ASSOCIATION POUR PROMOUVOIR LE BIEN-ETRE A TRAVERS LE SPORT, EN ABREGE : ABES

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION POUR PROMOUVOIR LE BIEN-ETRE A TRAVERS LE SPORT, EN ABREGE : ABES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.723.987

Publication

04/02/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte iHOD 22

R�serv R�serv au Mon itei. belge

E BRUXELLES, LE

24 JAN 2014

Greffe

�sui. ,D3.9�:,~

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Association-pour promouvoir le bien-�tre � travers le sport

(en abr�g�) : (ABES)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 22 Square Coghen 1180 Bruxelles

Objet de l'acte

En date du 0910112014 se sont r�unis :

Les soussign�s,

1. VERSTAPPEN S�bastien Marie P, chauss�e d'Uccle 291, 1650 Beersel (Belgique), n� � Sint-Joost-ten-Node, le 2510611988, Administrateur (Pr�sident)

2. VERSTAPPEN Pierre~Paul,chauss�e d'Uccle 291, 1650 Beersel (Belgique), n� � Uccle, le 06 novembre 1960,

3. BOGBA MOUYENGA Jean Marie, rue de la cueillette 12, 1180 Uccle, n� � Douala (Cameroun), le 29/04/1971, Administrateur

4. DELSUPEHE Nathalie, Groot_bosst_ra at 135, 1650 Beersel, n� � Uccle (Belgique, le 17/0911965, Membre effectif

5.VERSTAPPEN Sophie, chauss�e d'Uccle 291, 1650 Beersel (Belgique), n� � Sint-Joost-ten-Node, le 29/08/1986, membre effectif.

respectivement de nationalit� belge, beige, camerounaise, belge et belge d�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformement � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, sur base des statuts comme suit.

Titre 1 : d�nomination Si�ge Objet Dur�e

Article 1.

L'association est d�nomm�e : ABES

Article 2.

Le si�ge social de l'association est �tabli 22 Square Coghen 1180 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de bruxelles.

Ii peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu. Article 3.

L'association a pour but de promouvoir l'accueil, l'encadrement et la d�tente en milieu sportif et culturel. Pour atteindre cet objectif, l'association r�alise les activit�s suivantes :

1 Organisation des �v�nement sportifs et culturels

2 Gestion des caf�tariats et restauration de clubs sportifs.

3 Gestion des clubs sportifs et culturels.

4 Participation � des projets scolaires

5 Organisation des animations et des soir�es inter-clubs.

L'association peut accomplir tous les actes se rapprochant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de son objet toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

Le calendrier d'affaires est le calendrier annuel allant du 01 janvier au 31 d�cembre.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

avant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Agi uaren " NInm pf �innafrrra

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04%�2/2014

Volet B - Suite

Article 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 2 Membres

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 5.

L'association est compos�e de membres fondateurs, des membres effectifs, de membres d'honneur et de

membres sympathisants.

Les membres fondateurs sont les signataires des pr�sents statuts. ils sont d'offices membres effectifs.

Est consid�r� comme membre effectif, toute personne ayant le droit de vote lors de r�unions de

l'assembl�e g�n�rale.

Est consid�r� membre sympathisant, toute personne qui �pouse, d�fend et soutient les objectifs de

l'association mais sans pouvoir de d�cision ni droit de vote.

Est consid�r� comme membre d'honneur, toute personne agr��e en tant que tel par le conseil

d'administration statuant � l'unanimit� et qui, par sa notori�t� et sa contribution aide l'association � atteindre

son objectif.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits, y compris le droit de vote � l'assembl�e

g�n�rale.

Le nombre minimum des membres est fix� � trois.

Article 6.

Vis � vis de l'association, les membres ont certains droits mais aussi des devoirs. Les droits des membres

sont :

1.Participation aux r�unions de l'assembl�e g�n�rale.

2. Suggestions et propositions des id�es pour la bonne marche de l'association.

3.Participation � toutes manifestations de l'association.

Les devoirs des membres sont :

1.Payement de la cotisation annuelle.

2.D�signation par �crit d'un repr�sentant en cas d'emp�chement.

3.Promouvoir avec toutes ses facult�s morale et intellectuelle les objectifs de l'association.

4.Etre exemplaire au sein et � l'ext�rieur de l'association.

Article 7.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association, pour autant que sa candidature soit

approuv�e par le conseil d'administration. Toute demande d'adh�sion doit se faire par �crit et le candidat doit s'engager � respecter l'ordre int�rieur, les statuts et fes objectifs de l'association.

Article 8.

Une cotisation annuelle est demand�e � tous les membres. Le montant annuel et l'�ch�ance sont d�cid�s

par l'assembl�e g�n�rale avec un montant maximum de 100 euros.

Article 9.

Tout membre a le droit de d�missionner � tout moment, moyennant lettre recommand�e adress�e au

conseil d'administration au minimum trois mois avant la fin du calendrier annuel de travail.

Un membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale par une majorit� de deux tiers des voix.

Un membre peut aussi �tre exclu de l'association lorsqu'il ne s'acquitte plus de ses cotisations malgr� deux avertissements et deux rappels. L'exclusion est effective apr�s trois mois � partir de la date du deuxi�me avertissement.

Avant toute radiation le membre a le droit dans un d�lai de 30 jours � partir de la date du deuxi�me avertissement de venir s'expliquer devant le conseil d'administration,

Le membre exclu a un d�lai de 30 jours ouvrables � dater de la date d'exclusion pour introduire, par �crit, un recours aupr�s du conseil d'administration.

Article 10.

Les membres d�missionnaires ou exclus de m�me que leurs h�ritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requ�rir le remboursement ou la r�mun�ration de leurs apports ou des cotisations pay�es,

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Titre 3 -- Le conseil d'administration

Article 11,

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s parmi les membres de l'association. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocable par elle. Le mandat d'administrateur est ex�cut� � titre gratuit,

La nomination, la d�mission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux Annexes du moniteur Belge.

Article 12.

1. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un secr�taire, un tr�sorier, et un charg� aux affaires sociales et humaines. Les personnes occupant ces fonctions constituent l'organe ex�cutif de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 13

1. Le conseil d'administration est vot� par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e d'un an. Si par d�mission, expiration, ou destitution le nombre d'administrateurs est inf�rieur au minimum pr�vu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'� leur remplacement effectif.

2. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� de deux tiers des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

3. Les d�lib�rations sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�s par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits et actes qui doivent �tre produits seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

Article 14.

1. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus ; sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut notamment, et sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, y compris en autre l'ali�nation, m�me � titre gratuit de biens mobiliers

et immobiliers, hypoth�quer, pr�ter et emprunter, effectuer toutes les op�rations bancaires et commerciales, lever les hypoth�ques.

2. Vis � vis des tiers, l'association est valablement engag�e par la signature commune de deux administrateurs (le pr�sident et un autre membre de l'organe ex�cutif).

Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains actes et la gestion journali�re de l'association, ses comp�tences ou responsabilit�s � un comit� ex�cutif, � un ou plusieurs administrateurs ou � toute autre personne, membre de l'association ou non.

3. Le conseil d'administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

Titre 4 L'assembl�e g�n�rale

Article 15.

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle est constitu�e par l'ensemble des

membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou par te plus ancien des

administrateurs pr�sents.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale. Un membre ne peut

repr�senter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Article 16.

L'assembl�e g�n�rale poss�de exclusivement les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence les modifications aux statuts, la nomination, la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion de membres.

Si les circonstances l'exigent, l'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la cr�ation d'une ou plusieurs commissions dont le r�le sera de donner un avis motiv� ou de sugg�rer une solution sur un probl�me quelconque.

Une commission sera compos�e des experts qui sont charg�s pour une mission bien d�termin�e. La qualification, la comp�tence et l'exp�rience seront les crit�res qui d�terminent le choix des membres constituant la commission.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B Suite

Article 17.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si deux tiers des voix au moins sont pr�sentes

ou repr�sent�es,

Les r�solutions sont prisent � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, une majorit� des deux tiers (213) est requise pour toutes les questions concernant :

1.La modification des Statuts ;

2.L'approbation des budgets et des comptes ;

3.La dissolution de l'association.

Article 18.

1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration quand l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, pendant la deuxi�me quinzaine du mois d'octobre ou � une autre date � fixer par le conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale peut �galement �tre convoqu�e � l'initiative d'une minorit� de membres effectifs repr�sentant 1/3 de rassembl�e.

2. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire. La convocation, est contresign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le lieu de l'assembl�e, la date et l'heure de d�but.

3. L'ordre du jour, �tabli par le conseil d'administration doit �tre � la convocation. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points non mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 19.

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont �tablies et consign�es dans un registre de proc�s-

verbaux, contresign� par le secr�taire ou un administrateur.

Les membres ou les tiers, qui justifient d'un int�r�t, ont le droit de consulter ou de demander une copie

des proc�s-verbaux

Titre 5 Budget et comptes

Article 20.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le

premier exercice d�butera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un d�cembre de l'ann�e,

Le conseil d'administration �tablit les comtes et budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Titre 6 Dissolution et Liquidation

Article 21.

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de

l'association, conform�ment au dispositif pr�vu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par celle du 2

mai 2002.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de I'A.S.B,L, l'assembl�e g�n�rale, ou � d�faut le tribunal,

d�signera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs comp�tences et les modalit�s de la dissolution.

Article 22.

En cas de dissolution de l'association, une partie de t'actif net, apr�s apurement des dettes sera donn� �

l'association d'aide humanitaire SOLIDARITES INTERNATIONAL.

Article 23.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par celle du 2 mai 2002, les dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Les pr�sents statuts, �tablis en 2 exemplaires, ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs pr�sents � l'assembl�e g�n�rale, tenue le 09/01/2014 � Bruxelles.

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Volet B - suite

Lors de cette assembl�e, il a �t� d�cid� de nommer comme administrateurs :

1.VERSTAPPEN S�bastien Marie P, Chauss�e d'Uccle 291, Beersel 1650. N� � Sint-Joost-Ten-Node, le 25 juin 1988.

2.VERSTAPPEN Pierre-Paul, Chauss�e d'Uccle 291, Beersel 1650. N� � Uccle, le 06 Novembre 1960. 3.BOGBA MOUYENGA Jean Marie, Rue de la cueillette 12, 1180 Uccle. N� � Douala ( Cameroun ), ie 29 avril 1971.

Noms et qualit�s des personnes ayant le pouvoir de repr�senter l'association vis � vis des tiers VERSTAPPEN S�bastien Marie P, Administrateur

Association pour promouvoir le bien-�tre � travers le sport.

(ABES Asbl)

R�serv�

au

lVlorfiteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Fait � Bruxelles, le 09 janvier 14

VERSTAPPEN S�bastien Marie P, Administrateur

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Coordonnées
ASS. POUR PROMOUVOIR LE BIEN-ETRE A TRAVERS …

Adresse
SQUARE COGHEN 22 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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