BASENVOL

Dénomination : BASENVOL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 471.307.954

Publication

26/07/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOA 2.2

N� d'entreprise : 471.307,954

D�nomination

(en entier) : Basenvol

egineldi

R�serv�

au

Moniteur

beide

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue de Chamb�ry, 16/2 � 1040 Etterbeek "

Obtet de l'acte

t Modification des statuts

Lors de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire et statutaire du 27 juin 2013, les membres de l'assembl�e se' sont prononc�s pour une modification des statuts de l'asbl � Basenvol �, cr��e le 10/01/2000 sous le nom �, Ecole du rire �, (statuts parus au Moniteur belge la premi�re fois le 09/03/2000 et la derni�re fois le 01/12/2004' sous le n� d'identification 5789/2000) et ce, conform�ment � la loi du 27/06/1921 telle que modifi�e par la loi du 02/0212002,

L'assembl�e g�n�rale a d�cid� d'adopter les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Art. 1er. L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � Basenvol �.

Art. 2, Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, li est fix� � Etterbeek, rue de Chamb�ry, 16/2 d.

TITRE II - But

Art. 3. L'association a pour but, dans un esprit coop�ratif, de

-Former le noyau uni d'une Solidarit� Libre et Fraternelle, ouverte � tous (Universelle), sans distinction de race, de couleur ou de croyance, pour transformer la soci�t� en commen�ant par transformer les individus.

-Rechercher � faire d�couvrir � chacun le meilleur qu'il a en lui, ce pourquoi il est l�, mais aussi l'�veiller aux' autres ainsi qu'au reste du monde.

-�duquer, donner la possibilit� de faire grandir ce mieux-l� en chacun d'eux, mais aussi d�velopper en eux; le meilleur rapport aux autres ainsi qu'au reste du monde.

-Partager avec les autres de fa�on � coop�rer � institutionnellement � pour r�aliser une soci�t� qui suscite �' ce meilleur � chez chacun.

TITRE III - Activit�s

Art. 4, L'association a pour activit� de contribuer principalement au d�veloppement psychologique, affectif, intellectuel et social du jeune, de l'enfant et de l'adolescent, en particulier, la pr�vention de leur d�linquance` et/ou leur r�insertion sociale. Et notamment

1� L'asbl sera ouverte � tous les jeunes dans le respect des droits de l'homme;

2� Elle respectera et d�fendra, au m�me titre que toute personne exer�ant une responsabilit� en son sein tes principes contenus dans la D�claration universelle des Droits de l'Homme et la Convention internationale des Droits de l'Enfant ;

3� Elle aura pour objectif de favoriser le d�veloppement d'une citoyennet� critique , active et responsable,: principalement chez les jeunes de 12 � 26 ans, par une prise de conscience et une connaissance des r�alit�s de la soci�t�, des attitudes de responsabilit� et de participation de la vie sociale, �conomique, culturelle et' politique ainsi que la mise en ouvre et la promotion de pratiques socioculturelles et de cr�ation;

4� Elle utilisera les m�thodes et les techniques les mieux adapt�es aux besoins de son public potentiel et � la r�alisation du troisi�me objectif d�fini ci-dessus

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOR 2.2

Pour ce faire, elle disposera d'une infrastructure adapt�e � ses activit�s et soumise � sa gestion exclusive , dans des structures pr�existantes et mises � sa disposition ou cr��es � son initiative, telles que des Maisons de Jeunes, des �coles, des �coles de devoirs, des maisons des enfants, des maisons de jeunes, des maisons de quartier ou tout autre centre collectif int�ressant pour le d�veloppement du projet

Les objectifs et les valeurs de l'asbl sont repris dans le R�glement d'Ordre Int�rieur. L'asbl peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tous les moyens, � des entreprises ou des organismes poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci,

TITRE IV -- Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � quatre,

Art. 6. Sont membres effectifs:

1� Les fondateurs, associ�s qui sont les premiers membres de l'asbl.

2� Toute personne qui en fait la demande �crite au si�ge social et qui, apr�s accord de celui-ci, recueille

deux tiers des suffrages � l'Assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit

pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par simple courrier,

Art. 7. Est membre adh�rent:

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation qui adh�re aux statuts et au R�glement d'Ordre

Int�rieur.

Art. 8. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

1.1e membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre

recommand�e � la poste ;

2.1e membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois Assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 9. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s, Le membre d�missionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social,

TITRE V - Cotisations

Art. 10. Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e g�n�rale et sera libell� dans le R.O.I.. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250e,

TITRE VI - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elfe est pr�sid�e par Ce Pr�sident du Conseil d'administration, En l'absence de celui-ci, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un Pr�sident de s�ance.

Art. 12. Les attributions de l'Assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� D'admettre et d'exclure un membre;

2� De nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� De nommer et de r�voquer le v�rificateur (ou le commissaire aux comptes si n�cessaire) mais aussi le

liquidateur si n�cessaire ;

4� D'approuver annuellement les budgets et les comptes;

5� D'octroyer la d�charge annuelle aux administrateurs et au v�rificateur (mais aussi au commissaire ou au

liquidateur, s'il y a lieu) ;

6� De modifier les statuts ;

7� D'approuver le ROI ainsi que ses modifications ;

80 de transformer l'asbl en soci�t� � but social ;

9� De prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

10� De d�cider de la destination de l'actif ;

11� d'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou de ses statuts.

Sur base d'un texte propos� par le CA, I'AG fixe dans un document appel� � Charte Institutionnelle � les

objectifs que l'association devrait atteindre � court ou moyen terme ainsi que les moyens que l'association

MOp 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

compte mettre en oeuvre pour les atteindre. Tous les 4 ans (en m�me temps que l'�lection des nouveaux administrateurs), elle �value les actions entreprises par le CA et actualise le document.

Art. 13 Les membres effectifs scnt convoqu�s aux Assembl�es g�n�rales par le Conseil d'administration et ce, 15 jours au moins avant la date d�termin�e. La lettre de convocation doit comporter l'ordre du jour, Chaque membre convoqu� peut donner procuration � un autre membre effectif, celui-ci n'ayant jamais plus de deux voix. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an et au plus tard le 30 juin, pour approuver fes comptes et budgets.

Art. 14. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �tre convoqu�e par le Conseil d'administration sur sa

propre demande ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si la moiti� des membres au moins sont pr�sents,

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

1� En cas de modifications statutaires :

-Quorum de pr�sences requis : 2/3 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote : 2/3 de voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

2� En cas de modifications touchant aux buts de l'association ou en cas de dissolution :

-Quorum de pr�sences requis : 213 des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s.

-Quorum de vote : 4/5 de voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Dans tous les cas o� un quorum est requis, et pour ne pas bloquer la bonne marche de l'asbl, il est pr�vu

que, si lors de la premi�re r�union, le quorum de pr�sences n'est pas atteint, il peut �tre convoqu� une

deuxi�me r�union, � 15 jours d'intervalle au moins, qui d�lib�rera valablement, peu importe le nombre de'

membres pr�sents ou repr�sent�s.

3� En cas d'exclusion d'un membre :

-Pas de quorum requis.

-Quorum de vote : 2/3 de voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 16. L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Art. 17. Un registre des membres effectifs est tenu au si�ge social de l'association. Le membre contresigne dans ie registre la mention de son admission, Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'asbl,

Tout membre effectif peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'asbl au si�ge social de celle-ci apr�s demande �crite au pr�alable adress�e au Conseil d'administration et pr�cisant les documents auxquels le membre effectif souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents. Cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce dossier est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du dossier.

Toute publication se fera conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

TITRE VII - Conseil d'administration

Art. 18. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale qui devra toujours compter un membre de plus que le Conseil d'administration. Un minimum de deux administrateurs est accept� lorsque l'asbl n'a plus que trois membres, et ce, pour une p�riode courte pendant laquelle il est recherch� principalement un membre suppl�mentaire.,

Les candidatures ne peuvent �maner que, de personnes qui auront marqu� leur adh�sion aux valeurs de l'asbl, aux statuts et au r�glement d'ordre int�rieur, dont ils signeront un exemplaire. Ces candidatures seront soumises � l'�lection de l'Assembl�e G�n�rale.

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�. il d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art. 19. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacances au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'if remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

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MQD 2.2

Art. 20. Le conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Tr�sorier etfou un Secr�taire et �ventuellement un Administrateur D�l�gu�.

Art, 21. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � ta majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Art. 22. Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tout autre pouvoir d�rivant de !a loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fond par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de ia douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non; encaisser tout mandat - poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 23, Le Conseil d'administration nomme et r�voque un administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

avec signature seul sur compte, pour une p�riode de quatre ans (administrateur, membre ou non).

Les actes qui ne rel�vent pas de la gestion journali�re sont sign�s par le Pr�sident

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VIII R�glement d'ordre int�rieur

Art. 25. Toutes modalit�s pratiques non pr�vues par les pr�sents statuts seront sp�cifi�es dans un r�glement d'ordre int�rieur, Celui-ci pr�cisera au moins la philosophie du projet qui reprendra les valeurs et les objectifs de l'asbl, le d�tail des fonctions des administrateurs, ie mode de convocation au Conseil d'administration, le montant des cotisations des membres.

Le r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale statuant � la double majorit� des associ�s pr�sents ou repr�sent�s comme pour tout changement des statuts. Toute modification suivra la m�me proc�dure.

TITRE IX Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 27. Les comptes de l'exercice �coul�, le budget du prochain exercice, le rapport moral du Pr�sident et la d�charge donn�e aux administrateurs pour leur mandat seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire

Art, 28. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une asbl de m�me objet social ou similaire, Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur belge.

Fait � Etterbeek en autant d'exemplaires que de parties, le 27/06/2013

La Base Coop�ration asbl,

Administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

repr�sent�e par Jean Lamblot

4,

"

MOD 2,2

R�serv� Volet 13 - Suite

au

Moniteur

belge L'Assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Basenvol qui s'est tenue le 25 juin 2013 � Auderghem a pris acte des modifications suivantes

1, Transfert de si�ge social

XXXXX

2. D�mission(s) d'administrateur(s)

XXXXX

3. R��lection(s) d'administrateur(s)

XXXXX

4, Nomination(s) d'administrateur(s)

J�r�my Lamblot, n� le 0410411992 � Etterbeek et demeurant rue des P�cheries, 44A, � 1160 Auderghem Gauvain Chaste, n� le 26/12/1992 � Bruxelles et demeurant rue du Brochet, 63, � 1050 Bruxelles

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re : Jean Lamblot, n� le 11/05/1960 � Uccle et demeurant rue des P�cheries, 44A, � 1160 Bruxelles.

5. Changement(s) de fonction(s)

La Base Coop�ration ASBL d�missionne de sa fonction d'administrateur d�l�gu�. Elle est remplac�e par Jean Lamblot.

6, Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Pr�sident : Chaste Alain

Administrateur : Lamblot J�r�my

Administrateur: Chaste Gauvain

Administrateur d�l�gu� : Lamblot Jean

Extrait certifi� exact

Pour Basenvol asbl

La Base Coop�ration asbl,

Administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

repr�sent�e par Jean Lamblot

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

31/07/2012

��ir ~

Moo 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� I Hl Il HI Nil NI

au *12135188*

Moniteu'

belge

BRUXELLES

Greffe' ' -

N� d'entreprise : 0471.307.954

D�nomination

(en entier) : Basenvol

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de Chamb�ry 16 � 140 Etterbeek

Objet de l'acte: R��lections d'administrateurs

L'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Basenvol qui s'est tenue le 25 juin 2012 � Etterbeek a pris

acte de la r��lection de ses administrateurs.

Le mandat d�bute le 25 juin 2012 et se termine en juillet 2016

Le mandat conf�r� aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs � l'association sauf ceux qui sont

r�serv�s, par la loi ou les statuts, � l'AG. Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation de pouvoir,

coll�gialement.

Le conseil d�signe en qualit� de v�rificateur aux comptes Ostilio Bonacini domicili� � lJccle.

Le conseil d�signe en son sein en qualit� de :

Pr�sident : LAMBLOT Jean, domicili� � Auderghem

Tr�sorier : CHASTE Alain, domicili� � Ixelles

Administrateur d�l�gu� : Pour La Base Coop�ration A.S.B.L., dont le si�ge social est � Etterbeek, Jean

Lamblot, domicili� � Auderghem

Extrait certifi� exact

Pour Basenvol asbl

Jean Lamblot,

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/07/2015

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*15110235*

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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BELG SCH STAATS ~:~ ~ ~~,~re#~~~s

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N� d'entreprise : 471.307,954

D�nomination

(en entier) : Basenvol

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Chamb�ry, 1612d ,�O ti 0 r ll et /9 C

Objet de l'acte : Nomination d'administrateurs

L'Assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association Basenvol qui s'est tenue le 5 juin 2015 � Etterbeek a pris acte des modifications suivantes

1, Transfert de si�ge social

XXXXX

2. D�mission(s) d'administrateur(s)

XXXXX

3. R��lection(s) d'administrateur(s)

XXXXX

4. Nomination(s) d'administrateur(s)

H�l�ne LAFONTAINE, n�e le 31/10/1982 � Namur et demeurant Avenue du Front, 11 � 1040 Etterbeek

5. Changement(s) de fonction(s)

XXXXX

6. Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Pr�sident : Chaste Alain

Tr�sorier : Lamblot J�r�my

Secr�taire : Chaste Gauvain

Administrateur d�l�gu� : Lamblot Jean

Administrateur : H�l�ne Lafontaine

Extrait certifi� exact

Pour Basenvol asbl

Jean Lamblot

Administrateur d�l�gu� � la gestion journali�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BASENVOL

Adresse
RUE DE CHAMBERY 16 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASENVOL

Coordonnées
BASENVOL