ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELOPPEMENT, EN ABREGE : ARTD

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELOPPEMENT, EN ABREGE : ARTD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.856.515

Publication

10/06/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Statuts

D�nomination : Association pour la Recherche en Th�rapie du D�veloppement

Forme juridique : ASBL

Article 1. D�nomination

L association est d�nomm�e � Association pour la Recherche en Th�rapie du D�veloppement � en abr�g�

� ARTD �.

Article 2. Si�ge social

2.1. Son si�ge social est �tabli � 1020 Laeken, rue du Heysel, 60 qui est situ� dans l arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

2.2. Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique, par d�cision de l Assembl�e G�n�rale d�lib�rant dans

les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Article 3. Objet et dur�e

3.1. L association a pour objet

1� de r�unir, sous forme d association professionnelle, des praticiens form�s � la th�rapie du d�veloppement,

formation dispens�e par l IFISAM,

2� l �tude et la recherche de la th�orie et de la pratique de la th�rapie du d�veloppement. Elle se veut �tre un

outil aupr�s de ses membres, tant dans les domaines de la formation, de la pratique, de la pr�vention et de la

recherche en th�rapie du d�veloppement,

3� de repr�senter la profession aupr�s d instances officielles, d associations ou tout tiers int�ress� ou en

d�fendre ses int�r�ts.

Pour r�aliser cet objet, l ASBL peut, notamment et sans que l �num�ration qui suit soit limitative,

organiser des r�unions, des conf�rences, des groupes de lecture, des s�minaires, des s�ances d intervision, de

supervisions collectives, des ateliers, des discussions de cas ainsi que s occuper d une fa�on g�n�rale et sans

limitation aucune de la formation continue de ses membres sous toutes ses formes. Tout tiers int�ress� pourra

interroger l ASBL pour des questions ayant trait � la profession sous quelque forme que ce soit.

3.2. L'association pourra poss�der soit en jouissance, soit en propri�t�, nue-propri�t� ou usufruit, usage ou

habitation, emphyt�ose, superficie tous les biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son

objet.

3.3. Elle pourra r�aliser ou faire r�aliser son objet pour son compte en tout lieu et de toutes les mani�res lui

paraissant les mieux appropri�es.

3.4. L'association pourra exercer toute op�ration destin�e � faciliter ou � d�velopper, directement ou

indirectement, en tout ou en partie, la r�alisation de l'objet social. Elle peut pr�ter tout concours et s int�resser de

toutes mani�res � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe.

3.5. L'objet social peut �tre d�velopp� dans une charte �labor�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du

conseil d'administration.

3.6. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et s int�resser �

(en abr�g�) : ARTD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Heysel 60

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Association pour la Recherche en Th�rapie du D�veloppement

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15309535*

Volet B

1020

0631856515

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bruxelles (Laeken)

Greffe

D�pos�

08-06-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

toute activit� similaire � son objet.

3.7. L ASBL est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Article 4. Membres

4.1. L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

4.2. L assembl�e g�n�rale fixe les crit�res d admission des diff�rents membres de l association ainsi que leur fonction.

4.3. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre et n a pas de limite maximale. Seuls les membres effectifs ont une voix d�lib�rative aux assembl�es g�n�rales de l association, jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

4.4. Les membres effectifs qui signent le pr�sent acte sont consid�r�s comme membres fondateurs, sans que cette qualit� ne leur octroie des privil�ges ou obligations particuliers.

4.5. Toute personne qui d�sire �tre membre doit adresser une demande �crite au pr�sident du CA qui d�cide souverainement de l admission. Afin de faciliter la mobilit� de l ASBL, l AG d�l�gue au CA, sur base des crit�res d�finis par l AG, la d�cision de l admission d un nouveau membre. En aucun cas, un refus d admission de membre ne devra �tre justifi�.

Article 5. D�mission, exclusion et suspension.

5.1. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission par simple lettre ou par mail au pr�sident du CA.

5.2. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe durant plus d un an. 5.3. Le conseil d administration peut suspendre jusqu � la d�cision de l AG les membres qui se seraient rendus coupables d infraction aux statuts ou � la biens�ance.

5.4. Le membre d�missionnaire, ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n ont aucun droit sur le fond social.

5.5. Les personnes vis�es � l article 5.4 ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni r��dition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Article 6. Cotisations.

6.1. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l assembl�e g�n�rale ainsi que la date � laquelle celle-ci doit �tre acquitt�e.

6.2. En outre, les membres apportent � l association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Article 7. Assembl�e g�n�rale.

7.1. L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration ou, � d�faut, par l administrateur d�sign� par les administrateurs pr�sents en d�but de r�union.

7.2. L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts. L assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quand elle r�unit le quart des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n est pas atteint, une nouvelle assembl�e g�n�rale est convoqu�e, et ce dans un d�lai d attente de minimum 15 jours, et pourra se tenir valablement quel que soit le nombre des membres effectifs ou repr�sent�s.

7.3. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-L assembl�e g�n�rale ne peut valablement modifier les statuts et prononcer la dissolution volontaire de l association que si le texte � modifier et les modifications propos�es sont sp�cialement indiqu�s dans la convocation �crite et si l assembl�e g�n�rale r�unit les deux tiers des membres effectifs. Toute modification des statuts requiert la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et la dissolution volontaire de l ASBLl est vot�e � la majorit� des 4/5�me. Si dans l un ou l autre cas, les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s, une seconde assembl�e g�n�rale devra avoir lieu mais ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re r�union, pour d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette assembl�e sera convoqu�e par �crit et sp�cifiera qu il s agit d une seconde assembl�e g�n�rale � d�faut du quorum n�cessaire lors de la premi�re assembl�e g�n�rale.

-La nomination et la r�vocation des administrateurs formant le conseil d administration.

-L approbation des budgets et des comptes.

-Les exclusions de membres.

7.4. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e au cours du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

7.5. L association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d administration ou � la demande d un cinqui�me des membres effectifs au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

7.6. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s.

7.7. L assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d administration par �crit par lettre ordinaire, par mail ou tout autre moyen de communication �crit � chaque membre, au moins 8 jours avant l assembl�e.

7.8. L ordre du jour est mentionn� dans la convocation et reprendra au moins l approbation des comptes et du budget et la d�charge aux administrateurs. L'assembl�e peut traiter de points ne figurant pas � l'ordre du jour si au moins deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l ordre du jour.

7.9. Chaque membre a le droit d assister � l assembl�e. Seul un membre effectif a droit de vote. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui doit �tre membre effectif. Chaque membre effectif pr�sent ne peut �tre porteur que de deux procurations. A la demande d un seul membre, les votes doivent se faire au scrutin secret. Les r�solutions sont prises � la majorit� sauf exception pr�vues par la loi. La majorit� s entend par la moiti� des

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

votants plus une voix. En cas de parit�, la proposition peut �tre rediscut�e et il pourra �tre proc�d� � un nouveau vote. Si ce vote se solde par une nouvelle parit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, la proposition est rejet�e. 7.10. Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Article 8. Administration journali�re

8.1. L association est administr�e par le conseil d administration compos� de trois membres effectifs au moins et neuf maximum, nomm�s parmi les membres effectifs par l assembl�e g�n�rale pour une dur�e de deux ans renouvelables, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs. En cas de vacance d un mandat, pour quelque motif que ce soit, le conseil d administration pourvoit � son remplacement jusqu � la prochaine assembl�e g�n�rale, o� est �lu un nouvel administrateur qui ach�ve le mandat de celui qu il remplace.

8.2. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Toute d�cision est act�e dans un proc�s-verbal. Il organise les activit�s de l association, re�oit les candidatures des membres et les pr�sente � l assembl�e g�n�rale, assure la gestion financi�re de l association, propose les crit�res d admission des membres, informe les membres sur les activit�s de l association, �tablit l ordre du jour de l assembl�e g�n�rale et collecte les propositions des membres. Il peut se faire aider dans sa t�che par un Comit� Scientifique r�f�rant, compos� de formateurs ou d anciens formateurs � la th�rapie du d�veloppement. 8.3. Le conseil d administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur ne peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l administrateur d�sign� � cet effet par le conseil en d�but de r�union.

8.4. Le conseil d administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande d un administrateur. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d une procuration �crite et sign�e, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d une procuration. Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

8.5. Les d�cisions du conseil sont contresign�es dans des proc�s-verbaux de r�union et apr�s approbation sont sign�s par le pr�sident et un administrateur et conserv�s dans un registre au si�ge social ou tout autre lieu approuv� par le conseil d administration. Les membres effectifs peuvent en obtenir une copie sur simple demande ou en prendre connaissance en respectant les dispositions � l article 10 de la loi du 2 mai 2002. 8.6. Le conseil peut se r�unir par t�l�phone ou tout autre moyen de t�l�communication selon les m�mes r�gles que celles cit�es ci-dessus.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l urgence et l int�r�t de l association l exigent, les d�cisions du conseil d administration peuvent �tre prises avec l accord �crit unanime des administrateurs par lettre ou tout autre moyen de t�l�communication �crit incontestable.

8.7. Le conseil d administration nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l association et les destitue, il d�termine leurs occupations et traitements.

8.8. Le conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec la signature aff�rente � cette gestion par mandat sp�cial, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Sauf d�cision contraire du conseil d administration, le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier sont d�l�gu�s d office � la gestion journali�re et en ont tous les pouvoirs y compris envers les banques, la poste et les organismes officiels.

8.9. Le conseil d administration peut �galement charger un de ses administrateurs de le repr�senter dans le cadre d une op�ration particuli�re en lui d�l�guant tous les pouvoirs n�cessaires � mener cette op�ration � bonne fin.

8.10. L'association est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel, et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re, par l'administrateur d�l�gu�, le tr�sorier ou le secr�taire; Ces personnes ne doivent pas fournir de preuve ou d autorisation � l �gard des tiers.

Elle est en outre valablement engag�e par les mandataires sp�ciaux, dans les limites de leurs mandats. 8.11. Le conseil d administration veillera � faire publier aux Annexes du Moniteur Belge toute modification concernant la composition du conseil.

8.12. Un r�glement d ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d administration qui le pr�sente � l AG pour approbation et toutes modifications �ventuelles. Le r�glement d ordre int�rieur comprend les crit�res d admission des membres.

8.13. Le mandat d administrateur est exerc� � titre gratuit.

Article 9. Dispositions diverses.

9.1. L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le 09 mai 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2016.

9.2. Le compte de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront soumis annuellement � l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du premier semestre.

Article 10. Election de domicile.

Pour tout ce qui concerne les relations entre les membres fondateurs et l association, ceux-ci d�clarent express�ment faire �lection de domicile � l adresse indiqu�e dans les pr�sents statuts o� ils seront valablement convoqu�s � d�faut d informer par �crit � l association de leur changement d adresse.

Article 11. Disposition transitoire

11.1. L assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d administrateurs :

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

- Marie SCHUERMANS, domicili�e rue du Heysel, 60 � 1020 LAEKEN, n�e � Leuven, le 24 novembre 1976,

num�ro de registre national : 76.11.24-304.67, fin de mandat lors de l AG 2017.

- Anne SEMAILLE, domicili�e rue Louis Fereau, 26 � 7070 MIGNAULT, n�e � Nivelles, le 28 novembre 1963,

num�ro de registre national : 63.11.28-354.12, fin de mandat lors de l AG 2017.

- Catherine VAN EYLL, domicili�e Chemin de la ferme, 39 � 7050 ERBISOEUL, n�e � Uccle, le 07 octobre 1962,

num�ro de registre national : 62.10.07-288.01, fin de mandat lors de l AG 2017.

Article 12. G�n�ralit�s.

Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les

soci�t�s sans but lucratif, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Coordonnées
ASS. POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELO…

Adresse
RUE DU HEYSEL 60 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELOPPEMENT, EN ABREGE : ARTD

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELO…

Coordonnées
ASS. POUR LA RECHERCHE EN THERAPIE DU DEVELO…