidateur d'autres sociétés.

Durée

La société a une durée illimitée.

Capital

Le capital social est fixé à dix-neuf mille euros (19.000,00 ¬ ).

Il est représenté par mille neuf cents (1.900) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Gérants

La société est administrée par un ou plusieurs gérants nommés par l'assemblée générale parmi les

associés ou en dehors d'eux.

La même assemblée générale déterminera la durée de ce mandat. A défaut d'indication, il sera censé

conféré sans limitation de durée.

Pouvoirs

Rn cas de pluralité de gérants, les gérants forment un collège

Le collège des gérants se réunit sur la convocation et sous la présidence du plus âgé des gérants ou du président désigné par le conseil de gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou chaque fois que deux gérants au moins le demandent.

Le collège des gérants ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

'fout gérant peut donner, par écrit ou tout autre moyen de (télé)communication ayant un support matériel, mandat à un de ses collègues pour le représenter à une réunion déterminée du collège et y voter en ses lieu et place.

Les décisions du Collège sont prises à la majorité des voix. Toutefois, les décisions relatives à l'aliénation d'un immeuble ou à la constitution d'un droit réel portant sur un immeuble doivent être prises à l'unanimité.

Agissant conjointement, les gérants ont pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale,

lls peuvent notamment déléguer l'accomplissement d'actes déterminés à des employés de la société ou à toutes autres personnes, associées ou non. lis peuvent également confier la direction technique, commerciale et administrative de la société à toutes personnes associées ou non, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux, ni permanents.

La société est représentée à l'égard des tiers et notamment dans les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours ainsi qu'en justice par au moins deux gérants agissant conjointement.

EEIle est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats. Rn cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant, en cas de pluralité de gérants et pourra conférer les mêmes délégations.

Rémunération

Le mandat des gérants sera gratuit ou rémunéré selon la décision et les modalités arrêtées par l'assemblée

générale qui procédera à leur nomination.

Contrôle

Si la loi l'exige, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité des opérations à constater dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires, nommés par l'assemblée générale conformément à la loi.

Si la société est dans la situation où la loi n'exige pas la nomination d'un commissaire, l'assemblée générale aura la faculté de procéder à une telle nomination.

Au cas où il ne sera pas nommé de commissaire, chaque associé disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires.

Assemblée générale

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local

désigné dans la convocation, le premier mardi du mois de juin à quatorze heures,

ei ce jour est férié, l'assemblée est réunie au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

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Exercice social

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice annuel net déterminé conformément aux dispositions légales, il sera d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour être affecté à la réserve légale; ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds aura atteint un dixième du capital social.

L'affectation du solde sera opérée librement sur proposition de la gérance par l'assemblée générale,

Aucune distribution ne pourra toutefois être faite si à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Les dividendes sont payables chaque année, à l'époque et de la manière fixées par l'assemblée générale, sur proposition de la gérance.

Liquidation

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la gérance, sauf décision de l'assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs. Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence de leur libération.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts sociales.

III- ASSEMBLEE GENERALE  NOMINATION

1) Dispositions transitoires

La société reprend les engagements contractés en son nom à compter du premier janvier deux mille quatorze.

Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de la société (avec toutefois prise en compte des engagements contractés au nom de la société à dater du premier janvier deux mille quatorze) pour se terminer le trente et un décembre deux mille quatorze.

La première assemblée générale ordinaire se réunira le premier mardi du mois de juin deux mille quinze à quatorze heures.

2) Nominations :

L'assemblée

- décide de nommer cinq gérants ordinaires :

- appelle à ces fonctions, pour une durée de trois ans :

" La société coopérative à responsabilité limitée « EUROPEAN SAFETY MAINTENANCE », en abrégé « ESM », dont le siège social est établi à 6030 Marchienne-au-Pont, rue de la Providence, 114  TVA BE 0465.348,887  RPM Charleroi, dont le représentant permanent est Monsieur BOTTEMAN Philippe, domicilié à 4121 Neuville-en-Condroz, Drève du Bois de neuville, 89.

" Monsieur JACQUES Gérald, domicilié à 6852 Paliseul, rue de Naome, 6 -- numéro national 44.11.18 04924

" Monsieur UBAGHS Marc, domicilié à 4000 Liège, Avenue des Ormes, 28  numéro national 62.03.06 185$5.

" Monsieur COYETTE Roland, domicilié à 5032 Corroy-le-Château, rue Antoine Quintens, 27/A  numéro national 58,08.14 127 - 48

" Monsieur HELLA Philippe, domicilié à 4350 Remicourt, rue de Limant, 23  numéro national 54.08.24 05329.

- décide que le mandat des gérants sera gratuit.

- décide, eu égard aux critères légaux et à une estimation faite de bonne foi, de procéder à la nomination d'un commissaire.

- appelle à ces fonctions, la société privée à responsabilité limitée « RAVERT STEVENS AND CO », dont le siège social est établi à 1860 Meise, Hendrik Van Dievtlaan, 1  TVA BE 0456.567,023  RPM Bruxelles.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Délivré avant enregistrement dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de Commerce.

