BELGIAN DRIVING AID (EN ABREGE) B.D.A.

statuts

Modification de la composition du conseil d'administration suite à L'assemblée générale du 28 février 2014

Démission de 2 administrateurs:

Degeyter Serge né le 11/11/1957 à 1000 Bruxells, chauffeur, Avenue Josse Goffin 1991082 Berchem Ste Agathe 2ièn*> vice président.

Menu Alain né le 13/07/1967 à 1050 Bruxelles, infirmier SISu, 117 rue de la Laiterie boîte 241070

Anderlecht Secrétaire.

Réélection d'un administrateur:

Van Goïdsenhoven Pascal né le 27/03/1961 à Ettebeek, employé, Meeuwenlaan 241770 Liedekerke adjoint

responsable matériel logistique rallye et circuit et maître des festivités.

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

1. Martens Robert né le 12/04/1951 à Leopold ville (Zaïre) prépensionné Cité du Mouplon, 21 7860 Lessines

Président.

2„ Gervais André né le 15/06/1959 à 1070 Bruxelles infirmier SISU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury

1° vice président responsable médical circuit et trésorier

3. Herreman Carine né le 12/06�1968 à 1070 Bruxelles ouvrière Tuinwijk Zuun 221600 Sint Pieters Leeuw

2° vice président et secrétaire

4. Gaîiltez yves né le 02/09/1961 à Etterbeek médecin généraliste Avenue Sleeckx 991030 Schaebeek

Responsable médical et pharmacie

5. Buffart Jean-François né le 17/09/1963 à 1050 Bruxelles mécanicien Tuinwijk Zuun 221600 Sint Pieters

Leeuw responsable matériel et logistique circuit et rallye

6. Maenhout Rudy né le 19 mai 1969 à Charleroi rue de la Gare 125 6001 Marcineile ouvrier responsable

matériel logistique circuit et maître des festivités

7. Van Goïdsenhoven Pascal né le 27/03/1961 à Etterbeek employé Meeuwenlaan 241770 Liedekerke

adjoint responsable matériel logistique rallye et circuit et maître des festivités

8. Hoyos Samantha né lé 09/05/1979 à1180 Uccle infirmière SIAMU rue du Hameau 115 5640 Pontaury

responsable personnel B.D.A du circuit de Mettet

9. Martens Gaétan né le 19/09/1984 à 1070 Bruxelles infirmier rue de l'Herbiristerie 6 7860 Lessines

responsable personnel B.D.A rallye et Marketing

10. Dhooghe Damien né le 06/10/1983 à 1070 Bruxelles employé Place du Bois de Lessines 37 7866 Bots

de Lessines responsable informatique

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

ÿþ MOC)2.2

¬ a~~~ti_;f Copte à pubijeraux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





iaiaeoi4*

et) JUL 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0455.800.822

Dée-c ¬ : tien

(en entier) : Belgian Driving Aid

(en abrégé) : B.D.A

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Laiterie, 117 boite 241070 Anderlecht

Objet de l'acte : Réorganisation du conseil d'administration et modification des statuts.

Titre VIII: Modification de la composition du conseil d'administration suite à l'assemblée générale du 03/02/2012

1. Herreman Carine née le 12/06/1968 à 1070 bruxelles, ouvrière, Tuinwijk Zuun 22 1600 Sint-Pieters-

Leeuw présidente.

Martens Robert né le 12/0471951 à I éopcld `Mlle (Zaïre; prépensionné ité du Mouplon, 24 7860 1 essines

le-vice-président

2.De Geyter Serge né le 14/11/1957 à 1000 Bruxelles,chauffeur, Avenue Josse Goffin 199 1082 Berchem.

Ste Agathe 2eme Vice président

3.Buffart Jean-François né le 17/09/1963 à 1050 Bruxelles, mécanicien Tuinwijk Zuun 22 1600 Sint-Pieters-

Leeuw responsable matée' et logistique

4.Yves Gantez, né le 02/09/1961 à Etterbeek, Médecin généraliste, Avenue Sleeckx, 99 1030 Schaerbeek

responsable médical et pharmacie.

5.Gervais André né te 15/06/1959 à 1070 Bruxelles infirmier SISU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury

reponsable logistique médical et trésorier du circuit permanent.de Mettet pour BDA

6.Menu Alain né le 13/07/1967 à 1050 Bruxelles infirmier SISU 117,rue de la Laiterie boîte 24 1070

Anderlecht secrétaire.

7.Hoyos Samantha née le 09/05/1979 à 1180 Uccle infirmière SIAMU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury

reponsable logistique médical adjointe.

8.Martens Gaétan né le 19/09/1984 à 1070 Anderlecht secouriste rue de l'Herboristerie 6 7860 Lessines

Trésorier.

9.D'Hooghe Damien né le 06/10/1983 à 1070 Anderlecht employé Place du Bois de Lessines, 37 7866 Bois

de Lessines responsable informatique.

10 Maenhout Rudy, né le 19 mai 1969 à Charleroi, rue de la Gare 125 6001 Marcinelle, Maître des festivités

Membre CA démissionaire de la fonction de decrétaire

Gonzo Daniel, né le 04/12/1961à 6041 Gosselies, ouvrier " rue Monseigneur Cardin, 21400 Nivelles

Les administrateurs exercent les pouvoirs prévu à la loi et aux statuts e collège,Le président, les vices-

présidents et le trésorier exèrcent individuellement le pouvoir de représentation prévu par la loi ou les statuts et

les administrateurs à trois ensemble.

L'AG du 03102/2412 décide de modifier les statuts pour les coordonnées comme suit:

STATUTS

BELGIAN DRIVING A1D

TITRE 1-er Dé,nominatierr, slége; cbjef

Article 1 : L'association prend pour dénomination « Belgian Driving Aid », en abrégé « B.D.A. ». Son siège social est situé au 117 de la rue de la Laiterie bie 24, à 1070 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 2 : Le siège social peut être transféré en tout endroit sur simple décision de l'assemblée générale, La décision sera publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MQD 22

Art 3 : L'association a pour finalité d'assure'r la sécurité des participants et du public lors de manifestations culturelles, sportives ou autres, notamment par la mise à disposition d'équipes d'intervention, d'assistance, d'extraction, de secours médicaux ou de lutte contre l'incendie. Elle exerce ses activités tant en Belgique qu'à l'étranger.

TITRE Il  Membres

Art 4

Alinéa 1 : Le nombre de membres effectifs est illimité sans'pôu'voir être inférieur à onze.

Alinéa 2 : Sont considérés comme membres effectifs, les nembres, signataires de l'acte constitutif, et ceux

"

admis par l'assemblée générale. . = .

Art 5

Alinéa 1 : Le conseil d'administration peut créer une catégorie d'adhérents et de membres d'honneur.

Alinéa 2 :Les adhérents ont les mêmes droits que les membres effectifs, sauf exceptions prévues par les statuts,

Alinéa 3 : Les adhérents sont admis par le conseil d'administration. La décision de celui-ci est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 6

Alinéa 1 : Les membres, qu'ils soient effectifs ou adhérents, sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur décision à l'association, à l'attention de son conseil d'administration.

Alinéa 2 : Le membre qui ne paie pas sa cotisation est présumé démissionnaire dans le mois du rappel.

Alinéa 3 : Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. La cotisation de l'exercice en cours est due,

Alinéa 4 : Le conseil 'd'administration peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, aux lois, aux règles de l'honneur ou de la bienséance admise en notre époque, que ce soit envers autrui ou l'association.

Art. 7 : Les membres, qu'ils soient effectifs ou adhérents, n'encourent du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

TITRE lil  Assemblée générale

Art. 8 :

Alinéa 1 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le premier vice-président du conseil d'administration.

Alinéa 2 : Une délibération de l'assemblée générale est requise pour:

1° la modification des statuts

2° la nomination et la révocation des administrateurs ;

3°la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

41a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5°l'approbation des budgets et des comptes ;

61a dissolution de l'association ;

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

1aSOD 2.2

7°l'admission et l'exclusion d'un membre effectif;

8°Ia transformation de l'association en société à finalité sociales ;

9°tous les cas où les statuts l'exigent.

Alinéa 3 : Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration par lettre missive ou par courriel adressé dix jours au moins avant la réunion de l'assemblée, ou par mention sur le site Internet de l'association trois semaines au moins avant la réunion de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour,

Alinéa 4 : L'assemblée générale doit être convoquée parle président du conseil d'administration lorsque un cinquième des membres effectifs en font la demande.

Alinéa 5 : Toute réunion de l'assemblée générale se tient aux jours, heure et lieu indiqués dans la convocation.

Alinéa 6 : Les membres peuvent se faire représenter, à condition d'avoir rempli une procuration écrite. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Alinéa 7 : Toute proposition signée par un vingtième des membres, qu'ils soient membres effectifs ou adhérents, doit être portée à l'ordre du jour.

Alinéa 8 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président de la séance et un administrateur. A défaut, ces procès-verbaux seront signés par le premier ou deuxième vice-président et un administrateur. Une copie de ces procès-verbaux est délivrée à tout membre ou à tout tiers qui en ferait la demande moyennant, pour ce dernier, fa justification écrite de son intérêt légitime.

Alinéa 9 : Toute modification aux statuts ainsi que toute nomination, démission, révocation d'un administrateur, sera publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE IV Conseil d'administration

Art. 9 :

Alinéa 1 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum cinq, maximum quinze administrateurs choisis parmi les membres effectifs, Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit

Alinéa 2 ; Le condeii d'administration peut délibérer valablement dès que cinq de ses membres sont présents.

Alinéa 3 : La durée des mandats est fixée à cinq ans, sauf démission, révocation ou perte de la qualité de membre effectif.

Alinéa 4 : Le conseil d'administration désigne parmi les administrateurs un président et, le cas échéants, un premier vice-président, un deuxième vice-président, un trésorier, un secrétaire, un secrétaire adjoint

Alinéa 5 ; Toutes les années, les fonctions au sein du conseil d'administration seront revues et au besoin modifiées par le conseil d'administration. Le cas échéant, la modification sera publiée aux annexes du Moniteur belge.

Alinéa 6 : Le conseil d'administration se réunit mensuellement ou sur demande d'un administrateur aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.

Alinéa 7 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix valablement émises par les administrateurs présents ou représentés. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Alinéa 8 : Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président de la séance et un administrateur ou, à défaut, par le premier vice-président et un administrateur,

Alinéa 9 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, à l'exception des compétences exclusives de l'assemblée générale. Il peut, notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tout acte et tout contrat d'une durée quelconque, renoncer à

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant. Il peut nommer ou révoquer le personnel de l'association, effectuer toute opération bancaire ou postale. H exerce ses compétences collégialement

Alinéa 10 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à l'un de ses administrateurs,.qui agit individuellement. Le délégué' à la gestion journalière pourra être rémunéré et s'adjoindre des conseillers. Entre deux conseils d'administration, ce délégué a les pouvoirs nécessaires à l'application des décisions de ce même conseil, Il peut, en tout temps, être révoqué parle conseil d'administration..

Alinéa 11 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux ayant fait l'objet d'une délégation sont signés par le président agissant seul ou par trois administrateurs agissant conjointement,

Alinéa 12 : Tout ordre de paiement ou pièce quelconque engageant pécuniairement l'association doit être signé par le président et le trésorier ou, à défaut, parle premier vice-président et le trésorier.

Alinéa 13 : Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat,

TITRE V  Cotisations

Art. 10 : Les membres effectifs et les adhérents paient une cotisation qui sera fixée par le conseil d'administration, Le montant de la cotisation rie peut dépasser 50 euros.

TITRE VI  Règlement d'ordre Intérieur

Art. 11 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Les modifications au règlement d'ordre intérieur seront votées par l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration.

TITRE Vil  Dispositions diverses

Art 12 : La gestion financière de l'association est exercée par le trésorier. Il peut être révoqué par le conseil d'administration.

Art. 13 : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale au cours d'une réunion dont te conseil d'administration fixera la date, Cette réunion doit avoir lieu dans les six mois de la clôture de l'exercice social.

Art. 14 : L'assemblée générale désignera, parmi ses membres, deux vérificateurs aux comptes. Dans le mois qui précède l'assemblée générale, ceux-ci sont invités par le conseil d'administration à vérifier tes comptes annuels arrêtés par le conseil d'administration. Ils ont le droit de consulter toutes pièces comptables, Ils établissent un rapport relatif à la réalisation de leur mission.

Art. 15 : L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art 16 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

TITRE VIII  Dispositions transitoires

,

MOD 2,2

Volet B - Suite

Les mandats des 'administrateurs nommés lors de l'assemblée générale du 3 février 2012 sont d'une durée : de cinq ans, Ils viennent à échéance à l'assemblée générale de 2017,

Composition du conseil d'administration nommé suite à l'assemblée générale du 0310212012

" 1. Herreman Carine née le 12/06/1968 à 1070 Bruxelles, ouvrière, Tuinwijk Zuun 22 1600 Sint-Pieters-

Leeuw présidente. .

Martens Robert né le 12/04/1951 à Léopold ville (Zaïre) prépensionné Cité du Mouplon, 24 7860 Lessines 1er vice-président

2.De Geyter Serge né le 14/11/1957 à 1000 Bruxelles,chauffeur, Avenue Josse Goffin 199 1082 Berchem Ste Agathe 2ème Vice président

' 3.Buffart Jean-François né le 17/09/1963 à 1050 Bruxelles, mécanicien Tuinwijk Zuun 22 1600 Sint-Pieters-

Leeuw responsable matériel et logistique

4,Yves Gauliez, né le 02/09/1961 à Etterbeek, Médecin généraliste, Avenue Sleeckx, 99 1030 Schaerbeek

responsable médical et pharmacie.

5.Gervais André né le 15/06/1959 à 1070 Bruxelles infirmier SISU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury

reponsable logistique médical et trésorier du circuit permanent.de Mettet pour BDA

&Menu Alain né le 13/07/1967 à 1050 Bruxelles infirmier SISU 117,rue de la Laiterie boîte 24 1070

Anderlecht secrétaire,

7.Hoyos Samantha née le 09/05/1979 à 1180 Uccle infirmière SIAMU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury

reponsable logistique médical adjointe.

&Martens Gaëtan né le 19/09/1984 à 1070 Anderlecht secouriste rue de l'Herboristerie 6 7860 Lessines ,

Trésorier,

9.D'Hooghe Damien né le 06/10/1983 à 1070 Anderlecht employé Place du Bois de Lessines, 37 7866 Bois

de Lessines responsable informatique.

10 Maenhout Rudy, né le 19 mai 1969 à Charleroi, rue de la Gare 125 6001 Marcinelle, Maitre des festivités

,Réservé

'au

Moniteur

belge

Signatures

" Herreman Carine



ler Vice President

Martens Robert

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

i 81





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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

_ ' , 'en ~,3rsti : 0455.800.822

Dànomkeion

er rIner; : Belgian Driving Aid

t.r s,.!e,a; . B.D.A

iGrL-i ue . Association sans but lucratif

.,ége : Rue de la Laiterie, 117 1070 Anderlecht

OWet s l'acte . Réorganisation du conseil d'administration

Titre VIII: Disposition Transitoire

Exclusion de Mr Gérard Rommes de l'a.s.b.l. suite au vote de l"Assemblée Générale Extraordinaire du

21/10/2011, 93% des membres favorables à I"exclusion contre 7% non favorable.

Constitution du conseil d'administration

1. Herreman Carine née le 12/05/1968 à 1070 bruxelles, ouvrière, Tuinwijkzuun 22 1600 Sint-Pieters-Leeuw 1ke Vice présidente FF présidente depuis 21/10/2011

2.De Geyter Serge né le 14/11/1957 à 1000 Bruxelles,chauffeur, Avenue Josse Coffin 199 1082 Berchem Ste Agathe 2eme Vice président

3.Buffart Jean-François né le 17/09/1963 à 1050 Bruxelles, mécanicien Tuinwijkzuun 22 1600 Sint-Pieters-Leeuw responsable matériel et logistique

4.Gonzo Danielné le 04/12/1963 à 6041 Gosselies, ouvrier, rue Monseigneur Cardijn 2 1400 Nivelles secrétaire adjoint.

5.Gervais André né le 15/06/1959 à 1070 Bruxelles infirmier SISU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury reponsable médical.

6.Menu Alain né le 13/07/1967 à 1050 Bruxelles infirmier SISU 117,rue de la Laiterie boîte 24 1070 Anderlecht responsable médical adjoint et secrétaire.

7.Hoyos Samantha née le 09/05/1979 à 1180 Uccle infirmière SIAMU 115 rue du Hameau 5640 Pontaury reponsable médical adjointe.

8.Martens Gaétan né le 19/09/1984 à 1070 Anderlecht secouriste rue de l'Herboristerie 6 7860 Lessines Trésorier.

9.D'Hooghe Damien né le 06/10/1983 à 1070 Anderlecht employé Place du Bois de Lessines, 37 7866 Bois de Lessines responsable informatique.

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De Geyter Serge

2éme Vice Président

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signature

Herreman Carine

Présidente FF/1èfe Vice Présidente