BAY CHASSIS

Dénomination : BAY CHASSIS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 634.703.761

Publication

31/07/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*15312854*

D�pos�

29-07-2015

Greffe

0634703761

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

BAY CHASSIS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Aux termes d un acte re�u le 24 juillet 2015 par Ma�tre Pierre LEBON, Notaire � Bruxelles, non encore enregistr�, il r�sulte que :

1. Madame EL BAY Fatima, n�e � Ratingen (Allemagne (R�p.f�d.)) le 23 f�vrier 1994, de nationalit� allemande, c�libataire, domicili�e � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue de la Perle 47.

2. Monsieur EL BAY Younes, n� � Ratingen (Allemagne (R�p.f�d.)) le 2 novembre 1989, de

nationalit� allemande, c�libataire, domicili� � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Rue de la Perle 47.

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e � BAY CHASSIS �, ayant son

si�ge social � 1080 Molenbeek-Saint-Jean, rue Laekenveld, 2, B, dont le capital social est fix� � DIX-

HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (� 18.600,00), repr�sent� par CENT (100) parts sociales sans

mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l avoir social.

Les parts sont souscrites en esp�ces au prix de cent quatre-vingt-six euros chacune, comme suit :

- Par Madame EL BAY Fatima, pr�nomm�e, � concurrence de � 1.860,00, soit 10 parts sociales.

- Par Monsieur EL BAY Younes, pr�nomm�, � concurrence de � 16.740,00, soit 90 parts sociales.

Les comparants d�clarent que chacune des parts ainsi souscrite est lib�r�e � concurrence d un/tiers

par des versements en esp�ces effectu�s de la mani�re suivante :

- Par Madame EL BAY Fatima, pr�nomm�e, � concurrence de � 620,00, par cons�quent il lui reste

� lib�rer � 1.240,00.

- Par Monsieur EL BAY Younes, pr�nomm�, � concurrence de � 5.580,00, par cons�quent il lui

reste � lib�rer � 11.160,00.

Ces versements ont �t� effectu�s au compte ouvert au nom de la soci�t� en formation � la banque

BNP PARIBAS FORTIS.

Le notaire soussign� certifie qu une attestation bancaire de ce d�p�t lui a �t� remise.

Les comparants, en leur qualit� de fondateurs de la soci�t�, conform�ment � l article 215 du Code

des soci�t�s ont remis au notaire soussign� le plan financier.

ARTICLE 3.OBJET SOCIAL.

I. La soci�t� a pour objet :

A. Tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation

avec ceux-ci:

1) Tous travaux d entreprise g�n�rale d'installation de ch�ssis , de construction, r�novation, transformation, ou d�molition de b�timent, terrassement, gros - Suvre, parach�vement, de plafonnage, d isolation , d �lectricit�, de plomberie, de peinture de b�timents d habitation, placement de chauffage central, l entretien, le ravalement et nettoyage des fa�ades, et travaux de menuiserie.

2) La vente de services et notamment des abonnements en qualit� d interm�diaire sur tous les produits,

3) Location de tous biens meubles et immeubles et plus particuli�rement, les voitures de tourisme, les v�hicules utilitaires, grues, chariots �l�vateurs, etc..,

4) La gestion des stocks, l entreposage et le transbordement pour compte propre ou de tiers, elle assurera �galement les services de distribution ou encore l emballage, l envoi et le conditionnement

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue du Laekenveld 2 bte B

1080 Molenbeek-Saint-Jean

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des marchandises pour la client�le,

5) Le management, pour compte de tiers, tel que sans que cette �num�ration ne soit limitative, les �tudes d opportunit� pr�alable, la recherche prospective, l �tablissement d �tudes de faisabilit� d�taill�es, la commercialisation et la mise en valeur, au sens large du terme, des biens immobiliers (vente, achat, location), la g�rance administrative, et technique des propri�t�s fonci�res, la coordination des travaux d am�nagement et entretien, les expertises,

6) La fourniture de main d Suvre et de tous, services ou prestations au profit de toutes priv�es ou commerciales, notamment : le nettoyage et l entretien d immeubles, le nettoyage de vitre et de bureaux, de petits travaux de bureau, services interm�diaires, sous-traitance,

7) La commercialisation, la repr�sentation, l importation, la distribution, la promotion, la vente, l exportation, de tous produits, mat�riaux, marchandises,

8) la promotion immobili�re, pour compte propre ou en association, comprise au sens le plus large du terme, et entre autres l acquisition de biens au sens le plus large, les d�marches d autorisation, l �tablissement d �tudes techniques, l entreprise de travaux de construction et de r�novation, l achat, la vente et la location de biens au sens large, la r�alisation de travaux d embellissement et d entretien,

9) l exercice de tous mandats immobiliers,

10) La vente de produits, articles, mat�riel, mat�riaux, outillage, machines de construction, et tous les produits de construction, d �lectricit�, sanitaire, de chauffage et de bricolage,

11) L import, l export, la distribution, et la vente en gros et en d�tail de textile, v�tements en tissus et en cuir, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neufs, de seconde main, articles d orf�vreries, joailleries, d horlogerie, de bijouterie et de parfumerie, produits corporels, articles de soins, produits et articles de maroquinerie, articles de d�coration, chiffons, produits et articles de r�cup�rations de friperie,

12) L import, export et la vente des denr�es alimentaires r�glement�es, articles et produits d alimentation g�n�rale, produits congel�s et r�frig�r�s,

13) La vente en gros et en d�tail et la r�paration et l entretien des appareils, machines �lectrom�nag�res, et m�nag�res, articles m�nagers, t�l�vision, HI-FI, vid�o, DVD, et leurs accessoires,

14) L exploitation des stations de distributions de carburants, lavage de voitures et entretiens des v�hicules moteurs,

15) Tous services de courrier express, transport de marchandises ;

16) Import-export de tout produit.

B. Tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, l achat, la vente, la construction, la transformation, la mise en valeur, la location ou toutes op�rations assimil�es pour tout immeuble quelle qu en soit son affectation. La soci�t� pourra mettre � disposition d un g�rant, administrateur, associ� ou membre du personnel tout bien immobilier lui appartenant.

II. Dans le cadre de l objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t�, li�e ou non.

Elle peut r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commer�ciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature � en faciliter la r�alisation et le d�veloppement.

Elle peut s'int�resser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations, tant en Belgique qu � l �tranger.

La soci�t� peut exercer la ou les fonctions d administrateur, de g�rant ou de liquidateur.

Le tout sous r�serve des activit�s requ�rant un acc�s � la profession ou des sp�cialit�s r�glement�es par la loi, lesquelles s exerceront � d�faut d acc�s reconnu � la soci�t� par le biais de sous-traitants sp�cialis�s.

ARTICLE 9. GERANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

L assembl�e g�n�rale peut nommer un g�rant suppl�ant qui entrera en fonction d�s la constatation ou de l incapacit� de plus de trois mois du g�rant, sans qu une nouvelle d�cision de l assembl�e g�n�rale soit n�cessaire.

ARTICLE 10.POUVOIRS DU GERANT.

Conform�ment � l article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l

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assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

S il y a un coll�ge de gestion, le membre du coll�ge qui a, directement ou indirectement, un int�r�t

oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou une op�ration soumise au coll�ge de gestion, est

tenu de se conformer au Code des soci�t�s.

S il n y a qu un g�rant et qu il se trouve plac� dans cette opposition d int�r�ts, il en r�f�rera aux

associ�s et la d�cision ne pourra �tre prise ou l op�ration ne pourra �tre effectu�e pour le compte de

la soci�t� que par un mandataire � ad hoc �.

Lorsque le g�rant est l associ� unique et qu il se trouve plac� dans cette opposition d int�r�ts, il

pourra prendre la d�cision ou conclure l op�ration mais rendra sp�cialement compte de celle-ci dans

un document � d�poser en m�me temps que les comptes annuels.

Lorsque le g�rant est l associ� unique, les contrats conclus entre lui et la soci�t� sont, sauf en ce qui

concerne les op�rations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document vis�

� l alin�a pr�c�dent.

Il sera tenu, tant vis-�-vis de la soci�t� que vis-�-vis des tiers, de r�parer le pr�judice r�sultant d un

avantage qu il se serait abusivement procur� au d�triment de la soci�t�.

ARTICLE 11.REMUNERATION.

Sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE 12.CONTROLE.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

D�s lors, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci

incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa

charge par d�cision judiciaire.

ARTICLE 13.ASSEMBLEES GENERALES.

L assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le deuxi�me vendredi du mois de mai � 18

heures, au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l int�r�t social l exige ou sur la requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans la convocation, � l initiative

de la g�rance ou du commissaire.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e.

ARTICLE 14. REPRESENTATION.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l assembl�e g�n�rale par un porteur d une procuration

sp�ciale.

ARTICLE 15. PROROGATION.

Toute assembl�e g�n�rale, annuelle ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance.

La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

ARTICLE 16. PRESIDENCE DELIBERATIONS PROCES-VERBAUX.

L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le

plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l assembl�e statue quelle que soit la portion du capital

repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

L assembl�e repr�sente l universalit� des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me

pour les associ�s absents ou dissidents.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par

les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 17.EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque

ann�e.

ARTICLE 18.AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le b�n�fice net tel qu il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale.

Ce pr�l�vement cesse d �tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social.

Le solde re�oit l affectation que lui donne l assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la

g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

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ARTICLE 19.DISSOLUTION-LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, �

moins que l assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les

pouvoirs et les �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l �quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements

partiels.

ARTICLE 20. ELECTION DE DOMICILE.

Pour l ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant, commissaire ou liquidateur, domicili� � l �tranger,

fait �lection de domicile au si�ge social.

ARTICLE 21.DROIT COMMUN.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les pr�sents statuts, il est r�f�r� � la loi.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants ont pris les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale suivantes qui ne deviendront

effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de

Bruxelles, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale:

1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2016.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale: le deuxi�me vendredi du mois de mai 2017.

3. Nomination du g�rant: Monsieur EL BAY Younes, qui d�clare accepter, est nomm� en qualit� de

g�rant unique pour la dur�e de la soci�t�.

Son mandat est gratuit sauf d�cision contraire ult�rieure.

Monsieur EL BAY Younes est �galement d�sign� comme repr�sentant permanent de la soci�t� au

cas o� celle-ci est nomm�e � une des fonctions d�sign�es � l article 61, � 2 du code des soci�t�s.

4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nomm� de commissaire-reviseur.

5. Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "BAY CHASSIS " nouvellement constitu�e, repr�sent�e par son g�rant, pr�nomm�, d�clare avoir pris connaissance des engagements pris au nom de la soci�t� en formation depuis le premier janvier et d�clare reprendre tous ces engagements professionnels des constituants depuis le premier janvier et les ratifier tant en forme qu'en contenu, ainsi que d'en assurer la bonne et enti�re ex�cution au nom de la soci�t�.

La soci�t� reprend tous les droits et obligations qui r�sultent de ces engagements de sorte qu'ils sont r�put�s avoir �t� contract�s par elle d�s l'origine et d�charge est donn�e � toutes personnes les ayant contract�s avant la pr�sente ratification.

6. Pouvoirs : l assembl�e donne tous pouvoirs au Notaire soussign� aux fins de proc�der aux

publications l�gales aupr�s du Moniteur belge.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Pierre Lebon, notaire

Mention : une exp�dition de l acte non enregistr�

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Coordonnées
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Adresse
RUE DU LAEKENVELD 2, BTE B 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées BAY CHASSIS

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