BELGIAN MULTI

Dénomination : BELGIAN MULTI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 432.118.865

Publication

24/08/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

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N� d'entreprise : 0432.118.865

D�nomination

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Forme juridique : ASBL.

Si�ge : Val des Seigneurs 139/4 � 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : D�mission - Nomination - Modification de la d�nomination - Statuts coordonn�s

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 5 mai 2015

1. L'assembl�e approuve le changement de d�nomination de l'association. La nouvelle d�nomination est: � Belgian Multihull Association � en abr�g� � B.M.A �

2. L'Assembl�e approuve le changement d'adresse de l'association. La nouvelle adresse est 120 Chauss�e de la Hulpe 1000 Bruxelles

3. L'Assembl�e approuve la d�mission des Membres effectifs actuels

4, L'Aseembl�e approuve la nomination des nouveaux Membres effectifs :

- Michel Proot

- Patrick demessmaeker

- Philippe Wirtz

Gil Debruyne

- Laurent Verbeeke

- Nick Moerman

- Peter Schell

- Michel Warlop

Erenest Houbaert

- Bruno Dutry

5. L'Assembl�e approuve les nouveaux statutrs en annexe

6. L'Assembl�e approuve la d�mission du Conseil d'Administration:

- DEFRENNE MICHEL, AVENUE DE L'AURORE 8 � 1330 RIXENSART

- VAN ROY ROLAND, CLEMEN VANOPHEMSTRAAT � 142 3090 OVERIJSE

LECLERCQ YVAN, AVENUE DENAYER 81 � 1190 BXL

HEUZE CHARLES, CHEE DE WATERLOO 1132 � 1180 BXL

- PIERLET THOMAS, AV ROGIER 288 � 1030 BXL

et de Monsieur Thomas Pierlet, pr�sident et Monsieur Roland Vanroy, Secr�taire,

7.L'Assembl�e approuve fa nomination du nouveau conseil d'Administration, avec les Nouveaux

Administrateurs

Monsieur Peter Schell, Dr�ve des Libellules 1, 1170 Bruxelles - Uccle Ie 15/07/1970

- Monsieur Patrick Demesmaeker, Eugene Ysayelaan 28, 8300 Knokke-Heist - Berchem-sainte-Agathe le

05103/1969

- Monsieur Michel Warlop, Lippenslaan 349, 8300 Knokke-Heist, Knokke le 31/08/1964

- Monsieur Nick Moerman, Pontweg 143 -- 9890 Gavere - Oudenaarde Ie 18/05/1966

- Monsieur Michel Proot, Karel Antheunisstraat 21/1, 9000 Gent - Gent le 17/05/1980

Monsieur Philippe Wirtz, 65 nie d'Espagne, 1060 Bruxelles - Ixelles le 2010211965

- la nomination de Monsieur Michel Proot comme nouveau Pr�sident et Monsieur Philippe Wirtz comme

nouveau Secr�taire / t�sorier.

STATUTS COORDONNES AU 5 Mai 2015

Art ler. D�nomination et si�ge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto " Nom et puante du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme e t'egard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bijhet- Belgisch Staatsblad - 24108/20-15 Annex-es- du

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge Mao 2.2

L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � Belgian Multihull Association � en abr�g� � B.M.A � ; son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; il est fix� � 120 Chauss�e de La Hulpe, 1000 Bruxelles

Art 2. But de l'association

L'association a pour but de d�velopper le go�t et la pratique de la navigation en multicoques et son d�veloppement par tous les moyens en son pouvoir.

L'association est compos�e de diff�rentes classes sp�cifiques de bateaux multicoques (F16, F18, Class A, Inters�ries, Hobie Cat, et toute autre classe de multicoques qui souhaitent s'affilier). Chaque classe est autonome dans ses d�cisions en ligne avec les pr�sents statuts. La B.M.A. repr�sente pour chacune de ces classes l'organe de repr�sentation au niveau national et international, et constitue un organe de soutien au d�veloppement de ces classes. La B.M.A a pour objet :

- l'encouragement et le d�veloppement des diff�rents types et classes de multicoques

- repr�senter les diff�rentes classes nationales de multicoques et les propri�taires de multicoques aupr�s des repr�sentations nationales f�d�rales et r�gionales

- repr�senter la Belgique au niveau international dans les diff�rentes instances comp�tentes pour le d�veloppement et l'encouragement des diff�rentes classes de multicoques

- la coordination du calendrier des r�gates des diff�rentes classes de multicoques

- cr�er et d�velopper le contact entre les propri�taires de multicoques

- de mani�re g�n�rale, ta B.M.A, est l'organe de soutien et de d�veloppement des diff�rentes classes de multicoques au niveau national et international, et est dot� de tous les pouvoirs n�cessaires pour mener � bien cette mission en ligne avec les pr�sents statuts.

Art 3. Les Membres

1.L'association est compos�e de Membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les Membres effectifs appel�s ci-apr�s � Membres � jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre de Membres est limit� � 2 personnes par Classe de Multicoque, et le Pr�sident et le Secr�taire, sauf sur d�cision du conseil d'administration qui peut d�cider de sa propre initiative d'inviter de nouveaux Membres. Le nombre de Membres ne peut �tre inf�rieur � une personne suppl�mentaire par rapport au nombre de Membres au Conseil d'Administration.

2.Toute nouvelle candidature de membre adh�rent voulant devenir effectif doit �tre pr�sent�e au conseil d'administration qui se r�serve le droit d'accepter ou de refuser cette adh�sion sans avoir � justifier sa d�cision. Les cotisations sont per�ues au moment de l'admission et pour une p�riode d'un an, date calendrier.

3.Un membre adh�rent est un membre navigant �tant membre d'un club de yachting reconnu par une des F�d�rations nationales ou r�gionales qui paie une cotisation annuelle pour b�n�ficier des services mis � disposition par l'association, il n'a pas de droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, il ne peut pas faire partie du conseil d'administration de l'association. Il y a des membres adh�rents juniors (moins de 18 ans) et des membres adh�rents seniors (plus de 18 ans), une cotisation diff�rente pourra �tre �ventuellement demand�e selon que les membres sont juniors ou seniors.

4.Un Membre effectif est un membre de plus de 18 ans qui paie une cotisation annuelle pour b�n�ficier des services mis � disposition par l'association, il a de droit de vote � l'assembl�e g�n�rale et il peut faire partie du conseil d'administration de l'association..

5.Un membre adh�rent devient Membre effectif s'il est �g� de plus de 18 ans, s'il fait partie de l'association au minimum depuis un an et s'il en fait explicitement la demande par �crit au conseil d'administration minimum 3 mois avant toutes assembl�es g�n�rales, si toutes ces conditions sont r�unies, le membre devient Membre effectif apr�s approbation de l'assembl�e g�n�rale. Tout Membre effectif avant la date d'entr�e en vigueur de ces statuts conserve son statut de Membre effectif.

6.Un Membre effectif redevient membre adh�rent s'il ne s'est pas pr�sent� en personne ou s'il n'a pas �t� valablement repr�sent� lors de deux assembl�es g�n�rales annuelles successives. Il pourra redevenir Membre effectif sur demande �crite ou par email et approbation de l'assembl�e g�n�rale, comme tout membre adh�rent.

7.L'exclusion d'un Membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � majorit� des deux tiers des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont port�es � la connaissance des int�ress�s par courrier recommand�, ou par email.

8,Tout Membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

9.Le conseil d'administration tient au si�ge social de l'association un registre des Membres.

10.Tout Membre peut consulter au si�ge social de l'ASBL le registre des Membres, les documents comptables, les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des mandataires. Il en fera la demande �crite pr�alable au conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc�s, Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'1 mois � partir de la r�ception de la demande. Les documents ci-dessus seront publier sur le site web de l'association

11.Les Membres effectifs et les membres adh�rents paient annuellement une cotisation dont le montant est fix� par le conseil d'administrationen d�but d'ann�e calendrier, , le paiement se fait en d�but d'ann�e, les nouveaux membres paient au moment de l'adh�sion.

12.Tout Membre qui n'est pas en r�gle de cotisation est automatiquement consid�r� d�missionnaire, il n'est donc plus Membre de l'association. En cas de r�inscription, le membre aura le statut de membre adh�rent, comme tous les nouveaux membres de l'association.

13.Tout membre, qu'il soit adh�rent ou effectif, reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge M0D 2,2

Art 4 Composition de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e des Membres effectifs. Chaque Membre dispose d'une voix et ne pourra �tre porteur de plus d'une procuration, Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

Art 5 Pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association ', en tant que telle, elle dispose d'une comp�tence g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivants

1.modification de statuts

2.r�vocation des Membres ainsi que l'acceptation de la d�mission de ces Membres

3.approbation des budgets et des comptes

4.dissolution de l'association

5.1a nomination et la r�vocation des administrateurs

Art 6 Fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale

1.L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration au � la demande �crite d'au moins deux cinqui�mes des Membres effectifs

2. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des Membres, pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s, Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des Membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des Membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des Membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. �

3.Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont exp�di�es par courrier �lectronique, soit par courrier ordinaire soit remises � domicile, quinze jours au moins avant la date pr�vue pour la r�union

4.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre conserv� au si�ge social de l'association,

Les Membres du conseil d'administration sont �lus a majoirt� simple par l'Assembl�e G�n�rale. Toutes les �lections sont faites selon le mode du scrutin � main lev�e.

Art 7 Composition du conseil d'administration

1.Le conseil d'administration est compos� d'un Membre effectif par classe, ainsi qu'un Pr�sident et un Secr�taire/Tr�sorier.. Us sont �lus � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale et en son sein.

2.Leur mandat est d'une dur�e de deux ans et est renouvelable. Toutefois ils sont r�vocables en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, prise � la majorit� des deux tiers des Membres pr�sents ou valablement repr�sent�s.

3.Les Membres du conseil d'administration ne peuvent percevoir aucune r�mun�ration, ni avantage. Ils doivent payer leurs cotisations.

Art 8. Pouvoirs du conseil d'administration

1.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association, pour sa gestion journali�re et pour fa r�alisation de son but. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est du ressort du conseil d'administration.

2.11 peut notamment passer tous contrats et march�s, acheter, vendre, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation du but et de l'objet de l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance donner toutes d�charges, nommer et r�voquer tous agents, fixer �ventuellement leurs attributions et traitements, arr�ter tous les r�glements d'ordre int�rieur.

3.Les actions en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es en fonction de l'article 9 des statuts.

4.Le conseil d'administration peut d�l�guer ou donner pouvoirs sp�ciaux et d�termin�s � un ou plusieurs Membres ou m�me � des tierces personnes, Membres ou non.

5.Au sein du conseil d'administration, le pr�sident et le secr�taire (tr�sorier constitue l'organe de gestion journali�re de l'association.

Art 9. Repr�sentation

1.L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par 2 administrateurs agissant conjointement. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

2.L'association est �galement valablement repr�sent�e pour les actes de gestion journali�re par les d�l�gu�s � cette gestion qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

Art. 10 Comptes et budget

1.L'association tient une comptabilit� conforme � la lai du 27 juin 1921 et ses arr�t�s d'application. L'ann�e sociale d�bute le ler janvier et se termine le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�. Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant.

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R�serv�

au

Moniteur '' belge

MOD2.2

Volet B - Suite

2.Les v�rificateurs aux comptes sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � ta majorit� simple,

Art 11 Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif doit est vers� � une oeuvre similaire d�sign�e par

l'assembl�e g�n�rale ayant prononc� la dissolution ou, en cas d'impossibilit�, � une oeuvre similaire d�sign�e

par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Art 12 Autres d�cisions

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, tes soussign�s se r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 modifi�e

par la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL.

L'assembl�e g�n�rale des Membres effectifs a appel� aux fonctions d'administrateurs

- Peter Schell

- Patrick Demessmaeker

- Michel Warlop

- Nick Moerman

- Michel Proot

- Philippe Wirtz

dont les adresses figurent ci-dessus

Le conseil d'administration a appel� aux fonctions de :

Pr�sident : Michel Proot

Vice-Pr�sident Secr�taire / Tr�sorier: Philippe Wirtz

L'assembl�e g�n�rale mandate J. Jordens spri 1 Marion de Crombrugghe aux fins de proc�der � toute d�marche li�e � la pr�sente assembl�e, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Marion de Crombrugghe

Mandataire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniore page du Volet B Au recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou I organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BELGIAN MULTI

Adresse
VAL DES SEIGNEURS 139/4 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BELGIAN MULTI

Coordonnées
BELGIAN MULTI