BE-BOP FLOR VINTAGE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BE-BOP FLOR VINTAGE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 505.924.878

Publication

08/12/2014
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*14311993*

Déposé

04-12-2014

Greffe

0505924878

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

BE-BOP FLOR VINTAGE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D un acte reçu par le Notaire associé Delphine Cogneau, à Wavre, le vingt-huit novembre 2014, en cours d enregistrement, il résulte notamment textuellement ce qui suit :

ONT COMPARU :

- Madame CALOMFIRESCU Florinela, divorcée, née à Rimnicu Vilcea (Roumanie) le vingt mars mil neuf cent soixante-cinq, et

- Monsieur DEFRANCE Baudouin Vincent Jacques Marie Ghislain, divorcé, né à Ixelles le trente et un janvier mil neuf cent soixante-deux, domiciliés ensemble à 1090 Jette, Avenue Giele 18 M/H. LAQUELLE PARTIE COMPARANTE a requis le Notaire soussigné d acter authentiquement ce qui suit :

I. CONSTITUTION

Les comparants requièrent le notaire soussigné d acter qu ils constituent entre eux une société commerciale et de dresser les statuts d une société privée à responsabilité limitée, dénommée "BEBOP FLOR VINTAGE" ayant son siège social à 1090 Jette, Avenue Giele 18, au capital de trente mille (30.000,- EUR), représenté par 300 parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un / 300eme de l avoir social

Souscription

B. SOUSCRIPTION.

Le capital social est entièrement souscrit et est fixé à trente mille euros (¬ 30.000,00) Il est divisé en

trois cent (300) parts de capital, sans mention de valeur nominale.

C. APPORT EN NATURE

a. Rapports

1) Monsieur Jean-Michel Haegeman, Reviseur d'entreprises, a dressé en date du 25 novembre

2014, le rapport prescrit par l'article 219 du Code des sociétés.

Ce rapport conclut dans les termes suivants :

« Les apports en nature en constitution de la société privée à responsabilité limitée « BE-BOP FLOR

VINTAGE » consistent en l apport d articles de seconde main divers (vêtements, chaussures, sacs,

bibelots, maroquineries, lunettes, etc...) tels que décrits plus avant dans le présent rapport.

Au terme de nos travaux de contrôle, nous sommes d avis que :

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Avenue Giele 18

1090 Jette

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

1. l opération a été contrôlée conformément aux normes édictées par l Institut des Réviseurs d Entreprises en matière d apports en nature et que les fondateurs de la société à constituer sont responsables de l évaluation des biens apportés, ainsi que de la détermination du nombre de parts sociales à émettre en contre-partie de l apport en nature ;

2. la description des apports considérés répond à des conditions normales de précision et de clarté ;

3. Les modes d évaluation des apports en nature arrêtés par les fondateurs sont justifiés par les principes de l économie d entreprise et conduisent à des valeurs d apport qui correspondent au moins au nombre et au pair comptable des parts sociales à émettre en contrepartie, de sorte que les

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apports ne sont pas surévalués.

4. La rémunération des apports consiste en 200 parts sociales de la société privée à responsabilité limitée BE-BOP FLOR VINTAGE,à constituer, sans désignation de valeur nominale.

5. Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le

caractère légitime et équitable de l opération.

Mons le 25 novembre 2014,

Joiris, Rousseaux & C°, Réviseurs d Entreprises représentée par Monsieur Michel Haegeman,

réviseur d Entreprises. »

2) Les fondateurs ont dressé le rapport spécial prévu par l'article précité dans lequel ils exposent

l'intérêt que présentent pour la société les apports en nature et le cas échéant les raisons pour

lesquelles ils s'écartent des conclusions du reviseur d'entreprises.

Un exemplaire de chacun de ces rapports restera ciannexé.

b. Apport

Monsieur DEFRANCE Baudouin et Madame CALOMFIRESCU Florinela, ciavant plus amplement

qualifiée, déclare faire apport à la société d articles de seconde main divers (vêtements, chaussures,

sacs, bibelots, maroquineries, lunettes, etc...)

Cet apport est évalué à un montant total net de vingt mille euros (20.000 ¬ ).

La société disposera dès lors dès sa constitution de tous les éléments matériels nécessaires à

l exercice de son objet social.

" On omet "

c. Rémunération de l'apport

La rémunération attribuée en contrepartie de l apport en nature correspond au pair comptable des

parts sociales à émettre, soit cent euros par part sociale.

Les deux cents parts émises en représentation de l'apport prédécrit sont à l'instant attribuées

entièrement libérées et savoir :

 à Madame CALOMFIRESCU Florinela, à concurrence de cent deux parts (102), qui accepte.

- à Monsieur DEFRANCE Baudouin, à concurrence de nonante-huit parts (98), qui accepte.

C. APPORT EN NUMERAIRES

La part de capital restante à savoir dix mille euros (10.000 ¬ ) est à l'instant souscrite au pair en

espèces par Monsieur DEFRANCE Baudouin, prénommé à concurrence de quatre mille neuf cents

euros, soit 49 parts et Madame CALOMFIRESCU Florinela, pour cinq mille cents euros , soit 51

parts pour un total de dix mille euros (¬ 10.000), équivalant à cent parts sociales.

Attestation de banque

En ce qui concerne la part de Monsieur DEFRANCE Baudouin et Madame CALOMFIRESCU

Florinela, les fonds ont, préalablement à la constitution de la société, été déposés auprès de la

banque ING numéro BE59 3631 4197 7526.

Nous, notaire attestons que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

Les souscripteurs déclarent et reconnaissent que l action souscrite est libérée à concurrence de

cent pourcent de sorte que la société a de ce chef à sa libre disposition une somme de dix mille

euros.

Nous, notaire attestons que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

Par Madame CALOMFIRESCU Florinela en nature (102) et en espèces (51) : 153

Par Monsieur DEFRANCE Baudouin en nature (98) et en espèces (49) 147

ENSEMBLE: TROIS CENTS PARTS 300

soit la totalité du capital social

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à

concurrence de la totalité de sorte qu un montant de trente mille euros se trouve dès présent à la

disposition de la société.

ET ENSUITE, la partie comparante Nous a déclaré vouloir adopter les statuts suivants :

II. STATUTS

TITRE I. FORME  DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET  DUREE

Article 1. Forme  dénomination

La société revêt la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée.

Elle est dénommée "BE-BOP FLOR VINTAGE"

Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.

Article 2. Siège social

Le siège social est établi à 1090 Jette, Avenue Giele, 18

Il peut être transféré en tout endroit de la Région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue

française de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire

constater authentiquement la modification qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences,

ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3. Objet

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La société a pour objet, tant en Belgique qu à l étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

-Le négoce en gros, semi-gros et détail de toute marchandise. Son activité peut aussi porter sur le traitement, la transformation, la fabrication et le conditionnement desdites marchandises. Cette activité peut s exercer y compris dans le cadre d une activité ambulante, c est-à-dire en porte-à-porte, sur la voie publique, sur les marchés publics ou privés.

- Toutes prestations de services et tous mandats, notamment sous forme d études, d organisation d expertises, de consultance, de conseils, de formation et de management.

- L exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout snack-bar, cafétaria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, ainsi que la livraison à domicile et la vente ambulante.

-L organisation comme entrepreneur ou sous-entrepreneur, et la vente de voyages à forfait et de séjours à forfait, individuel ou en groupe.

-Management et organisation d évènements, toutes conférences, foires, réunions, séminaires et toutes manifestations tant publiques que privées en rapport directement ou indirectement avec son objet social et permettant de mettre en valeur les organes qu elle représente.

Elle pourra également se charger de la location de tout matériel et accessoire qui se rapportent à l organisation d évènement.

- La société a encore pour objet social toutes activités se rapportant à la gestion patrimoniale au sens large mobilière (valeurs en portefeuille, titres ou autres) et immobilière en ce compris l activité de marchand de biens, par elle-même ou par l intermédiaire de toute autre personne physique ou morale, ou en participation avec des tiers, en Belgique ou à l étranger, comme l achat , la vente, la location, la construction, la réparation, la mise en valeur, l échange, l aménagement, la décoration de tous biens mobiliers et immobiliers bâtis ou non bâtis .

Cette liste étant énonciative et non limitative.

Elle dispose, d une manière générale, d une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Article 4. Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : CAPITAL SOCIAL

Article 5. Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à trente mille euros (30.000 EUR). Il est représenté par 300 parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un / 300e de l avoir social.

Le capital social est libéré, lors de la constitution, à concurrence de trente mille euros. Chaque part donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation.

« On omet »

TITRE IV. GESTION  CONTRÔLE

Article 10. Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale. En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d indication de durée, le mandat de gérance sera censé être conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

Article 11. Pouvoirs

S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

S ils sont plusieurs et sauf organisation par l assemblée générale d un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l

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objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l assemblée générale. Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Article 12. Rémunération

L assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l assemblée générale, statuant à la majorité absolue des voix, ou l associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

« On omet »

TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 14. Tenue et convocation

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le deuxième vendredi du mois de juin, à 14 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l intérêt de la société l exige ou sur requête d associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l ordre du jour.

La gérance convoquera l assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours au moins avant l assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

« On omet »

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION  RESERVES

Article 19. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

Article 20. Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

TITRE VII. DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 21. Dissolution

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts.

Article 22. Liquidateurs

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments. Article 23. Répartition de l actif net

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

« On omet »

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe d un extrait de l acte constitutif, conformément à la loi.

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Volet B - suite

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d un extrait du présent acte et finira le

31/12/2015

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en 2016.

2. Gérance

L assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un.

Est appelée aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée : Madame Florinela

CALOMFIRESCU. Ici présente et qui accepte.

Son mandat est gratuit.

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la

nomination d un commissaire.

4. Pouvoirs

Madame Florinela CALOMFIRESCU, ou toute autre personne désignée par elle, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE, AUX FINS DE PUBLICITE

Déposé en même temps, une expédition de l acte, rapport des fondateurs et du Réviseur

d Entreprises

Delphine COGNEAU

Notaire associé

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26/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 10.06.2016, DPT 13.07.2016 16325-0359-011

Coordonnées
BE-BOP FLOR VINTAGE

Adresse
AVENUE GIELE 18 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale