B-SOLUTIONS CONSULTANCY

Dénomination : B-SOLUTIONS CONSULTANCY

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.797.656

Publication

22/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11,1

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1 2 NOV. 2013

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : B-SOLUTIONS CONSULTANCY

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1000 BRUXELLES -AVENUE EMILE DE MOT 17

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION-NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Frederic CONVENT, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, Ie 8 novembre 2013, en cours d'enregistrement � Bruxelles 3 , il est extrait ce qui suit

1,- Monsieur van der HEIJDEN Micha�l Maria, n� � 's Hertogenbosch (Pays-Bas) Ie treize juin mil neuf cent cinquante-sept, domicili� � 1000 Bruxelles, Avenue Emile De Mot, 17.

2.- Madame JOOS Isabelle Rachel Elza, n�e � Eeklo, Ie dix-sept mai mai mille neuf cent soixante-six, domicili�e � 1000 Bruxelles, Avenue Emile De Mot, 17

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les

statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �B-SOLUTIONS CONSULTANCY� au

capital de dix-huit mille six cents euros (E 18.600,00), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur

nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100`�) de l'avoir social.

L CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que Ies cent (100) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-

vingt-six euros (E 186,00) chacune, comme suit:

- par Monsieur van der HEIJDEN Micha�l : cinquante (50) parts, soit pour neuf mille trois cents euros (E

9300,00)

- par Madame JOOS Isabelle : cinquante (50) parts, soit pour neuf mille trois cents euros (E 9.300,00)

Ensemble : cent (100} parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00)

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3) par un

versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s

de la banque BNP Paribas Fortis, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme

de six mille deux cents euros (E 6.200,00)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 6 novembre 2013 sera conserv�e par Nous, Notaire.

II. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e �B-

SOLUTIONS CONSULTANCY�

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, Avenue Emile De Mot, 17

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte,

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements, si�ges administratifs ou

d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

osLPt . qC.Y . 6S6

Mentionner Sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

4M` Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge r La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci:

- Toutes les activit�s de conseil, incluant sans cependant que cette �num�ration puisse �tre interpr�t�e comme se voulant exhaustive -- l'optimisation des sources d'approvisionnement en mati�res premi�res et marchandises, des moyens de production, des strat�gies commerciales, du recrutement en personnel, de la gestion des stocks en produits finis et marchandises, des sources et moyens de financement, de la gestion de la tr�sorerie, de la formation et de la motivation du personnel, de syst�mes et m�thodes informatiques, des m�thodes et proc�dures de travaiI...

- Toutes les activit�s de conseil de tout type et notamment �conomiques, financiers, strat�giques, de marketing ou autres.

- La soci�t� peut exercer la gestion temporaire ou permanente de soci�t�s.

- La soci�t� peut acqu�rir, conserver, revendre tous types de valeur mobili�re et notamment des actions ou parts d'autres soci�t�s. Plus g�n�ralement la soci�t� pourra exercer toutes les activit�s exerc�es habituellement par les holdings, et notamment, sans que cette liste puisse �tre consid�r�e comme limitative, la coordination de divers services de ces filiales, la mise � disposition de personnel pour ses filiales, l'octroi de pr�ts et de garanties � ses filiales.

- L'organisation de tout genre de loisirs, �v�nements, soir�es, divertissements, r�unions, colloques et toutes autres activit�s � caract�re �v�nementiel et/ou promotionnel, ainsi que toutes manifestations et r�ceptions de caract�re priv�, commercial ou professionnel pour son compte ou pour compte de tiers, et notamment en qualit� d'interm�diaire ou de conseiller en mati�re d'organisations d'�v�nements ; L'�laboration, la production, la promotion d'�v�nements par tous modes et moyens de communication.

- La mise � disposition et la location de toutes infrastructures, tous mat�riels et articles utiles et n�cessaires pour l'organisation d'�v�nements.

- L'achat, la vente, l'import-export, en gros et au d�tail de toutes mati�res premi�res, mat�riaux, machines et accessoires , produits et article de quelle nature que ce soit.

- Toutes op�rations relatives � la publicit� et � la propagande sous toutes ses formes, par voie d'annonces �crites, imprim�es, diffus�es, projet�es par proc�d� cin�matographique, par voie d'annonces ou d'articles r�dactionnels ou par tout autre moyen technique.

- La r�alisation, la production, la diffusion, l'�dition et la distribution de toutes formes de donn�es sous quelque forme que ce soit et sur tout support que ce soit.

- La mise en place de campagnes de publicit�, la fourniture de mailings pour tiers, la r�daction, la gestion et la location de banques de donn�es et ce moyennant toutes les techniques pr�sentes et futures.

- Toutes les op�rations relatives � la gestion de son patrimoine priv�, et notamment, la construction, l'am�nagement, la d�coration, la vente, l'achat, la gestion, la location sous toutes ses formes dont l'emphyt�ose de tous immeubles et des meubles qui les garnissent, et la mise en valeur de tous biens immobiliers ainsi que des activit�s de promotion et de transformations immobili�res en g�n�ral.

La soci�t� pourra louer ou sous louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but soit d'y �tablir son si�ge social, un si�ge d'exploitation ou d'y loger ses dirigeants et les membres de Ieur famille � titre de r�sidence principale.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre stiret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement,

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (� 18.600,00), divis� en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�m`) de l'avoir social. Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il

n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e,

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, eIIe d�signera parmi ses associ�s,

g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de I'ex�cution de cette mission et

pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne

pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la

r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou

utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la Ioi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Cheque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Cheque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il

peut se faire repr�senter ou se faite assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier mardi du mois de juin de chaque ann�e � dix-

sept (17) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, I'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions I�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. II redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou Ies g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous Ies frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit

�gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A I'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, Ies d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du

pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1 Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le 31 d�cembre 2014

2. Premi�re assembl�e " �n�rale ordinaire

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en juin 2015

3. Nomination de g�rants non statutaires

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � deux (2).

Elle appelle � ces fonctions:

- Madame JOOS Isabelle, pr�nomm�e, ici pr�sente et qui accepte. Son mandat sera exerc� � titre gratuit

R�serv� -��, Saus Moniteur belge

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Volet B - Suite

- Monsieur van der HEIJDEN Micha�l, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte. Son mandat sera r�mun�r�.

Chacun des g�rants est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager seul et valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�,

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � Partena, � 1050 Bruxelles, avenue Louise, 500, afm d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurance sociale pour travailleurs ind�pendants et l'inscription aupr�s de la cotisation soci�taire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, OLIVIER BROUWERS

NOTAIRE

D�pos� en m�me temps : exp�dition de Pacte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
B-SOLUTIONS CONSULTANCY

Adresse
AVENUE EMILE DE MOT 17 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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