BELGIAN SANDA ACADEMY, EN ABREGE : B.S.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIAN SANDA ACADEMY, EN ABREGE : B.S.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 630.897.502

Publication

08/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

N° d'entreprise : Oaci JQ

Déposé / Reçu le

2 8 MM 2015

Greffe

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Dénomination (en entier) : BELGIAN SANDA ACADEMY

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte B.S.A.

ASBL

domicilié Boulevard Edmond Machtens 129 ; 1080 Molenbeek-Saint-Jean



STATUTS

Tous les soussignés,

1.M. GUALINI Ismael, Né le 24.12,1964 à Bruxelles-Ville, domicilié Boulevard Edmond Machtens 129 ; 1080 Molenbeek-Saint-Jean

2.Mme Olivia BORGS, Né 01.06,1973 à Ixelles, domiciliée Boulevard Edmond Machtens 129-1080 Molenbeek-Saint-Jean ;

3.M. REKKAB Sharkaoui-Hadj, Né 12.10.1981 à Bruxelles-Ville, domicilié Rue Destouvelles, 46 - 1030 Schaerbeek;

4.M. Bryan MEDDAH, Né le 07.09.1994 à Ixelles, domicilié Boulevard Edmond Machtens 129 - 1080 Mclenbeek-Saint-Jean ;

ont convenu de fonder une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE I : DENOMINATION-SIEGE SOCIAL -DUREE

Art. 1 -l'association est dénommée BELGIAN SANDA ACADEMY, en abrégé « B.S.A. »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionneront la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots " association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 -Son siège social est établi à Boulevard Edmond Machtens 129 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean, dans

l'arrondissement Judiciaire de Bruxelles

Toute modification du siège social sera publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 -L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut, en tous temps, être dissoute, par une assemblée plénière convoquée à cet effet.

TITRE Il : OBJET -BUT

Art. 4 -L'association a pour objet ;

Mener, organiser, enseigner des activités sportives dans les sports de combat, et plus précisément la boxe

chinoise ;

Reprendre la totalité des activités, droits et obligations du club « BELGIAN SANDA, ACADEMY », enregistré

à la Fédération Belge Francophone de Wushu sous le numéro matricule 110011;

Enseignement pratique et théorique de la discipliné, ainsi que d'assurer la transmission des valeurs morales

propres à la discipline ;

Organisation d'événements liées à la discipline, tels que compétitions, stages, démonstrations, spectacles

de combats, voyages de découverte, conférences, ... ;

Promotion de la discipline et de ses bienfaits auprès des jeunes en particulier ;

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, sur et en dehors

--du territoire .national.-Elle-peut-préter.son.conclours.et s'intéresser à-toute-activité similaire -à-son-objet,-_--

Mentionner sur la dernière page du Volet B

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE III : MEMBRES MOD 2.2

Section1 : Admission

Art. 5 -l'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls !es membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux asscciés par la loi ou les présents statuts.

Art. 6 -Sont membres effectifs :

1, les comparants au présent acte ;

2. toute personne ou tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par fe Conseil d'Administration) est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant 2/3 des voix présentes ou représentées et un quorum de 3/ de présences.

-Sont membres adhérents: tous ceux qui participent aux activités de l'association, et qui après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, ont leur demande validée par au moins deux administrateurs.

Le nombre de membres n'est pas limité. Le nombre minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les membres fondateurs.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7 -Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, avec un quorum de 3/4 de présences.

Le membre adhérent peut être exclu par décision conjointe de l'Administrateur-délégué et d'un administrateur.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale pour les membres effectifs, ou du conseil d'administration pour les membres adhérents, ceux qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9 -Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs et adhérents. Ce registre reprend les noms, prénoms, domicile et adresse courriel de référence des membres ou, s'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique, adresse du siège social et adresse courriel de référence,

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10 -Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITREV ASSEME3LEE GENERALE

Art. 11 -L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12 -L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lut sont expressément reconnus par la loi ou !es

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. le cas échéant, la nomination des commissaires ;

4. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6. les exclusions de membres;

7. la transformation de l'asscciation en société à finalité sociale. 8, tous les cas où les statuts l'exigent.

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MDD 2.2

 %

Art. 13 -II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs: Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation:

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14 -L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adressée au moins huit jours avant l'assemblée, En cas de courriel, l'adresse courriel du secrétaire ou du président sera suffisante (pas de signature).

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 15 -Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 -l'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par

l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président). .

Art. 17 -l'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, Les résolutions sont prises à la absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

17'e En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18 -l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la

CI; modificàtion des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,

'e 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

0

X Art. 19 -les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous tes membres peuvent en bprendre connaissance mais sans déplacement du registre.

>11 Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délais et publiées par extraits aux annexes

e du Moniteur belge. il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

ir, TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

0

N Art, 20 -l'association est gérée par un conseil d'administration.

óLe conseil d'administration est composé de membres, nommées par l'assemblée générale parmi les

ce membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs

ç doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association: b

=t Art. 21 -En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale, Il achève dans ce cas le mandat de j'administrateur qu'il remplace.

et Les administrateurs sortants sont rééligibles.

et

CA

el Art. 22 - Le conseil d'administration nomme son président, son trésorier, et son secrétaire.

rm En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées pàr l'administrateur désigné par lui. DL

17'e Art. 23 -le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

et Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen

tr. d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de

son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le

et président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

:m.

P:

SI lors d'une première réunion, le quorum de présence n'est pas atteint, il peut être convoqué une seconde réunion, à 8 jours d'intervalle au moins, qui délibérera valablement peu importe le nombre de membres présents ou représentés.

Art, 24 -le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

"

Maft 2.2

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Art. 25 -le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art, 26 -L'association peut en outre être représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 27 -les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur délégué).

Art. 28 -Le trésorier, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 -En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 30 - L'exercice de l'association court du ler janvier au 31 décembre de chaque année, Le premier exercice commencera à la date de sa création pour se terminer le 31 décembre 2015.

Art, 31 - Le Conseil d'Administration prépare les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale. Après approbation des comptes annuels et du budget, l'Assemblée Générale se prononce, par vote distinct, sur la décharge à donner aux administrateurs,

Le Conseil d'Administration veille à ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur les ASBL soient déposés dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du Tribunal du Commerce ou, si la loi l'exige, à la Banque nationale de Belgique.

Art. 32 --L'Association peut être, à tcut moment, volontairement dissoute.

L'Assemblée générale ne peut prononcer la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde réunion pourra être convoquée qui pourra délibérer et décider valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins ae quinze jours après la première réunion.

La décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à ta cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de t'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 33 - La législation belge sur les asbl, le règlement d'ordre intérieur s'il existe et les usages en la matière sont d'application pour tout ce qui n'est pas expressément régi par les statuts.

NOMINATION D'ADMINSTRATEURS

Après délibération, l'assemblée constituante a désigné un conseil d'administration composé des membres suivants:

M. GUALINI, ismael ; Né le 24.12,1964 à Bruxelles-Ville, domicilié Boulevard Edmond Machtens 129 -1080 Molenbeek-Saint-Jean ;

M. REKKAB Sharkaoui-Hadj, Né le 12/10/1981 à Bruxelles-Ville, domicilié Rue Destouvelles, 46 -1030 Schaerbeek ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

i késervé

+áu Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MaD 2.2

Volet B - Suite

Mme Olivia BORGS, Né le 01.06.1973 à Ixelles, domiciliée Boulevard Edmond Machtens 129 - 1080 Molenbeek-Saint-Jean ;

Les administrateurs ont désigné en qualité

Président : M. GUALINI, Ismael

Secrétaire ; Mme Olivia BORGS

Trésorier : M. REKKAB Sharkaouï-Hadj

Fait en 3 Exemplaires à Bruxelles, le 27 Mai 2015

Suivent les Signatures au verso

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Coordonnées
BELGIAN SANDA ACADEMY, EN ABREGE : B.S.A.

Adresse
BOULEVARD EDMOND MACHTENS 129 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale