BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE, EN ABREGE : BAPNO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE, EN ABREGE : …
Dénomination : BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE, EN ABREGE : BAPNO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 598.987.866

Publication

10/03/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

au

greffe du trfbuanee commerce

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N" d'entreprise : 0$9g, 9$ï. $ce Dénomination

(en entier) : BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE

(en abrégé) : BAPNO

Forme juridique ; ASBL

Siège : 107, Rue Brogniez , 1070 Anderlecht

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Bruxelles le 23/01/2015

ASBL BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE

Nous fondateurs soussignés:

Les soussignés ,

Bakouya Pascale, née à Tonga le 18/04/1978 , domicilée au 18 Avenue frans van kalken à 1070

' Anderlecht.

Ngatchou Fangue Alain Duclos né à Tonga Duclos le 24 mai 1972 domicilié au 17 Avenue Wielemans, Ceuppens à 1190 Forest

Kemamou André né à Tonga le 01 octobre 1967 domicilié au 8 Rue de la Teinturerie à 1190 Forest.

Avons décidé de créer une association sans but lucratif sous la dénomination de BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE conformément à la loi du 27 juin 1921 dont les statuts sont arrêtés comme suit :

TITRE I FORME JURIDIQUE- DÉNOMINATION -SIÈGE SOCIAL ET DURÉE

Article ler ; forme juridique.

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement sous forme d'une association sans but lucratif dénommée ci-après « ASBL » conformément aux dispositions de la loi du 27 Juin 1921, publiée au moniteur belge du ler Juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 Mai 2002, la loi du 16 Janvier 2003 et la loi du 23 Décembre dénommée ci-après « Loi sur les ASBL et les: fondations ».

Article 2: Dénomination.

L'ASBL est dénomme BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE en abrégé « BAPNO »

Article 3: Siège

le siège de l'association BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE est fixé au 107 Rue Brogniez à 1070 Anderlecht dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale.

Il pourra, par décision de l'assemblée générale, être transféré en tout endroit en Belgique et établir un ou plusieurs sièges administratifs, sièges d'exploitation, représentations ou agences en Belgique. Toute: modification du siege social émanera des 3/4 de l'assemblée generale conformément à la loi du 27 Juin: 1921,adaptée et modifiée par la loi du 2/05/2002

Article 4: la Durée

L'association est crée pour une durée indéterminée. Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction ou le --retrait d'un.membre.-___._---------------------- --

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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"posé / Reçu le

2 6. FEN. 2015

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MOI) 2.2

TITRE II : BUT, EXERCICE SOCIAL ET ACTIVITES

Article 5 : BUT.

L'association a pour but de mettre en oeuvre des moyens pratiques pour aider à la prévention et à la vulgarisation dans les domaines de la beauté africaine, de la santé, de la culture et de l'éducation des populations de tous âge, scolarisées ou non, travailleuses ou non.

Article 6 : Exercice Social et activités

L'exercice social commence le ler Janvier et se termine le 31 Décembre de chaque années exceptionnellement cette année elle commencera le jour de la constitution et se terminera le 31 Décembre 2015,

C'est une association sans but lucratif qui se fixe comme objectifs :

DDe lutter contre la pauvreté et certaines maladies en créant les projets de développement permettant de palier à certains maux sur place au Cameroun.

DDe Promouvoir la Beauté Africaine en apportant des solutions aux maux liés aux conditions climatiques (eczéma, chutes de cheveux etc ).

DDe promouvoir la culture NDE la langue Medumba l'entraide la solidarité entre les membres sympathisantsde rassembler le maximum possible les Elites de la Diaspora en toutes circonstances.

DDe promouvoir les danses traditionnelles NDE(ben skin en particulier et en générale la musique Africaine etc) et faire valoir tout ce qui ressort de l' ART de cette Culture.

DDe participer au travers de notre art toute association qui organise un événement dans le but de soutenir une action sociale et culturelle.

CD' organiser des spectacles (soirées dansantes expositions d'objets d'arts foires) , brocantes et concerts en vue de promouvoir la culture l'artisanat et la mode africaine ,l'échange de culture (Belge-Africaine >Franco-Africaine etc).

TITRE III : ADHÉSION ET PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.

