AU COEUR DES CULTURES

Association sans but lucratif


Dénomination : AU COEUR DES CULTURES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 600.845.516

Publication

12/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Elle a pour mission :

d'encourager diverses activités culturelles, sportives, éducatives ou festives dans la commune et dans la région

de favoriser les rencontres entre les citoyens de toutes les cultures

d'établir des ponts de dialogue entre les citoyens de toutes les cultures et les autorités communales

A ces fins, elle pourra :

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les status comme suit :

Titre 1er  Dénomination, siège social, durée

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : « Au cSur des cultures asbl»

Article 2 Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, 63/ 8 rue

de la Semence.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce

point.

Article 3 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Titre 2  Buts - Activités

Article 4 Buts - Activités

L'association a pour but de favoriser le « Vivre ensemble » en promouvant la connaissance et la rencontre des

différentes cultures sur le territoire de la commune de Molenbeek-Saint-Jean ainsi qu sur l'ensemble de la région

bruxelloise.

«Au cSur des cultures »

Les soussignés,

Michaël Vossaert, 91 rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, ,né à Bruxelles, le 07/06/1986

Rachid Ben Salah, 85 rue d'Ostende à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Berchem-Sainte-Agathe, le 28/03/1985

Béatrice Diependael, 6/6 avenue Joseph Lemaire à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 15/0/1973

Benoit Mouraux, 63/8 rue de la Semence à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Semence 63 8

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Au coeur des cultures

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304331*

Volet B

1080

0600845516

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Molenbeek-Saint-Jean

Greffe

Déposé

10-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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organiser des rencontres, des réunions, des conférences, des colloques, des animations, des formations, des stages, des voyages rencontrant son objet social

offrir à ses membres, moyennant une rétribution permettant d'amortir les coûts des services ou livraisons de biens rencontrant son objet social, telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ...)

Volet B - suite MOD 2.2

L association pourra faire tous les actes quelconques se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

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L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation

fixe ou mobile, situé en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De

même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisir pour y développer ses objectifs statutaires.

Titre 3 Membres

Article 5 Composition

L'association est composée de personnes physiques ou morales ayant qualité de membres effectifs, de membre

adhérents, de membres d'honneur, de membres honoraires.

Article 6 Membres effectifs

Les membres effectifs sont : les comparants au présent acte fondateur et toute personne physique qui adresse

une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée

générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir au minimum la condition de résidence dans la Région de Bruxelles-

Capitale.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est

portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieurs à 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Article 7 Membres adhérents

Les membres adhérents sont tous ceux qui apportent leur soutien et participent aux activités de l'association ; Ils

s'engagent à respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le conseil d'administration.

Les personnes morales seront admises uniquement comme membres adhérents.

Article 8 Membres d'honneur

Les membres d'honneur sont ceux qui mettent leur notoriété au service de l'association.

Article 9 Membres honoraires

Les membres honoraires sont les anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association.

Article 10 Registre des membres effectifs

L'association tient un registre des membres effectifs sous la responsabilité du conseil d'administration.

Ce registre comprend l'identité du membre, sa qualité, le mention de son admission, l'indication de sa date

d'admission ou de démission ou d'exclusion. Les membres effectifs contresignent la mention de leur admission.

Cette signature entraîne leur adhésion aux statuts de l'association, à ses règlements intérieurs et aux décisions

de ses organes.

Article 11 Démission  Suspension  Exclusion

Tout membre effectif, adhérent, d'honneur ou honoraire a le droit de se retirer de l'association en adressant par

écrit sa démission au conseil d'administration.

Est considéré comme démissionnaire :

le membre effectif ou adhérent ne paye pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par

recommandé, lettre ordinaire ou courriel.

le membre effectif qui n'assiste pas ou qui se ne se fait pas représenter à trois assemblées générales

consécutives.

le membre qui ne respecte pas les statuts et les règlements intérieurs

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des

voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou s'il s'agit d'une personne morale par la

dissolution, fusion, scission nullité ou faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont

aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni apposition de

scellés, ni inventaires ni remboursement des cotisations versées.

Titre 4 Cotisations

Article 12 Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de verser une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Le montant maximal ne peut dépasser 100~.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les litiges éventuels relatifs à la cotisation seront tranchés par l'assemblée générale.

Les autres membres ne sont soumis à aucun droit d'entrée ni à aucune autre cotisation.

Titre 5 Assemblée générale

Article 13 Composition

L'association est administrée par un conseil d'administration et une assemblée générale.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil

d'administration.

Les membres adhérents, d'honneur et honoraire peuvent y être invités mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 14 Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

la modification des statuts

la nomination et l'exclusion des membres

la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs au compte, des liquidateurs

l'approbation des comptes et des budgets

la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs au compte et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs

la dissolution volontaire de l'association

la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution

la fixation de la cotisation annuelle

tous les cas exigés par les statuts

Article 15 Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an, et au plus

tard avant la fin du premier trimestre de l'année civile en cours.

L'assemblée générale est convoque par le conseil d'administration par lettre ordinaire/courriel au moins huit jours

calendriers avant la date de celle-ci.

La convocation précise la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 16 délibération

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents sauf dans le cas où

la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum

de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL, ou transformation en société à

finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en

fait la demande écrite.

Article 17 Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectifs à qui il donne une procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle de

cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où il en est décidé

autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 18 Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications

sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée générale réunit au moins les deux tiers des

membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Il en va de même pour la modification sur le ou les buts de l'association.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions énoncées

ci-dessus.

Article 19 Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner deux membres comme « Vérificateurs aux comptes » qui étudient les

comptes de l'exercice clos et le projet de budget de l'exercice suivant, établis par le conseil d'administration.

Leurs conclusions seront portées à la connaissance de l'assemblée générale.

Titre 6 Conseil d administration

Article 20 Nomination  Durée du mandat  Démission

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre à sept membres nommés et

révocables par l'assemblée générale. Ce conseil est renouvelable tous les quatre ans.

Si il y a vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale pour

achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tout administrateur qui veut démissionner signifie sa décision par recommandé au conseil d'administration.

Article 21 Fréquences des réunions

La conseil d'administration se réunit au moins une fois par trimestre et dès que le président ou 2/3 de ses

membres en font la demande.

Article 22 Délibération

Le conseil d administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou représentée. Les

décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées. En cas de

partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Article 23 Pouvoirs

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l'association.

Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale est de la compétence du conseil d'administration.

Sans que la liste soit limitative, il peut par exemple faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous

comptes bancaires, acquérir ou vendre des meubles ou immeubles, emprunter, conclure des baux, accepter des

legs subsides donations ou transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice tant en

défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer ou révoquer le personnel de l'association.

Article 24 Délégation à la gestion journalière

Le conseil d administration constitue en son sein un conseil de gestion auquel il délègue la gestion journalière.

Ce conseil est composé de 5 membres maximum. Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier en

font partie.

Le conseil de gestion s'occupera des actes de la gestion quotidienne qui ne dépassent pas les besoins de la vie

quotidienne de l'association et qui du fait du peu d'importance ou nécessité ne nécessitent pas l'intervention du

conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière est fixée par le conseil d'administration. Celui-ci peut à

tout moment mettre fin à la fonction de la personne chargée de la gestion journalière,

Article 25 Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au

moins désignés par le conseil d'administration agissant en collège qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier

vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la

signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et

fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le

dépôt des documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat est fixée par le conseil d'administration. Ce mandat prend automatiquement fin dès que la

personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d'administration peut à tout moment et sans qu'il doive le justifier mettre fin au mandat conféré à la

personne chargée de la représentation générale de l'association.

Article 26 Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en

raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 27 Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal

de commerce, dans le mois de date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre 7 Dispositions diverses

Article 28 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple

des membres effectifs présents ou représentés.

Article 29 Exercice social

L'exercice social débute le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Article 30 Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 31 Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes, nommés pour trois ans et rééligibles afin de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter leur rapport annuel.

Article32 Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation dera obligatoirement être faite en

faveur d'une ASBL, une fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif ayant un but

similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation,à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et

publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Article 33 Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et

adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986

M Rachid BEN SALAH, 85 rue d'Ostende à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Berchem-Sainte-Agathe, le

28/03/1985

M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25 mai 1963

Mme Béatrice DIEPENDAEL 6 / 6 rue Joseph Lemaire à 1080Molenbeek-Saint-Jean née à , le 15/03/1973

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme personnes chargées de la gestion journalière de

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

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l'association de l'association

M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986

M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d administration a désigné comme personnes disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter

l'association dans tous les actes juridiques :

M Michaël VOSSAERT, rue de la Sonatine à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Bruxelles, le 07/06/1986

M Benoît MOURAUX, rue de la Semence 63/8 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né à Charleroi, le 25/05/1963

qui acceptent le mandat.

Fait à Molenbeek-Saint-Jean, le 1er décembre 2014.

Michaël VOSSAERT Benoît MOURAUX

trésorier Président

Rachid BEN SALAH Béatrice DIEPENDAEL

Vice-Président Secrétaire

Coordonnées
AU COEUR DES CULTURES

Adresse
RUE DE LA SEMENCE 63, BTE 8 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale