BASKET CLUB SPORTIF UCCLOIS, EN ABREGE : B.C.S. UCCLE

Dénomination : BASKET CLUB SPORTIF UCCLOIS, EN ABREGE : B.C.S. UCCLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.565.605

Publication

19/06/2013

�� a L Copie � publier aux annexes du Moniteur belge �pr�s d�p�t d� l'acte MOA?.2

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D�nomination

(en entier) : BASKET CLUB SPORTIF UCCLOIS

(en abr�g�) : B.C.S. UCCLE

Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : Texte ASBL

Rue Edouard MICHIELS 71, 1180 UCCLE

Constitution et nomination des administrateurs

L'an deux mille treize, le 8 mai

Par d�cision de l'assembl�e g�n�rale de ce jour, le club de basketbali d�nomm� � Basket Club Sportif

Ucclois �, en abr�g� � B.C.S.Uccle� repr�sent� par les soussign�s, tous de nationalit� belge, a �t�

constitu� en association sans but lucratif,

1 M. Ronquetti Nicolas, retrait�, rue Edouard Michiels, 71 � 1180 Bruxelles

2. M Julien Pierre, employ�, avenue du Lyc�e Fran�ais, 8/17 � 1180 Bruxelles

3. M. Bastien Fr�d�ric, cadre financier, boulevard de la 2�me arm�e britannique, 41 � 1190 Bruxelles

4. Mme. Fontinoy Anne, ergoth�rapeute , rue de la fauvette, 36 � 1180 Bruxelles

5. Mme Landrain Isabelle, employ�e, rue du Repos, 118 � 1180 Bruxelles

6. M. Petit Nicolas, employ�, rue Meyerbeer, 25 � 1190 Bruxelles

TITRE I :D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article ler, L'association est d�nomm�e � Basket Club Sportif Ucclois �, en abr�g� � B.C.S. Uccle � Elle a Met �i�e � Brux�lle�, ce terme cdrtiptern�rlt Br�xell�� et �e� f�ubdurr�, dei l� rem d� l'arrondissement judiciaire de Bruxelles (rue Edouard Michiels, 71-1180 Uccle)

Art. 2 ; Elle a pour objet de contribuer au d�veloppement de l'�ducation physique en g�n�ral, de promouvoir et de populariser le basketball en particulier parmi la jeunesse, sans distinction de sexe, d'opinion religieuse, philosophique ou politique. Elle est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball dont elle applique les r�glements et respecte les statuts.

Art 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

TITRE II : Membres

Art 4. L'association se compose de :

Membres effectifs qui prennent l'engagement d'une collaboration active � la r�alisation de son projet.

Leur nombre est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Ils s'engagent � respecter les dispositions du'

r�glement organique de l'association.

Membres actifs qui ont un statut de joueur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement

�tre assur� par la police f�d�rale et se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle,

conform�ment aux statuts f�d�raux.

Mebibre� �dh�rents qui b�riet�l�rtt et participent eux activit�s de 1'eg��cieitibn (en 5fdre d� �bli�dtibn).

Art 5. La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 300 euros. Le montant est d�termin�

chaque ann�e par le conseil d'administration.

Art 6. L'admission de nouveaux membres associ�s est subordonn�e � leur agr�ation par le conseil

d'administration,

Art 7. Le conseil d'administration peut accorder la qualit� de pr�sident d'honneur, de membres

protecteurs et de membres sympathisants aux personnes qui contribuent � la r�alisation de l'objet de

l'association sans pouvoir r�guli�rement participer aux activit�s de celle-ci

Art-8.-Seuls les-membres effectifs poss�dent te droit vote. - - - - - - -

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

MoD 2.2

Volet B - Suite

Art 9. Tout membre, en ordre de cotisation, peut quitter l'association par d�mission adress�e par �crit au conseil d'administration et ce dans les formes prescrites par I' A.W.B.B. Tout membre ayant enfreint aux lois de l'honneur ou aura port� atteinte au prestige du cercle ou de ses dirigeants pourra �tre exclu. Des sanctions (suspension, exclusion) pourront �tre prises � l'encontre des membres qui ne rempliraient pas leurs obligations envers le cercle.

Tout membre devant compara�tre devant le comit� de discipline pourra devoir d�dommager le cercle des frais r�clam�s par I' A.W.B.B. La d�cision est prise par C.A. L'int�ress�(e) devra �tre entendu(e). Aucun transfert (m�me temporaire) ne peut �tre envisag� en cas de non payement de la cotisation, dont le montant est fix� avant chaque saison.

Art 10. Tout membre qui cesse de faire partie de l'association n'a aucun droit sur l'avoir social de celle-ci et ne peut r�clamer le remboursement des cotisations qu'il aura vers�es.

TITRE III. Assembl�es g�n�rales

Art 11. L'assembl�e g�n�rale a lieu chaque ann�e au mois de mai � la date et � l'endroit d�sign� par

le conseil d'administration. Elle est convoqu�e par simple lettre confi�e � la poste ou e-mail au moins

huit jours � l'avance. Tous les membres effectifs, en ordre de cotisation auront droit au vote.

Art 12. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es � tout moment � l'initiative

du conseil d'administration ou � la demande, par �crit, d'un tiers des membres effectifs.

Art 13. L'assembl�e g�n�rale statue � la majorit� des voix ; chaque membre pr�sent dispose d'une voix

(plus celle d'une seule procuration remise par un membre pouvant voter) et ce quel que soit le nombre de

membres pr�sents, sauf dans les cas o� des quorums de pr�sence et de majorit� sp�ciaux sont requis par la

loi.

En cas de partage de partage des voix, la voix du pr�sident du conseil d'administration est pr�pond�rante.

Art.14. L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour

1.modifier les statuts et prononcer la dissolution en se conformant aux dispositions l�gales en

la mati�re ;

2.nommer et r�voquer les administrateurs ;

3.approuver annuellement le bilan et le budget ;

4.exercer tous les autres pouvoirs r�serv�s par la loi aux assembl�es g�n�rales.

Pour une dissolution �ventuelle de l'association, les trois-quarts des voix des membres pr�sents seront

exig�es

Art 15. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association

sous forme de proc�s-verbal sign� par deux administrateurs,

Les copies et extraits de ces proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident ou le secr�taire.

Tous les membres peuvent en prendre connaissance au si�ge social, sans d�placement.

Les propositions de modifications aux statuts doivent �tre port�es � l'ordre du jour et parvenir au conseil

d'administration entre le ler et le 31 janvier.

Elle� fi� seront admises qui si elles recueillent les deux tiers des voix � l'assembl�e g�n�rales,

TITRE IV, Administration et gestion

Art .16 L'association est g�r�e et administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre

membres �lus � la simple majorit� des voix pour un terme de trois ans r��ligibles.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur qui serait nomm�, ach�ve le mandat de celui

qu'il remplace.

Le mandat des membres du conseil d'administration est gratuit.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil

d'administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�eale � la majorit�

simple

des membres pr�sents.

Art. 17. Le conseil choisit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, dont il fixe les attributions,

Il a �galement la facult� de choisir en son sein un ou plusieurs vice-pr�sidents et commissaires, dont il fixe

les attributions.

Art. 18. Le o�risell se r�unit eu moins une fois par trimestre civil, sur convachti�n d� pr�sident o� de deux

Administrateurs. Les d�cisions sont prises � la simple majorit� des membres pr�sents. En cas de partage, la

voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 19. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial.

Ce registre est consultables chez le pr�sident.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

X

i4SCD 22

Volet B - Suite

Art. 20. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage

de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s) d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein

et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion

journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge dit �

l'article 26 novies de la loi.

Art. 21. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re ou ordinaire, sont

d�cid�s par le conseil d'administration et sign�s par le pr�sident et le tr�sorier, sans avoir � justifier,

vis-�-vis de tiers, de pouvoirs donn�s � cette fin par ie conseil d'administration. Les actions judiciaires,

tant en demandant qu'en d�fendant, sont poursuivies � la diligence du pr�sident et du secr�taire.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es

� repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE V. Ressources

Art, 22 Les ressources de l'association se composent notamment

1.des cotisations des membres effectifs, d'honneur ou protecteurs ;

2.des dons en nature ou en esp�ces, des subsides ou interventions accord�s par des

personnes physiques ou morales ;

3.des legs en faveur de l'association ;

4.du produit des collectes, f�tes, etc ;

5.des revenus mobiliers ou immobiliers de l'association.

Les membres de l'association versent annuellement une cotisation dont le conseil d'administration

d�termine le montant.

Aucun transfert du B.C.S. Uccle (m�me temporaire) vers un autre cercle de basket-ball ne peut �tre

envisag�

en cas de non-payement de ladite cotisation.

TITRE VI Budgets et comptes

Art. 23. L'avoir social est g�r� par le tr�sorier qui �tablit annuellement les comptes et le budget � soumettre � l'assembl�e g�n�ral par le conseil d'administrat�6rt..

L'exc�dent favorable du compte appartient � l'association et fait partie de l'actif du budget de l'ann�e suivante.

Art. 24. Le tr�sorier doit, � tout moment, permettre la v�rification de ses comptes par le commissaire qui aurait �t� sp�cialement d�sign� � cet effet par le conseil d'administration,

TITRE VII Dissolution, affectation des biens

Art. 25. En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affect� au but indiqu� par la derni�re

assembl�e g�n�rale.

Cette affectation devra se faire en tenant compte de l'objet de l'association.

TITRE VIII Dispositions g�n�rales

Art. 26. Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif.

TITRE IX Dispositions diverses

Art. 27.En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tabli un r�glement d'ordre

int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourraient �tre apport�es par une d�cision du conseil

d'administration, statuant � la majorit� simple.

Art. 28. L'exercice social commence le 1er mai pour se terminer le 30 avril

TITRE X Lutte contre le dopage et la s�curit� des sportifs

Art. 29.Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Art. 30.L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans.

1.un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'A.W.B.B en application de la l�gislation ayant cours en f�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

2.un sommaire des r�gles �dict�es par I'A.W.B.B (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrat d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit de d�fense et � l'information pr�alable � toute sanction �ventuelle

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � la disposition des membres au si�ge de l'association

Art. 31. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation

Art. 32.L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration

concernant :

1.1es droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2.1es mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ; l'exercice

du droit � la d�fense et � l'Information, pr�alable � toute sanction �ventuelle

Art. 33. L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relative � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � la disposition des membres au si�ge social.

TITRE XI Dispositions transitoires

Art. 34

Exercice social. Le premier exercice social commencera le jour de la constitution de l'association et se

terminera le 30 avril 2014

Premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 29 mai 2013.

Administrateurs et d�l�gation de pouvoir :

Sont d�sign�s en qualit� de....

Pr�sident :Nicolas RONQUETTI

Vice-pr�sident : Pierre JULIEN

Secr�taire :Anne Fontinoy

Tr�sorier :Isabelle LANDRAIN

Administrateurs : Fr�d�ric BASTIEN

Nicolas PETIT

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MOO 22

Fait � Bruxelles, le 30 mai 2013 en huit exemplaires

N. RONQUETTI P. JULIEN F. BASTIEN

A. FONTINOY L LANDRAIN N. PETIT

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE EDOUARD MICHIELS 71 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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