Article 7 : Membres

Définition

Toute personne ayant émis le souhait de participer aux activités de l'association dégagée ou non de

l'obligation de payer une cotisation est dit « membre »

Pour être membre de l'association « BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE », il faut

-en faire la demande ;

-s'acquitter de ses droits d'adhésion ;

-payer régulièrement ses cotisations ;

-accepter et respecter les dispositions des statuts et du règlement intérieur.

Types de membres

Le groupe est constitué ;

Des membres fondateurs  des membres adhérents - des membres effectifs  des membres d'honneur 

des membres sympathisants

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration

OMembres fondateurs.

Est membre fondateur, toute personne présente à la séance du procès verbal du 10/09/2014 à Bruxelles, donnant lieu à la création de l'association BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE.

Ceux-ci

-créent l'association,

-libèrent un capital de départ,

-participent à la prise de décision de concert avec le conseil d'administration.

OMembres adhérents.

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MOD 2.2

Est membre adhérent, toute personne qui possède une carte d'adhésion et verse une contribution annuelle. DMembres effectifs.

Est membre effectif, celui qui contribue de manière effective au fonctionnement de l'association, possède

une carte « membre effectif » et verse une contribution annuelle.

Seuls les membres effectifs sont éligibles et peuvent élire.

Q'Membre d'honneur (Parrains).

Les membres d'honneur permettent à l'association de jouir du prestige de leurs noms lors des démarches engagées et activités organisées par t'assoctatton. Ils ne sont astreints à aucune obligation et cotisent à concurrence de leurs moyens.

D Membres sympathisants.

Est membre sympathisant, toute personne qui de près ou de loin manifeste son attachement à l'association. Participe d'une manière ou d'une autre à son évolution et renonce au droit de vote.

Les membres sympathisants cotisent à concurrence de leurs moyens. Le nombre de membre n'étant soumis à aucune limitation, toute personne de bonne volonté peut s'affilier à l'association.

Les admissions des nouveaux membres sympathisants sont décidées souverainement par te conseil d'administration,

Les membres sympathisants n'ont pas de droit de vote ni ne sont éligibles. Ils peuvent néanmoins soumettre à l'appréciation du conseil d'administration des propositions et suggestions dans le cadre des débats de l'assemblée générale.

Article 8 : Perte de la qualité de membre

Tout membre effectif est libre quitter l'association à tout moment.

Cependant la qualité de membre se perd soit par

-décès

-démission

-radiation prononcée par l'assemblée générale à la suite de manquements observés et non justifiés aux

obligations fixées par le règlement intérieur

Est réputé démissionnaire, fe membre effectif qui ne paie la cotisation qui lui incombe avant le terme du mois qui suit la date d'envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire, L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant le terme du mois qui suit la date d'envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le membre démissionnaire ou radié s'engage à ne pas réclamer de remboursement pour les montants qu'il aurait versé puisqu'il ne bénéficie dorénavant d'aucun droit. Il ne peut prétendre à une part du solde sur le compte en banque de l'association.

Tout membre du conseil d'administration ou membre fondateur qui souhaite quitter l'association se doit d'en avertir les autres membres ainsi que le bureau deux (2) mois avant son départ

TITRE IV: COTISATIONS

Article 9:

Les membres, quelle que soit la catégorie à laquelle ils appartiennent, paient une cotisation annuelle dont le

montant maximum est 200¬ (deux cent vingt euros), fixé par l'assemblée générale.

TITRE V : ORGANISATION ET FONCTIONNEMEMENT

Article 10 : Organes

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MOD 2.2

Les organes de l'association BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE sont :

-l'assemblée générale,

-le conseil d'administration.

Article 11 ; Assemblée générale

Alinéa 1

L'assemblée générale est composée de tous les membres fondateurs et actifs.

Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

L'assemblée générale est présidée par le (la) président(e) du conseil d'administration ou, à défaut, par le (la) vice-présidente ou l'administrateur(e) le (la) plus âgé(e).

Elle se réunit une fois par an durant le premier semestre.

Les convocations sont faites par le (fa) président(e), ou par deux administrateurs. Elles sont envoyées par écrit au moins huit jours avant la réunion et mentionnent le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.

Alinéa 2

L'assemblée générale délibère sauf exception prévue par la loi ou les présents statuts, à la majorité simple

au scrutin secret des membres présents.

Elle est seule compétente pour :

-Les modifications aux statuts proposées par le conseil d'administration

-la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration,

-la fixation du montant des cotisations annuelles,

-la dissolution volontaire de l'association,

-l'exclusion des membres,

-en cas de parité, ta voix du (de la) président(e) est prépondérante.

Alinéa 3

Les procès-verbaux de l'assemblée générale doivent être à la disposition de tous les membres.

Article 12 : Conseil d'administration

Le conseil d'administration dirige l'association.

Il est chargé, sous le contrôle de l'assemblée générale, de la direction effective des membres. Sa responsabilité première est de garantir te bon fonctionnement de l'association.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de celle-ci.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée

générale.

II se réunit sur convocation du (de là) président(e) ou de deux administrateurs.

En l'absence du (de la) président(e), l'assemblée est présidée par le (la) vice-présidente ou, à défaut, par un

membre du conseil désigné par le président.

fl ne peut statuer valablement que si la moitié des administrateurs au moins est présente ou représentée. Les décisions sont prises par consensus ou, à défaut, à la majorité simple. En cas de partage, la voix du (de la) président(e) est prépondérante.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la compétence de l'assemblée générale, le président représente valablement l'association dans tous les actes judiciaires.

Il rédige tout règlement d'ordre intérieur qu'il juge utile.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par le décès, démission ou révocation. La nomination fait l'objet d'une publication aux annexes du moniteur.

Le conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un(e) président(e), un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire général(e), un(e) trésorier(e), des conseillers internationaux, des représentants. Ces fonctions peuvent être cumulées.

Article 13 : Durée du mandat

Les membres du conseil d'administration sont élus au scrutin secret en assemblée générale leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

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MOD 2.2

La révocation ou cessation d'activité d'un membre du bureau est adoptée selon les mêmes modalités que celle de la nomination,

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 14 : Dissolution de l'association.

La dissolution de l'association est décidée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers. L'assemblée générale nomme alors un liquidateur pour la dévolution des biens,

Après apurement du passif de l'association et allègement des charges liées à son fonctionnement, la totalité de l'actif associatif sera reversée à une oeuvre de bienfaisance ou à une association désignée par l'assemblée générale et poursuivant des objectifs similaires

Article 15 : Modification des statuts

Les modifications aux statuts doivent se faire conformément aux prescrits de l'article 20 et 8 de la loi du 27 Juin 1921

Article 16: Devise de l'association,

Entraide, justice, indulgence, l'amour et la charité.

Article 17: L'emblème.

L'association BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE a pour emblème l'arbre de paix

Article 18: Règlement d'ordre intérieur.

Un règlement d'ordre interieur est soumis et presenté à l'assemblée par le conseil d'adinistration , le compte de I exercice écoulé, le budget de l'exercice suivant seront soumis par an pour approbation de l'assemblée génerale.

Article 19 ; Discipline.

Tout manquement à la discipline ou tout comportement portant préjudice à l'association BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE entraine automatiquement des sanctions prévues par le règlement intérieur.

Article 20 : Adoption.

Les membres du conseil d'administration actuel sont autorisés à suivre la procédure administrative en vue de la légalisation des présents statuts,

Lors de la même assemblée, il a été décidé ce qui suit :

Nomination au poste d'administrateur les personnes suivantes :

Bakouya Pascale: Présidente , domicilée au 18 Avenue Frans Van Kalken à 1070 Anderlecht. née à Tonga Ie 18/04/1978.

Ngatchou Fangue Alain Duclos: Secrétaire: domicilié au 17 Avenue Wielemans Ceuppens à 1190 Forest. né à Tonga te 24/05/1972.

Kemamou André: Commissaire aux comptes né à Tonga le 01 octobre 1967 domicilié au 8 Rue de la Teinturerie à 1190 Forest.

Nomination au poste de la gestion journalière les personnes suivantes:

Bakouya Pascale Administrateur journalier , domicilée au 18 Avenue Frans Van Kalken à 1070 Anderlecht. née à Tonga le 18/04/1978.

Kemamou André Administrateur journalier né à Tonga le 01 octobre 1967 domicilié au 8 Rue de la Teinturerie à 1190 Forest.

BAKOUYA PASCALE

La Présidente

Coordonnées
BEAUTE AFRICAINE PASSY LA NOBLESSE, EN ABREG…

Adresse
RUE BROGNIEZ 107 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale