ATELIER ITALIANO

Dénomination : ATELIER ITALIANO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 543.450.418

Publication

02/01/2014

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

11 9 DEC 2013

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D�nomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge (en entier) : ATELIER ITALIANO

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue de l'Arm�e n� 51-1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s:

Mellone Emilia, domicili�e � 1040 Etterbeek, Avenue de l'Arm�e 51. N�e � Naples (Italie) le 3110811958.

Nenni Claudia domicili�e � 1210 Saint Josse Ten Noode, Rue Willems 14 boite 912. N�e � Orosei (Italie) le 12/12/1981. Num�ro de registre national 81.12.12-362.93

titi Stefano, domicili� � 1000 Bruxelles, Square Wiser, 19. N� � Florence ({talle) le 31/01/1980. Num�ro de

registre national 80.01.31-487.76

tous 3 personnes physiques

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e

et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Article 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e : Atelier Italiano.

Cette d�nomination doit figurer dans tous fes actes, factures, annonces, publications, Iettres, notes de

commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots

"association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de

l'association.

Article 2 Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (Avenue de l'Arm�e n� 51- 1040

Etterbeek).

L'adresse du si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale conform�ment � la

proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte

d�p�t des statuts modifi� coordonn�s au greffe du tribunal de commerce territorialement comp�tent,

Article 3 Objet social

L'association a pour objet la diffusion de la langue et de la culture italienne � Bruxelles.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment la mise en place de formations

collectives ou individuelles, d' animations, de s�minaires, de s�jours, d'ateliers, de congr�s ou r�unions

rencontrant son objet sccial de mani�re directe ou indirecte.

L'association pourra aussi conc�der � une association ou soci�t� tierce diff�rentes prestations de services

rencontrant son objet social telles la concession de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (�crite,

informatique, �lectronique, multim�dia, num�rique).

L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des

associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation

ou au d�veloppement de son objet.

Article 4 Dur�e

L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissolue � tout

moment.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre de membres est

illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

�_. i-%, I M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifi�e par la majorit� simple du Conseil d'Administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association. Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Les membres adh�rents sont admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la moiti� des voix pr�sentes.

Les adh�rents jouissent des m�mes droits que les membres effectifs, except� le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Ils ne peuvent revendiquer le moindre droit en mati�re de gestion de l'association.

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du Conseil d'Administration end�ans les huit jours de la connaissance que le Conseil d'Administration a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du Conseil d'Administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au Conseil d'Administration,

Article 6 D�mission

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi. Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par envoi recommand� ou par lettre avec accus� de r�ception, leur d�mission au Conseil d'Administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'Administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, � soumettre � la plus prochaine assembl�e g�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu par le Conseil d'Administration, Le Conseil d'Administration peut �galement suspendre un membre effectif ou adh�rent pour la p�riode qu'il estime justifi�e.

Dans tous les cas, le Conseil d'Administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assembl�e g�n�rale qui statue en dernier ressort � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les h�ritiers et ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent chaque ann�e sociale une cotisation fix�e par le Conseil d'Administration et qui ne peut d�passer 100 euros. Les membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 9 Conseil d'Administration

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres effectifs au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat est de trois ans.

Toutefois si le nombre de fondateurs est de trois, le Conseil d'Administration pourra �tre compos� de deux administrateurs,

Les membres sortants du Conseil d'Administration sont r��ligibles.

Le mandat prend fin par d�c�s, d�mission ou r�vocation,

Le Conseil d'Administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. II est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Un membre du Conseil d'Administration absent peut se faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Sauf mention contraire, le Conseil d'Administration prend ses d�cisions � la majorit� simple des membres pr�sents.

Article 10 Nomination et pouvoir du Conseil d'Administration

L'assembl�e g�n�rale d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il g�re tous les affaires de l'association. II peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs mandataires, agissant individuellement. I1(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journali�re.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

L'exercice social 2014 commence le ler novembre 2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2014. Les exercices ult�rieurs commenceront toujours le 1erjanvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leur pouvoir et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Man 2.2

Article 11 Responsabilit�

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

fonction et ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 12 Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du Conseil d'Administration.

Les adh�rents seront �galement convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale. Ils pourront participer � tous ses

travaux ainsi qu'aux d�lib�rations avec voix consultative.

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident ou � d�faut par le membre du Conseil d'Administration

pr�sent le plus �g�.

En cas de partage des voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante sauf si la d�cision le concerne et dans

ce cas, la voix du plus �g� des membres effectifs est pr�pond�rante.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es et les proc�s-verbaux sont transcris ou coll�s dans

un registre sp�cial et sign�s par le Pr�sident, le Secr�taire et les membres ou membres du Conseil

d'Administration qui le demandent. Des extraits en sont d�livr�s � tout membre ou aux tiers qui en font la

demande en justifiant d'un int�r�t l�gitime. Ils sont sign�s pour extrait conforme par le Secr�taire. L'Assembl�e

g�n�rale se r�unit chaque ann�ee au mois de mai.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou fes pr�sents

statuts.

Sont r�serv�e � sa comp�tence

1)les modifications aux statuts sociaux;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)fa nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur r�mun�ration dans les

cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs, le cas �ch�ant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions des membres effectifs ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent ;

Les membres effectifs ou adh�rents sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le Conseil

d'Administration par lettre ordinaire, par courrier ou par fax envoy� au moins huit jours ouvrables avant

l'assembl�e.

Les membres effectifs ou suppl�ants peuvent se faire repr�senter par un membre effectif ou adh�rent, par le

biais d'une procuration �crite ou �lectronique..

Seuls les membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, ont ie droit de vote..

Les adh�rents disposent d'une voix consultative, mais en aucun cas, d�lib�rative.

Le conseil d'administration peut inviter toutes personnes � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit�

de consultant.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, � d�faut par le vice-

pr�sident pr�sent le plus �g� et, � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de commerce

sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26

novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes

relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des v�rificateurs.

Article 13 Contr�le de gestion

La gestion de l'association est soumise au contr�le d'un comptable d�sign� par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 14 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront soumis, chaque ann�e, �

l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 15 Dissolution

Si elle d�cide la dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe par la m�me assembl�e un ou

plusieurs liquidateurs charg�s d'assurer la gestion et ia liquidation de l'association dissoute. L'Assembl�e fixe

leur pouvoir et leur r�mun�ration.

L'actif net, apr�s liquidation et apr�s imp�ts �ventuels, sera affect� suivant la d�cision sans appel de la

majorit� simple des membres effectifs pr�sents � l'assembl�e de cl�ture de la liquidation.

Les statuts �tant arr�t�s, l'assembl�e g�n�rale �lit en qualit� d'administrateurs du premier Conseil

d'Administration

Mellone Emilio, domicili�e � 1040 Etterbeek, avenue de l'Arm�e, 51. N�e � Naples (Italie), le 31/08/1958

Stefano Liti, domicili� � 1000 Bruxelles, Square Wiser, 19. N� � Florence (Italie), le 31/01/1980. Num�ro de

registre national 80.01.31-487.76

qui acceptent.

Les membres du Conseil d'Administration d�signent en qualit� de :

Pr�sident ; Emilia Mellone, domicil�e � 1040 Etterbeek, Avenue de l'arm�e, 51, N�e � Naples (Italie), le

31/08/1958

Secr�taire et Tr�sorier : Stefano Liti, domicili� � 1000 Bruxelles, Square Wiser, 51. N� � Florence (Italie), le

31/0111980. Num�ro de registre national 80.01.31-487.76

Moo 2,2

Volet B - Suite

qui acceptent.

Fait � Bruxelles, le 300)10)2013

� L'assembl�e g�n�rale mandate � l'unanimit� des voix la soci�t� J. Jordens sprl 1 Marion de Crombrugghe aux fins de proc�der � toute d�marche li�e � la pr�sente assembl�e, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge. �

Marion de Crombrugghe

Mandataire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

'R�serv�

`'au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ATELIER ITALIANO

Adresse
AVENUE DE L4ARMEE 51 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées ATELIER ITALIANO

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