AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M

Dénomination : AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.928.982

Publication

24/02/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

STATUTS ASBL AWAL MUSIC ASBL'

1180 Bruxelles

Num�ro d'identification

En date du 6 f�vrier 2015,

les soussign�s

1.CHIKHI Mezhoura, n�e le 01.01.1973 � Iferhoun�ne (Alg�rie), professeure des sciences, de nationalit�

fran�aise, domicili�e � 1180 Bruxelles, rue Baron Roger Vander Noot, 17 ;

2.DUBOIS DE LA PATELLIERE Marie-Dominique, n�e le 23.03.1954 � Courbevoie (France), employ�e, de

nationalit� belge domicili�e � 1050 Bruxelles, rue Vautier, 44 ;

3.ABDELLI Abderrahmane, n� le 02.04.1958 � Behalil-Afir (Alg�rie), artiste, de nationalit� belge, domicili� �

1480 Bruxelles, rue Baron Roger Vander Noot, 17 ;

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif r�gie par te droit belge et les statuts suivants :

TITRE I : D�nomination, si�ge social

Art. ler : L'association est d�nomm�e : � AWAL MUSIC ASBL �. �en abr�g�� A M

Art. 2 : L'association � son si�ge social en Belgique. II est �tabli � 1180 Bruxelles, rue Baron Roger Vander

Noot, 17 ;

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du moniteur Belge.

TITRE Il : Objet

Art. 3 ; L'association a pour objet :

De favoriser le rapprochement des cultures par la musique, la dance, le th��tre, le cin�ma, les arts martiaux,

la peinture, et toute cr�ation artistique.

De permettre aux artistes et pratiquants de toutes origines et de toutes tendances de se rencontrer pour

pratiquer et �changer leurs id�es et conforter leurs cr�ations dans une ambiance multiculturelle et

multidisciplinaire, et dans un esprit de respect mutuel,

De prendre une part active dans le d�veloppement national et international de ces activit�s.

De promouvoir toutes les activit�s li�es � la formation, la production, la promotion, l'animation,

l'organisation, la gestion, l'exploitation, l'�dition et la diffusion d'activit�s musicales, th��trales, litt�raires, picturales, graphiques, t�l�vis�es, cin�matographiques, vid�o, radiophoniques et sonores, ainsi que de toutes activit�s connexes, telles que l'�dition sur tous supports ainsi que de toute exploitation de salles, magasins, l'achat, la location et le pr�t de mat�riel, l'engagement d'artistes de personnel technique et administratif.

Cet objet est notamment r�alis� par l'organisation de concerts, expositions, r�unions, colloques,

conf�rences, congr�s, s�minaires, cours, publicit�s et manifestations culturelles au sens large,

L'association peut accomplir en Belgique ou � l'�tranger tous les actes se rapportant directement ou

indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire �

son objet.

Art. 4: La dur�e de l'association est illimit�e

TITRE Ill. -- Associ�s

Section 1 re Admission

N' d'entreprise : oSS .522, gg-

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique ; Si�ge : Objet de l'acte ;

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art. 5 : L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres bienfaiteurs

et de membres d'honneur,

Le membre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. il n'y a pas de nombre maximal,

Les membres effectifs ont seuls les droits d'associ�s et disposent seuls du droit de vote � l'assembl�e

g�n�rale,

Art, 6 : Sont membres effectifs.

1� les comparants au pr�sent acte, membre fondateurs de l'association ;

2�tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de

membre effectif par d�cision � l'unanimit� de l'assembl�e g�n�rale, et qui s'engage � respecter les statuts, les

d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et le R�glement d'Ordre int�rieur de

l'association.

Art. 7 ; Sont membres adh�rents ou bienfaiteurs ceux qui sont admis en cette qualit� par l'assembl�e

g�n�rale et qui ont r�gl� la cotisation aff�rente � cette qualit� telle qu'elle a �t� d�termin�e par l'assembl�e

g�n�rale.

La qualit� des membres d'honneur peut �tre conf�r�e par l'assembl�e g�n�rale aux personnes physiques

ou morales qui font un don substantiel � l'association ou qui lui apportent une contribution particuli�re.

L'admission comme membre adh�rent, bienfaiteur ou d'honneur, implique l'adh�sion aux statuts de

l'association, aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, et au R�glement d'Ordre

int�rieur.

Le cumul des qualit�s de membre effectif ou adh�rent avec celle de bienfaiteur et d'honneur est admis,

Section 2. D�mission, exclusion, suspension

Art. 8 : Les membres, quelle que soit leur qualit�, sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration,

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel

qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des membres pr�sents.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance, et

notamment qui auraient commis des actes ou tenu des propos racistes ou x�nophobes.

L'associ� d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont

aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV. Ressources et Cotisations

Art. 9 : Les ressources de l'association comprennent notamment.

a)Les cotisations, les droits d'entr�es, les dons et les recettes des r�unions, manifestations et publications

de l'association, les cessions de droits et de royalties ;

b)Les contributions individuelles aux frais de fonctionnement ;

c)Les subventions de l'Etat et de toutes collectivit�s.

Art. 10 : Les membres paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fix� par cat�gorie

de membres par l'assembl�e g�n�rale pour l'ann�e suivante. Elle ne pourra �tre inf�rieure � 10 euros ni

sup�rieure � 500 euros. Elle peut �tre diff�rente selon qu'elle concerne les membres affectifs, adh�rents ou

bienfaiteurs.

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

TITRE V, Assembl�e g�n�rale

Art 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs qui seuls disposent du droit de

vote, ainsi que des membres adh�rents, bienfaiteurs et d'honneur qui y sont invit�s par le conseil

d'administration, sans que ces trois derni�res cat�gories ne disposent d'un droit de vote.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. Chaque membre effectif y dispose d'une voix.

Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Art. 12 : l'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus parla loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1� les modifications aux statuts sociaux ;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3� l'approbation des budgets et des comptes ;

4 � la dissolution volontaire de l'association ;

5� les acceptations et les exclusions d'associ�s ;

6� la fixation des cotisations annuelles.

Art. 13 : Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du deuxi�me

trimestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 : l'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des

effectifs en fait la demande,

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Art. 15 : l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire � chaque membre effectif, au moins quinze jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire ou le pr�sident au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16 : l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement par le vice-pr�sident le plus ancien dans l'association.

Art. 17 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement lorsque la majorit� des membres effectifs est pr�sent�e, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts ou la dissolution de l'association que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relatif aux associations sans but lucratif qui stipulent notamment que l'assembl�e doit r�unir les deux tiers des membres et que !es d�cisions relatives aux mati�res en question seront prises � la majorit� des deux tiers des voix.

Art.19 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social ou tous les membres ou tiers peuvent en prendre connaissance sans d�placement de registre,

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au moniteur Belge. Il en est de m�me de toute nomination d�mission ou r�novation de l'administrateur.

TiTRE VI. Administration, gestion journali�re

Art, 20 : L'Association est administr�e par un conseil compos� de trois membres effectifs au moins ncmm�s pour une dur�e illimit�e par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle. Si toutefois l'association ne compte que trois membres effectifs, le conseil d'administration peut, par d�rogation, compter deux administrateurs. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Art. 21 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 22 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, et �ventuellement un tr�sorier, un secr�taire, et un vice-pr�sident. Si le conseil ne comprend que deux membres, les fonctions sont r�parties entre les deux personnes concern�es.

Ceux-ci constituent le bureau qui peut se r�unir pour r�soudre des probl�mes urgents et ce, � la demande d'un des membres.

Art. 23 : Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et ou du secr�taire. Cette convocation contient l'ordre du jour. Elle doit parvenir huit jours avant la date de la r�union, par fax, par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique,

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix ; quant il y a parit� des voix celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial ; les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendre qu'en demandant.

Il peut aussi percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tous retraits de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autres mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettre, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles ; donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chement ; ex�cuter tous jugements, transiger, et compromettre.

Le conseil nomme soit lui-m�me soit par mandataires, tous les agents employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue, il d�termine les occupations et traitements

Art. 25 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement la r�mun�ration.

Art. 26 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Art. 27: Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit, sauf ce qui est dit � l'article 25 concernant une �ventuel administration d�l�gu�.

Art.28 : Le tr�sorier, et en son absence, te pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII. R�glement d'ordre int�rieur

Art. 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII. Disposition diverses

Art. 30 r l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la constitution des pr�sents statuts pour se cl�turer le 31 d�cembre,

Art. 31 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 32 Les comptes annuels sont v�rifi�s par deux membres de l'association, par un expert-comptable ou par une firme professionnelle d'experts-comptables ou, encore, � la fois par celui ou celle-ci et ceux-l�, Le ou les commissaires aux comptes sont d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale leur rapport sur les comptes de l'association.

Art, 33 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs. charg�s de la liquidation des biens de l'association. L'actif net recevra une affectation d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale et se rapprochant autant que possible de l'objet social,

Apr�s avoir adopt� les statuts, l'assembl�e fondatrice d�signe en qualit� d'administrateurs Mademoiselle Mezhoura CHIKHI n�e le 01.01.1973 � iferhoun�ne (Alg�rie) et Madame Marie-Dominique DUBOIS DE LA PATELLIERE n�e le 23.03.1954 � Courbevoie (France). Mademoiselle Mezhoura CI-IIKHI exercera les fonctions de pr�sidente. Madame DUBOIS DE LA PATELLIERE exercera la fonction de secr�taire,

L'Assembl�e G�n�rale d�signe Mademoiselle Mezhoura CHIKHI n�e ie 01.01.1973 � Iferhoun�ne (Alg�rie) en qualit� d'administrateur d�l�gu� avec pouvoir de signature. Son mandat n'est pas r�mun�r�,

L'assembl�e g�n�rale d�l�gue Monsieur Abderrahmane ABDELLI, membre effectif, � la gestion journali�re. Ce mandat ne sera pas r�mun�r�,

Les cotisations sont fix�es pour 2015 et 2016 � un montant de � 100 pour les membres effectifs, � 10 pour les membres adh�rents, � 500 pour les membres bienfaiteurs.

Fait � Bruxelles le 6 f�vrier 2015 en 6 exemplaires originaux, dont un pour les archives de l'association et deux destin� au Moniteur Belge aux fins de publication.

Chaque partie d�clare avoir re�u un exemplaire original.

CHIKHI Mezhoura

DUBOIS DE LA PATELLIERE Marie-Dominique

ABDELLI Abderrahmane

11 cetv-w

M00 2.2

Coordonnées
AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M

Adresse
RUE BARON ROGER VANDER NOOT 17 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M

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AWAL MUSIC, EN ABREGE : A M