ATLAL

Dénomination : ATLAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 463.117.392

Publication

05/03/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

R�serv� " iaasoiea BRUXELLES 21 FEB 2011

au 11 Greffe

Mon lieur

belge

N' d'entreprise : 4631.173.92

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ATLAL

(en abr�g�) : ATLAL

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue du Mont�n�gro 160 - 1190 Forest

Objet de l'acte : modification statuts

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 20 janvier 2012, les statuts sont modifi�s comme suit: Modification des statuts - statuts coordonn�s

TITRE 1 D�nomination et si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination de ATLAL.

Le si�ge social de l'association est fix� � : Rue du Mont�n�gro, 160 � 1190 Forest, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'Administration dans tout autre lieu de

cette agglom�ration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e au moniteur belge dans le mois de sa

date.

TITRE 2 But social et dur�e

Article 2. L'association a pour objet social :

-favoriser l'int�gration harmonieuse de l'ensemble des communaut�s au sein de la soci�t� belge � travers la

valorisation et la promotion de la culture d'origine et ce � l'aide des moyens et des activit�s les plus

appropri�es.

-la promotion de l'int�gration des jeunes issus de l'immigration;

la promotion du dialogue multiculturel et de la cohabitation entre les diff�rentes cat�gories des habitants de

Bruxelles

- favoriser la construction de la personnalit� des jeunes - adultes de la 2�`"� g�n�ration par le biais d'activit�s sportives (mini-foot, football, sports de combat, V'I'T, badminton, volley,...), jeux de soci�t�, d�bats et forum citoyens et politiques et sur les enjeux et les perspecitves du projet communal forestois, th��tre, expo,...

- d�velopper des activit�s implgiant les habitants (potagers collectifs)

- espace num�rique

- formations et informations

l'asbl aura pour vocation de favoriser les partenariats avec d'autres asbl ou associations de fait

Article 3. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e:

Titre 3. Membres.

Article 4. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, sympathisants et d'honneur. Seuls les membres effectifs ont droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Les seconds ont voix consultatives.

Article 5. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. L'admission de nouveaux membres effectifs est approuv�e par le conseil d'administration qui d�cide souverainement. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par �crit au pr�sident du conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Article 6. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 7. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles � b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

+ `Y MoD2.2

Article 8. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 25 euros (vingt-cinq euros). Le conseil d'administration a la facult� de dispenser les membres de toute cotisation s'il le juge n�cessaire.

Article 9. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au pr�sident du conseil d'administration.

Article 10. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le manque d'int�r�t par rapport aux activit�s du centre et la non-participation aux r�unions ou aux r�flexions avec les autres membres durant deux ann�es sans motif valable, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif , toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 11. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre IV. Assembl�e g�n�rale.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

- les modifications aux statuts sociaux ,

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association :

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 14. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date Cu 30 juin de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance. Article 15. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre recommand�e, au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jcurs, heures, et dates de r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � toute ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 16. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 17. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou

Repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � fa majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 19- L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 20. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre V. Conseil d'administration.

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 22. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23, Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque' fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, ou � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� , des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur,' porteur d'une procuration �crite.

Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 29. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne ocntractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution. Celle-ci est exerc�e � titre gratuit.

TITRE VI. Exercice Social, budget et comptes

Article 32. L'exercice social commence le 1 er Janvier pour se terminer le 31 D�cembre de chaque ann�e et l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE VII. Dissolution, liquidation

Article 33. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � dcnner � l'actif net de l'avoir social � une association ayant le m�me objet social.

TITRE VIII. R�glement d'ordre int�rieur

Article 34. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e ' g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE IX. Arbitrage

Article 35. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

Tout autre point non pr�vu par les pr�sents statuts se r�glera conform�ment � la loi.

D�missions - Nominations

L'AG tenue le 20 janvier 2012 au si�ge de l'asbl a pris acte de la d�mission de:

Anouar AFKIR, domicili� rue du Mont�n�gro, 160 � 1190 Forest

et a �lu en qualit� d'administrateur :

Ah Boulayoun, domicili� chauss�e d'Alsemberg 69A � 1190 Forest

Le nouveau conseil d'administration se compose comme suit :

Pr�sident : Boulayoun Ali, n� le 12.08.74 � St-Josse, domicili� chauss�e d'Alsemberg, 69A --1190 Forest Secr�taire : Afkir Fouad, n� le 08.12.1970 � Lokeren, domicili� rue du Mont�n�gro, 160 -1190 Forest Tr�sorier : Afkir Fhakerdin, n� le 30/10/1973 � Lokeren domicili� rue du Mont�n�gro, 160 1190 Forest

Fait � Bruxelles, le 16 f�vrier 2012

Mr AFKIR Fhakerdin, Mr Ali Boulayoun

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Administrateur Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ATLAL

Adresse
RUE DU MONTENEGRO 160 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées ATLAL

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ATLAL