BAOBARDS

Dénomination : BAOBARDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 507.692.456

Publication

29/12/2014

��MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Entre

- Mme Detant Anja, Rue des Riches Claires 35/2, 1000 Bruxelles n�e � Alost, le 12 Mai 1969

- Mme Martens Birgitte, Rue de l autonomie7/4, 1070 Bruxelles n�e � Beveren, le 22 Juin 1971

- M Sow Abdou, Rue des Riches Claires 35/2, 1000 Bruxelles n� � Kaolack (S�n�gal), le 1 Novembre 1974

-M Koto Bio Y�ron� N'gobi Serge, Boulevard de Merkem 23, 5000 Namur n� � Bemb�r�k� (Benin), le 4 Juin

1986

qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif (asbl), en n�erlandais � vereniging zonder

winstoogmerk � (vzw), conform�ment � la loi du 27

juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL BUT DUREE

Art. 1. D�nomination

L association est d�nomm�e : �Baobards�.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli � Bruxelles, dans l arrondissement judiciaire de 1000 Bruxelles au N� 35/2, Rue des

Riches Claires.

Art. 3. Objectif

L association a pour objectifs :

-la promotion de la culture africaine dans le domaine de la cr�ation, la production et la diffusion de toute forme

d expression artistique issue des communaut�s d origine africaine en Belgique;

- d autre part la sensibilisation des publics belges et europ�ens aux diff�rentes expressions culturelles et

artistiques africaines favorisant le dialogue interculturel entre les communaut�s;

- la mise en valeur de l exp�rience et des comp�tences de la diaspora africaine en Afrique et en Europe dans le

d�veloppement social et culturel.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par le biais de: l organisation d activit�s

de sensibilisation et de promotion culturelles et artistiques en Belgique comme � l �tranger. L association peut

accomplir tout acte se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but et pouvant en

amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4 Dur�e de l association

L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II : MEMBRES

Art. 5 Composition

L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Objet de l acte : Constitution de l'asbl/vzw Baobards

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : Baobards

Onderwerp akte : Oprichting

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Rijkeklarenstraat 35 2

*14313365*

Luik B

Belgi�

1000

0507692456

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Brussel

Griffie

D�pos�

23-12-2014

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents

statuts.

Art. 6 - Membres effectifs

Sont membres effectifs :

1. les comparants au pr�sent acte;

2. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins ou par le Conseil d administration est admis par d�cision de l Assembl�e G�n�rale r�unissant une majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 7 - Membres adh�rents

Sont membres adh�rents: tous ceux qui participent aux activit�s de l association, et qui s engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises. Peut �tre admise, toute personne ayant adress� au Conseil d administration une lettre ou courriel manifestant l'intention de devenir membre.

Le Conseil d administration proposera la candidature � l Assembl�e G�n�rale qui statuera sur l'admission des candidats par majorit� simple. Toute d�cision prise sera communiqu�e au candidat end�ans les 30 jours ouvrables.

Art 8 - Droits et obligations des membres adh�rents

Les membres adh�rents s engagent � respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises par l'association. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Seuls les membres adh�rents actifs dans l'association depuis minimum 6 mois peuvent demander l admission en qualit� de membre effectif.

Art. 9 D�mission, exclusion, suspension des membres

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste ou courriel.

Le membre, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l association, peut �tre propos� � l exclusion par le Conseil d administration. L exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d administration peut suspendre, jusqu � la d�cision de l Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s il s agit d une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n ont aucun droit sur le fonds social de l association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE III : COTISATIONS

Art. 10 - Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d entr�e, ni � aucune cotisation.

Les membres adh�rents doivent s acquitter d une cotisation annuelle dont le montant est d�termin� par

l Assembl�e G�n�ral, r�unissant la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es. La cotisation annuelle ne peut

pas d�passer 200 Euros.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 Composition

L Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et des membres adh�rents. Toutefois, les

membres adh�rents n'ont pas le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

L Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d administration ou par un administrateur d�sign�

en pr�ambule � la r�union.

Art. 12 Pouvoirs

L Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts. Elle est notamment comp�tente pour :

1. les modifications des statuts;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ; des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs;

3. la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4. l approbation des comptes et des budgets;

5. la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs; le cas �ch�ant, la nomination des commissaires;

6. l exclusion de membres;

7. l admission de nouveaux membres adh�rents et effectifs;

8. la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres;

9. la dissolution volontaire de l association;

10. la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale;

11. la d�cision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association;

12. tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 13 Convocation Assembl�e G�n�rale ordinaire et extraordinaire

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la

fin de l exercice social.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

L association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d administration, et dans un d�lai de deux mois lorsqu un cinqui�me au moins des membres effectifs en fait la demande. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

L Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d administration par lettre ordinaire ou courriel adress�e au moins huit jours avant l assembl�e. L ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Art. 14 D�lib�ration

L Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes. L assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l ordre du jour, mais inclus dans la rubrique varia � l ouverture de la r�union sur demande d un membre effectif et avec l approbation de la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

A d�faut du quorum des pr�sences, une seconde assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e dans les quinze jours, avec le m�me ordre du jour et en mentionnant que l assembl�e g�n�rale pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de personnes pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 15 Repr�sentation

Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Art. 16 Publicit� des d�cisions prises par l assembl�e g�n�rale

Les d�cisions de l Assembl�e G�n�rale font l objet d un proc�s-verbal sign� par le pr�sident et un administrateur, et consign� dans un registre. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V : ADMINISTRATION

Art. 17 Nomination et nombre minimum d administrateurs Dur�e du Mandat

L association est g�r�e par un Conseil d administration.

Le Conseil d administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l assembl�e g�n�rale parmi

les membres effectifs pour un temps ind�termin�, et en tout temps r�vocables par elle.

Le mandat des administrateurs commence le jour de leur �lection et prend fin lors de l assembl�e g�n�rale, les

d�gageant de leurs obligations et responsabilit�s, ou apr�s leur d�mission notifi�e par mail ou lettre adress� au

Conseil d administration.

En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l assembl�e

g�n�rale.

Dans les cas o� le Conseil d administration ne comporterait pas le nombre minimum des membres pr�vus suite �

une d�mission, l administrateur d�missionnaire/sortant assurera la continuation de sa fonction jusqu � ce que son

remplacement aura �t� assur�.

Art. 18 D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au Conseil d'administration.

Art. 19 Fonctions

Le Conseil d administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas

d emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 20 Fr�quence des r�unions et d�lib�ration

Le Conseil d administration se r�unit d�s que les besoins s en font sentir.

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande de deux administrateurs. Il forme un coll�ge et

ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen

d une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son

rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites

dans un registre sp�cial.

Art. 21 Pouvoirs

Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association.

Le Conseil d administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutefois, les administrateurs peuvent r�partir

les t�ches de gestion entre eux.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l assembl�e g�n�rale

seront exerc�es par le Conseil d administration.

Art. 22 D�l�gation � la gestion journali�re et repr�sentation

Le Conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association et la repr�sentation externe, avec

l usage de la signature aff�rente � cette gestion et repr�sentation, � un ou plusieurs personnes, administrateur-

d�l�gu� choisi en son sein ou en dehors, et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent

individuellement.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re et � la repr�sentation externe est fix�e par le Conseil

d administration. Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re et � la repr�sentation externe exerce �galement la

fonction d administrateur, la fin du mandat d administrateur entra�ne automatiquement la fin du

mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Le Conseil d administration peut, � tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re et de la repr�sentation externe.

Art. 23 Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 24 En compl�ment des statuts, le Conseil d administration pourra �tablir un r�glement d ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 25 L exercice social commence le 01 Janvier pour se terminer le 31 D�cembre. Par exception, la premi�re ann�e commence le 15 Octobre 2014 pour se terminer le 31 D�cembre 2014.

Art. 26 Les bilans et comptes de l exercice �coul� et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 27 En cas de dissolution de l association, l assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l affectation � donner � l actif net de l avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une fin d�sint�ress�e, ayant un but similaire au sien.

Art. 28 Tout ce qui n est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Anja Detant Birgitte Martens Y�ron� N'gobi Serge Koto Bio Abdou Sow

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes :

L assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Mme Detant Anja , Rue des Riches Claires 35, 1000 Bruxelles n�e � Alost, le 12 Mai 1969

Mme Martens Birgitte , Rue de l autonomie 7/4, 1070 Bruxelles n�e � Beveren, le 22 Juin 1971

M Koto Bio Y�ron� N'Gobi Serge, Boulevard de Merkem 23, 5000 Namur n� � Bemb�r�k� (Benin), le 4 Juin

1986

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Mme Anja Detant, Rue des Riches Claires 35, 1000 Bruxelles n�e � Alost, le 12 Mai 1969

Secr�taire : Mme Birgitte Martens, Rue de l autonomie7/4, 1070 Bruxelles n�e � Beveren, le 22 Juin 1971

Tr�sorier : M Koto Bio Y�ron� N'gobi Serge, Boulevard de Merkem 23, 5000 Namur n� � Bemb�r�k� (Benin),

le 4 Juin 1986

Le Conseil d administration d�cide de d�l�guer toutes les responsabilit�s concernant la gestion journali�re et la

repr�sentation externe � Mme Anja Detant, Rue des Riches Claires 35, 1000 Bruxelles.

Fait � Bruxelles, le 8 Octobre 2014 en deux exemplaires.

29/12/2014

��MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITEL I: NAAM - ZETEL - DOEL - TIJD

Art. 1 Naam

De vereniging wordt genoemd vzw "Baobards".

Art. 2 Zetel

De maatschappelijke zetel van de vereniging is in het gerechtelijk arrondissement 1000 Brussel, Rijkeklarenstraat

35/2.

Art. 3 Doel

De vereniging heeft tot doel:

Het bevorderen van de Afrikaanse cultuur, en in het bijzonder de creatie, productie en verspreiding van alle

vormen van artistieke expressie vanuit de Afrikaanse gemeenschappen in Belgi�;

Het sensibiliseren van het Belgische en Europese publiek voor verschillende culturele en artistiekee

expressievormen die de Afrikaanse gemeenschappen voortbrengen en het versterken van de interculturele

dialoog tussen de gemeenschappen;

Het valoriseren van de ervaringen en competenties van de Afrikaanse diaspora en van de betekenisvolle bijdrage

die deze ervaringen en competenties inhouden voor de sociale en culturele ontwikkeling in Afrika en in Europa.

De vereniging kan alle handelingen uitvoeren en alle middelen inzetten om haar doelstellingen te bereiken,

waaronder: het organiseren van activiteiten die bijdragen tot sensibilisering van het publiek en het bevorderen

van culturele en artistieke uitwisseling in Belgi� en in het buitenland. De vereniging kan alles

doen wat direct of indirect verband houdt met en wat geheel of gedeeltelijk bijdraagt tot de doelstellingen.

Art. 4 Duur van de vereniging

De vereniging is opgericht voor een onbepaalde duur.

DEEL II: LEDEN

Art. 5 - Samenstelling

De vereniging bestaat uit effectieve leden en toegetreden leden. Het minimum aantal effectieve leden is

Onderwerp akte : Oprichting vzw/asbl Baobards

Tussen:

Detant Anja, Rijkeklarenstraat 35/2, 1000 Brussel, geboren in Aalst op 12 mei 1969,

Martens Birgitte, Zelfbestuursstraat 7 / 4, 1070 Brussel, geboren in Beveren op 22 juni 1971,

Sow Abdou, Rijkeklarenstraat 35/2, 1000 Brussel, geboren in Kaolack (Senegal) op 1 november 1974,

Koto Bio Y�ron� Serge, Boulevard Merkem 23, 5000 Namen, geboren in Bembereke (Benin) op 4 juni 1986,

is beslist tot oprichting van een Vereniging Zonder Winstoogmerk" (vzw), in het Frans A.S.B.L.,

in overeenstemming met de wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd bij wet van 2 mei 2002.

De statuten worden als volgt vastgesteld:

Ondernemingsnr :

Benaming

(voluit) : Baobards

Onderwerp akte : Oprichting

(afgekort) :

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Rijkeklarenstraat 35 2

*14313366*

Luik B

Belgi�

1000

0507692456

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Brussel

Griffie

Neergelegd

23-12-2014

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

vastgelegd op vier.

Alleen effectieve leden genieten van de volledige rechten toegekend aan de leden door de wet en deze statuten.

Art. 6 Effectieve leden

Zijn effectieve leden:

1) de oprichters van de vereniging vermeld in deze akte;

2) elk toegetreden lid dat door ten minste twee effectieve leden of de Raad van Bestuur wordt voorgedragen en dat als effectief lid wordt opgenomen in de vereniging bij besluit van de Algemene Vergadering, met een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

Art. 7 Toegetreden leden

Worden beschouwd als toegetreden leden: de personen die betrokken zijn bij de activiteiten van de vereniging, en die de statuten en beslissingen van de vereniging aanvaarden.

Om toe te treden als lid van de vereniging wordt per brief of e-mail een aanvraag ingediend gericht aan de voorzitter van de Raad van Bestuur.

De Raad van Bestuur zal de kandidatuur voorleggen op de eerstvolgende Algemene Vergadering. De Algemene Vergadering beslist over de aanvaarding van nieuwe toetredende leden bij gewone meerderheid.

Artikel 8 - Rechten en verplichtingen van de toegetreden leden

Toegetreden leden verbinden zich ertoe de statuten van de vereniging en de door de vereniging genomen beslissingen te respecteren. Toegetreden leden hebben geen stemrecht in de Algemene Vergadering.

Alleen toegetreden leden die minstens zes maand actief zijn in de vereniging komen in aanmerking om voorgedragen te worden als effectief lid.

Art. 9 Ontslag, uitsluiting, schorsing van de leden

De leden kunnen zich op elk moment als lid terug te trekken, zij dienen hun ontslag schriftelijk aan de Raadv an Bestuur kenbaar te maken.

Wordt geacht te zijn afgetreden, het lid dat de verschuldigde vergoeding voor lidmaatschap niet betaald heeft binnen de maand na verzending van de betalingsoproep (herinneringsbrief) die per gewone post of e-mail zal worden verstuurd.

Het lid dat door zijn gedrag schade toebrengt aan de vereniging, kan worden voorgedragen voor uitsluiting door het bestuur. De uitsluiting van een lid kan slechts door de Algemene Vergadering worden opgelegd. De uitsluiting gebeurt bij meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

De Raad van Bestuur kan leden die zich schuldig maken aan grove schendingen van de statuten of de wet voorlopig schorsen, tot de beslissing van de Algemene Vergadering.

Het lidmaatschap wordt automatisch be�indigd door overlijden of, in het geval van een rechtspersoon, door de ontbinding, fusie, splitsing, nietigheid, of faillissement.

Ontslagnemende, geschorste of uitgesloten leden, hun erfgenamen of rechthebbenden, kunnen geen aanspraak maken op de activa van de vereniging, noch een terugbetaling van de bijdragen verkrijgen.

TITEL III: BIJDRAGEN

Art. 10 Lidgeld

Effectieve leden zijn geen enkele vergoeding of bijdrage verplicht. Toegetreden leden betalen jaarlijks de bijdrage

die met een meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen door de Algemene Vergadering is

vastgesteld. De jaarlijkse vergoeding is maximaal 200 euro.

TITEL IV: ALGEMENE VERGADERING

Art. 11 - Samenstelling

De Algemene Vergadering bestaat uit alle effectieve en toegetreden leden. Enkel de effectieve leden hebben

stemrecht op de Algemene Vergadering.

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of door een

bestuurder die bij de opening van de vergadering daartoe is aangeduid.

Art. 12 - Bevoegdheden

De Algemene Vergadering heeft de bevoegdheden die specifiek door de wet of deze statuten zijn toegekend.

Ze is bevoegd voor de:

1 Wijziging van de statuten;

2 Benoeming en het ontslag van bestuurders; van commissarissen en vereffenaars;

3 Vaststelling van de bezoldiging van commissarissen in gevallen waarin een vergoeding dient toegekend te worden;

4 Goedkeuring van rekeningen en budgetten;

5 Jaarlijkse kwijting aan bestuurders, commissarissen en, in geval van ontbinding, vereffenaars;

6 Uitsluiting van leden;

7 Toelating van nieuwe leden en de aanvaarding van een toegetreden lid als effectief lid;

8 Vaststelling van het bedrag van de jaarlijkse ledenbijdrage;

9 Vrijwillige ontbinding van de vereniging;

10 Wijziging van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk;

11 Beslissing aangaande de bestemming van de activa bij ontbinding van de vereniging;

12 Alle gevallen die de statuten voorschrijven.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Art. 13 - Vergaderingen - Gewone en Buitengewone Algemene Vergadering

De gewone algemene vergadering wordt jaarlijks samengeroepen, in de eerste helft na afloop van het boekjaar.

De vereniging kan te allen tijde een bijzondere Algemene Vergadering bijeenroepen. Dit gebeurt op vraag van de

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Raad van Bestuur en binnen een periode van twee maanden wanneer een vijfde van de leden daartoe schriftelijk verzoekt met vermelding van de gevraagde agendapunten.

De Algemene Vergadering wordt bijeengeroepen door de Raad van Bestuur per gewone post of per e-mail. De oproep wordt minstens acht dagen voor de vergadering verstuurd. De agenda wordt vermeld in de uitnodiging.

Alle leden moeten worden uitgenodigd.

Art. 14 Beraadslaging

De Algemene Vergadering kan geldige beslissingen nemen wanneer de helft van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is, behalve in gevallen waarin de wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd bij wet van 2 mei 2002, een aanwezigheidsquorum en het quorum van de stemmen voorziet.

De vergadering mag beraadslagen over punten die niet op de agenda staan maar die bij de opening van de vergadering op verzoek van een effectief lid worden voorgesteld onder de rubriek varia, mits akkoord van de meerderheid van de leden die aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Bij het ontbreken van een quorum van aanwezigheid, dient een tweede algemene vergadering te worden bijeengeroepen binnen veertien dagen, met dezelfde agenda en waarin staat dat de algemene vergadering, ongeacht het aantal van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, geldig kan beraadslagen.

Art. 15 - Vertegenwoordiging

Elk effectief lid heeft een stem. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid door middel van een schriftelijke volmacht. Elk lid kan niet meer dan ��n volmacht houden.

Besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, tenzij anders vastgelegd door de wet of de statuten. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger beslissend.

Art. 16 Publicatie van de besluiten van de Algemene Vergadering

Beslissingen van de algemene vergadering worden vastgelegd in een door de voorzitter en een bestuurder ondertekend verslag, en worden opgenomen in een register. Dit register wordt bewaard op de hoofdzetel met inzagerecht voor alle leden in situ.

TITEL V: ADMINISTRATIE

Art. 17 - Aanstelling en minimum aantal bestuurders - Termijn mandaat

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur.

De Raad van Bestuur bestaat uit ten minste drie personen die door de Algemene Vergadering worden benoemd

uit de effectieve leden voor onbepaalde tijd.

De ambtstermijn begint op de datum van hun verkiezing en eindigt op de Algemene Vergadering, waarin kwijting

van hun verplichtingen en verantwoordelijkheden wordt gegeven, of nadat een bestuurder via mail of brief heeft

meegedeeld ontslag te nemen uit de Raad van Bestuur.

Indien gedurende een mandaattermijn een vacature ontstaat, kan een tijdelijke bestuurder worden benoemd door

de Algemene Vergadering.

In gevallen waarin de Raad niet uit het minimum vereiste aantal leden bestaat als gevolg van een ontslag, zal de

aftredende bestuurder zorgen voor de voortzetting van zijn functie totdat in zijn vervanging is voorzien.

Art. 18 - Ontslag

Elke bestuurder die ontslag wenst te nemen, deelt deze beslissing schriftelijk mee aan de Raad van Bestuur.

Art. 19 - Functies

De Raad van Bestuur benoemt uit zijn midden een voorzitter, een penningmeester en een secretaris. Bij

afwezigheid van de voorzitter, worden zijn taken overgenomen door de oudste aanwezige bestuurder.

Art. 20 - Frequentie van de vergaderingen en overleg

De Raad van Bestuur vergadert telkens wanneer dat nodig wordt geacht.

De Raad van Bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of op verzoek van twee bestuurders. De Raad

vormt een college en kan geldige beslissingen nemen als de meerderheid van zijn leden aanwezig of

vertegenwoordigd zijn.

Iedere bestuurder heeft een stem. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder die daartoe

een schriftelijke volmacht krijgt. Elke bestuurder kan maximum ��n andere lid van de Raad van Bestuur

vertegenwoordigen.

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen: als er een staking van stemmen is, zal

de stem van de voorzitter of diens plaatsvervanger de doorslag geven.

De beslissingen worden opgenomen in een verslag, ondertekend door de voorzitter en de secretaris en

ingeschreven in een speciaal register.

Art. 21 - Bevoegdheden

De Raad van Bestuur beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden om de administratie en het beheer van

de vereniging te voeren. Het bestuur werkt volgens het principe van het college. Beheerders kunnen echter de

beheerstaken onder elkaar verdelen.

Alle bevoegdheden die niet uitdrukkelijk bij wet of statuut aan de Algemene Vergadering zijn toegekend, worden

uitgeoefend door de Raad van bestuur.

Art. 22 - Delegatie aan het dagelijks bestuur en de vertegenwoordiging

De Raad van Bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging en de externe vertegenwoordiging delegeren

aan een of meerdere personen, gevolmachtigden gekozen binnen de Raad van Bestuur of daarbuiten. De

gevolmachtigden krijgen alle bevoegdheden, eigen aan de Raad van Bestuur, wat betreft de vertegenwoordiging

en het dagelijks bestuur. Om de vereniging op legitieme wijze te vertegenwoordigen, volstaat de handtekening

van een gevolmachtigde. De gevolmachtigden en de leden van het dagelijks bestuur oefenen hun bevoegdheden

Luik B - vervolg MOD 2.2

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

individueel uit.

De benoeming en de duur van het mandaat van de gevolmachtigden wordt bepaald door de Raad van Bestuur. Wanneer het dagelijks bestuur en de externe vertegenwoordiging gedelegeerd worden aan een lid van de Raad van Bestuur, dan betekent het einde van een mandaat als bestuurder ook automatisch het

einde van het mandaat als gevolmachtigde voor het dagelijks bestuur.

De Raad van Bestuur kan op elk ogenblik en zonder rechtvaardiging de opdracht van de gevolmachtigden voor de dagelijkse leiding en de externe vertegenwoordiging be�indigen.

Art. 23 - Mandaat en verantwoordelijkheid

De leden van de Raad van bestuur en de gemachtigden verantwoordelijk voor het dagelijks bestuur en de vertegenwoordiging van de vereniging ontvangen geen bezoldiging. Ze dragen geen persoonlijke aansprakelijkheid bij de uitvoering van hun verantwoordelijkheden en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Luik B - vervolg MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

OVERGANGSBEPALINGEN

Oprichters nemen unaniem de volgende beslissingen:

De Algemene Vergadering van 8 oktober 2014 benoemt als bestuurders:

Detant Anja, Rijkeklarenstraat 35, 1000 Brussel - geboren in Aalst, 12 mei 1969;

Martens Birgitte, Zelfbestuursstraat 7 / 4, 1070 Brussel - geboren in Beveren, 22 juni 1971;

Koto Bio Y�ron� Serge, Boulevard de Merkem 23, 5000 Namur - geboren Bembereke (Benin), 4 juni 1986.

De bestuurders hebben onder elkaar aangesteld als:

Voorzitter: mevrouw Anja Detant, Rijkeklarenstraat 35, 1000 Brussel - geboren in Aalst, 12 mei 1969;

Penningmeester: Y�ron� Serge Koto, Boulevard de Merkem 23, 5000 Namur - geboren Bembereke (Benin), 4

juni 1986;

Secretaris: mevrouw Birgitte Martens, Zelfbestuursstraat 7 / 4, 1070 Brussel - geboren in Beveren, 22 juni 1971.

De Raad van Bestuur beslist om alle verantwoordelijkheden voor de dagelijkse leiding en de externe

vertegenwoordiging van de vereniging te delegeren aan Anja Detant, Rijkeklarenstraat 35, 1000 Brussel.

TITEL VI: DIVERSE BEPALINGEN

Art. 24 - In aanvulling op de statuten van de vereniging, kan de Raad van Bestuur een intern reglement vast stellen. Wijzigingen van dit reglement gebeuren door een beslissing van de Raad van Bestuur, met gewone meerderheid.

Art. 25 - Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. Uitzonderlijk, begint het eerste jaar op 15 oktober 2014 en eindigt het op 31 december 2014.

Art. 26 - Balansen en rekeningen van het boekjaar en de begroting voor het volgende boekjaar dienen te worden onderworpen aan de goedkeuring van de gewone Algemene Vergadering.

Art. 27 - In geval van ontbinding van de vereniging, benoemt de Algemene Vergadering de vereffenaars, bepaalt hun bevoegdheden alsook de bestemming die aan het netto-actief van het bezit van de vereniging zal gegeven worden. De bestemming van de activa, na vereffening van de schulden, dient in

overeenstemming te zijn met de doelstellingen van de vereniging. De activa dienen voor een gelijkaardige doelstelling te worden aangewend.

Art. 28 - Alles wat niet uitdrukkelijk voorzien is in deze statuten wordt geregeld zoals de bepalingen in de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002 voorschrijven.

Anja Detant - Birgitte Martens - Abdou Sow - Y�ron� Serge Koto

Opgemaakt in tweevoud, te Brussel 8 oktober 2014.

Coordonnées
BAOBARDS

Adresse
RIJKEKLARENSTRAAT 35, BUS 2 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BAOBARDS

Coordonnées
BAOBARDS