Olivier JACQUES, notaire associé de la SPRL

« GAUTHY & JACQUES Notaires Associés »

Rue Hoyaux, 87

4040 HERSTAL

Acte et documents déposés au greffe en même temps que le présent extrait d'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

...

RéSerVe

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Moniteur

belge

Volet B - Suite

__

- expédition de I acte de constitution comportant en annexe l'attestation bancaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/03/2015
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Mod 2.1

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe -

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N° d'entreprise : 0545.776.537

Dénomination

(en entier) : ASPECT`O

Forme juridique : SPRL

Siège : avenue Louise n° 475 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Pouvoirs de signature

Extrait des délibérations du CA du 18/12/2014

Après avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité,

DECIDE de confier à la Responsable d'Exploitation de ASPECTO, fonction exercée par Madame Gréta Descheemaeker depuis le 01/04/2014, domiciliée à 1950 Kraainem, avenue Saint Pancrace n° 33, née le 2410811952, les pouvoirs suivants :

1, Encaisser de la banque Nationale de Belgique, du Trésor belge, de toutes caisses publiques et de toutes administrations, sociétés ou personnes quelconques, toutes sommes ou valeurs qui pourront être dues à l' association, en principal, intérêts et accessoires, pour quelque cause que ce soit, retirer ou transférer toutes sommes ou valeurs consignées ; donner bonne et valable quittance et décharger au nom de l'association de toutes sommes ou valeurs reçues, payer en principal, intérêts et accessoires, toutes sommes que l'association pourrait devoir.

2. Signer, négocier, endosser, émettre tous effets de paiement, mandats, chèques, traites, billets à ordre, bons de virements et autres documents nécessaires ; accepter, avaliser toutes traites, prolonger ie délai des', traites ou effets de paiements échus ; faire établir ou accepter toutes compensations, accepter et consentir toutes subrogations, novations, dation en paiement, etc.

3. Retirer au nom de l'association, de la Poste, de la douane, de toutes messageries et chemins de fer ou recevoir à domicile les lettres, caisses, paquets, colis, recommandés ou non, chargés ou non, et ceux renfermant des valeurs déclarées ; se faire remettre tous dépôts ; présenter les connaissements, lettres de voiture et autres documents nécessaires ; signer toutes pièces et décharges.

4.Dresser tous inventaires des biens et valeurs quelconques pouvant appartenir à l'association.

5.Requérir toutes inscriptions, modifications ou radiations à la Banque Carrefour des Entreprises.

6.Solliciter l'affiliation de l'association à tous organismes d'ordre professionnel.

7.Représenter l'association devant toutes administrations publiques ou privées.

Tout autre contrat d'engagement peut être signé par Gréta Descheemaeker, Responsable d'exploitation, avec l'accord de Marc UBAGHS.

Le pouvoir de signature seul de Gréta Descheemaeker, Responsable d'exploitation est limité une valeur unitaire inférieure ou égale à 20.000 E.

Pour les offres et les commandes commerciales, Gréta Descheemaeker, Responsable d'exploitation, dispose d'un pouvoir de signature seul jusqu'à 250.000 E, Au-delà de 250.000 E et jusqu'à 1.000.000 E, la signature est conjointe avec celle du Gérant.

Mentionner sur le dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

iakrvé

Moniteur belge

Volet B - Suite

Le Conseil a décidé également que ;

Le Président ou le vice-Président ou un gérant ou le directeur général, agissant conjointement avec un autre , gérant signent valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. Ils n'ont pas à se justifier de leurs Pouvoirs vis-à-vis des tiers.

La société est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil de gérance.

Marc Ubaghs

Gérant.

Philippe Botteman

Gérant

Gerald Jacques

Gérant.

Roland Coyette

Gérant

Philippe Hella

Gérant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/07/2015
ÿþ - Copie à publire aux annexes du Moniteur belge Mod 2,7

après dépôt de l'acte au greffe

Dépocc / Reçu le





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0 9 MIL. 2015

au greffe du tribunal de commerce fr'anCOph:;~:~

N° d'entreprise : BE0545776537 Dénomination

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : ASPECT'O

Forme juridique : SPRL

Siège : Avenue Louise, 5231050 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination

Extrait des délibérations de l'Assemblée Générale Ordinaire du 04/06/2015

L'asb! CEPS, numéro BCE 0429856389, dont le siège social est établi à 6030 Marchienne-au-Pont, rue de la Providence n° 114 entre en qualité de Gérant et est représentée par Monsieur Guillaume Jeusette, né le 16/05/1947 à Herstal, doimicilié à 4052 Beaufays, Voie de l'air Pur n° 132

Après un tour de table, Monsieur Guillaume Jeusette, né le 16/05/1947 à Herstal, doimicilié à 4052 Beaufays, Voie de l'air Pur n° 132, est élu à l'unanimité au poste de Vice-Président.

P.HELLA

Président .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 07.06.2016, DPT 26.07.2016 16357-0256-015

Coordonnées
ASPECT'O

Adresse
AVENUE LOUISE 523 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale