ASSEMBLEE DE DIEU LA NOUVELLE BERGERIE, EN ABREGE : ADNB

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSEMBLEE DE DIEU LA NOUVELLE BERGERIE, EN ABREGE : ADNB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 547.876.883

Publication

25/03/2014
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de I acte au greffe

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Assemblée de Dieu la Nouvelle Bergerie

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles

051. SG. 883

Oblet de l'acte : Constitution

Création et Dénomination :

Les soussignés ci après dénommés membres fondateurs,

Monsieur Lukizayiladio Mabonzo, né à Kinshasa, le 20 octobre 1971, domicilié sur le Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles, Madame Mensah Philiper, né à Jachée, le 23 septembre 1976, domiciliée sur le Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles, Madame BULOKO MUPEMBA, née à Kananga, le 19 mai 1971, domiciliée à Kerkplein 1/08, 1601 Ruisbroek et MONAMA PAKWANGO, né à Kinshasa, le 23 janvier 1977, domoicilié j.b wauters straat, 02/06, 1600 leew saint pierre,

Décident de créer à la date du 03 janvier 2014, une association sans but lucratif dénommée " Assemblée de Dieu la Nouvelle Bergerie ", en abrégé ADNB asbl.

Art. 1. SIEGE

L'ADNB asbl a son siège dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale, sur le Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles. Ce siège peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 2. BUTS (Sans être limitatif, en voici l'ossature) :

" L'association a pour objet de réaliser des activités spirituelles, musicales et humanitaires.

Activités spirituelles

Organiser des réunions de prières, des séminaires et des campagnes d'évangélisation selon la sainte bible et son modèle pour lutter contrer la délinquance juvénile et apporter un soutient moral aux personnes désespérées.

Activités musicales

L'Association se propose de rassembler des musiciens et choristes en un groupe musical, nommé REJENIA GOSPEL SINGERS pour l'évangélisation, sous l'autorité de la bible et suivant son modèle.

Pour ce faire, l'association se propose d'organiser de concerts aussi bien privé que publique, d'agrémenter des cérémonies de mariage, d'enregistrements audio-visuels, dans le but de soutenir ses projets humanitaires.

Activités sociales et humanitaires

L'association se propose de promouvoir le rapport entre la société et l'église d'aujourd'hui.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes Au verso : Nom et signature

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Éducation :

" Accompagnement de jeunes délinquants pour une remise à niveau.

" L'apprentissage des jeunes aux instruments, chant et formation musicale.

" L'école de devoirs et formation diverse gratuite,

" Créer un orphelinat pour l'éducation des orphelins et des enfants abandonnés, spécialement en RDCIKINSHASA.

" Rénovation des écoles fondamentales.

Santé :

" Visiter les malades hospitalisés ainsi que les prisonniers.

" Création d'un centre de santé et de soins médicaux en Afrique.

L'ADNB asbl est apolitique et peut s'intéresser par toutes voies ou affaires de nature à favoriser le développement de son activité, à procurer plus de capacité à son outil de travail ou à lui faciliter l'écoulement de ses produits. Dans le cadre de la réalisation de son objet, ADNB asbl peut notamment acquérir toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, récolter ou générer des fonds ou mener toute activité justifiée par la réalisation de son objet.

Art. 3. MEMBRES

3.1. Les membres effectifs : toute personne qui adhère bénévolement à I'asbl, aux présents statuts, ainsi qu'aux règlements d'ordre intérieur et à la charte qui les complètent, par simple acte écrit. Le membre effectif doit être actif et s'acquitter de ses cotisations. Lui seul a une voix délibérative aux réunions.

3.2. Les membres d'honneurs : toute personne physique ou morale qui apporte d'une manière active et très distinguée un appui moral, financier et matériel destiné à la réalisation des objectifs de 1'ADNB asbl

3.3. Les membres sympathisants : Sont des personnes physiques ou morales qui se sont intéressées par les objectifs de l'ADNB asbl, ont accepté d'apporter tant soit peu, et de manière régulière, leurs soutiens.

3,4. Les membres d'honneurs, Ies parrains (marraines) et les membres sympathisants n'ont que des voix consultatives et leurs services ou apports ne leurs donnent aucun droit dans la gestion de I' ADNB asbl.

Art. 4. ORGANES :

ADNB asbl compte deux grands organes qui sont Assemblée Générale et Conseil d'Administration et les Services d'Appoints.

4.1. L'Assemblée Générale : Elle est composée de tous les membres effectifs de l'ADNB asbl. Elle détient les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Elle est convoquée le premier Week-end de Juin et de Décembre de chaque année, aux lieux, dates et heures fixés par le Coordonnateur. Ce dernier peut convoquer une Assemblée Extraordinaire, à chaque fois que l'intérêt de l'ADNB asbl l'exige.

Il a comme compétence :

L'adoption ou les modifications des statuts et du règlement d'ordre intérieur; L'adoption, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs et des membres d'honneur; L'approbation, la suspension ou la révocation des membres du conseil d'Administration; L'approbation des budgets et des comptes. " L'adoption du programme annuel de l'ADNB asbl.

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4.2. Le Conseil d'Administration : Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, à l'exception de ceux dont la loi ou les présents statuts réservent de plein droit à l'assemblée générale. Le Conseil d'Administration est chargé de:

Exécuter des décisions de l'Assemblée Générale, Assurer la gestion de l'ADNB asbl et Convoquer les réunions et d'en fixer l'Ordre du jour.

Les administrateurs sont élus pour un mandat de trois ans renouvelable aux postes de Coordonnateur, de Coordonnateur Adjoint, de Secrétaire et de Trésorier.

4.2.1. Rémunération : Le mandat d'un membre du conseil d'administration n'est pas rémunéré.

Néanmoins, l'assemblée générale peut décider à tout moment que la fonction d'administrateur délégué soit rémunérée. Une rémunération excessive se heurte toutefois à l'interdiction de procurer un avantage matériel aux membres.

Un ou plusieurs membre(s) effectif(s) ou membre(s) du conseil d'administration de 1'ADNB asbl peut (peuvent) être employé(s) au sein de l'association. Il doit (ils doivent) se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal.

Afin que l'administrateur puisse être rémunéré en tant qu'employé, il convient de remplir deux conditions:

La personne doit exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat. Les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné par rapport à l'association.

4.2.2. Le Coordonnateur : Convoque et dirige toutes les réunions. Il coordonne toutes les activités, représente et engage l'ADNB asbl dans ses rapports avec les tiers.

4.2.3. Le Coordonnateur - Adjoint: assiste et remplace le président en cas d'empêchement. Il est chargé des relations Publiques

4.2.4. Le Secrétaire : Il garde tous les documents administratifs, élabore les procès verbaux des réunions. A ce titre, il est le porte  parole de l'association.

4.2.5. Le Trésorier : Il veille à la régularité des cotisations des membres et à la gestion des opérations financières et comptables de l'ADNB asbl.

4.3. Les services d'Appoints :

Une tierce Organisation ou personne physique experte peut assurer une tâche ou une mission donnée en vu de soutenir activement le Conseil d'Administration dans l'accomplissement de sa mission.

Des commissions composées d'une ou plusieurs personnes (membre ou non) peuvent réaliser une activité donnée. Elles sont instituées et dissoutes par le Conseil d'Administration, après avoir rempli leur mission

Les responsables des services d'appoint et des associations partenaires peuvent assister aux réunions du Conseil d'Administration



4 Réservé Volet B - Suite

" au ',Moniteur belge Art. 5. RESSOURCES FINANCIERES

L'ADNB asbl fait recourir aux cotisations de ses membres. Le taux de cotisation ordinaire est de maximum 120 euros par an.

L'ADNB asbl peut obtenir des subventions de l'Etat, des organismes publics ou privés, et recourir à une aide ou un financement soit en retour des services rendus, soit comme soutien à ses activités. 1'ADNB asbl peut contracter des emprunts pour la réalisation de sa mission et recevoir, en outre et sous certaines conditions, des libéralités (dons, legs...); L'exercice financier annuel de l'ADNB asbl débute le 01 janvier et se clôture le 31 décembre. Elle se fait via un ou plusieurs comptes bancaires ouverts au nom de l'association. Et à la fin de chaque année sociale, l'ADNB dresse l'inventaire, ainsi que le bilan et les rapports, à soumettre à tous les membres lors de l'Assemblée Générale







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 6. PERTE DE QUALITE DE MEMBRE, SANCTIONS

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre écrite au Conseil d'Administration qui en fait rapport à l'Assemblée Générale.

En cas de perte de qualité de membre soit par démission, par révocation ou par décès, le membre démissionnaire ou les héritiers (ayants droits) du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social, ni avoirs et biens en nature de l'ADNB asbl. Ils ne peuvent réclamer ni relevé, ni remboursement des cotisations versées.

Art. 7. MODIFICATION, DISSOLUTION ET DISPOSITIONS FINALES :

ADNB asbl 1 est constituée pour une durée illimitée. Les modifications apportées aux présents statuts par l'assemblée générale doivent être publiées dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

ADNB asbl peut être dissoute par décision des membres effectifs à l'unanimité des voix. En cas de dissolution, les biens de l'association seront dévolus à une autre organisation poursuivant les objectifs similaires.

Après avoir approuvé les présents statuts et constaté l'existence de l'ADNB asbl, les membres réunis en assemblée constituante ont, séance tenante, élus les administrateurs de l'association:

Administrateur - Coordonnateur : Lukizayiladio Mabonzo, né à Kinshasa, le 20 octobre 1971, domicilié sur le Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles,

Administrateur Coordonnateur - Adjoint : M Madame BULOKO MUPEMBA, née à Kananga, lé 19 mai 1971, domiciliée à Kerkplein 1/08,1601 Ruisbroek,

Administrateur Secrétaire Général : MONAMA PAKWANGO, né à Kinshasa, le 23 janvier 1977, domoicilié j.b wauters straat, 02/06, 1600 leew saint pierre,

Administrateur Trésorière: Madame Mensah Philiper, né à Jachée, le 23 septembre 1976, domiciliée sur le Boulevard Louis Mettewie 86, boite 003, à 1080 Bruxelles,

En outre, Mr LUKIZAYILADIO MABONZO, a été nommé comme personne spécifique désignée à la gestion journalière.

Fait à Bruxelles, le 03 Janvier 2014

Lukizayiladio MABONZO Buloko MUPEMBA Philiper MENSAH Monama PAKWANGO







Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoi

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASSEMBLEE DE DIEU LA NOUVELLE BERGERIE, EN A…

Adresse
BOULEVARD LOUIS METTEWIE 86, BTE 003 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale