ASSOCIATION BELGE D'ART-THERAPIE, EN ABREGE : ART-THE.ORG

Dénomination : ASSOCIATION BELGE D'ART-THERAPIE, EN ABREGE : ART-THE.ORG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 819.218.745

Publication

06/01/2014

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

2 4 DEC. 2013

Greffe

N� d'entreprise : 0819218745

D�nomination

(en entier) : Association Belge d'Art-Th�rapie asbl

(en abr�g�) : Art-The.org

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue JOREZ 13 -1070 Anderlecht, Belgique.

Objet de l'acte : D�mission(s) - R��lection(s) - Nominatio(s) d'Administrateur(s)

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 11/11/2013

Les soussign�s,

Madame Marie H�usermann, n�e le 22 juin 1941 � Saint Julien-de-Concelles, France,domicill�e au 15 rue de la Mairie, FR 17770 Aujac, administrateur et pr�sidente

Sophia Kayarannis, n�e le 1 novembre 1979 � Bruxelles, domicili�e au 82 rue des Soldats, BE 1082 Bruxelles,

administrateur

Gwendoline H9usermann, n�e le 8 mai 1978 � Gen�ve, domicili�e au 13 rue Jorez, BE 1070 Anderlecht, administrateur

Nicole Montoisy, n�e le 23 octobre 1952 � Uccle, domicili�e au 23 rue Am�d�e Lynen 1210 Bxl

Corinne Vanden Berghe, n�e le 4 septembre 1965, domicili�e au 16, Av. De Stalingrad 1000 Bxl, membre adh�rent

ont convenu :

D�mission de l'administrateur :

- Nicole Montoisy, n�e le 23 octobre 1952 � Uccle, domicili�e au 23 rue Am�d�e Lynen -1210 Bxi

R��lection(s) de :

- Madame Marie H�usermann, n�e le 22 juin 1941 � Saint Juilen-de-Concelles, France, domicili�e au 15 rue de la Mairie,

FR 17770 Aujac, comme administrateur et pr�sidente

- Sophia Kayarannis, n�e le 1 novembre 1979 � Bruxelles, domicili�e au 82 rue des Soldats -1082 Bruxelles

- Gwendoline H�usermann, n�e le 8 mai 1978 � Gen�ve, domicili�e au 13 rue Jorez 1070 Anderlecht, administrateur

Nomination de:

- Corinne Vanden Berghe, n�e le 4 septembre 1965, domicili�e au 16 Av. de Stalingrad 1000 Bruxelles comme

administrateur. N� national : 650904-12024

D�sormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

- Madame Marie H9usermann, n�e le 22 juin 1941 � Saint-Julien-de-Concelles, France, domicili�e au 15 rue de la Mairie,

FR 17770 Aujac, administrateur et pr�sidente

- Corinne Vanden Berghe, n�e le 4 septembre 1965, d�micili�e au 16 Av. de Stalingrad 1000 Bruxelles comme

administrateur. (N� national : 650904-12024)

- Madame Gwendoline H�usermann, n�e le 8 mal 1978 � Gen�ve, domicili�e au 13 rue Jorez 1070 Anderlecht,

administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

09/08/2011

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

N� d'entreprise : 0819218745

D�nomination

(en entier) : Association Belge d'Art-Th�rapie asbl

(en abr�g�) : Art-The.org

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Leopold Courouble, 24 - 1030 Schaerbeek, Belgique.

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Les soussign�s,

Madame Marie Hausermann, n�e le 22 juin 1941 � Saint-Julien-de-Concelles, France, domicili�e au 15 rue de La Mairie, FR - 17770 Aujac,

Madame Nicole Montoisy, n�e le 23 octobre 1952 � Uccle, domicili�e au 23 rue Amedee Lynen, BE 1210 Bruxelles,

Madame Sophia Kayarannis, n�e le 01 novembre 1979 � Bruxelles, domicili�e au 82 rue des Soldats, BE 1082 Bruxelles,

Madame Gwendoline Hausermann, n�e le 08 mai 1978 � Gen�ve, domicili�e au 24 rue Leopold Courouble, BE --1030 Bruxelles,

ont convenu de lors le l'Assembl�e G�n�rale du 20 juillet 2011, de modifier l'adresse du si�ge social de

l'association vers la nouvelle adresse :

RUE JOREZ 13 --1070 Anderlecht en Belgique.

et ont arr�t� les statuts comme suit :

I DENOMINATION " SIEGE SOCIAL - BUT - DUREE

Article 1 er :

L'association est d�nomm�e : Association Belge d'Art-Th�rapie asbl, en abr�g� : Art-the.org

Article 2 :

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, au 13 rue JOREZ -

1070 Anderlecht. Il peut �tre transf�r� partout en Belgique sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 3 :

L'association a pour but, en dehors de tout but lucratif, la recherche, le d�veloppement, la promotion, production, organisation, gestion, exploitation et diffusion de l'art-th�rapie, sous quelques formes que ce soit, au carrefour des champs de la sant�, du social, de l'�ducation et de la culture, et d'expressions culturelles et artistiques, notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, en arts plastiques, th��tre, musique, ou danse.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, engager du personnel qualifi�, art-th�rapeutes et professionnels de la relation d'aide, artistique, technique, administratif et p�dagogique et poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous biens meubles ou immeubles n�cessaire � la r�alisation de son but. Elle a comp�tence pour r�aliser son activit� dans tout le pays et � l'�tranger.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, � e fondation ou l'organisme � l'�gard des tierq Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Article 4 :

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Elle peut en tout temps �tre dissoute par l'Assembl�e G�n�rale statuant au deux tiers des membres pr�sents

ou repr�sent�s.

II MEMBRES

Article 5 :

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur et de membres bienfaiteurs. Le nombre de membres d'honneur, bienfaiteurs et adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Articles 6 :

Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7 :

Sont membres adh�rents : tous ceux qui s'engagent � respecter les statuts de l'association ainsi que les

d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Sont membres d'honneur, les personnalit�s qui mettent leur notori�t� au service de l'association.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui ont rendu des services importants, qui acquittent une cotisation

plus �lev�e que la normale.

Article 8 :

La qualit� de membre se perd :

- par.d�c�s, interdiction ou mise sous contr�le judiciaire

- par d�mission adress�e par �crit au Conseil d'administration

- par exclusion, vot�e par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

apr�s avoir �t� entendu par celle-ci s'il le d�sire.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement de cotisations vers�es.

III COTISATIONS

Article 9 :

L'association sans but lucratif �tablit son r�glement d'ordre int�rieur. La cotisation annuelle des membres dont

le montant est fix� par l'Assembl�e G�n�rale, ne peut exc�der 100 euros.

IV ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par lui. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 11 :

L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration);

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la dissolution;

- l'admission et l'exclusion de membres;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale; - tous les cas exig�s par les statuts.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B , Au rectc . Nom et qual:s� du nota re instr�rnen3cY. ou de ia personne cu des persor,ne.c ayant pouvoir de repr�senter l's3cociaticn. la fondation ou l'organisme � l'�gard des bers Au verso : Nom et signature

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Article 12 :

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an dans le semestre qui suit la cl�ture de l'exercice social �coul�. L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

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Article 13 :

L'Assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 14 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. L'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 15 :

L'assembl�eg�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou fa modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le moi de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Article 16 :

Les convocations et proc�s-verbaux dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv� dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

V CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17 :

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et de sept membres au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre 'd'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statuaires contraires.

Article 18 :

La dur�e du mandat est fix�e � quatre ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qui le remplace.

Article 19 :

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident. II peut proc�der � la nomination d'un secr�taire et d'un

tr�sorier.

Article 20 :

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui ou � d�faut, par l'a�n� des membres pr�sents.

Article 21 "

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 22 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : au rata : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, {a fordajon o,a l'organisme � l'�gard des tiers. Au ye so : Nom et signature

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Moniteur

belge renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 23 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains actes � la gestion journali�re de l'association � un de ses administrateur ou agent; il fixera leurs pouvoirs et �ventuellement leur r�mun�ration. La correspondance courante, les actes de gestion quotidienne y compris � caract�re financier pourront ne porter que la seule signature de cet administrateur ou agent.

Article 24 :

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 25 :

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

VI DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26 "

Un r�glement d'ordre int�rieur �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications" � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 27 :

L'exercice social de l'association s'�tend du ler janvier au 31 d�cembre, il pourra �tre modifi� par d�cision de

l'Assembl�e G�n�rale.

Le premier exercice commencera par exception ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2010.

Article 28 :

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation

de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 29:

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera deux membres du Conseil

d'Administration charg�s de la liquidation et fixera leurs pouvoirs.

L'actif net restant apr�s apurement des dettes et acquittement des charges sera affect� � une ou plusieurs

asbl de but analogue � celui de la pr�sente association et d�sign�es par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 30

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence aux dispositions de la loi du 27 juin

1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assemble G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Madame Marie Hausermann, n�e le 22 juin 1941 � Saint-Julien-de-Concelles en France, domicili�e au 15, rue de La Mairie, FR 17770 Aujac, num�ro de carte d'identit� fran�aise : 49/1112003) ;

- Madame Nicole Montoisy, n�e le 23 octobre 1952 � Uccle, domicili�e au 23, rue Amedee Lynen, BE 1210 Bruxelles, num�ro de registre national : 521023 084 97 ;

- Gwendoline Hausermann, n�e le 08 mai 1978 � Gen�ve, domicili�e au 24, rue Leopold Courouble, BE 1030 Bruxelles.

Le Conseil d'administration a par ailleurs d�sign� en son sein :

En qualit� de pr�sident : Madame Marie Hauserrmann.

Mentionner sur ia demtere page du Volet B: Au recto .:tiie+r,e: ~::�, i-c ~J iicta de la pe'sc^na ou des ,;3rsonr:Z3 ayant

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Coordonnées
ASS. BELGE D'ART-THERAPIE, EN ABREGE : ART-T…

Adresse
RUE JOREZ 13 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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