AURORE N.C.

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M66 2.2

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au

Monitet.

belge





N� d'entreprise : o$99 . g,2y

D�nomination

(en entier) : AURORE N.C.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Fondation priv�e

Si�ge : � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue des Ajoncs 23,

Oble de l'acte CONSTITUTION

D'un acte re�u par le Notaire Olivier de CLIPPELE, le 21/09/2012, il r�sulte que:

11 Monsieur CRUYT Philippe Eric Pierre Ther�se Ghislain, n� � Gand Ie 20 janvier 1937 et son �pouse ;

21 Madame NEVEN Nadine Marie Eveline Marguerite, n�e � Ougr�e Ie 13 janvier 1938 et domicili�s: ensemble � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Avenue des Ajoncs, 23.

3f Madame de CLIPPELE Catherine Marie Aim�e Lucie Philippe, n�e � Gand, le 30 novembre 1961,, �pouse de van DAMME Alexis et domicili�e � 1970 Wezembeek-Oppem, Chemin Ducal 29.

4/ Madame CRUYT Sabine William Ghislaine Aim�e Leon, n�e � Gand, le 8 juillet 1964 et domicili�e � 1030 Schaerbeek, avenue de l'Emeraude 66 bte 4.

5f Madame NEVEN Dominique Marie Nadine Guy Marguerite C�lestine, n�e � Ougr�e le 6 avril 1957 �pouse de Monsieur LAMARCHE Thierry et domicili�e � 4140 Sprimont, rue du Houmier 3.

61 Monsieur BOUCQUEY Vincent Jean Judith Marie, n� � Grand-Bigard le 15 mai 1946, �poux de Madame; HACHEZ Christine et domicili� � 1200 Woluwe St-Lambert, Avenue J.F. Debecker, 88.

7/ Monsieur NEVEN S�bastien Fabien Jean-Marie, n� � Dunkerque (France) le 20 avril 1971, �poux de Madame DELANNOY B�rang�re et domicili� � 1950 Kraainem, Avenue des Tourterelles 19 bte 1.

8/ Monsieur CRUYT S�bastien Catherine Michel Ghislain, n� � Ixelles le 17 d�cembre 1971, domicili� �, 1410 Waterloo, avenue des Dauphins, 18, ont constitu� une fondation priv�e dont les status ont �t� fix�s: comme suit:

Article 1.D�nomination

La fondation priv�e, ci-apr�s d�sign�e la "Fondation", est d�nomm�e FONDATION PRIVEE AURORE N.C.

en abr�g� AURORE N.C.

Article 2.Si�ge social

Le si�ge de la Fondation est �tabli � 1150 Woluwe-Saint-Pierre, avenue des Ajoncs 23,

Faisant partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Toute modification doit �tre publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

Article 3. But de la Fondation

La Fondation a pour but, en Belgique ou � l'�tranger, de favoriser l'apprentissage aupr�s des jeunes

d�favoris�s ou aupr�s de toutes autres personnes en difficult�, notamment par l'octroi d'une assistance

financi�re, ainsi que de contribuer � tous projets, �tudes, recherches ou initiatives dans les domaines:

p�dagogique, �ducatif, social ou culturel dans leur sens te plus large.

A cet effet, la Fondation recueille des dons, des legs et d'autres contributions, publiques ou priv�es.

Le cas �ch�ant, ceux-ci peuvent, de la volont� du contributeur ou par d�cision du conseil d'administration

�tre affect�s � la promotion d'objectifs d�termin�s ou d'institutions d�sign�es, notamment d'autres fondations'

ou associations sans but lucratif, ou � l'�tablissement de fonds distincts du patrimoine de la Fondation, pour

autant que l'objet de cette affectation ait un rapport avec le but de la Fondation.

La Fondation peut cr�er des fonds � objet sp�cifique dont la gestion est soit confondue, soit distincte de

celle de son patrimoine.

Article 4.Activit�s de la Fondation

Pour atteindre ce but la Fondation mettra en oeuvre les activit�s suivantes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pquvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

L'organisation d'�coles de devoirs, d'activit�s p�dagogiques et socio-culturelles, l'organisation de loisirs pour enfants, de cours d'alphab�tisation pour adultes, de consultations en mati�re sociale et/ou juridique, cette �num�ration n'�tant pas exhaustive.

La Fondation peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, Elle peut notamment participer et s'int�resser � toute activit� ou institution ayant un rapport avec son but et faire toutes op�rations d'achat, de vente, de transformation, de promotion, d'�change, d'exploitation, de mise en valeur, de lotissement, de gestion, d'administration et de location de tous immeubles ou parties divises ou indivises d'immeubles g�n�ralement quelconques, ainsi que toutes activit�s connexes, analogues ou semblables qui s'y rapportent directement ou indirectement,

Elle peut hypoth�quer ou donner en garantie tous biens.

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptible de favoriser son d�veloppement.

La Fondation exerce ses activit�s sans but de lucre et en dehors de toutes pr�occupations politiques.

Article 5.Dur�e

La dur�e de la Fondation n'est pas limit�e.

TITRE I l - Administration, gestion journali�re

Article 6.Composition conseil d'administration

La Fondation est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, qui exercent leur mandat � titre gratuit.

La composition du conseil est d�termin�e pour la premi�re fois dans les pr�sents statuts. Par la suite, le conseil pourvoit aux vacances par cooptation � l'unanimit� moins une voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si cette majorit� n'est pas atteinte lors d'une premi�re r�union du conseil, celui-ci se r�unit une seconde fois dans le mois qui suit la premi�re r�union et d�signe les nouveaux membres � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les membres du Conseil d'administration sont nomm�s pour une p�riode de six ans, renouvelable ind�finiment. Toutefois, pour le cas o� le nombre d'administrateurs venait � se r�duire en dessous du nombre minimal fix� par les pr�sents statuts, la fin du mandat ne sera effective qu'au jour o� le Conseil d'administration aura pourvu au remplacement n�cessaire pour atteindre ce seuil minimal,

Le conseil peut �galement d�signer des membres suppl�ants pour un ou plusieurs membres effectifs du conseil. Chacun de ces membres suppl�ants, lesquels exercent �galement leurs mandats � titre gratuit, remplace de plein droit le membre effectif qu'il suppl�e aux r�unions du conseil o� ce membre effectif n'est ni pr�sent, ni repr�sent�.

Article 7.Cessation des fonctions des administrateurs

La fonction de membre du conseil d'administration, effectif ou suppl�ant, prend fin par d�c�s, d�mission, incapacit� civile, atteinte de la limite d'�ge, de la date d'expiration ou de la dur�e du mandat que fixerait le conseil ou r�vocation par le conseil statuant � l'unanimit� de ses membres, � l'exclusion du membre concern�, moins une voix.

Article 8.Pr�sident et vice-pr�sident

Le conseil d'administration d�signera parmi ses membres, un pr�sident et �ventuellement un ou plusieurs vice-pr�sidents de la Fondation.

D�s la cessation du mandat de membre du conseil d'administration de chacune de ces personnes, le conseil proc�dera � la d�signation d'un membre effectif qui la remplacera � ces fonctions, sans toutefois devoir n�cessairement d�signer un ou plusieurs nouveaux vice-pr�sidents.

En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses droits et fonctions sont assum�s par le plus �g� des vice-pr�sidents pr�sents et non emp�ch�s ou, � d�faut, par le plus �g� des autres membres du conseil pr�sents et non emp�ch�s,

L'exercice des droits et fonctions du pr�sident, du ou des vice-pr�sidents est r�serv� aux membres effectifs du conseil, � l'exclusion des membres suppl�ants qui remplaceraient les membres effectifs ayant �t� nomm�s � ces fonctions.

Article 9Assembl�e du conseil d'administration

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident. Il doit �tre convoqu� si trois membres effectifs du conseil le demandent. Sauf urgence, la convocation est �crite  �ventuellement par voie �lectronique - et pr�cise le lieu, le moment et l'ordre du jour de la r�union.

Tous les membres du conseil, effectifs et suppl�ants, sont convoqu�s aux r�unions de celui-ci. Un membre suppl�ant n'a qu'une voix consultative. Il a toutefois voix d�lib�rative aux r�unions du conseil o� le membre effectif qu'il suppl�e n'est ni pr�sent, ni repr�sent�.

Chaque membre effectif du conseil peut se faire repr�senter aux r�unions du conseil par un autre membre effectif auquel il donne mandat � cet effet.

Les r�unions du conseil sont pr�sid�es par le pr�sident.

Le pr�sident d�signe un secr�taire pour chaque r�union du conseil.

Article 10.Mode de d�lib�ration du conseil d'administration -- conflit d'int�r�ts

Les membres du conseil d'administration exercent leur fonction de mani�re coll�giale.

Le conseil d'administration ne peut statuer que si les membres pr�sents ou repr�sent�s disposent de la moiti� des voix susceptibles d'�tre exprim�es par l'ensemble des membres effectifs du conseil. N�anmoins, � d�faut d'atteindre ce quorum, le pr�sident pourra, apr�s avoir ajourn� toute d�lib�ration, convoquer sp�cialement une nouvelle r�union du conseil qui, � condition de se tenir dans le mois suivant la r�union initiale, d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Sauf dans les cas o� une majorit� diff�rente est stipul�e dans les pr�sents statuts, les d�cisions du conseil se prennent � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire de la r�union et conserv�s dans un registre sp�cial.

Si un administrateur a, directement ou indirectement, un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration relevant du conseil d'administration, il en informe le pr�sident, ou en cas d'emp�chement, le secr�taire, qui en informera le conseil d'administration avant la d�lib�ration du conseil. Dans ce cas, l'administrateur concern� ne prendra pas part � la d�lib�ration et au vote concernant cette d�cision. II en sera fait mention au proc�s-verbal de la r�union du conseil.

Article 11,Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et ia gestion de la Fondation.

Les actes qui engagent la Fondation sont sign�s par le pr�sident agissant seul ou l'administrateur d�l�gu� et un autre membre effectif du conseil ou, � d�faut de pr�sident et d'administrateur d�l�gu�, par deux membres effectifs du conseil, qui n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers, ou par une personne sp�cialement habilit�e par une d�lib�ration du conseil � l'effet d'un acte d�termin�.

N�anmoins, l'administrateur d�l�gu� repr�sente seul la Fondation dans le cadre de la gestion journali�re de celle-ci.

Article 12.D�l�gation de la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de la Fondation, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres effectifs, dont il fixe les pouvoirs et, �ventuellement, le d�fraiement.

La gestion journali�re ne peut �tre exerc�e que par le membre effectif d�l�gu� par le conseil dans ce but, � l'exclusion du membre suppl�ant d�sign� pour ledit membre effectif.

Article 13.Comit� de gestion

Le conseil d'administration peut, selon les modalit�s qu'il d�termine, confier la gestion du patrimoine de la Fondation et des fonds qu'elle cr�erait � un comit� de gestion ou � plusieurs comit�s distincts dont il d�signe les membres au sein de ses membres effectifs.

Le conseil conf�re � ces comit�s les pouvoirs et signatures leur permettant d'accomplir les actes que leur gestion implique. Un membre suppl�ant remplace de plein droit le membre effectif qu'il suppl�e et qui n'est ni pr�sent, ni repr�sent� � une r�union d'un comit� dont il est membre.

Article 14. Actions judiciaires

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de la Fondation, par le conseil d'administration ou par celui de ses membres mandat�s par le conseil � cet effet. Article 15.Lib�raiit�s faites � la Fondation

Le pr�sident ou l'administrateur d�l�gu� est habilit� � accepter, les lib�ralit�s faites � la Fondation et � accomplir toutes formalit�s y ayant trait.

Article 16.Responsabilit�

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle � raison de leur fonction et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. La Fondation veillera � assurer les risques �ventuels de responsabilit� civile des administrateurs.

TITRE III - Gestion du patrimoine et distributions

Article 17.Lib�ralit�s

L'acceptation de toute lib�ralit� ou contribution par la Fondation est � la discr�tion du conseil d'administration.

Article 18.Le capital

Le conseil d'administration d�cide de l'emploi et du remploi des actifs de la Fondation, La gestion du patrimoine de la Fondation et des fonds qu'elle cr�e, ainsi que leur affectation et celle de leurs fruits, sont op�r�es selon les modalit�s arr�t�es par le conseil d'administration dans un r�glement financier.

Le capital de d�part est intangible.

Le capital provenant des dons et legs ult�rieurs au capital de d�part, pourra �tre distribu� selon le but social moyennant d�cision du conseil statuant � l'unanimit� moins une voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les fruits g�n�r�s par la gestion du patrimoine de la Fondation et des fonds qu'elle cr�e peuvent �tre distribu�s par la Fondation.

Article 19. Frais

Les frais et cons�quences, notamment fiscales, aff�rents � toute distribution sont � la charge du b�n�ficiaire concern� et sont, le cas �ch�ant, d�duits du montant ainsi distribu�.

