BASILIQUE TABACO

Dénomination : BASILIQUE TABACO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 544.829.303

Publication

14/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Tribunal de Commerce de Tournai

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N� d'entreprise : 0644.829.303

D�nomination

(en entier) BASILIQUE TABAC�

(en abr�g�)

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter

Si�ge : Avenue de fa Basilique, n� 4 - 7603 - BONSECOURS (adresse complete)

Objet(s) de l'acte : CESSION DE PARTS SOCIALES Extrait P.V. Assembl�e g�n�rale du 8 mars 2014.

L'Assembl�e accepte la cession de 10 parts sociales appartenant � Madame AMJID Gulshion Yasrneen � Monsieur LIAQAT Shahid Nazir, , domicili� � 7603 - BONSECOURS - Avenue de la basilique, n� 4 , � partir de ce jour.

AMJID Gulshion Yasmeen G�rante

....... Mentionner sur la dernrere page du Volet B. Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

07/02/2014

�� MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : BASILIQUE TABACO

Tribunat de Commerce de Tournas,

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Greffe

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(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e STARTER

Si�ge : 7603 Bonsecours, avenue Basilique 4

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte re�u en date du 24/01/2014 par Ma�tre PABLO DE DONCKER, Notaire associ�, membre de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Pablo & Pierre De Doncker, Notaires-associ�s � ayant son si�ge � 1000 Bruxelles, rue Van du Vieux March� aux Grains 51 , immatricul�e au registre des personnes morales de Bruxelles sous le num�ro d'entreprise 0820.822.809, d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de Tournai avant enregistrement qu'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter a �t� constitu�e avec les statuts suivants ;

FONDATEUR

Madame AMJID Guishion Yasmeen, n�e � Bolton (Royaume-Uni) le 6 juin 1982, de nationalit� britannique, inscrite au registre national sous le num�ro 820606-356-64, domicili�e � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue Adolphe Lavall�e 661001.

STATUTS DE LA SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE STARTER

Article 1 : D�nomination Raison sociale,

La soci�t� est constitu�e sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter, en

abr�g� "SPRL-S".

Elle adopte la d�nomination de �BASILIQUE TABACO".

Article 2 : Si�ge social.

Le si�ge de la soci�t� est �tabli � 7603 Bonsecours, avenue Basilique 4,

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de la g�rance

publi�e aux annexes du Moniteur belge.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir en tous lieux, en Belgique ou � l'�tranger, des

si�ges administratifs, des succursales, des agences, d�p�ts ou comptoirs,

Article 3 : Objet social.

La soci�t� a pour objet, en Belgique ou � l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissionnaire

-Exploitation d'un commerce d'alimentation g�n�rale, night shop, dans le sens le plus large, l'importation et l'exportation de toutes denr�es alimentaires, tels que notamment boulangerie, la p�tisserie,la fromagerie, la boucherie, la charcuterie, la poissonnerie, le gibier, les fruits et l�gumes ainsi que les boissons de tous genres alcoolis�s ou non) ainsi que tous articles non alimentaires tels que les journaux, revues, tabacs, cigarettes, cigares, etc.,, produits d'hygi�ne, nettoyage et entretien ;

-la soci�t� a �galement pour objet l'exploitation de tous snack-bars, salon de consommation, restaurant, friterie, ainsi que l'import-export, achat et vente de tous v�hicules neufs et d'occasions, ainsi que leurs pi�ces d�tach�es.

La soci�t� peut accomplir toutes les op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le d�veloppement.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 4 : Dur�e,

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler � son profit pour un terme lui m�me illimit�.

Elle peut � tout moment �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire d�lib�rant comme

an mati�re de modification des statuts.

Article 5 ; Capital social.

Le capital social est fix� � huit mille cinq cents euros (8.500,00 EUR)

il est repr�sent� par 1.000 parts sociales sans d�signation de valeur nominale,

int�gralement souscrites, et lib�r�es � concurrence de la totalit�.

Article 6 :Augmentation de capital,

Le capital social peut en tout temps �tre augment� ou r�duit.

Lors de toute augmentation de capital, les nouvelles parts � souscrire en num�raires doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s existants, au prorata de la partie du capital repr�sentant leurs parts.

Le droit de souscription peut �tre exerc� pendant un d�lai qui ne peut �tre inf�rieur � quinze jours � dater de l'ouverture de la souscription. Ce d�lai est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

L'ouverture de la souscription, ainsi que son d�lai, sont annonc�s par un avis port� � la connaissance des associ�s par lettre recommand�e.

Les parts qui n'ont pas �t� souscrites conform�ment aux alin�as qui pr�c�dent, ne peuvent l'�tre que par les personnes indiqu�es � l'article 249 alin�a 2 du Code des soci�t�s, sauf l'agr�ment des associ�s poss�dant au moins la majorit� absolue du capital social.

Article 7 ; Appels de fonds,

Les appels de fonds sont d�cid�s souverainement par la g�rance.

Tout versement appel� s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associ� a souscrites.

L'associ� qui, apr�s un pr�avis d'un mois signifi� par lettre recommand�e, est en retard de satisfaire aux versements, doit bonifier � la soci�t�, un int�r�t calcul� au taux d'escompte de la Banque Nationale augment� de deux pour cent, � dater de l'exigibilit� du versement.

Si le versement n'est pas effectu� un mois apr�s un second avis recommand� de la g�rance, cette derni�re pourra faire reprendre par un associ�, ou par un tiers agr��, s'il y a lieu, conform�ment aux statuts, les parts de l'associ� d�faillant,

Au cas o� le d�faillant se refuserait � signer le transfert de ses parts au registre des associ�s, la g�rance lui fera sommation recommand�e d'avoir � se pr�ter dans les huit jours � cette formalit�. A d�faut de le faire dans ce d�lai, la g�rance signera valablement en lieu et place de l'associ� d�faillant.

Article 8 : Nature des parts,

Les parts sociales sont nominatives; elles sont inscrites dans le registre des associ�s tenu

au si�ge social.

Article 9 : Cession de parts.

Les parts sociales ne sont cessibles que moyennant l'accord des associ�s poss�dant la majorit� absolue du capital social.

Entre associ�s, les parts sont toujours cessibles; en cas de d�c�s d'un associ�, les associ�s restants jouissent d'un droit de pr�f�rence pour le rachat de ces parts, proportionnellement � leurs parts.

Dans le cas o� un ou plusieurs associ�s restants d�sirent faire usage de ce droit, ils en donneront avis aux h�ritiers de l'associ� d�c�d� et jouiront � dater du d�c�s, d'une ann�e pour acquitter le prix desdites parts.

La valeur de celles ci sera estim�e sur base des trois derniers bilans. A d�faut d'accord sur la valeur des parts, les parties d�clarent se r�f�rer aux dispositions du Code des soci�t�s.

Si la soci�t� ne comptait plus qu'un seul associ�, celui ci serait libre de c�der ses parts, en tout ou en partie, � qui il l'entend.

Les parts d'un associ� ne peuvent �tre c�d�es � une personne morale, � peine de nullit� de l'op�ration.

Article 10; Indivisibilit� des parts,

Les parts sont indivisibles � l'�gard de la soci�t�.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, ou si la pleine propri�t� d'un part se trouve d�membr�e entre plusieurs personnes, ou s'il existe une contestation entre plusieurs personnes, � cet �gard, la soci�t� peut suspendre sans limite de temps, l'exercice de tous les droits aff�rents � cette part, jusqu'� ce qu'une seule et m�me personne ait �t� d�sign�e comme �tant, � l'�gard de la soci�t�, l'unique propri�taire de cette part.

Article 11 : G�rance.

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs personnes physiques, g�rants, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale, parmi les associ�s ou en dehors d'eux, et qui peuvent poser seul tous les actes

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, � l'exception de ceux que la loi r�serve �

ti l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un g�rant, ou encore � un

directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.

Le mandat des g�rants est r�mun�r� ou gratuit suivant d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12 ; Contr�le.

Aussi longtemps que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par l'article 15 du Code des Soci�t�s, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le de la soci�t�; il peut se faire repr�senter par un expert comptable, La r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 13 : Assembl�es G�n�rales.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e le ler lundi du mois de juin � onze heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation et la premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu le 28 juin 2015.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant.

S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date que celui ci signera pour approbation, les comptes annuels.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations, Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�e adress�e � chaque associ� quinze jours au moins avant la date de la r�union.

Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. 1l ne peut les d�l�guer.

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

Article 14 : Exercice social.

L'exercice social court du premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures de la soci�t� sont arr�t�es et la g�rance dresse un

inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

Article 15 : R�partition des b�n�fices.

L'assembl�e g�n�rale fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un quart en moins, affect� � fa formation d'un fonds de r�serve. Cette obligation de pr�l�vement existe jusqu'� ce que le fonde de r�serve ait atteint le montant de la diff�rence entre dix-huit mille cinq cents euros et le capital souscrit.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

Article 16 : Dissolution Pouvoirs.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause que ce soit et � quelqu'�poque que ce soit, la liquidation s'op�re par les soins du ou des g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments,

Article 17 : R�partition.

Apr�s r�alisation de l'actif et apurement de toutes les dettes, le solde b�n�ficiaire servira tout d'abord au remboursement des parts � concurrence de leur lib�ration et le solde sera r�parti entre les associ�s proportionnellement au nombre de parts qu'ils poss�dent.

Article 18:

Tout associ�, g�rant, commissaire, directeur ou fond� de pouvoirs, domicili� � l'�tranger est tenu d'�lire

domicile dans l'arrondissement du si�ge pour tout ce qui se rattache � l'ex�cution des pr�sents statuts.

A d�faut d'�lection de domicile, celui-ci sera cens� �lu au si�ge o� toutes assignations, sommations et

communications pourront �tre faites valablement.

Article 19:

pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sentes statuts, les parties s'en r�f�rent aux dispositions du Code

des Soci�t�s.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES NOMINATIONS.

La soci�t� �tant constitu�e et les statuts de la soci�t� adopt�s, l'associ� a pris les d�cisions

suivantes

1, exceptionnellement, le premier exercice social court jusqu'au 31 d�cembre 2014.

2x la premi�re assembl�e g�n�rale de la soci�t� se tiendra en 2015.

3, Le mandat de g�rant � titre gratuit est confi� pour une dur�e ind�termin�e �

-4

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

4-.

i.

Volet B - Suite

Madame AMJID Gulshion Yasmeen, n�e � Bolton (Royaume-Uni) le 6 juin 1982, de nationalit� britannique, inscrite au registre national sous le num�ro 820606-356-64, domicili�e � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue Adolphe Lavall�e 66/001.

Ici pr�sente et qui accepte. Le mandat est accept� � titre gratuit.

Pour extrait analytique conforme

Le notaire associ�

Pablo De Doncker

D�pos� en m�me temps : une exp�dition de l'acte

13/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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IS),,RIBUNAL DE COMMERCE

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Staatsblad -13/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ne d'entreprise : 0544,829,303

D�nomination

(en entier) : BASILIQUE TABACO

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter

Si�ge : Avenue de la Basilique, n� 4- 7603- BONSECOURS

(adresse conpfete)

Chies) de l'acte :TRANSFERT SIEGE SOCIAL

Par d�cision de la g�rante le si�ge social de la soci�t� est transf�r� � 1180 - BRUXELLES - Chauss�e d'Alsemberg, n� 842 , � partir du 01,04,2015.

AMJID Gulshion Yasmeen

G�rante

Mentionner sur la dernidre page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/06/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
18/05/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
BASILIQUE TABACO

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 842 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées BASILIQUE TABACO

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BASILIQUE TABACO