ASSOCIATION FI BHANTAL MADINA LEGUE, EN ABREGE : AFIBMALEG

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ASS. FI BHANTAL MADINA LEGUE, EN ABREGE : AFIBMAL…
Dénomination : ASSOCIATION FI BHANTAL MADINA LEGUE, EN ABREGE : AFIBMALEG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.520.161

Publication

22/11/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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N° d'entreprise : 0838.520.161

1 2 NOV 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION Fl BHANTAL MADINA LÉGUÉ

(en abrégé) : AF1BMALEG

Forme juridique : ASBL

Siège : Belgique, Rue Joseph Brand 33 à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions, Réélections et Nominations des Administrateurs

Suite à l'assemblée générale ordinaire du 26 octobre 2013, les dispositions suivantes sont prises: - Conformément à l'article 21 des statuts, un nouveau conseil d'administration est mis en place. 1° - Démissions des administrateurs:

1-DIALLO Mamadou, avenue Rogier, 25 à 1030 Bruxelles

2-BAH Souleymane, chaussée de Vleurgat, 146 à 1000 Bruxelles

3-SALL Boubacar, rue Heyvaert, 36 à 1080 Bruxelles

4-JALLOH Bela Belllo, rue de la Poste, 184 à 1030 Bruxelles

2° - Réélections des administrateurs:

1- BAH Oumar, rue Charles Meert, 35 à 1030 Bruxelles

2- DIALLO Mamadou Hasmiou, Place de la Patrie, 51 à 1030 Bruxelles

3- BAH Mamadou Samba, rue Joseph Brand, 33 à 1030 Bruxelles

4- BALDE Youssouf, rue Joseph Brand 33 à 1030 Bruxelles

3° Election des nouveaux administrateurs:

1- DOUMBYA Sorry, rue de Ter place, 93 à 1020 Bruxelles, né en 1975 à Conakry (Guinée)

2- SALL Abu, rue Lefrancq, 19 à 1030 Bruxelles, né le 15.11.1969 à Freetown (Sierra Leonne)

3- BAH Boubacar, rue de la Chaumière, 29 à 1030 Bruxelles, né le 04.04.1966 à Conakry (Guinée)

4- BAH Mamadou, Ledebaan, 24 à 9300 Alost, le 10.04.1972 à Conakry (Guinée)

5- BAH Thierno Madjou, rue Fernand Séverin, 84 à 1030 Bruxelles, né le 15,04,1980 à Conakry (Guinée)

6- BAH Aboubacar Siddi, rue des Osiers, 13 à 1080 Bruxelles, le 03.03.1983 à Conakry (Guinée)

7- BAH Oumar, rue d'Anethan, 2 à 1030 Bruxelles, né le 01.01.1977 à Conakry (Guinée)

8- DIALLO Dioubairou, rue de Meikriek, 72 à 1180 Bruxelles, né le 27.09.1979 à Conakry (Guinée)

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit:

1- BAH Oumar Président

2- BAH Oumar Vice-président

3- DOUMBYA Sorry Secrétaire générai

4- DIALLO Mamadou Hasmiou Secrétaire général adjoint

5- BAH Mamadou Samba 6 -BAH Boubacar Trésorier

7- SALL Abu Secrétaire aux finances

8- BALDE Youssouf Secrétaire à l'information

Secrétaire à l'organisatiion



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

" Réservé au Moniteur belge

Volet B - Suite

9- BAH Mamadou

10- BAH Aboubacar Siddi

11- BAH Thierno Madjou

12- DIALLO Dioubairou Secrétaire adjoint l'organisation Secrétaire aux affaires extérieures Secrétaire aux affaires sociales Secrétaire adjoint aux affaires sociales

MOD 2,2

Fait à Bruxelles le 26 octobre 2013 en trois exemplaires

Le Président BAH Oumar

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/08/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

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9

Ré,

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12 -08- 2011

Greffe

N° d'entreprise :0J8 .520. 6.1

Dénomination _

(en entier) : ASSOCIATION FI BHANTAL MADINA LÉGUÉ

(en abrégé): AFIBMALEG

Forme juridique : ASBL

Siège : Belgique, Rue Joseph Brand 33 a 1030 Bruxelles

Objet de l'acte ; CONSTITUTION ET PUBLICATION AUX ANNEXES DU MONITEUR BELGE

"Association Fi Bhantal Medina Légué"

Association sans but lucratif

Siège social: Belgique, Rue Joseph Brand 33 à 1030 Bruxelles

A. STATUTS

Entre les soussignés :

1-BAH Mamadou Samba, rue Joseph Brand 33 à 1030 Bruxelles

2-JALLOH Bella Baillo, rue de la Poste 184 à 1030 Bruxelles

3- BAH Aboubacar Siddi, rue des Osiers, 13 à 1080 Bruxelles

4-DIALLO Mamadou, avenue Rogier, 25 à 1030 Bruxelles

5-BAH Oumar, rue Charles Meert, 35 à 1030 Bruxelles

6-BALDE Youssouf, avenue l-laveskercke, 25 à 1190 Bruxelles

7-SALL Mohamed SALL, rue Rogier 143, à 1030 Bruxelles

8-DIALLO Mamadou Hasmiou, Place de la Patrie, 51 à 1030 Bruxelles

9-BAH Boubacar, rue Rogier, 167 à 1030 Bruxelles

10-BAH Souleymane, chaussée de Vleurgat, 146 à 1000 Bruxelles

11-BAH Mamadou, chaussée de Vleurgat, 146 à 1000 Bruxelles

12-D'ALLO Mohamed, rue de la Poste 184, à 1030 Bruxelles

13-SALL Boubacar, rue Heyvaert 36, à 1080 Bruxelles

14JALLOH lbrahima, rue de Liverpool 72, à 1070 Bruxelles

et tous ceux qui deviendront membres par la suite, ont convenu conformément à la loi de constituer une association sans but lucratif, régit par la loi et par les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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I DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article ler : L'association prend pour dénomination « Association Fi Bhantal Madina Légué asbl» en abrégé « AFIBMALEG ».

Article 2: Son siège social est établi en Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue Joseph Brand 33 à 1030 Bruxelles.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point conformément à la procédure légalement prévue.

Article 3: L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Il OBJET- EXERCICE SOCIAL

Article 4: L'association en dehors de toute espèce d'appartenance politique, religieuse ou philosophique a

pour but de

- promouvoir et encourager toute initiative pouvant favoriser le développement de Madina Légué.

- renforcer les liens d'amitié et de fraternité entre tous les membres.

- promouvoir la solidarité mutuelle dans les moments de bonheur et/ou de malheur

- promouvoir l'échange interculturel entre ses membres et la population belge

- soutenir toute initiative permettant une bonne intégration de ses membres au sein de la société

multiculturelle belge

e

Article 5: L'exercice social de l'association coïncide avec l'année civile.

E

III LES MEMBRES

1- Admission

Article 6: Le nombre de membres de l'association est illimité mais ne peut toutefois être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Article 7: L'adhésion à l'AFIBMALEG est libre et volontaire et est ouverte à toute personne de bonne volonté ressortissant ou non de Madina Légué, animée par le souci de développement humain et bhantal de Madina

o Légué.

00

Toute personne qui désire devenir adhérent de l'association doit adresser une demande d'adhésion au conseil d'administration, qui doit l'examiner et prendre souverainement une décision.

2- Démission, exclusion, suspension

Article 8: Tout membre est libre de quitter à tout moment l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire, tout membre qui ne s'acquitte pas de sa cotisation après l'envoi d'une mise en demeure.

tY1 Article 9: le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux lois ou aux statuts.

Article 10: Le conseil d'administration peut proposer l'exclusion de tout membre coupable :

- d'infraction grave aux présents aux lois ou aux statuts

- de comportement qui porterait préjudice ou nuirait à l'association.

Article 11: L'exclusion est de la compétence exclusive de l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 12: Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

MOD 2.2

IV RESSOURCES

Article 13: Les ressources de l'association sont constituées comme suit :

- fa cotisation annuelle et le droit d'adhésion

- dons, legs et subsides

- ressources résultant des activités de l'association.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale.

V ASSEMBLEE GENERALE

Article 14: L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de Celui-ci, par le vice-président ou tout autre membre du conseil d'administration.

Article 15: L'assemblée générale possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- -les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- - l'approbation des budgets et des comptes - la dissolution volontaire de l'association

e - les exclusions des membres

- l'admission des nouveaux membres

- la désignation de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

- etc.

L'assemblée générale statutaire se réunit au moins une fois par an au-cours du premier trimestre sur convocation du président du conseil d'administration, adressée à tous fes membres par lettre ordinaire, courriel, fax ou par tout autre moyen de communication approprié.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres.

N Article 16: L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue (50% + une voix) des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, et notamment en matière de dissolution ou de modification des statuts où l'on se conformera aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises parla loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 17: Des résolutions pourront être prises en dehors de l'ordre du jour, à condition toutefois que

l'Assemblée générale y consente à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 18: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Article 19: Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré

Article 20: Tout ce qui n'est pas attribué par la loi et les présents statuts à l'Assemblée générale relève de fa compétence du conseil d'administration.

VI ADMINISTRATION

pq Article 21: L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs dont le président et le vice-président sont élus par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Article 22: La durée du mandat du conseil d'administration est de deux (2) ans renouvelable. Le mandat se termine à la date de la deuxième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné. Chaque membre du conseil d'administration sortant est rééligible.

MOD 2.2

~~.

MOO 2.2

Article 23: Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Les membres du conseil d'administration sont convoqués par simple lettre ou par tout autre moyen approprié.

Article 24: Les pouvoirs des administrateurs sont ceux résultant de la loi et des présents statuts.

Article 25: La signature conjointe de quatre personnes à savoir le président ou le vice-président, le

secrétaire général ou son adjoint, le trésorier et le secrétaire aux finances engage l'association.

Article 26: Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement, Ils ne contractent, en raison de ,leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

V DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27: Le conseil d'administration établit le compte des recettes et des dépenses de l'exercice social et le soumet pour approbation à l'assemblée générale ordinaire.

Article 28: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications à apporter aux statuts que si celles-ci sont expressément mentionnées dans l'ordre du jour.

Article 29: Les modifications du statut ainsi que leur publication s'opèrent conformément aux dispositions légales.

Article 30: En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

_ p déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social et ce conformément

aux dispositions afférentes de la loi en vigueur en Belgique.

.1.

e Article 31: Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts et le règlement d'ordre

intérieur, les comparants déclarent se soumettre aux dispositions de la loi régissant les associations sans but lucratif.

eArticle 32: Par dérogation, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le 31 décembre.

Fait à Bruxelles le 7 aout 2011 en trois exemplaires

B ANNEXES

1- Assemblée générale constituante

L'assemblée générale constituante réunie en assemblée générale extraordiniaire, à la quelle tous les membres sont dument convoqués a pris les résolutions suivantes:

z 1- Sont nommés admnistrateurs les personnes dont les noms suivent:

- BAH Oumar, rue Charles Meert, 35 à 1030 Bruxelles, né le 14.08.81 à Conakry (Guinée)

- BAH Souleymane, chaussée de Vleurgat, 146 à 1000 Bruxelles, le 28.10.91 à Conakry (Guinée)

eel - JALLOH Bella-Baillo, rue de la Poste 184, à 1030 Bruxelles, né en 1980 à Kebab (Sierra Léone)

- BAH Mamadou Samba, rue Joseph Brand, 33 à 1030 Bruxelles, né le 01.01.77 à Pita (Guinée)

- BALDE Youssouf, avenue Haveskercke, 25 à 1190 Bruxelles, né 29.12.80 à Conakry (Guinée)

- DIALLO Mamadou, avenue Rogier, 25 à 1030 Bruxelles, né le 29.12;75 à Pita (Guinée)

- DIALLO Mamadou Hasmiou, Place de la Patrie, 51 à 1030 Bruxelles, né le 29.03.84 à Conakry (Guinée)

- SALL Boubacar, rue Heyvaert, 36 à 1080 Bruxelles, né le 15.07.81 à Pita (Guinée)

2. L'assemblée générale a décidé de fixer le montant de la contribution pour les membres fondateurs à 20 E.

eel Tout nouveau membre sera assujeti à la contribution de 10 ¬ comme droit d'adhesion.

L'assemblée générale constituante a décidé à l'unanimité de fixer la cotisation mensuelle à 15 ¬ par membre.

Réservé

au

Moniteur

" belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Il- Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration s'est réuni et a désigné à l'unanimité sur proposition du président et le vice-président (élus conformément à l'art.21 des présents statuts):

Président

Vice-président

Secrétaire général

Secrétaire général adjoint

Trésorier

Secrétaire aux finances

Secrétaire à l'information et aux affaires sociales

Secrétaire à l'organisation

1-Oumar BAH

2-Mamadou DIALLO 3-Souleymane BAH 4-Mamadou Hasmiou DIALLO 5-Mamadou Samba BAH 6-Boubacar SALL 7-Bela Baillo JALLOH 8-Youssouf BALDE

NN 81.06.14.283.70 NN 75.12.29.459.39 NN 91.10.28.503.58 NN 84.03.29,339.91 NN 77.00.01.755.48 NN 81.07.15.413.14 NN 80.00.00.245.77 NN 80.12.29.449.57

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J.



Mentionner sur la dernière page du Volet B.. Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. FI BHANTAL MADINA LEGUE, EN ABREGE : AF…

Adresse
RUE JOSEPH BRAND 33 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale