ATELIER 34 ZERO MUZEUM

Dénomination : ATELIER 34 ZERO MUZEUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 561.774.015

Publication

18/09/2014

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

3U

Moniteur

belge

MOD 2-2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte ,

D�pose /Re�u le

o9 -9 21 effe du tribunal de co'm

mercetgeeaugr

francophone de 132uMiles

-

N" d'entreprise: Styt_

D�nomination

(en entier) : Atelier 34 z�ro muzeum

(en abr�g�)

Forme juridique ; Association sans but lucratif

Si�ge : Dr�ve de Rivieren 334 � 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Entre:

Monsieur MAJEWSKI Wlodzimierz, Marek, n� de registre national, 52.03.01-551.47, domicili� dr�ve de

Rivieren, 334, � 1090 Jette, n� � Warschau (PL) le 01/03/1952

Monsieur HUSSON Michel, n� de registre national 37.11.02-243.665, domicili� avenue Besme, 103, � 1190

Forest, n� � Bruxelles le 02/11/1937

Monsieur SLADDEN Philippe, James, n� de registre national 55.07.23-175.48, domicili� avenue de la

constitution, 74, � 1090 Jette, n� � Ougr�e le 2107.1955

Monsieur VANOOSTHUYSE Olivier, n� de registre national 65.02.08-093.76, domicili� chauss�e de Wavre,

30, � 1360 Perwez, n� � Mouscron le 08/02/1965

Monsieur SCFIEERENS Marc, Maurice, Marie, n� de registre national 46.06.06-123.26, domicili� chauss�e

de Wemmel, 82, � 1090 Jette, n� � Etterbeek le 06/06/1946

Monsieur SEKULA Wladyslaw, n� de registre national 60.05.29-383.42, domicili� dr�ve Guyot, 90, � 2930

Brasschaat, n� � Grybow (PL) le 29/05/1960

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin

mil neuf cent vingt et un, dont les statuts sont les suivants

TITRE Ier D�nomination, si�ge, dur�e, objet

Art. 1, L'association sans but lucratif porte la d�nomination �Atelier 34 z�ro muzeum �.

Art. 2. Elle a son si�ge en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social de

l'association est �tabli Dr�ve de Rivieren 334 � 1090 Bruxelles.

Toute modification du si�ge se fait par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 3. L'association a pour finalit�s la promotion, la diffusion la cr�ation, la r�alisation, la valorisation de l'art

sous toutes ses formes, et en particulier la sculpture, l'art tridimensionnel et les arts plastiques, dans

l'acceptation la plus large de ces termes.

Elle peut d�velopper toutes activit�s en ce sens, notamment par la formation, le perfectionnement,

l'initiation, l'exposition. Elle peut organiser des ventes aux ench�res.

Elle peut d�velopper des activit�s lucratives dans les limites autoris�es par la loi.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II. Admissions, d�missions, exclusions suspension de membres

Art. 5. L'association se compose de membres effectifs nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du conseil d'administration, et d'adh�rents nomm�s par ce dernier.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les fondateur$ sont les premiers membres effectifs. Peut �tre membre effectif toute personne agissant au sein de l'association en vue de promouvoir ses finalit�s sociales. Par leurs comp�tences particuli�res et par leurs activit�s, les membres effectifs concourent donc directement � la r�alisation des finalit�s sociales. lis ont seuls le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Peut �tre adh�rent toute personne physique participant � une activit� de l'association et en r�gle de cotisation. Les adh�rents apportent donc leur concours moral et financier. Ils b�n�ficient des activit�s de

1

11.

1 *

.1,1

1,-

1' MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

l'association et des droits qui leur sont explicitement reconnus par les pr�sents statuts. Ils n'ont notamment pas de droit de vote.

Art. 6. Une personne cesse d'�tre membre soit:

- par lettre de d�mission adress�e au conseil d'administration ;

- par d�c�s ;

- par exclusion par l'assembl�e g�n�rale pour les membres effectifs, par le conseil d'administration pour les

membres adh�rents;

- par non-paiement de sa cotisation.

Art, 7. L'assembl�e g�n�rale fixe le montant de la cotisation, qui ne pourra jamais �tre sup�rieur � 500,00 euros.

Art. 8. Les membres qui auront notamment port� atteinte � l'honneur, aux bonnes moeurs, qui auront gravement contrevenu aux statuts, pourront �tre suspendus provisoirement en attendant la r�solution de l'assembl�e g�n�rale, par simple d�cision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qu'a la majorit� des deux tiers des voix, aucun quorum de pr�sence n'�tant toutefois requis.

La proc�dure en exclusion d'un membre effectif requiert l'envoi de convocations r�guli�res avec mention de cet objet � l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisag�e, devra �tre convoqu� afin de pouvoir pr�senter sa d�fense, dans !es formes et les r�gles.

Tout membre adh�rent peut �tre exclu par simple d�cision du conseil d'administration, pour autant qu'il ait �t� pr�alablement plac� dans ta possibilit� de faire valoir valablement ses moyens de d�fense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les r�gles.

Art. 9. Tout membre exclu, d�missionnaire de m�me que les h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations pay�es.

TITRE Ili. De l'assembl�e g�n�rale

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs que la loi lui r�serve express�ment, � savoir:

1.Ia modification des statuts,

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs et des conseillers du comit� artistique,

3.1a nomination et la r�vocation des commissaires et ia fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

4.rapprobation des budgets et des comptes,

5.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6.1a dissolution de l'association,

7.1e droit d'exclure un membre,

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

9.tous les cas o� des pouvoirs lui sont conf�r�s par les pr�sents statuts.

Art. 11. Les membres de l'association sont convoqu�s chaque ann�e, au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, � l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se r�unit au cours du mois de mai sur convocation du conseil d'administration, accompagn�e de l'ordre du jour fix� par le conseil d'administration au moins huit jours � l'avance, au jour, � l'heure et au local indiqu� par celui-ci.

A cette occasion, le conseil d'administration et le comit� artistique soumettent pour approbation � cette assembl�e un rapport sur fes activit�s r�alis�es et les comptes annuels de l'exercice �coul� et le projet de budget et de programmation artistique de l'exercice suivant

Art. 12. Le conseil d'administration peut convoquer des assembl�es g�n�rales extraordinaires. Il est tenu de le faire lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs le demande

Art. 13. Les convocations contenant l'ordre du jour, sont adress�es � chaque membre effectif et adh�rent, huit jours au moins avant la r�union, sign�es au nom du conseil par le Pr�sident du Conseil d'administration ou l'administrateur d�l�gu�.

Dans les cas o� des membres effectifs souhaitent voir porter � l'ordre du jour, des points suppl�mentaires, ceux-ci devront obligatoirement �tre communiqu�s quatre jours ouvrables avant la date fix�e pour la r�union et devront �tre appuy�s par les signatures d'un nombre de membres effectifs �gal au vingti�me.

Art.14. Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre associ� effectif porteur d'une procuration �crite. Un membre effectif ne peut �tre porteur que d'une procuration, qu'Il doit remettre en d�but de s�ance.

Art.15. L'assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e pour autant que deux tiers des membres effectifs soient pr�sents ou repr�sent�s.

MOD 2.2

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci sont sp�cialement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la Loi ou les pr�sents statuts.

Si la modification porte sur l'une des finalit�s de l'association, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est adopt�e � la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les abstentions sont assimil�es � des votes n�gatifs.

Si tes deux tiers ne sont pas atteints, une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans ie mois et d�lib�rera valablement quelque soit le nombre des membres pr�sents. Les modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'a la majorit� des deux tiers ou des quatre cinqui�mes si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur d�l�gu� ou une personne d�sign�e par le conseil d'administration.

Le secr�taire notera dans te registre de l'association le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale.

Ce registre est conserv� au si�ge de l'association et pourra �tre consult� � tout moment par chacun des membres et les tiers, aux conditions ci-apr�s d�finies.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront port�es � la connaissance des membres et des tiers par le pr�sident ou par simple avis. Les d�cisions int�ressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiqu�es par extraits certifi�s conformes par le pr�sident ou par deux administrateurs ou le secr�taire de l'association,

TITRE IV, Administration et surveillance

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil d'administration avec l'aide d'un comit� artistique.

Le conseil d'administration est compos� de 2 ou de 3 administrateurs au moins, selon que le nombre de membres effectifs est de 3 ou plus, et de sept maximum, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateur doit en tout �tat de cause �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs,

Ils sont �lus pour un terme de deux ans et sont r��ligibles. Ils sont choisis parmi les membres.

Les pouvoirs publics qui versent des subsides � l'association, peuvent, sur demande, �tre repr�sent�s au conseil d'administration, par un administrateur choisi sur une liste de candidats �tablie par eux. Les candidats ne doivent pas �tre membre.

Le comit� artistique est compos� de 2 conseillers au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont �lus pour un terme de deux ans et sont r��ligibles.

Art. 18. Le conseil d'administration et le comit� artistique se r�unissent au moins six fois par an, si possible ensemble, sur convocation de leur pr�sident respectif ou de l'administrateur d�l�gu�. Il doit �tre convoqu� quand deux tiers de ses membres en font la demande.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple et sont contresign�es dans le registre de l'association avec la signature de deux administrateurs au moins pour le conseil d'administration et de deux conseillers au moins pour le comit� artistique.

Art. 19. Le conseil d'administration choisit en son sein un pr�sident, et le cas �ch�ant un administrateur d�l�gu�, un secr�taire et un tr�sorier. Le comit� artistique choisit en son sein un pr�sident.

Art. 20, Tout administrateur ou conseiller d�sign� en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, sera r�vocable en tout temps par celle-ci, � la majorit� simple et sans qu'une faute doive n�cessairement �tre �tablie.

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent � former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs pr�vu par les statuts, soit r�uni.

Si tel n'est pas le cas, le conseil d'administration se limite � exp�dier les affaires courantes et convoque l'assembl�e g�n�rale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Art. 21, Dans le respect de la programmation artistique propos�e par le comit� artistique, le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale, et par les statuts au comit� artistique, sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le comit� artistique est seul comp�tent pour proposer au conseil d'administration la programmation artistique de l'association que celui-ci met seul en oeuvre.

Art. 22, Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social-. En outre, toutes les d�cisions d'admission,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

TITRE V. Gestion journali�re, repr�sentation

Art. 23. La gestion journali�re de l'association est exerc�e par l'administrateur d�l�gu� qui agit et repr�sente l'association seul dans les limites de la gestion journali�re.

Art. 24. Le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� agissant seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'a pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

TITRE VI, Comptes annuels et budget

Art.25. Le 31 d�cembre de chaque ann�e, les comptes annuels sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. Le conseil d'administration arr�te le projet de comptes annuels � soumettre � l'assembl�e g�n�rale.

Sur base des propositions de programmation artistique du comit� artistique, il arr�te un projet de budget pour l'exercice suivant.

Le projet de comptes annuels est � la disposition des membres, pour examen, au si�ge social, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale o� ils seront obligatoirement contr�l�s si possible par deux membres effectifs volontaires, ne faisant pas partie du conseil d'administration, et par un seul.

L'assembl�e g�n�rale peut nommer un ou plusieurs commissaires aux comptes, qui seront investis des pouvoirs accord�s par la Loi aux commissaires des soci�t�s anonymes.

TITRE VII. - Responsabilit�s

Art. 26. L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�.

Les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout �tat de cause, celle-ci ne pourrait d�passer leur mise �ventuelle.

Les administrateurs, les conseillers, ainsi que les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VIII, Dissolution et liquidation

Art. 27. L'association peut �tre dissoute � la majorit� des quatre-cinqui�mes des voix de l'assembl�e g�n�rale. Dans la m�me d�lib�ration, l'assembl�e d�signe un ou plusieurs liquidateurs.

Art. 28, L'actif net de l'association sera remis � une ou plusieurs associations similaires d�sign�es par l'assembl�e g�n�rale.

Art, 29. Pour toutes les dispositions non pr�vues aux pr�sents statuts, les associ�s d�clarent en r�f�rer � la loi du 27 juin 1921.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A) Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 26, le premier exercice d�butera le jour de la constitution pour se cl�turer le trente-

et-un d�cembre 2015

Par exception � l'article 11, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra en 2016

Administrateurs, conseillers :

Ils d�signent en qualit� d'administrateur-d�l�gu� et responsable de la gestion journali�re :

Monsieur SEKULA WladysIaw, n� de registre national 60.05.29-383.42, domicili� dr�ve Guyot, 90, � 2930

Brasschaat, n� � Grybow (PL) le 29/05/1960

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs, qui disposent des pouvoirs qui leur sont reconnus par la loi et les

statuts et qu'ils exercent en coll�ge :

Monsieur SEKULA VVIadyslaw, n� de registre national 60.05.29-383.42, domicili� dr�ve Guyot, 90, � 2930

Brasschaat, n� � Grybow (PL) le 29/05/1960

Monsieur VANOOSTHUYSE Olivier, n� de registre national 65.02.08-093.76, domicili� chauss�e de VVavre,

30, � 1360 Perwez, n� � Mouscron le 08/02/1965

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Monsieur SCHEERENS Marc, Maurice, Marie, n� de registre national 46.06.06-123.26, domicili� chauss�e

de Wemmel, 82, � 1090 Jette, n� � Etterbeek le 06106/1946

qui acceptent ce mandat.

Ils d�signent en qualit� de conseillers composant le comit� artistique,

Monsieur MAJEWSKI Wiodzimierz, Marek, n� de registre national, 52.03.01-551.47, domicili� dr�ve de

Rivieren, 340, � 1090 Jette, n� � Warschau (PL) le 01/03/1952

Monsieur HUSSON Michel, re de registre national 37.11.02-243.665, domicili� avenue Besme, 103, � 1190

Forest, n� � Bruxelles le 02/11/1937

Monsieur SLADDEN Philippe, James, n� de registre national 55.0723-175.48, domicili� avenue de la

constitution, 74, � 10g0 Jette, n� � Ougr�e le 23.07.1955

qui acceptent ce mandat.

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

B) Les personnes composant le conseil d'administration prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'a dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes

En application de l'article 19 ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Monsieur SEKULA Wladyslaw

Administrateur d�l�gu�: Monsieur SEKULA Wladyslaw Secr�taire : Monsieur SCHEERENS Marc

Tr�sorier : Monsieur VANOOSTHUYSE Olivier

Qui acceptent ce mandat.

Le pr�sident et le d�l�gu� � la gestion journali�re repr�sentent l'association, seul, dans les limites des

pouvoirs pr�vus aux articles 23 et 24 des statuts.

Fait � JETTE le 02 septembre 2014 en 3 exemplaires

Mr, MAJEWSKI VVIodzimierz, Mr. HUSSON Michel

Mr, SLADDEN Philippe, James Mr. VANOOSTHUYSE Olivier

Mr. SCHEERENS Marc, Maurice, Marie Mr, SEKULA Wladyslaw

Certifi� conforme le 03.septembre 2014 Monsieur SEKULA Wladyslaw Pr�sident

Volet B - suite

MOD 2.2

" li�serv� au Moniteur belge

g�ntitielneesemidaemireeeegge:Iduv'eiete Atitreekto atintreeleatitedinor�taigirisatimeetaatibau:leepaerecineepoLticiewegennees aeoPPlouvefirticieeppMemiectisseolziatjapidantIclatinnpoulloggiallitmele�eaticticiegitiees

�tee1Q,S N(fiffle�Igeffie

08/05/2015

��Ondernemingsnr.: 561774015 francophone de Bruzelle,s

Benaming

(voluit) : Atelier 34zero Muzeum

(afgekort)

Rechtsvorm :

Zetel : De Rivierendreef 334 -1090 Jette

Onderwerp akte : vertaling van de statuten in het nederlands

STATUTEN Atelier 34zero Muzeum

Vereniging zonder winstoogmerk

Tussen:

De heer MAJEWSKI Wlodzimierz, Marek, nationaal rijksregisternummer 52.03.01551.47, gedomicilieerd in Rivierendreef, 334, in 1090 Jette, geboren in Warschau (PL) op 01/03/1952

De heer HUSSON Michel, nationaal rijksregisternummer 37.11.02-243.665, gedomicilieerd Besmelaan, 103, in 1190 Vorst, geboren in Brussel op 02111/1937

De heer SLADDEN Philippe, James, nationaal rijksregisternummer 55.07.23-175.48, gedomicilieerd Grondwetlaan, 74, in 1090 Jette, geboren in Ougr�e op 23.07.1955

De heer VANOOSTHUYSE Olivier, nationaal rijksregisternummer 65.02.08-093.76, gedomicilieerd Waversesteenweg , 30, in 1360 Perwez, geboren in Moeskroen op 08/02/1965

De heer SCHEERENS Marc, Maurice, Marie, nationaal rijksregisternummer 46.06.06123.26, gedomicilieerd Wemmelsesteenweg, 82, in 1090 Jette, geboren in Etterbeek op 06/06/1946

De heer SEKULA Wladyslaw, nationaal rijksregisternummer 60.05,29-383.42, gedomicilieerd Guyotdreef, 90, in 2930 Brasschaat, geboren in Grybow (PL) op 29/05/1960

Wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, waarvan de statuten de volgende zijn

I. Benaming, zetel, duur, doel

Art. 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam "Atelier 34zero Muzeum".

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Belgi� en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement van Brussel. De sociale zetel van de vereniging is gevestigd in de Rivierendreef 334 in 1090 Brussel.

Elke modificatie van de zetel gebeurt middels goedkeuring in de algemene vergadering.

Op de laatste blz van Luik B vermelden . Rectn . Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de persoom end bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso Naam en handtekening

&a_JRt

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

*150659

111111

III

r

D�pos� 1 Re�u le

2 7 AVR. 2015

t�r~ ~

eu greffe du tritiu~aai'e de commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

1 57JjS b' -

Art. 3. De vereniging stelt zich het volgende tot doel: de promotie, de

verspreiding, de creatie, de uitvoering en de opwaardering van kunst in al zijn vormen en in het bijzonder van de beeldhouwkunst, de driedimensionale kunst en de plastische kunst in de breedst mogelijke betekenissen van deze termen.

Ze kan dientengevolge alle activiteiten organiseren die hieraan voldoen, zo houdt ze zich bezig met eerste kennismakingen niet en opleidingen in de kunst, de verbetering en de expositie. Het is haar toegestaan openbaar te verkopen.

Ze mag winstgevende activiteiten organiseren in zoverre dat dat toegestaan is door de wet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

vpor-

behouden

aqn het

Belgisch

Staatsblad

N

Art. 4. De vereniging wordt voor onbepaalde duur opgericht.

II. Toelatingen, ontslagen, schorsingen van leden

Art. 5. De vereniging is samengesteld uit werkende leden die benoemd worden in de Algemene Vergadering op aanraden van de raad van bestuur en uit leden die als zodanig worden benoemd door de raad van bestuur.

Het aantal werkende leden mag niet kleiner zijn dan drie.

De oprichters zijn de eerste werkende leden. Iedereen die binnen de vereniging werkt met het oog de maatschappelijke doeleinden ten goede te komen kan een werkend lid worden. Door hun bijzondere bevoegdheden en activiteiten, dragen de werkende leden direct bij tot de verwezenlijking van de maatschappelijke doelstellingen. Zij alleen hebben stemrecht tijdens de Algemene Vergadering. Elke natuurlijke persoon die aan een activiteit van de vereniging deelneemt en een bijdrage betaalt, kan lid worden. De leden verlenen aldus hun morele en financi�le medewerking. De leden halen profijt uit de activiteiten van de vereniging en van de rechten die hun expliciet toegekend zijn in deze statuten. Ze hebben geen stemrecht.

Art.6. Een persoon houdt ermee op lid te zijn wanneer:

- hij diens ontslag aanbiedt aan de raad van bestuur

- hij overlijdt

- hij als werkend lid door de Algemene Vergadering wordt uitgesloten of hij als lid

door de raad van bestuur wordt uitgesloten.

- hij zijn bedrage niet betaalt

Art. 7. De algemene vergadering stelt het bedrag van de bijdrage vast. Het bedrag mag nooit hoger zijn dan 500,00 euro.

Art. 8. Leden die de eer van de vereniging of de goede zeden aantasten of een zware inbreuk maken op de statuten, kunnen tijdelijk uitgesloten worden, in afwachting van het besluit van de algemene vergadering, en dit na beslissing van de raad van bestuur.

De uitsluiting van een werkend lid wordt uitgesproken door de raad van bestuur met een meerderheid van 2/3 van de stemmen. Er hoeft echter geen minimumaantal personen aanwezig te zijn.

De uitsluitingsprocedure van een werkend lid vereist dat de uitsluiting op de agenda wordt gemeld en deze op voorhand ter kennis wordt gegeven. Het werkende lid waarop de uitsluiting betrekking heeft, wordt ontboden. Op die manier heeft hij de mogelijkheid om zich te verdedigen binnen de vormen en regels.

Elk lid kan worden uitgesloten op beslissing van de raad van bestuur, op

Op de laatste blz. van Luik B vermelden Recto . Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzy van de persololn(en} bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso; Naam en handtekening

ta9I =i-

voorwaarde dat hij in de mogelijkheid is gesteld zijn verdediging te laten gelden voor de raad van bestuur, die hem moet uitnodigen binnen de vormen en regels. Art. 9. Elk lid dat wordt uitgesloten, of uittreedt alsook de erfgenamen van een overleden lid, heeft geen recht op het maatschappelijke fonds of enige vergoeding. Ze kunnen evenmin hun betaalde bijdragen terugvorderen.

III. De Algemene Vergadering

Art. 10. De algemene vergadering heeft de rechten die de wet haar uitdrukkelijk

voorschrijft, met name:

1. De wijziging van de statuten

2. De benoeming en intrekking van de bestuurders en consulenten van het artistieke comit�

3. De benoeming en intrekking van commissarissen en de vastlegging van hun vergoeding in het geval dat een vergoeding wordt toegekend

4. De goedkeuring van budgetten en rekeningen

5. De kwijting aan de bestuurders en de commissarissen

6. De ontbinding van de vereniging

7. Het recht een lid uit te sluiten

8. De omzetting van de VZW in een vennootschap met een sociaal oogmerk

9. Alle gevallen waarin de rechten zijn vastgelegd in deze statuten

Art. 11. De werkende leden worden elk jaar, ten laatste zes maanden na de sluitingsdatum van het maatschappelijke boekjaar, samengeroepen in de gewone algemene vergadering die in de loop van de maand mei samenkomt. De uitnodiging komt van de raad van bestuur; daarin wordt melding gemaakt van de agendapunten zoals die zijn vastgelegd door de raad van bestuur, en dit ten minste acht dagen op voorhand; op de dag, het uur en de locatie die door deze zijn vastgelegd.

Bij die gelegenheid leggen de raad van bestuur en het artistieke comit� de algemene vergadering een rapport voor met daarin de verwezenlijkte activiteiten en de jaarrekeningen van het verstreken boekjaar. Ook het budgetplan en de artistieke programmatie voor het komende boekjaar wordt haar voorgelegd.

Art. 12. De raad van bestuur kan uitzonderlijke algemene vergaderingen bij elkaar roepen. Het is haar voorbehouden dat te doen wanneer een vijfde van de werkende leden daarom vraagt. Het verzoek van ��n vijfde van de werkende leden is vormvrij.

Art. 13. De oproep waarin de agendapunten staan, wordt naar elk werkend lid en naar elk lid verzonden, ten minste acht dagen voor de bijeenkomst. Ze is in naam van de raad ondertekend door de voorzitter van de raad of door de gedelegeerde bestuurder.

In het geval dat werkende leden bijkomende punten aan de agenda willen toevoegen, zijn zij verplicht deze vier dagen v��r de vastgelegde datum door te geven en moeten ze bekrachtigd worden door de handtekeningen van 1/20 van de werkende leden.

Art. 14. De werkende leden mogen zich in de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid dat in het bezit is van een geschreven volmacht. Een werkend lid kan slechts over ��n volmacht beschikken die hij in het begin van elke samenkomst indient.

Art. 15. De algemene vergadering bestaat regulier uit 2/3 van de werkende leden, zij zijn aanwezig of ze worden ze vertegenwoordigd.

Op de laatste biz van Luik B vermelden . Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzii van de persoiopntenl bevoegd de vereniging. stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso " Naam en handtekening

t goor,

"

. behouden

aan het

B�lgisch

Staatsblad

voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

L uiit

De algemene vergadering kan slechts geldig over een wijziging in de statuten beraadslagen, wanneer dat als zodanig in de oproep tot samenkomst werd aangegeven. Tevens moet in de vergadering 2/3 van werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Alle leden van de vereniging hebben gelijk stemrecht in de algemene vergadering en beslissingen worden genomen via een meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde leden, behalve in de gevallen dat de wet of deze statuten anders dicteren.

Wanneer de wijziging betrekking heeft op een van de doelstellingen van de vereniging, of op haar ontbinding, wordt zij slechts aangenomen bij een meerderheid van 4/5 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Onthoudingen worden gelijkgesteld aan negatieve stemmen.

Wanneer er geen 2/3 meerderheid wordt bereikt, wordt binnen de maand een nieuwe algemene vergadering bij elkaar geroepen van wie de beslissingen zullen gelden, ongeacht het aantal aanwezige leden. Wanneer de wijziging betrekking heeft op de opgestelde doelstellingen waarop de vereniging is gebaseerd, is de statutenwijziging pas geldig bij een 2/3 of 4/5 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De tweede vergadering mag niet minder dan vijftien dagen na de eerste worden georganiseerd.

Art. 16. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of in geval van zijn afwezigheid, door de gedelegeerde bestuurder of door een andere door de raad van bestuur aangewezen persoon. De secretaris noteert in het register van de vereniging de verklaringen van de algemene vergadering.

Dit register ligt bij de vereniging en is op elk moment ter inzage beschikbaar voor alle leden en derde partijen, onder de hierna omschreven voorwaarden.

De besluiten van de algemene vergadering worden ter kennis gegeven aan de leden en aan derden door de voorzitter of op aanvraag. De beslissingen die leden of derden in het bijzonder interesseren worden hen slechts gedeeltelijk meegedeeld op de wijze die de voorzitter, twee bestuurders of de secretaris van de vereniging bepaalt.

IV. Administratie en toezicht

Art. 17. De vergadering wordt bestuurd door een raad van bestuur met behulp van een artistiek comit�. De raad van bestuur bestaat ten minste uit 2 of 3 bestuurders, zodra het aantal werkende leden meer dan 3 bedraagt, en maximum uit 7 bestuurders. Ze worden aangesteld en zijn herroepbaar door de algemene vergadering. Het aantal bestuurders moet in alle gevallen kleiner zijn dan het aantal werkende leden.

Ze worden verkozen voor een termijn van twee jaar en kunnen herverkozen worden. Ze worden gekozen uit de leden.

De autoriteiten die de vereniging subsidies verlenen, kunnen op verzoek vertegenwoordigd worden in de raad van bestuur. Ze worden gekozen uit een samengestelde lijst kandidaten. De kandidaten hoeven geen lid te zijn.

Het artistieke comit� bestaat minstens uit twee raadgevers van de vereniging, die benoemd worden en herroepbaar zijn door de algemene vergadering. Ze worden verkozen voor een termijn van twee jaar en kunnen herverkozen worden.

Art. 18. De raad van bestuur en het artistieke comit� verzamelen minstens zes keer per jaar. Als het kan, doen ze dat samen, op vraagvan hun respectievelijke

Op de laatste blz van Luik B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(eni bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso " Naam en handtekening

voorzitter of van de gedelegeerde bestuurder. Ze moeten samengeroepen worden wanneer twee derde van hun leden daarom vragen.

De beslissingen worden door de meerderheid genomen en worden ondertekend in het register van de organisatie met de handtekening van minstens twee bestuurders wanner het om een beslissing van de raad van bestuur gaat, en van minstens twee raadgevers waneer het om een beslissing van het artistieke comit� gaat.

voor. behouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 19. De raad van bestuur kiest uit zijn midden een voorzitter, en indien van toepassing, kiest ze een gedelegeerd bestuurder, een secretaris en een penningmeester. Het artistieke comit� kiest uit zijn midden een voorzitter.

Art. 20. Elke bestuurder of elk raadslid die in die hoedanigheid door de algemene vergadering is aangeduid, is op elk moment ook door deze herroepbaar. Dat gebeurt via meerderheidsstemming en zonder dat daarvoor noodzakelijk een fout moet worden aangewezen.

In het geval dat een mandaat van een of meerdere bestuurders vrijkomt, blijven de overgebleven leden een raad van bestuur vormen die over hetzelfde zeggenschap beschikt als wanneer de raad compleet zou zijn. Het minimumaantal bestuurders, zoals aangegeven in de statuten, moet wel voorhanden zijn.

Wanneer dat niet het geval is, beperkt de raad van bestuur zich tot het verschuiven van de lopende zaken en roept ze een algemene vergadering bij elkaar om nieuwe bestuurders te benoemen.

Art. 21. De raad van bestuur beheert de bezigheden van de vereniging met respect voor de artistieke programmatie zoals voorgesteld door het artistieke comit� en ze vertegenwoordigt ze in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke aangelegenheden. Alle bevoegdheden die niet nadrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering toegeschreven zijn, en door de statuten aan het artistieke comit�, zijn in handen van de raad van bestuur.

Het artistieke comit� is als enige bevoegd om aan de raad van bestuur het artistieke programma voor te stellen dat de vereniging vervolgens uit zat voeren.

Art. 22. De raad van bestuur beheert binnen de vereniging een register van de werkende leden. Dit register bevat naam, voornaam en woonplaats van de leden, of, wanneer het om een rechtspersoon gaat, de maatschappelijke benaming, de rechtsvorm en het adres van de maatschappelijke zetel. Daarnaast worden alle toelatingsbesluiten, terugtredingen en uitstuitingen van leden in dit register opgetekend in opdracht van de raad van bestuur en dit binnen de acht dagen dat de raad van dit besluit kennis nam.

Alle werkende leden mogen binnen de zetel van de vereniging het ledenregister consulteren, net als alle boekhoudkundige documenten van de vereniging, alle rapporten en alle beslissingen van de algemene vergadering, van de raad van bestuur of van alle personen die al dan niet een directiefunctie bekleden, of die binnen of ten gunste van de vereniging een mandaat vervullen.

V. Dagelijks beheer en vertegenwoordiging

Art. 23. Het dagelijkse beheer van de vereniging wordt uitgeoefend door de gedelegeerde bestuurder die alleen binnen de grenzen van het dagelijkse beheer in naam van de vereniging handelt.

Op de laatste blz. van kink B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. Netzit van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Lui; -`"~

Art. 24. De voorzitter of de gedelegeerde bestuurder die alleen handelt, tekent rechtsgeldig de regulier door de raad besloten aktes; hij hoeft zijn bevoegdheden niet te rechtvaardigen tegenover derden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

. Voor-

, behouden

abn het

Belgisch

Staatsblad

VI. Jaarrekeningen en budget

Art. 25. Op 31 december van elk jaar worden de jaarrekeningen afgesloten en eindigt het boekjaar. De raad van bestuur legt de afgesloten jaarrekeningen aan de algemene vergadering voor.

Op basis van voorstellen voor het artistieke programma door het artistieke comit�, stelt ze het budgetplan voor het volgende boekjaar samen.

Het jaarbudgetplan wordt binnen de maatschappelijke zetel ter controle beschikbaar gesteld voor de leden en dit vijftien dagen v��r de algemene vergadering plaatsvindt. Daar wordt ze verplicht gecontroleerd door, indien dat mogelijk is, twee vrijwillige werkende leden die geen deel uitmaken van de raad van bestuur, en door een enkele van de raad.

De algemene vergadering kan een of meerdere-boekhouders aanstellen die ingezet worden in de bevoegdheden die de wet toewees aan commissarissen van anonieme vennootschappen.

VII. Verantwoordelijkheden

Art. 26. De vereniging is verantwoordelijk voor de fouten die zowel toe te schrijven zijn aan zijn aangestelden als aan de instanties waarop zij beroep doet.

De leden leggen in die hoedanigheid geen enkele persoonlijke verplichting af tegenover de verbintenissen van de vereniging.

De bestuursleden en raadsleden, net zoals de personen die de dagelijkse werking vertegenwoordigen, leggen geen enkele persoonlijke verplichting af tegenover de verbintenissen van de vereniging.

VIII. Ontbinding en opheffing

Art. 27. De vereniging kan op elk moment ontbonden worden bij een meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de algemene vergadering. Tijdens hetzelfde beraad, stelt de vergadering een of meerdere vereffenaars samen.

Art. 28. De netto-activa van de vereniging zullen worden uitgereikt aan een of meerdere gelijkaardige verenigingen die door de algemene vergadering worden aangewezen.

Art. 29. Voor alle voorzieningen die niet in deze statuten vermeld worden, verklaren de partners door te verwijzen naar de wet van 27 juni 1921.

VOORLOPIGE BESCHIKKINGEN

A) De oprichters nemen in unanimiteit de volgende beslissingen, die slechts effectief worden op de datum dat de statuten, de akten die de benoeming van de raadsleden betreffen en de akten die de benoeming van de personen die bevoegd zijn de vereniging te vertegenwoordigen betreffen, bij de griffier worden ingediend.

Op de laatste blz. vanuik S vermelden Recto Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

, , e s V00r-

behouden

aanhet

Belgisch Staatsblad

~

I u1iS ,u v1,1

Maatschappelijk boekjaar:

Als uitzondering op artikel 25, begint het eerste boekjaar op de dag van de constitutie en eindigt het op eenendertig december 2015.

Als uitzondering op artikel 11, zat de eerste algemene vergadering in 2016 georganiseerd worden.

Beheerders, raadsleden:

Zij kennen de hoedanigheid van gedelegeerd bestuurder en verantwoordelijke voor de dagelijkse werking toe aan:

De heer SEKULA Wladyslaw, nationaal rijksregisternummer 60.05.29-383.42, gedomicilieerd te Guyotdreef, 90, in 2930 Brasschaat, geboren in Grybow (PL) op 29/05/1960

Zij kennen de hoedanigheid van bestuurders, die over de bevoegdheden beschikken die hen zijn toegekend door de wet en die ze tijdens het college uitoefenen toe aan:

De heer SEKULA Wladyslaw, nationaal rijksregisternummer 60.05.29-383.42, gedomicilieerd Guyotdreef, 90, in 2930 Brasschaat, geboren in Grybow (PL) op

29/05/1960 "

De heer VANOOSTHUYSE Olivier, nationaal rijksregisternummer 65.02.08-093.76, gedomicilieerd Chauss�e de Wavre, 30, in 1360 Perwez, geboren in Moeskroen op 08/02/1965

De heer SCHEERENS Marc, Maurice, Marie, nationaal rijksregisternummer 46.06.06-123.26, gedomicilieerd Wemmelsesteenweg, 82, in 1090 Jette, geboren in Etterbeek op 06/06/1946

die hun mandaat aanvaarden.

Zij kennen de hoedanigheid van raadsleden die het artistieke comit� uitmaken, toe aan:

De heer MAJEWSKI Wlodzimierz, Marek, nationaal rij ksregisternummer, 52.03.01-551.47, gedomicilieerd Rivierendreef, 340, in 1090 Jette, geboren in Warschau (PL) op 01/03/1952

De heer HUSSON Michel, nationaal rijksregisternummer 37.11.02-243.665, gedomicilieerd Besmelaan, 103, in 1190 Vorst, geboren in Brussel op 02/11/1937

De heer SLADDEN Philippe, James, nationaal rijskregisternummer 55.07.23175.48, gedomicilieerd Grondwetlaan, 74, in 1090 Jette, geboren in Ougr�e op 23.07.1955

die hun mandaat aanvaarden.

Rekening houdend met de wettelijke voorwaarden, beslissen de oprichters geen commissairs-revisor aan te stellen,

B) De oprichters nemen in unanimiteit de volgende beslissingen, die slechts effectief worden op de datum dat de statuten, de akten die de benoeming van de raadsleden betreffen en de akten die de benoeming van de personen die bevoegd zijn de vereniging te vertegenwoordigen betreffen, bij de griffier worden ingediend.

Op de laatste blz. van Luik t3 vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(enl bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordrgen Verso Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

e Voorbehouden ~aanhet Belgisch Staatsblad L t.li;1 ` rib

Als toepassing van artikel 19, kennen zij de volgende hoedanigheden toe :

Voorzitter : De heer SEKULA Wladyslaw

Gedelegeerd beheerder : De heer SEKULA Wladyslaw

Secretaris: De heer SCHEERENS Marc

Penningmeester : De heer VANOOSTHUYSE Olivier

die hun mandaat aanvaarden.

De voorzitter en de afgevaardigde voor de dagelijkse werking vertegenwoordigen de vereniging, alleen, binnen de grenzen van de bevoegdheden zoals die vermeld staan onder artikels 23 en 24 van de statuten.

Gemaakt in JETTE op 2 september 2014 in 3 exemplaren.

De heer MAJEWSKI Wlodzimierz De heer HUSSON Michel

De heer SLADDEN Philippe, James De heer VANOOSTHUYSE Olivier

De heer SCHEERENS Marc, Maurice, Marie De heer SEKULA Wladyslaw

Gecertifieerd overeenkomstig ...

De heer SEKULA Wladyslaw

Voorzitter

Op de laatste blz. van Lujk_B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
ATELIER 34 ZERO MUZEUM

Adresse
DE RIVIERENDREEF 334 1090 BRUSSEL

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ATELIER 34 ZERO MUZEUM

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ATELIER 34 ZERO MUZEUM

Coordonnées
ATELIER 34 ZERO MUZEUM