TITRE IV - Budget, comptes et surveillance

Article 20.Budget

Le conseil d'administration dresse, chaque ann�e, et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de ses recettes et d�penses de l'exercice suivant. De m�me, le conseil arr�te et approuve les comptes de l'exercice �coul� dans les six mois suivant la fin de celui-ci.

Article 21.Exercice comptable

L'exercice commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e civile. N�anmoins, � titre exceptionnel, le premier exercice social commence le jour o� la Fondation acquiert la personnalit� civile et pour se terminer au 31 d�cembre 2013.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 22

Volet B - Suite

Article 22.Commissaire

Le conseil d'administration peut appeler aux fonctions de commissaire un membre de l'Institut des

R�viseurs d'Entreprises ou un expert-comptable. Sa d�signation est faite pour un exercice; elle peut �tre

renouvel�e.

Le commissaire v�rifie les comptes et, plus g�n�ralement, contr�le les actes de la Fondation, ainsi que leur

conformit� aux lois, statuts et r�glement financier r�gissant la Fondation, 11 a acc�s, sans d�placement, � tous

documents et � toutes donn�es informatiques �manant de ou destin�s � la Fondation.

Le commissaire dresse rapport de sa mission et remet celui-ci au conseil, � l'attention du pr�sident, dans les

deux mois suivant la fin de chaque exercice.

Le commissaire ne peut �tre r�voqu� avant le terme de son mandat que par d�cision du conseil statuant �

l'unanimit� moins une voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE V - Dispositions diverses

Article 23.Modification statutaires

Les statuts de la Fondation peuvent �tre modifi�s par le conseil d'administration statuant � une majorit� de

quatre cinqui�mes de ses membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les modifications statutaires relatives au but, aux activit�s de la fondation, au mode de nomination, de

r�vocation et de cessation des fonctions des administrateurs, � la destination du patrimoine, aux conditions de

modifications des statuts ou au mode de r�glement des conflits d'int�r�ts doivent faire l'objet d'un acte

, authentique.

Les convocations relatives � une r�union du conseil ayant � son ordre du jour une modification des statuts

seront �crites  �ventuellement par voie �lectronique - et envoy�es au moins un mois avant la date de la

r�union. A peine de nullit� de toute d�lib�ration et d�cision du conseil sur cet objet, elles comporteront le texte

des modifications propos�es.

Article 24.D�volution de l'actif de la Fondation en cas de dissolution

En cas de dissolution de la Fondation, son actif net sera d�volu, par d�cision du conseil d'administration, �

une ou plusieurs institutions dont le but ou l'objet et les contraintes se rapprocheront autant que possible de '

ceux de la Fondation et de pr�f�rence la Fondation Reine Paola et/ou la Fondation Roi Baudouin.

Article 25.L�gislation

Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27

; juin 1921 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif et aux fondations.

Article 26.Nominations

Sont nomm�s administrateur pour une dur�e de 6 ans:

1/ Monsieur CRUYT Philippe Eric, pr�nomm�

2/ Madame NEVEN Nadine Marie, pr�nomm�e,

3/ Madame de CLIPPELE Catherine, pr�nomm�e

4/ Madame CRUYT Sabine, pr�nomm�e

5/ Madame NEVEN Dominique, pr�nomm�e

} 6/ Monsieur BOUCQUEY Vincent, pr�nomm�

7/ Monsieur NEVEN S�bastien, pr�nomm�

8/ Monsieur CRUYT S�bastien, pr�nomm�

Et imm�diatement, les administrateurs, pr�sents ou repr�sent�s comme dit est, se sont r�unis en conseil

d'administration et ont d�sign�:

en qualit� de mandataires sp�ciaux

- Monsieur CRUYT Philippe, pr�nomm�,

- Madame NEVEN Nadine, pr�nomm�e

administrateur de la fondation qui ont chacun s�par�ment tous pouvoirs pour

-toucher tous mandats postaux et donner quittance ;

-recevoir tous plis ou colis recommand�s,

-accomplir toutes formalit�s judiciaires et administratives, sous leur seule signature_

en qualit� de pr�sidente du conseil d'administration:

Mme NEVEN Nadine, pr�nomm�e, qui accepte ;

en qualit� d'administrateur d�l�gu� du conseil d'administration:

Monsieur CRUYT Philippe, pr�nomm�, qui accepte;

Pour extrait analytique conforme, le Notaire Olivier de CLIPPELE

D�pos� en m�me temps :

- Une exp�dition:

- Une procuration.

lk�serv�

. ara Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature