ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ORTHODONTISTES FRANCOPHONES

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ASS. INTERNATIONALE DES ORTHODONTISTES FRANCOPHON…
Dénomination : ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ORTHODONTISTES FRANCOPHONES
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 524.965.681

Publication

10/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M4D 2.2

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Réser au Monin belg

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29 M . 2013

Greffe

N° d'entreprise : 052y . %S g.a

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ORTHODONTISTES

FRANCOPHONES

(en abrégé):

Forme juridique : Association internationale sans but lucratif

Siège : Uccle (B.1180 Bruxelles) avenue Brugmann, 326

Objet de l'acte ; CONSTITUTION

II résulte de l'acte de constitution reçu par le notaire Benoît Heymans, à Uccle en date du 19 février 2013

dont les statuts ont été approuvés par Arrêté Royal du 21 mars 2013, que :

1.Monsieur DECOSTER Thierry Madeleine Gérard, né à Liège, le vingt trois mars mil neuf cent soixante et

un, de nationalité belge, domiciliée à Tubize (B.1480 Tubize) rue du Bon Voisin, 22.

2.Monsieur HORN André Jean Max, né à Rabat (Maroc) le vingt trois octobre mil neuf cent quarante trois,

de nationalité française, domicilié à 28410 Serville (France) Grande Rue, 8.

3.Monsieur BENOIT Roland Philippe, né à Donjeux (France) le sept mai mil neuf cent vingt neuf, de,

nationalité française, domicilié à 52300 Donjeux (France) route de Doulaincourt, 41

4.Madame HUTEREAU Odile Renée Suzèle, née à Ixelles, le seize février mil neuf cent soixante quatre, de;

nationalité luxembourgeoise, domiciliée à 8251Mamer (Grand Duché de Luxembourg) route de Mersch,1.

5.Monsieur STANCIU Dragos, né en Roumanie le dix sept août mil neuf cent quarante sept, de nationalité

roumaine, domicilié à 023808 Bucarest (Roumanie) Apt 1 Sector 2, Piata Gh Cantacuzino, 4.

ont constitué une association internationale sans but lucratif sous la dénomination "Association

Internationale des Orthodontistes Francophones" dont le siège social est établi à Uccle (B.1180 Bruxelles)'

avenue Brugmann, 326.

Article 3. Objet social et durée

L'association poursuit les buts non lucratifs d'utilité internationale suivants:

° d'encourager, de promouvoir et de réaliser toute action pouvant favoriser le développement de

l'orthodontie dans les pays francophones,

Les moyens d'action de l'association sont notamment

a)l'organisation de conférences, colloques, congrès, et toutes formes d'enseignement sur les problèmes`

scientifique et pratiques relatifs à l'orthodontie

b)des publications et bulletins en langue française

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle:

peut prêter son concours et s'intéresser de toute manière à toute activité similaire à son objet.

Pour la réalisation de son objet social, l'association ouvrira, suivants ses possibilités, autant de bureaux à

l'étranger qu'il lui paraîtra nécessaire. Chaque bureau est régi par un règlement d'ordre intérieur particulier.

L'association est guidée dans l'exécution de ses missions par les principes d'indépendance politique,

philosophique, religieuse, raciale et ethnique.

Les ressources de l'association seront affectées exclusivement à la réalisation de l'objet défini dans le

présent article.

Les activités que l'association se propose de mettre en oeuvre pour atteindre ses buts sont suivants:

-publicité et communication

-récolte de fonds et d'aides les plus diverses auprès des organismes publics ou privés,

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Article 4. Membres

L'association est ouverte à tout orthodontiste francophone répondant aux critères de l'Association.

Elle se compose de personnes physiques ou morales : membres effectifs, adhérents et membres d'honneur.

Article 5. Admission, démission, exclusion

1. L'admission des nouveaux membres est subordonnée aux conditions suivantes

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge MoD2.2

1°) membres effectifs : les membres fondateurs et tout membre adhérent qui, présentés par deux membres effectifs au moins est agréé en cette qualité par l'assemblée générale par décision prise à la majorité des deux tiers. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

2°) membres adhérents : toute personne physique ou morale qui souscrivant à l'objet social et en règle de cotisation pour l'année en cours.

3°) membres d'honneur ; toute personne qui a soutenu financièrement l'association et/ou lui a apporté le concours de sa renommé et qui est présenté par trois membres effectifs et agréé en cette qualité par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers.

Seuls les membres fondateurs et effectifs bénéficient de la plénitude des droits que confère la qualité de membre d'une association internationale sans but lucratif.

Les membres adhérents et d'honneurs ne peuvent prendre la parole aux assemblées générales que sur invitation du Président de l'assemblée générale.

2. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur demande par écrit.

3. L'exclusion de membres de l'association peut être proposée par l'organe d'administration, après avoir

entendu la défense de l'intéressé et est, s'il y a lieu, prononcée par l'organe général de direction à la majorité

des deux tiers des membres présents ou représentés. L'organe d'administration peut suspendre l'intéressé

jusqu'à la décision de l'organe général de direction.

La qualité de membre se perd parla mort, la démission, la suspension ou l'exclusion.

Le membre qui cesse, par décès ou autrement, de faire partie de l'association ainsi que leurs héritiers ou

ayant droits du membre démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit sur

le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de

scellées ni inventaire.

Article 6. Cotisations

Les membres paient une cotisation annuelle d'un montant maximum de deux cents euros fixée par l'organe

général de direction sur proposition de l'organe d'administration.

Article 7. Organe général de direction (assemblée générale)

7.1. Attributions

L'organe général de direction possède la plénitude des pouvoirs permettant la réalisation des buts et

activités de l'association.

Sont, notamment, réservés à sa compétence les points suivants

a) modification des statuts;

b) nomination et révocation des administrateurs et, s'il y a lieu, des commissaires;

c) approbation des budgets et comptes annuels;

d) décharge aux administrateurs et, s'il y a lieu, aux commissaires;

e) dissolution volontaire de l'association;

f) exclusion d'un membre;

g) autres compétences, par exemple, adopter un règlement d'ordre intérieur.

7.2. Composition

L'organe général de direction se compose de tous les membres.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chaque membre effectif dispose d'une seule voix.

Les membres adhérents et les membres d'honneur peuvent y assister avec voix consultative.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut le plus âgé des administrateurs

présents.

7.3. Réunion et convocation

L'organe général de direction se réunit de plein droit tous les ans, le troisième lundi du mois de mai à dix

neuf heurs au siège social ou à l'endroit indiqué sur la convocation.

Cette convocation est faite par le Président du conseil d'administration et est envoyée par lettre, fax, courrier

électronique ou tout autre moyen de communication, au moins huit jours avant la réunion de l'organe général

de direction et contient l'ordre du jour.

Une réunion extraordinaire de l'organe général de direction pourra, en outre, être convoquée par décision

du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

7.4. Prise de décisions

L'organe général de direction ne délibérera valablement que si deux tiers (2/3) des membres sont présents

ou représentés.

Toutefois, si l'organe général de direction ne réunit pas les deux tiers des membres effectifs de l'association,

une nouvelle assemblée générale dans les mêmes conditions que ci-dessus, qui statuera définitivement et

valablement sur la proposition en cause, à la même majorité des deux tiers des voix, quel que soit le nombre

des membres présents ou représentés, au plus tôt, dans les quinze jours qui suivent la première assemblée.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante

Les membres effectifs pourront chacun se faire représenter à l'organe général de direction par un autre

membre effectif porteur d'une procuration spéciale. Chaque membre effectif ne pourra cependant être porteur

de plus d'une procuration..

Il ne peut être statué sur tout objet qui n'est pas porté à l'ordre du jour.

Les résolutions de l'organe général de direction sont inscrites dans un registre signé par le président du

conseil d'administration et le secrétaire qui le tiendra à la disposition des membres au siège de l'association,

Article 8. Modification des statuts et dissolution de l'association internationale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Sans préjudice des articles 50 §3, 55 et 56 de la loi sur les associations sans but lucratif, les associations

internationales sans but lucratif et les fondations, toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts

ou la dissolution de l'association doit émaner de l'organe d'administration ou d'au moins deux tiers des

membres effectifs de l'association.

L'organe d'administration doit porter à la connaissance des membres de l'association au moins trois mois à

l'avance la date de la réunion de l'organe général de direction qui statuera sur ladite proposition ainsi que les

modifications proposées.

L'organe général de direction ne peut valablement délibérer sur la proposition que si elle réunit les deux tiers

des membres, ayant voix délibérative, présents ou représentés de l'association.

Les modifications aux statuts n'auront d'effet qu'après approbation par l'autorité compétente conformément

à l'article 50 § 3 de la loi et qu'après publication aux Annexes du Moniteur belge conformément à l'article 51 § 3

de ladite loi.

L'organe général de direction fixera le mode de dissolution et de liquidation de l'association.

L'actif net éventuel après liquidation sera affecté à une association poursuivant un objet social similaire ou,

à défaut, à une fin désintéressée.

Article 9. Organe d'administration (Conseil d'administration)

9.1. Attributions

L'organe d'administration a tous les pouvoirs de gestion et d'administration, sous réserve des attributions de

l'organe général de direction.

Il peut déléguer la gestion journalière à son président, et bou à un ou plusieurs administrateur(s) ou à un ou

plusieurs préposé(s) dont il fixera les pouvoirs.

9.2. Composition

L'association est administrée par un organe d'administration composé au minimum de trois membres.

Les administrateurs sont nommés par l'organe général de direction pour une durée de quatre ans. Pour

être administrateur, il faut être membre effectif de l'association et porter sa candidature à la connaissance du

Président du conseil d'administration, par lettre recommandée, huit jours francs, au moins, avant la date de

l'assemblée. Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

Leurs fonctions prendront fin par décès, démission, incapacité civile ou mise sous administration provisoire,

révocation et expiration du mandat,

Les administrateurs peuvent être révoqués par l'organe général de direction statuant à la majorité des deux

tiers des membres effectifs présents ou représentés.

En cas de vacance en cours d'un mandat, l'organe de direction peut désigner provisoirement un remplaçant

qui achève le mandat de celui qu'il remplace.

L'organe d'administration élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier,

Tous les actes relatifs à la nomination, à la révocation et à la cessation de fonctions des administrateurs et

établis conformément à la loi sont publiés, aux frais de l'association, dans les annexes du Moniteur beige.

9.3. Réunion et Convocation

L'organe d'administration se réunit, au moins une fois par an, ou bien sur convocation spéciale de du

Président.

La convocation est transmise par lettre, fax, courrier électronique ou tout autre moyen de communication.

9.4. Prise de décisions

L'organe d'administration ne peut valablement délibérer que si deux tiers au moins de ses membres sont

présents ou représentés.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur qui ne peut cependant être porteur

de plus d'une procuration.

Les résolutions de l'organe d'administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou

représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

9.5. Registre des résolutions de l'organe d'administration.

Les résolutions sont inscrites dans un registre signé par le Président et conservé par le secrétaire qui le

tiendra à la disposition des membres de l'association au siège social de cette dernière.

Article 10. Représentation de l'association vis-à-vis des tiers et en Justice

Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations spéciales, signés par le Président ou deux

administrateurs qui n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

L'association internationale est valablement représentée en justice tant en demandant qu'en défendant par

deux administrateurs ou par son Président ou par un administrateur désigné à cet effet

Les actes relatifs à la nomination, à la révocation et à la cessation de fonctions des personnes habilitées à

représenter l'association internationale sans but lucratif, établis conformément à la loi sont publiés, aux frais de

l'association, dans les Annexes du Moniteur belge,

Article 11. Budgets et comptes

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre. Par exception, le

premier exercice social débute au jour de la constitution de l'association.

Conformément à l'article 53 de la loi, les comptes annuels de l'exercice social écoulés ainsi que le budget

de l'exercice suivant sont établis par l'organe d'administration chaque année, et soumis à l'organe général de

direction lors de sa plus prochaine réunion pour approbation.

Les comptes sont transmis, conformément à l'article 51 de la loi, au Service Public Fédéral Justice.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 12. Dispositions générales _________

Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts et notamment les publications à faire aux Annexes du

Moniteur belge, sera réglé conformément aux dispositions du Titre III de la loi belge du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations,

Sont désignés comme administrateurs :

1.Monsieur DECOSTER Thierry Madeleine Gérard, né à Liège, le vingt trois mars mil neuf cent soixante et

un, de nationalité belge, domiciliée à Tubize (B.1480 Tubize) rue du Bon Voisin, 22.

2.Monsieur HORN André Jean Max, né à Rabat (Maroc) le vingt trois octobre mil neuf cent quarante trois,

de nationalité française, domicilié à 28410 Serville (France) Grande Rue, 8.

3.Monsieur BENOIT Roland Philippe, né à Donjeux (France) le sept mai mil neuf cent vingt neuf, de

nationalité française, domicilié à 52300 Donjeux (France) route de Doulaincourt, 41

4.Madame HUTEREAU Odile Renée Suzèle, née à Ixelles, le seize février mil neuf cent soixante quatre, de

nationalité luxembourgeoise, domiciliée à 8251 Mamer (Grand Duché de Luxembourg) route de Mersch, 1.

5.Monsieur STANCIU Dragos, né en Roumanie le dix sept août mil neuf cent quarante sept, de nationalité

roumaine, domicilié à 023808 Bucarest (Roumanie) Apt 1 Sector 2, Plata Gh Cantacuzino, 4.

Les administrateurs sub 2,3,4 et 5 sont représentés par Monsieur Decoster en vertu des procurations dont

question ci-avant.

Est élu Président du conseil d'administration :

Monsieur DECOSTER Thierry Madeleine Gérard, né à Liège, le vingt trois mars mil neuf cent soixante et un,

de nationalité belge, domiciliée à Tubize (B,1480 Tubize) rue du Bon Voisin, 22.

Est élu Vice Président du conseil d'administration:

Monsieur HORN André Jean Max, né à Rabat (Maroc) le vingt trois octobre mil neuf cent quarante trois, de

nationalité française, domicilié à 28410 Serville (France) Grande Rue, 8.

Est élue trésorière :

Madame HUTEREAU Odile Renée Suzèle, née à Ixelles, le seize février mil neuf cent soixante quatre, de

nationalité luxembourgeoise, domiciliée à 8251 Marner (Grand Duché de Luxembourg) route de Mersch, 1.

Lesquels acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoirs

Est désigné en qualité d'administrateur-délégué :

Monsieur DECOSTER Thierry Madeleine Gérard, né à Liège, le vingt trois mars mil neuf cent soixante et un,

de nationalité belge, domiciliée à Tubize (B.1480 Tubize) rue du Bon Voisin, 22.

Celui-ci aura les pouvoirs les plus étendus pour signer seule tout ce qui se rapporte à la gestion journalière

et la représentation de la société. (on omet)

Droits d'écriture (Code des droits et taxes divers)

Le droit s'élève à nonante cinq euros.

DONT ACTE, (on on omet)

(Suivent les signatures)

Enregistré quatre rôles sans renvoi au ler bureau de l'Enregistrement de Forest, le 25/02/13 volume 91 fol

83 case 03. Reçu : vingt cinq euros (25 ¬ ) Le receveur (suit) la signature.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME délivré afin d'insertion aux annexes du Moniteur Belge, avec

en annexe l'expédition de l'Arrêté Royal d'approbation des statuts de la société,

(signé) Benoît Heymans - Notaire

Déposés en même temps : l'expédition de l'acte de constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ['association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. INTERNATIONALE DES ORTHODONTISTES FRANC…

Adresse
AVENUE BRUGMANN 326 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale