AYA - ASSOCIATION ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURDS DE BELGIQUE, EN ABREGE : AYA

Association sans but lucratif

Dénomination : AYA - ASSOCIATION ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURDS DE BELGIQUE, EN ABREGE : AYA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 542.406.875

Publication

04/12/2013

��Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BAO D2.2

BRUXELLES

22 f'3aV. 2013

Greffe

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*

N� d'entreprise io S 9 , L o , "�'4 5-

D�nomination

(en entier) : AYA - Association Islamique et Culturelle des Sourds de

Belgique

(en abr�g�) : AYA

Forme juridique :

Si�ge : RUE JULES DELHAIZE 12 -1080 MOLENBEEK-SAINT-JEAN

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Extrait de l'Assembl�e G�n�rale de l'ic AYA Association Islamique et Culturelle des Sourds de Belgique � entre les personnes soussign�es et �num�r�es ci-dessous

1. Hafida EL OUAGHLI, rue Jules Delhaize 12 1080 Molenbeek Saint Jean,

2. Christelle (Ferdaws) THOMAS, rue Grand Pr� 59, 4170 Comblain au Pont

3. Ma�ma AISSATI, rue Craetveld 120, 1120 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre I - D�nomination, si�cle social, but. dur�e

Art. 1. L'association belge sans but lucratif est d�nomm� � Association Islamique et Culturelle des Sourds de Belgique �, en abr�g� � AYA �.

Art.2. Son si�ge social est �tabli en Belgique, rue Jules Delhaize 12 1080 Molenbeek Saint Jean, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. .

Art.3. L'association a pour but :

" Ils se sont fix�s comme objectif de faciliter et de renforcer l'int�gration sociale, culturelle et spirituelle des enfants, des jeunes et des adultes tant dans la soci�t� en g�n�ral que dans la communaut� musulmane en particulier ;

" Nous sommes une �quipe d'animateurs musulmans compos�e de sourds,. de malentendants et d'entendants ayant la volont� d'aider les personnes sourdes et malentendantes � mieux comprendre l'Islam, la Culture, la vie sociale, etc

" Pour rencontrer nos objectifs, nous partons du pr�alable que les sourds doivent disposer de supports et d'outils dans leur tangue. Dans ce cadre, nous d�veloppons des supports visuels qui facilitent la compr�hension par ;

" La cr�ation d'un mat�riel p�dagogique en langue des signes facilitant l'acc�s � l'Islam ;

" La cr�ation d'un lexique des termes islamiques en langue des signes ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Vo4ars B - suite

" La cr�ation des publications islamiques en langue des signes;

> Les cours avec projections ;

" La cr�ation de vid�os � th�mes en sous-titrage et en langue des signes.

" Des conf�rences donn�es sp�cialement par des professeurs de renom ;

" Des cours d'arabe;

" Des cours de religion islamique;

" Les voyages ;

" Les spectacles ;

" L'accompagnement lors d'�v�nements importants ;

" Un service social "d'�coute" pour r�soudre certains probl�mes rencontr�s au sein des familles, des couples, etc ;

" Une antenne sociale informant sur tout ce qui touche de pr�s ou de loin � la surdit� ;

" Une aide parentale et familiale ;

" Une information sur les aides techniques disponibles ;

" Une aide � la prise en charge pr�coce des enfants sourds

" Des ateliers ludiques et p�dagogiques destin�s aux enfants ;

" Des sorties historiques ;

" La cr�ation d'un mat�riel p�dagogique en langue des signes facilitant l'acc�s � la culture g�n�rale.

" La sensibilisation du grand public au monde et � la culture des sourds et malentendants.

" L'enseignement de la langue des signes dans le cadre d'une communication naturelle ;

" etc...

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du M�mt��r b�lg�

R�serv�

� au Moniteur

belge

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut poser tout acte se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Art.4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il -- Membres

Art.5. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois personnes. Les premiers membres sont les signataires de cet acte.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au Conseil d'Administration.

Ari.6. Chaque membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par lettre recommand�e � la poste, adress�e au Conseil d'Administration, avec un pr�avis de deux mois au moins. Le Pr�sident de l'Association peut suspendre l'int�ress� jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Maa 2.2

R�serv� $9~8: - suite

J au

Moniteur

belge

Art.7, Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaire. ils sont redevables des cotisations en retard et courantes.

Art.8. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par l'Assembl�e G�n�rale.

Titre IV L'Assembl�e G�n�rale

Art.9. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de Pr�sidente sourde, de Vice-Pr�sidente sourde et de Secr�taire de Pr�sidente.

Elle est pr�sid�e par un administrateur d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration.

Art.10, L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment

reconnus par la loi ou tes pr�sents statuts.

Elle est notamment comp�tente pour :

" l'admission des membres ;

" la modification des statuts ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs et du (des) v�rificateur(s) aux comptes ;

" la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

" l'approbation des comptes et des budgets ;

" la dissolution ;

" l'exclusion des membres ;

Art.11. L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le Conseil d'Administration, par lettre ordinaire confi�e � la poste ou courrier �lectronique au moins huit jours avant la date de l'Assembl�e. Le Conseil d'Administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'Assembl�e G�n�rale en tant qu'observateur.

La convocation contient l'ordre du jour. L'Assembl�e G�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnu par le Conseil d'Administration et l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art.12. Chaque membre a le droit d'assister en personne � l'Assembl�e G�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre porteur que de deux procurations.

L'assembl�e est valablement compos�e d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions sont prises � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso Nom et signature

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MOp2.2

R�serv� au Moniteur 4 belge

Art.13. L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des

~~ statuts ou la dissolution de l'association que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du Tribunal de Commerce et publi�e aux Annexes du Moniteur Belge,

Art.14. Les convocations et les proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale, sont conserv�s dans un registre. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par un autre administrateur d�sign� � cet effet par le Conseil d'Administration. Ils sont sign�s par un administrateur et sont conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association. Tout membre peut prendre connaissance du registre sur simple demande �crite aupr�s d'un administrateur de l'assooiation mais sans d�placement du registre. Tout tiers, justifiant d'un int�r�t l�gitime et sur demande �crite, introduite aupr�s d'un administrateur de l'association et accept�e par le Conseil d'Administration, peut demander des extraits de proc�s-verbaux sign�s par un administrateur.

Titre V Conseil d'Administration

Art.15. L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� d'administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et choisis parmi les membres de l'association.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'Assembl�e G�n�rale. Le mandat d'administrateur est � dur�e limit�e pour 2 ans.

Art.16. Le Conseil d'Administration choisi parmi ses membres un Pr�sident sourd, un Vice-Pr�sident sourd, un Secr�taire entendant, un Tr�sorier entendant ou Sourd, les 4 Administrateurs sourds.

Art.17. Le Conseil d'Administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de 2 administrateurs au moins.

Art.18. Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report�. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Art.19. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous les biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tout droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association:

Art.20. Tout administrateur, qui veut d�missionner, doit signifier par �crit simple au Conseil d'Administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine Assembl�e G�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre d'administrateurs fix� � l'article 18.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ia fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

vee E - suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv� i�C~9a~ B -suite

au

Moniteur

berge

Titre VI Dispositions diverses

MDD2.2

Art.21. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la

constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Art.22. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration.

Art.23. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association. L'actif net ne pourra �tre affect� qu'� une association sans but lucratif, � une fondation priv�e ou publique ou � une association internationale sans but lucratif poursuivant des buts similaires aux siens.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que par d�cision prise � la majorit� des quatre cinqui�me de voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e. Le quorum de pr�sence est de deux tiers. Toutefois, si la premi�re Assembl�e G�n�rale ne r�unit pas les deux tiers des membres, elle peut r�unir une deuxi�me Assembl�e G�n�rale dans les quinze jours au moins, qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents. La d�cision prise par cette deuxi�me Assembl�e G�n�rale devra, bien entendu, r�unir la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.24. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

1. Hafida EL OUAGHLI, rue Jules Delhaize 12 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Bruxelles, le 19 mars 1965, Pr�sidente

2. Christelle (Ferdaws) THOMAS, rue Grand Pr� 59, 4170 Comblaln au Pont, Li�ge, le 5 septembre 1982, Vice-Pr�sidente (et Infographiste)

Le Conseil d'Administration a d�cid� � l'unanimit� de d�finir les fonctions comme suit :

1. Hafida EL OUAGHLI, rue Jules Delhaize 12 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Bruxelles, le 19 mars 1965, Pr�sidente

2. Christelle (Ferdaws) THOMAS, rue Grand Pr� 59, 4170 Comblaln au Pont, Li�ge, le 5 septembre 1982, Vice-Pr�sidente (et lnfographiste)

Fait � Bruxelles, le 15 novembre 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au_ verso : Nom et signature

27/07/2015

��- Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

D�pos� I Re�u Ie

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D�nomination

(en entier) : AYA - Association Islamique et Culturelle des Sourds de Belgique

(en abr�g�) : AYA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue Jules Delhaize, 12 -1080 Molenbeek-Saint-Jean

Objet de l'acte : D�mission et Nomination

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 22 f�vrier 2016

D�mission d'administrateur et secr�taire

AISSATI Naima, rue Craetveld 120 -1120 Bruxelles

Nomination d'administrateur et secr�taire

EL OUAGHLI Fatima, rue de la Clinique 76 -1070 Anderlecht, 22/0111964 et Tanger (Maroc)

D�somais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

SCHOLLAERT Cynthia, Membre du CA AGNOU Soullayl, Membre du CA AARAB Soumaya, Membre du CA AMGHIZRI Amal, Membre du CA

au greffe du tribunal de comm�rce

N� d'entreprise : 0542.406.875

Coordonnées
AYA - ASS. ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURD…

Adresse
RUE JULES DELHAIZE 12 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

AYA - ASSOCIATION ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURDS DE BELGIQUE, EN ABREGE : AYA

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AYA - ASS. ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURD…

Coordonnées
AYA - ASS. ISLAMIQUE ET CULTURELLE DES SOURD…