ASSISTANCE MEDICALE SYRIE, EN ABREGE : AMS

Dénomination : ASSISTANCE MEDICALE SYRIE, EN ABREGE : AMS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 849.643.487

Publication

22/01/2013

�� Motl 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

N� d'entreprise : 0849.643.487

D�nomination

(en entier) : ASSISTANCE MEDICALESYRIE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : RUE ROPSY CHAUDRON, 18 -1070 ANDERLECHT

Objet de l'acte : D�mission et r��lection d'administrateur - Transfert de si�ge social

L'an deux mille douze, le 17 d�cembre 2012 � 15 heures s'est r�unie ainsi qu'il suit, l'assembl�e g�n�rale; extraordinaire des administrateurs.

PREMIERE RESOLUTION

Monsieur OSSFAIRA MOHAMMAD domicili� � 1090 Forest, rue Eug�ne Toussaint n�58 d�missionne de' son poste de pr�sident, et ce avec effet imm�diat.

Monsieur SNAD ALI domicili� � 1140 Evere, rue Frans Pepermans n�47, �lu au poste de pr�sident, et ce, avec effet imm�diat.

La nouvelle r�partition du conseil d'administration est la suivante :

Pr�sident : SNAD ALI

Tr�sorier : MOHAMED SALEH BARAA

Secr�taire : OSSFAIRA MOHAMMAD

DEUXIEME RESOLUTION

Le si�ge social est transf�r� � l'adresse suivante

Avenue Victor Olivier, 16 boite 6 � 1070 Anderlecht

Ces r�solutions prennent cour � partir de ce jour.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e apr�s discussion et lecture du pr�sent proc�s-verbal sign�, pour approbation par tous les administrateurs pr�sents,

Pr�sident SNAD ALI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 6 : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/10/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

t

ASSISTANCE MEDICALE SYRIE

AMS

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Rue Ropsy Chaudron, 18 � 1070 Bruxelles

Objet de l'acte CONSTITUTION

Texte

Article 1 Il est fonde entre les adh�rents:

- SNAD ALI domicili� Rue Frans Perpermans 81 � 1080 Bruxelles

n� � Bruxelles le 0610511989.

- MOHAMED SALEH BARAA domicili� Avenue Vlictor Olivier 16/006 � 1070 Bruxelles

n� � Strasbourg le 3010711989.

- OSSFAIRA MOHAMMAD domicili� Rue Eug�ne Toussains, 58 � 1090 Bruxelles n� �

Allipo Syrie le 04/09/1965.

les membre:

-EL BAZE YASSINE domicili� 52, Rue du Moulin bte 4 � 1210 Bruxelles

-ARKTOUT SOUFIANE domicili� Rue Vanderhaegen,6 � 1000 Bruxelles

-ALOMAR MOHAMAD AMIN domicili� Rue Charles de loupoigne 27 B 401, 1348 Louvain La Neuve

-HADDAD YASSINE domicili� Rue Champ du Roi , 133 � 1040 Bruxelles.

-LOULOU AMAN domicili�e 16 Avenue Victor Olivier � 1070 Bruxelles.

-EL-AMRANI OMAR domicili� Rue des palais outre ports, 394 � 1020 Bruxelles.

-SERRAJ ANAS domicili� Rue Jules Besme, 46 � 1081 Bruxelles.

-NSAWELA BILETO KEVIN domicili� Avenue de l'arbre ballon, 22 � 1090 Bruxelles.

-MOHAMED SALEH KINAN domicili� 24 Rue Pol bouh � 0800 Chamleville( France).

-KILANI MOHAMED SALEH FATIMA domicili�e 24 Rue Pol bouh � 0800 Chamleville( France).

-MOHAMED SALEH ABDELFATAH domicil� 24 Rue Pol bouh � 0800 Chamleville( France), .

-LIMPACH LEWYN ERIC domicili� 124 RUE Stephenson � 1000 Bruxelles.

-LOULOU MAHMOUD domicili� 17 Rue Claude Debussy � 54500 Vandoeuvre les Nancy ( France)

-AFLAT OMAR domicili� Chauss�e d' Anvers bte 291000 Bruxelles.

-KAROUN JAWAD domicili� Rue de l'Abus, 135 � 1070 Bruxelles.

-AL KHALIFEH KHALDOUN domicili� Rue Rampe du Val 12/3041348 Louvain La Neuve,

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment �

la loi belge du 13 Juillet 1901 et le d�cret du 16 Ao�r 1901 ayant pour titre:

"ASSISTANCE MEDICALE SYRIE

L'association est d�nigr�e sous le nom : A..M.S.

les statuts comme suit:

ARTICLE 2

" Le si�ge de l'association est �tablie ; RUE ROPSY CHAUDRON 18 � 1070 BRUXELLES

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant oude la personne ou dos personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la tondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

rtsy verso : Nom et signature

N' d'entreprise : D�nomination

(en entier) : (en abr�g�)

Forme juridique :

Si�ge :

~iai~ssas*

BRUXELLES

1 6 OKT 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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ARTICLE 3

Le si�ge du bureau ex�cutif est fix� au m�me endroit que !e si�ge de l'association

ARTICLE 4 :

2-OBJET

L'association en qualit� d'organisation non gouvernementale poursuit un but humanitaire, �ducatif et social en Syrie � travers notamment :

1) Collecte des dons aupr�s des particulier, d'associations ou d'institution publique ou priv�es.

2) Diffusion de l'Information m�dicale par les diff�rents moyens de communication.

3) Organisation et participation aux manifestations en faveur du peuple syrien.

4) D�fendre l'honneur et les r�gles du m�tier ainsi que les droits de l'homme.

5) Nouer des relations avec des organismes humanitaires.

6) L'aide aux familles des victimes en Syrie

7) L'acc�s � l'�ducation et � !a sant�.

8) La reconstruction des infrastructures d�truites par les catastrophes naturelles, les guerres ou autres conflits.

L'association a pour but la promotion du football et d'autre sports athl�tiques,

les sport de combat, d�fense et de d�velopper toutes les activit�s socioculturelles

et sportives (mini foot, arts martiaux, boxe full contact par l'organisation de cours

d�monstration de cours, d�monstration, galas, championnats, rencontres amicales

tournois ou toutes autres formes de promotions quelconques qui mettent en exercice

la ma�trise de soi et le respect de l'autre dans un esprit d'�panouissement personnel

gr�ce � une �mulation sportive et pacifique,

l'association � pour but �galment, d'�tablir un programme d'insertion et de rencontre

pour jeune afin de les orienter dont ses renseignement, des stages, des reunions

et de l'information sera aussi organiser de mener toutes actions humanitaires en faveur

de n'importe quels d�sh�rit�s sans faire aucune distinction, d'organiser des voyages

tant en Belgique qu'a l'�tranger, afin de subvenir � ses besoins dorganiser des f�tes

et des banquets, enseigner la musique orientale, la musique occidentale, la musique

folklorique, l'art dramatique.

l'association a pour but:

d'identifier les activit�s culturelless et sociale,

d'oeuvrer � l'integration des colonies marocaines dans la soci�t� belge et dans leur

environnement d'assurer les relations avec les associations dont !a mission consiste

� r�aliser des objectifs culturels et sociaux aussi bien � l'�chelon nation qu'a celui

des �tats amis etftr�res.

la dur�e de la sociation est indetermin�e.

Toute activit� � caract�re politique, syndical ou religieuse est interdite au sein de

l'association.

- CHAPITRE I

- COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 5

l'association peut cr�er des sections par tout dans ie monde par d�cission du conseil d'administration.

ARTICLE 6

Peuvent �tre membre de l'Association: les membres du corps m�dical et param�dical.

ARTICLE 7

L'association se compose de membres fondateurs,de membres actifs et de membres d'honneurs.

ARTICLE 8

Le membre fondateur est le membre qui a particip� � la fondation de l'association.

ARTICLES 9

Le membre actif est un membre dont l'adh�sion a �t� accept�e par le conseil d'administration

selon les crit�res suivants:

-appartenir � l'une des cat�gories "m�dicale"ou "param�dicale".

-fournir une demande �crite.

. -reconna�itre par �crit son appobation du r�glement.

-verser ses cotisations annuelles r�guli�rement.

ARTICLE 10

Le membre d'honneur: le titre d'honneur est accord� par le conseil d'administration sur proposition du bureau.

ARTICLES 11

Les membres d'honneurs ne peuvent pas participer aux activit�s suivantes:

-votes et �lections.

-r�unions de l'assembl�e g�n�rale.

-repr�sentation de l'association sauf procuration �crite d�livr�e parle conseil d'administration .

DL

ART.ICLE.12

1..

e Suspension de la qualit� de membre dans l'un des cas suivants:

-si le membre est reconnu responsable d'une action portant atteinte � l'association tant d'ordre moral que

mat�ri�l

-s'il s'est av�r� qu'il e profit� de son adh�sion pour r�aliser des objectifs personnels

e -sil accuse un s�reux retard dans le versement des cotisations.

-s'il �tant membre fondateur, il s'absente deux sans raison valable aux r�unions de l'Assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 13

Perte de la qualit� de membre dans l'un des cas suivants

N -d�c�s du membre

� -d�mission par demande �crite

�-par d�cission de l'assembl�e g�n�rale sur la base d'une demande faite par le conseil d'Administration.

N REGLEMENT DE L'ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 14

L'assmbl�e g�n�rale se compose de tous les membres fondateurs et actifs ayant rempli leurs engagements conform�ment au r�glement int�rieur de l'association.

el ARTICLE 15

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e une fois tous fes deux ans pour d�lib�rer sur les sujets inscrits �

pq l'ordre du jour

ARTICLE 16

Les membres de l'assembl�e generale sont convoqu�s par lettre �crite ou par courriel accompagn�e l'orde du jour, quatre semaines au moins avant la date de la r�union .

ARTICLE 17

L'assembl�e G�n�rale ne peut se r�unir que si le tiers en plus du conseil d'administration est effectivement pr�sent.

0

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ARTICLE 18

" En cas d'emp�chements majeur justifi�,un membre de l'assembl�e g�n�rale peut se faire rep�senter par un autre membre auquel il aura d�livr une procuration �crite.Ce dernier le repr�sentera alors dans les discussions,votre et �lections.Cette repr�sentation est limit�e � un seul et unique autre membre.

ARTICLE 19

Les r�unions de l'assembl�e g�n�rale sont pr�sid�es par le Pr�sident de l'association ou en cas d'absence par le secr�taire.

ARTICLE 20

L'assembl�e g�n�rale statue lors de ses r�unions , sur les sujets suivants

1)discussion du rapport pr�sent� par le conseil d'administration.

2)d�lib�ration sur tous les sujets figurant sur l'ordre du jour d�fini par le conseil d'administration .

3)discussion desdiff�rentes propositions et �mission de recommandations par le conseil d'administration.

ARTICLE 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�raler sont adopt�es � la majorit� absolue des voix.En cas d'�galit� des voix, la voix du Pr�sident d�partage les deux parties.

REGLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 22:

L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres �lus par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret des candidats actifs.

ARTICLE 23:

Peut �tre candidat aux �lections du conseil d'administration, tout membre actif de l'assembl�e g�n�rale, se pr�sentant personnellement ou sollicit� par un autre membre de la dite Assembl�e.

ARTICLE 24:

Le mandat des membres du conseil d'administration est de deux ans renouvelable.

ARTICLE 25:

Le Pr�sident du conseil d'administration est �lu au scrutin secret par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du dit conseil

ARTICLE 26:

Le conseil d'administration est autoris� � �largir le nombre de ses membres � cinq par nomination en cas de n�cessit�.

ARTICLE 27:

Le Pr�sident choisis, parmi les membres du conseil d'administratif ,un secr�taire et u tr�sorier pour constituer le bureau ex�cutif.

ARTICLE 28:

Est consid�r� comme d�missionnaire tout membre du conseil administratif qui absente des r�unions trois fois sans excuse et cinq fois san excuse .

ARTICLE 29:

Le conseil administration est autoris� � nommer un rempla�ant sur un poste un libre en son sein.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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ARTICLE 30:

Le conseil d'administration assure les fonctions suivantes

a)g�rer le plan administratif et financier de l'association

b)d�signer des membres salari�s ou b�n�voles pour le bon fonctionnement de l'association

c)�tablir des r�glements administratif et financiers,

d)pr�paration du rapport annuel sur les activit�s de l'association,

e)�laboration du projet de budget qui sera discut� par I'assembl�� g�n�rale

ARTICLE 31

Le conseil d'administration se r�unit deux fois par an sous la direction du Pr�sident ou du secr�taire. La r�union aura lieu si quatre membres,au moins y assistent.

FINANCES

ARTICLE 32

Les ressources de l'association se composent des:

a)cotisations annuelled des membres

b)b�n�fices procur�s par les activit�s de l'Aassociation( congr�s,conf�rences,colloques....)

c)dons � titre gratuit

d)autres ressources pouvant �tre vot�es par le conseil d'Administration.

ARTICLE 33

Le montant de la cotisation annuelle est fix�e par le conseil d'administration

du montant 1200 euro,

ARTICLE 34

Aucun montant ne peut �tre d�pens� sans un ordre de paiement sign� du tr�sorier ou du pr�sident.

DIVERS

ARTICLE 35

Ce statut peut �tre modifi� par l'accord de la majorit� absolue de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 36

Un r�glement int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration gui le fait alors approuver par l'assembl�e g�n�rale.

Ce r�glement est destin� � fixer les divers points non pr�vus par les statuts,notamment ceux qui ont trait � l'Administration interne de (Association .

ARTICLE 37

La dur�e de l'association est illimit�e.

ARTICLE 38

Dissolution: en cas de dissolution prononc�e par les trois quarts des membres de l'Assembl�e G�n�rale,un ou plusieurs liquidateurs sont nomm�s par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est d�volu, confdrm�ment � l'article. 9 de la loi du 13 Juillet 1901 et du d�cret du 16 Ao�t 1901.

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ARTICLE 39

L'exercice social commence de Octobre jusqu'au 31 D�cembre.

Une assembl�e g�n�rale s'est tenue le 15 octobre 2012 pour la d�signation d'un Conseil Administrateur qui a �t� con�u comme suit

Le secr�taire : MOHAMED SALEH BARRA n� le 30 Juillet 1989

NUMERO NATIONAL : 89.07.30-393-43

Le pr�sident : OSSFAIRA MOHAMAD n� le 04 Septembre 1965 NUMERO NATIONAL : 65.09.04-477-55

Le tr�sorier : SNAD ALI n� le 06 Mai 1989

NUMERO NATIONAL : 89.05.06-287-79

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Pr�sident : OSSFAIRA MOHAMAD

Secr�taire : MOHAMED SALEH BARRA

Tr�sorier : SNAD ALI

Fait � Bruxelles, Le 15/10/2012 L'administrateur : OSSFAIRA MOHAMAD

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASSISTANCE MEDICALE SYRIE, EN ABREGE : AMS

Adresse
RUE ROPSY CHAUDRON 18 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ASSISTANCE MEDICALE SYRIE, EN ABREGE : AMS

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Coordonnées ASSISTANCE MEDICALE SYRIE, EN ABREGE : AMS

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