BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOLOGY (SOCIETE BELGE DE TOXICOLOGIE ET D'ECOTOXICOLOGIE - BELGISCHE VERENIGING VOOR TOXICOLOGIE EN ECOTOXICOLOGIE), AFGEKORT : BELTOX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOLOGY (…
Dénomination : BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOLOGY (SOCIETE BELGE DE TOXICOLOGIE ET D'ECOTOXICOLOGIE - BELGISCHE VERENIGING VOOR TOXICOLOGIE EN ECOTOXICOLOGIE), AFGEKORT : BELTOX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 439.308.941

Publication

09/01/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° cferdreorise : 0439.308.941

BRUXELLES

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Greffe

Réservé

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Moniteur

belge

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Dénomination

(en entier)

BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOLOGY (SOClETE BELGE DE TOXICOLOGIE ET D'ECOTOXICOLOGIE - BELGISCHE VERENIGING VOOR TOXICOLOGIE EN ECOTOXICOLOGIE)

BELTOX

Association sans but lucratif

Temselaan 10 à 1853 Strombeek

Modification de l'adresse du siège, P.V. de l'assemblée générale du 8 décembre 2011: démissions administrateurs, réélections administrateurs, nominations administrateurs, changements de fonctions, nouveau conseil d'administration, statuts coordonnés.

L'assemblée générale décide de transférer le siège social en date du 8 décembre 2011 vers l'Avenue

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de Broqueville, 116 à 1200 Bruxelles '

A. Confirmation du conseil d'administration du 8 décembre 2006

Al.. Réélection administrateurs:

de Gerlache Jacques, Avenue Winston Churchill 137/7 à. 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25/04/1951.

Hoet Peter, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, Ie 15/12/1962.

Kirch-Volders Micheline, De Perckestraat, 108 à 1180 Bruxelles, née à Koersel, le 22/06/1946

Lison Dominique, Avenue dti Daim, 4 à 1170 Bruxelles, née à Uccle, le 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à Borgerhout, le 20/10/1949.

A2. Nominations administrateurs:

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 24/09/1953.

Kestemont Patrick, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Boistfort, le 25/12/1959. . .

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, néé à Bissone (Swisse), le 9/10/1968.

A3. Démissions administrateurs:

Ber ends, Albert, Tervurenlaan, 238 b9, 1150 Brussel

De Coen, Wim, Veerstraat, 77 E, 9290 Berlare

Lakhanisky, Theresa, Woluwedal, 12/73 B, 1932 Sint Stevens Woluwe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mercier Michel, Avenue Winston Churchuill, 137 à 1080 Bruxelles

Mostin, Martine, Avenue de la Constitution, 75 à 1083 Bruxelles

Scailteur, Véronique, Rue au Bois, 83 à 1150 Bruxelles

Schoetens Freddy, Breemstraat, 87, 1820 Perk

Van der Wielen, Claire, Rue Hemricourt, 32 à 4000 Liège

B. Confirmation du conseil d'administration du 8 décembre 2009

B1. Démissions administrateurs :

Kirch-Volders Micheline, De Perckestraat, 108 à 1180 BruxeIIes, née à Koersel, Ie 22/06/1946

Réélections administrateurs:

de Gerlache Jacques, Avenue Winston Churchill 137/7 à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25/04/1951.

Hoet Peter, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, Ie 15/12/1962.

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 24/09/1953.

Kestemont Patrick, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Boistfort, le 25/12/1959.

Lison Dominique, Avenue du Daim, 4 à 1170 Bruxelles, née à Uccle, Ie 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à Borgerhout, le 20/10/1949.

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 BruxeIIes, née à Bissone (Swisse), le 911011968.

B2. Nominations administrateurs:

Blaude Marie-Noëlle, Lakensestraat 39, B7 à 1853 Strombeek, née à Tienen, le 25/12/1958. Cornet Miranda, I, Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, née à Leuven, le 18/0611965. Meisters Marie-Louise, Bedrijvenlaan 9 à 2800 Mechelen, née à Munsterbilzen, le 24/05/1955. Ortega Isabel, Rue de Ransbeek 310 à 1120 Bruxelles, née à Pamplona (Espagne), le 7/03/1966. Penning Willem, Olmendreef 5 à 1700 Dilbeek, né à Gent-Oostákke, le 1/06/1949.

Van Deun Koen, Karrekietstraat 21 à 2400 Mol, né à Turnhout, Ie 17/07/1964.

Vanparys Philippe, Boskant 101 à 2350 Vosslaar, né à Kitega (Burundi), le 2/12/1952.

C. Confirmation du conseil d'administration du 8 décembre 2011

C 1.Démission administrateurs:

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 24/09/1953.

Ortega Isabel, Rue de Kansbeek 310 à 1120 Bruxelles, née à Pamplona (Espagne), Ie 7/03/1966.

Mtl0 2.2

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MOD 2.2

C2. Réélections administrateurs:

Peter Hoef, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, le 15/12/1962.

Jacques de Gerlache, Avenue Winston Churchill 13717 à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25104/1951.

Patrick Kesteniont, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Boistfort, le 25/12/1959.

Lison Dominique, Avenue du Daim, 4 à 1170 Bruxelles, née à Uccle, le 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à Borgerhout, le 20/10/1949.

Blaude Marie-Noëlle, Lakensestraat 39, B7 à 1853 Strombeek, née à Tienen, le 25/12/1958.

Cornet Miranda, I. Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, née à Leuven, le 1810611965.

Meisters Marie-Louise, Bedrijvenlaan 9 à 2800 Mechelen, née à Munsterbilzen, le 24/05/1955.

Penning Willem, Olmendreef 5 à 1700 Dilbeek, né à Gent-Oostakke, le 1/06/1949.

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, née à Bissone, (Suisse), le 9/10/1968.

Van Deun Koen, Karrekietstraat 21 à 2400 Mol, né à Turnhout, le 17/07/1964.

Vanparys Philippe, Boskant 101 à 2350 Vosslaar, né à Kitega (Burundi), le 2/12/1952.

C3. Nomination administrateur:

Vrijhof Henk, Avenue des Merisiers 15 à 1342 Limelette, né à Utrecht (Pays-Bas), 11/01/1949.

Gutleb Arno, Rue de la Foret 2 à 3471 Dudelange (Luxembourg), né à Klagenfurt (Autriche) le 03/05/1962.

Verberckmoes Steven, Felix Buytaertstraat 18 à 9150 Bazel, né à Sint-Niklaas, le 30/10/1975.

C4. Gestion journalière

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, Président

Lison Dominique, Avenue du Daim 4 à 1170 Bruxelles, Vice-président

Comet Mirande, I. Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, Secrétaire

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, Trésorier

D. Statuts coordonnés

Art. 1. L'association porte le nom de «Belgian Society of Toxicology and Ecotoxicology» (Société Belge de

Toxicologie et d'Ecotoxicologie - Belgische Vereniging voor Toxicologie en Ecotoxicoiogie), en abrégé:

«Beltox». Le siège est établi à l'adresse de son trésorier, Avenue de Broqueville, 116 à 1200 Bruxelles,

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans toute autre localité belge.

Art. 2. L'association à pour but d'améliorer le bien-être de l'homme et son environnement par la promotion de la connaisance dans le domaine du la toxicologie et de l'écotoxicologie. Ceci peut se réaliser par le biais entre autres de l'organisation de réunions d'information, de groupes de

travail et autres moyens de communications.

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MoD 2.2

L'association a également pour objet l'encouragement à la formation, à la recherche et à la collaboration dans le domaine de la toxicologie et de l'écotoxicologie et domaines connexes et ce, dans le cadre national et international.

L'association peut participer à toute activité conforme à son objet social.

Art. 3. Le nombre minimum de membres de l'association est fixé à quatre.

Tout scientifique intéressé par la toxicologie et/ou l'écotoxicologie peut devenir membre et doit introduire à cet effet une demande écrite via le site web de l'association au conseil d'administration. Dès son acceptation par le conseil d'administration, le candidat sera tenu au paiement de sa cotisation annuelle.

Tout scientifique s'étant particulièrement distingué dans la poursuite de l'objet de l'association peut être élu membre honoraire par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

Art. 4. Les membres peuvent à tout moment se retirer de l'association en adressant au conseil d'administration une demande de démission écrite via le site de l'association. Est considéré démissionnaire, tout membre en défaut de paiement de sa cotisation.

L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par l'assemblée générale et ce à la majorité des deux tiers des votes émis par les membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de la prochaine assemblée générale, tout membre ayant gravement enfreint le règlement des présents statuts, ou ayant nuit à l'association ou à son bon fonctionnement.

L'assemblée générale statue souverainement sans possibilité d'appel ou de recours.

Art. 5. Les membres payent une cotisation annuelle identique. Celle-ci est fixée par le conseil

d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 125 Euros. La cotisation annuelle peut être modifiée suivant la décision prise à cet effet par le conseil d'administration et ce à la majorité ordinaire. La cotisation d'un membre devient, dès son paiement, propriété de l'association et ne peut alors en aucun cas être réclamée en retour.

Outre la cotisation susmentionnée, l'association a le droit d'accepter des dons et de percevoir des rentrées, provenant notamment de la préparation de documents, de l'organisation de congrès scientifiques et autres. Ces fonds seront destinés à couvrir les frais selon les modalités telles que décidées par le conseil

d'administration et ce à la majorité simple.

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Art. 6. L'assemblée générale se compose de tous les membres en règle de cotisation annuelle.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association.

Elle dispose des pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Relèvent de sa compétence:

Lia modification des statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs;

3.1a ratification des candidatures des membres désirants adhérer;

4.1a révocation des membres;

5.la nomination des membres honoraires;

6.l'approbation des budgets et des comptes;

7.Ia dissolution volontaire de l'association ;

8.1'octroi de la décharge aux administrateurs.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social afin de statuer sur les comptes annuels et le budget. A tout moment, une assemblée générale extraordinaire de l'association peut être convoquée par simple décision du conseil d'administration ou sur demande d'au moins un cinquième des membres de l'assemblée générale.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par l'envoi à chaque membre, à l'adresse donnée à l'association, au moins quatorze jours au préalable, d'une simple lettre signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration, ou par l'envoi d'une invitation par voie électronique.

Chaque assemblée se tient au jour, à l'heure et au lieu tels que mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale.

L'ordre du jour figure sur la convocation.

L'assemblée peut aussi valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour. Pour cela une décision, à cet effet, prise à la majorité simple des membres présents sera préalablement requise. Tout membre en ordre de cotisation a le droit d'assister à l'assemblée générale. Les membres absents sont considérés avoir donné mandat au conseil d'administration pour les représenter valablement. Ils peuvent néanmoins donner procuration à un membre de leur choix.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. A l'assemblée générale, tous les

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MOD 2.2

membres sont un même droit de vote. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes émis ou

représentés, sous réserve d'autres dispositions prévues.

En cas d'égalité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, sera décisive.

Les résolutions de l'assemblée générale sont inscrites dans le registre des procès-verbaux et sont signées par le

président et le secrétaire.

Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent le consulter.

Art. 7. L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de quatre membres au moins.

Ces membres sont appelés effectifs.

Ceux-ci sont élus par l'assemblée générale pour une durée de trois ans et sont toujours révocables par elle.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration est convoqué par le secrétaire.

Les membres désirant être élus au conseil d'administration doivent en faire la demande auprès du secrétaire qui

proposera les candidatures à l'assemblée générale.

Les candidats doivent être en possession d'un diplôme post-universitaire et justifier de quatre ans minimum

d'activité professionnelle dans un domaine relatif à la toxicologie ou I'écotoxicologie ou sciences apparentées.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un

trésorier.

Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier sont chargés de la gestion journalière de

l'association.

Le conseil d'administration peut de même pourvoir à d'autres fonctions et désigner à cet effet d'autres

administrateurs.

Le président représente l'association à toutes les manifestations officielles, cérémonies et autres. Il signe

également tous

les actes administratifs, toutes pièces comptables et documents.

Le président peut aussi donner procuration aux vice-président, secrétaire ou trésorier.

Le président s'attachera principalement à concevoir et à soumettre des propositions aux administrateurs,

tendant à la diffusion et à une meilleure extension de l'association.

En cas d'empêchement du président, son travail sera repris par le vice-président ou par le plus âgé des

administrateurs présents.

Le secrétaire est chargé de la rédaction et de l'ordre du jour des réunions ainsi que des comptes rendus, du

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courrier, des convocations, de la tenue des registres et de la liste des membres.

Le trésorier est chargé de la gestion des liquidités dont il est. responsable, des recettes et des dépenses.

Lors de chaque assemblée générale annuelle, le trésorier rédigera et soumettra un compte rendu de la situation financière.

Tant pour les recettes que pour les dépenses, seuls les justificatifs de paiement portant les signatures du président ou du trésorier sont valables.

Toutes les opérations de recettes et de dépenses sont effectuées soit par caisse, soit par banque.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, par exemple, faire et passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Le conseil d'administration a tout les pouvoirs à l'exception de ceux conférés explicitement à l'assemblée générale par la loi.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont seulement exclus de la compétence du conseil d'administration, les actes qui, en vertu de la loi ou des présents statuts, sont exclusivement attribués à la compétence de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière ainsi que la signature au nom de l'association à un administrateur désigné à cet effet par ses membres, dont il détermine les pouvoirs et éventuellement le salaire ou l'indemnité.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne sont tenus à aucune obligation personnelle de par leur mandat. Leur responsabilité se limite à l'accomplissement des tâches qui leur sont confiées. Les fonctions exercées par les administrateurs ne sont pas rémunérées. Toutefois, les membres du conseil d'administration peuvent être indemnisés des frais généraux qu'ils auront exposés dans l'exercice de leur fonction ou peuvent éventuellement recevoir un salaire ou une indemnité. Une décision de l'assemblée générale est nécessaire pour qu'une rémunération soit due.

MOD 2.2

1

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Art. 8. Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur. Ce règlement ne peut être modifié que par le conseil d'administration, à la majorité ordinaire des membres présents ou représentés.

Art. 9. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Les comptes de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra au plus tard dans les six mois après la date de clôture de l'exercice social et, au jour et heure fixés par le conseil d'administration.

Art. 10. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs. L'assemblée générale détermine leurs compétences et la destination à attribuer à l'actif net du patrimoine de l'association. Cette destination doit en tout cas correspondre à l'objet social de l'association ayant le même but.

Les décisions prises à ce propos, le nom, la profession et l'adresse des liquidateurs, doivent être publiés dans l'annexe au Moniteur belge.

Art. 11. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts sera régi conformément à la loi du 2 mai 2002 relatives aux associations sans but lucratif et aux fondations.

Martens Mark

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/01/2012
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Voorbehouden

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Ondememingsnr : 439.308.941

Benaming

(voluit) : BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOLOGY (SOCIETE BELGE DE TOXICOLOGIE ET D'ECOTOXICOLOGIE - BELGISCHE VERENIGING VOOR TOXICOLOGIE EN ECOTOXICOLOGIE)

(verkort) : BELTOX

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Temselaan 10 te 1853 Strombeek

Onderwerp akte : Verplaatsing maatschappelijke zetel, Proces-verbaal van de algemene vergadering op 8 december 2011: Ontslag Bestuurders, Herverkiezing Bestuurders, Benoeming Bestuurders, Veranderingen van functies, de nieuwe Raad van Bestuur, statuten coördinatie

De algemene vergadering beslist de overplaatsing van de maatchappelijke zetel naar de Broquevillelaan;; 116, 1200 Brussel op 8 december 2011.

A. Bevestiging van het raad van bestuur van 8 december 2006

Al. Herbenoeming bestuurders:

'de Gerlache Jacques, Avenue Winston Churchill 137/7 à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25/04/1951.

Hoet Peter, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, le 15/12/1962.

Kirch-Volders Micheline, De Perckestraat, 108 à 1180 Bruxelles, née à Koersel, le 22/06/1946

Lison Dominique, Avenue du Daim, 4 à 1170 Bruxelles, néé à Uccle, le 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à'Borgerhout, le 20/10/1949.

A2. Benoeming bestuurders:

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 2410911953.

Kestemont Patrick, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Boistfort, ie 25/12/1959.

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, néé à Bissone (Swisse), le 9/10/1968.

A3. Ontslag bestuurders

Berends, Albert, Tervurenlaan, 238 b9, 1150 Brussel

De Coen, Wim, Veerstraat, 77 E, 9290 Berlare

Lakhanisky, Theresa, Woluwedal, 12/73 B, 1932.Sint Stevens Woluwe

Mercier Michel, Avenue Winston Churchuill, 137 à 1080 Bruxelles

Mostin, Martine, Avenue de la Constitution, 75 à 1083 Bruxelles

" Scailteur, Véronique, Rue au Bois, 83 à 1150 Bruxelles

Schoetens Freddy, Breemstraat, 87, 1820 Perk

Van der Wielen, Claire, Rué Hemricourt, 32 à 4000 Liège

B. Bevestiging van het raad van besuur van 8 december 2009 "

B1. Ontslag bestuurders

Kirch-Volders Micheline, De Perckestraat 108 à 1180 Bruxelles, née à Koersel Ie 22/06/1946

" Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting o# organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen -

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

B2. Herbenoeming bestuurders

de Gerlache Jacques, Avenue Winston Churchill 137/7 à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25/04/1951.

Hoet Peter, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, le 15/12/1962.

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 24/09/1953.

Kestemont Patrick, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Boistfort, le 25112/1959.

Lison Dominique, Avenue du Daim, 4 à 1170 Bruxelles, née à Uccle, le 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à Borgerhout, le 20110/1949.

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, née à Bissone (Swisse), le 9/10/1968.

B3. Benoeming bestuurders

Blaude Marie-Noëlle, Lakensestraat 39, B7 à 1853 Strombeek, née à Tienen, le 25/1211958.

Cornet Miranda, 1. Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, née à Leuven, le 18/06/1965.

Meisters Marie-Louise, Bedrijvenlaan 9 à 2800 Mechelen, née à Munsterbilzen, le 24/05/1955.

Ortega Isabel, Rue de Ransbeek 310 à 1120 Bruxelles, née à Pamplona (Espagne), le 7/03/1966.

Penning Willem, Olmendreef 5 à 1700 Dilbeek, né à Gent-Oostakke, le 1/06/1949.

Van Deun Koen, Karrekietstraat 21 à 2400 Mol, né à Turnhout, le 17/07/1964.

Vanparys Philippe, Boskant 101 à 2350 Vosslaar, né à Kitega (Burundi), le 2/12/1952.

C. Bevestiging van het raad van bestuur van 8 december 2011

Cl. Ontslag besuurders

Janssens Walter, Sint-Barbarastraat 7 à 2340 Beerse, né à Anvers, le 24/09/1953.

Ortega Isabel, Rue de Ransbeek 310 à 1120 Bruxelles, née à Pamplona (Espagne), le 7/03/1966.

C2. Herbenoeming bestuurders

.Peter Hoet, Broekstraat 89 à 3001 Heverlee, né à Hoogstraten, lé 15/12/1962.

Jacques de Gerlache, Avenue Winston Churchill 137/7 'à 1180 Bruxelles, né à Etterbeek, le 25/04/1951.

Patrick Kestemont, Rue du Centre, 21 à 5530 Mont-Godinne, né à Watermael-Borstfort, Ie 25/12/1959.

Lison Dominique, Avenue du Daim, 4 à 1170 Bruxelles, née à Uccle, le 20/12/1956.

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, né à Borgerhout, le 20/10/1949.

Blaude Marie-Noëlle, Lakensestraat 39, B7 à 1853 Strombeek, née à Tienen, le 25/12/1958.

Cornet Miranda, I. Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, née à Leuven, Ie 18/06/1965.

Meisters Marie-Louise, Bedrijvenlaan 9 à 2800 Mechelen, née à Munsterbilzen, le 24/05/1955.

Penning Willem, Olmendreef 5 à 1700 Dilbeek, né à Gent-Oostakke, le 1/06/1949.

Tencallà Francesca, Avenue de Broquevillè 116 à 1200 Bruxelles, née à Bissone, (Suisse), le 9/10/1968.

Van Deun Koen, Karrekietstraat 21 à 2400 Mol, né à Turnhout, le 17/07/1964.

Vanparys Philippe, Boskant 101 à 2350 Vosslaar, né à Kitegá (Burundi), le 2/12/1952.

C3. Benoeming besuurders

Vrijhof Hendrik, Avenue des Merisiers 15 à 1342 Limelettes, né à Utrecht (Pays-Bas), le 11/01/1949. Gutleb Arno, Rue de la Foret 2 à 3471 Dudelange (Luxembourg), né à Klagenfurt-(Autriche) le 03/05/1962. Verberckmoes Steven, Felix Buytaertstraat 18 à 9150 Bazel, né à Sint-Niklaas, le 30/10/1975.

C4. Dagelijks bestuur

Martens Mark, Jachthuislaan 26 à 3210 Lubbeek, Voorzitter

Lison Dominique, Avenue du Daim 4 à 1170 Bruxelles, Vice-voorzitter

Cornet Mirande, 1. Vandermottenlaan 15 à 3090 Overijse, Secretaris

Tencalla Francesca, Avenue de Broqueville 116 à 1200 Bruxelles, Schatbewaarder

D. Statuten coordinatie:

Art: 1. De naam van de vereniging is «Belgian Society of Toxicology and Ecotoxicology» (Société Belge de Toxicologie et d' Ecotoxicologie - Belgische Vereniging voor Toxicologie en Ecotoxicologie), afgekort tot « Beltox ». De zetel bevindt zich op het adres van de penningmeester, Avenue de Broqueville, 116 à 1200 Bruxelles. De zetel. kan verplaatst worden bij beslissing van de 'raad van bestuur naar eender welke plaats in

België. - .

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 2. De vereniging heeft als doel het welzijn van mens en milieu te verbeteren door de bevordering van kennis in de toxicologie en ecotoxicologie. Dit kan onder andere gebeuren door de organisatie van informatieve vergaderingen, werkgroepen of door andere communicatievormen.

De vereniging heeft ook tot doel om de opleiding, het onderzoek en de samenwerking te bevorderen op het gebied van de toxicologie en de ecotoxicologie en op aanverwante domeinen en dit zowel binnen een nationaal als internationaal kader.

De vereniging kan deelnemen aan eender welke activiteit in overeenstemming met haar doelstellingen.

Art. 3. De vereniging heeft minimum vier leden.

Elk wetenschappelijk gevormd persoon met belangstelling voor de toxicologie en/of de ecotoxicologie kan lid worden en dient hiervoor een schriftelijke aanvraag te richten aan de raad van bestuur via de website van de vereniging. Vanaf het ogenblik van de aanvaarding door de raad van bestuur dient het lid zijn jaarlijkse bijdrage te betalen.

Elk wetenschappelijk gevormd persoon die zich bijzonder heeft onderscheiden voor de verwezenlijking van de doelen van de vereniging kan door de algemene vergadering tot erelid benoemd worden op voorstel van de raad van bestuur.

Art. 4. De leden kunnen ten allen tijde hun lidmaatschap van de vereniging opzeggen door een schriftelijke melding aan de raad van bestuur via de vereniging website. Elk lid dat zijn of haar bijdrage niet tijdig heeft betaald wordt beschouwd als ontslagnemend.

Tot de uitsluiting van een lid kan alleen door de algemene vergadering worden besloten met een twee derden meerderheid der uitgebrachte stemmen door de aanwezige leden of hun vertegenwoordigers.

De raad van bestuur kan elk lid schorsen voor een zware inbreuk op de statuten of voor het toebrengen, van schade aan de vereniging of de goede werking ervan in afwachting van een beslissing van de eerstkomende algemene vergadering.

De algemene vergadering beslist onafhankelijk en zonder de mogelijkheid van beroep of verhaal.

Art. 5. De leden betalen een gelijke jaarlijkse bijdrage. Deze wordt vastgesteld door de raad van bestuur.' De jaarlijkse bijdrage kan niet hoger zijn dan 125 Euro. De jaarlijkse bijdrage kan worden aangepast door de raad van bestuur bij gewone meerderheid van stemmen. De bijdrage betaald door een lid wordt eigendom van de vereniging vanaf het moment van betaling en kan dus niet worden terug gevorderd.

Buiten de jaarlijkse bijdrage hierboven vermeld, heeft de vereniging ook het recht om giften te ontvangen of inkomsten te verwerven die voortkomen uit de voorbereiding van documenten, de organisatie van wetenschappelijke bijeenkomsten en andere.

Deze inkomsten zullen worden aangewend om de onkosten te dekken zoals bepaald door de raad van bestuur bij eenvoudige meerderheid.

Art. 6. De algemene vergadering is samengesteld uit aile leden die hun jaarlijkse bijdrage hebben betaald.'

Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur.

De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging.

Zij' beschikt over de bevoegdheden die haar expliciet door de wet of door de onderhavige statuten worden

toegekend.

Behoren tot haar bevoegdheden:

1. veranderingen aan de statuten;

2.de aanstelling en de ontzetting van de bestuurders;

.3.de aanvaarding van de kandidaturen van de toetredende leden;

4.de uitsluiting van leden;

5.de benoeming van ereleden;

6.de goedkeuring van budgetten en rekeningen;

7.de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

8.de ontlasting van de bestuurders.

De algemene vergadering komt eens per jaar bijeen en ten laatste zes maanden na de afsluiting van het boekjaar teneinde uitspraak te kunnen doen over de jaarrekeningen en het budget. Ten allen tijde kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeen geroepen door eenvoudige beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens één vijfde der leden van de algemene vergadering. De.algemene vergadering wordt samen geroepen door de raad van bestuur door het opsturen naar elk lid op het adres dat aan de vereniging werd opgegeven en minstens veertien dagen op voorhand van een gewone brief ondertekend ,door de secretaris in naam van de raad van bestuur of door het toezenden van een uitnodiging langs elektronische weg.

De algemene vergadering gaat door op de dag, het uur en de plaats die op de oproepingsbrief is vermeld. Alle Leden moeten worden uitgenodigd voor de algemene vergadering.

De dagorde dient vermeld te worden op de uitnodiging. De algemene vergadering kan ook een geldige beslissing nemen aangaande punten die niet op de dagorde zijn vermeld. Daarvoor is een beslissing bij eenvoudige meerderheid van stemmen van de aanwezige leden vereist.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elk lid dat zijn lidgeld betaald heeft, heeft het recht om aanwezig te zijn op de algemene vergadering. De niet aanwézige leden worden geacht aan de raad van bestuur een mandaat te hebben gegeven om hen te vertegenwoordigen. Zij kunnen nochtans ook aan een door hen aangeduid !id een volmacht geven.

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. Op de algemene vergadering hebben alle leden hetzelfde recht tot stemmen. De beslissingen worden genomen met een eenvoudige meerderheid van stemmen die werden uitgebracht, hetzij door het lid hetzij bij vertegenwoordiging, onder voorbehoud van andere voorziene beschikkingen. Bij staking der stemmen geeft de stem van de voorzitter of het lid van de raad van bestuur dat de voorzitter vervangt de doorslag.

De resoluties van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de processen verbaal

en worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris.

Dit register wordt bewaard op de zetel van de vereniging waar alle leden het kunnen raadplegen.

Art. 7. De vereniging wordt geleid door een raad van bestuur die uit minstens vier leden is samengesteld. Deze leden worden effectieve leden genoemd. Zij worden verkozen voor een periode van drie jaar door de algemene vergadering en ze kunnen altijd door de algemene vergadering uit hun functie worden ontheven. De leden van de raad van bestuur kunnen worden herkozen. De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de secretaris.

De leden die in de raad van bestuur wensen verkozen te worden dienen een aanvraag te richten tot de secretaris, die de kandidaturen zal voorstellen aan de algemene vergadering. De kandidaten dienen in het bezit te zijn van een diploma op het post-universitaire niveau en moeten minstens vier jaar beroepservaring hebben op het gebied van de toxicologie of de ecotoxicologie of aanverwante wetenschappen.

De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter, een vice-voorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter, de vice-voorzitter, de secretaris en de penningmeester zijn belast met 'dé dagelijkse leiding. De raad van bestuur kan andere bestuursfuncties voorzien en leden van de raad van bestuur aanduiden om deze uit te oefenen.

" De voorzitter vertegenwoordigt de vereniging bij alle officiële plechtigheden, ceremoniën en dergelijke. De voorzitter ondertekent ook alle administratieve stukken, allé documenten betreffende de boekhouding stukken en alle documenten. De voorzitter kan ook volmacht geven aan de vice-voorzitter, de. secretaris of de penningmeester.

De voorzitter zal het doen van voorstellen aan de leden van de raad van bestuur van maatregelen die een betere verspreiding en uitbreiding van de vereniging mogelijk maken als voornaamste taak hebben. .

Bij belet van de voorzitter zullen zijn taken worden overgenomen door de vice-voorzitter of door het oudste aanwezige lid van de raad van bestuur.

De secretaris is belast met het opstellen van de dagorde van de vergaderingen en de verslagen, de afhandeling van de post, de oproepingen, het bijhouden van de registers en de ledenlijst.

De penningmeester is belast met het beheer van de liquide middelen en is verantwoordelijk voor de inkomsten en de uitgaven.

Tijdens elke jaarlijkse algemene vergadering zal de penningmeester een verslag van de financiële situatie uitbrengen.

Betreffende de inkomsten en de uitgaven zijn enkel de stukken ter verantwoording die de handtekening van de voorzitter of de penningmeester dragen geldig.

Alle ontvangsten of uitgaven gebeuren ofwel uit de kas of via de bank.

De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheid betreffende de administratie en het beheer van de vereniging. Zonder limitatief te zijn en zonder afbreuk te doen aan-andere.bevóegdheden toegekend door de wet of de statuten, kan de raad van bestuur bijvoorbeeld alle akten en contracten opstellen en akten laten vérlijden, schikkingen treffen, scheidsrechterlijke beslissingen inroepen, zaken verwerven en uitwisselen, alle roerende en onroerende goederen verkopen,

hypothekeren, lenen, huurcontracten sluiten van gelijk welke duur, alle legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, afzien van gelijk welk recht, gelijk welke bevoegdheid delegeren aan een mandataris van zijn keuze, lid zijnde of niet, de vereniging vertegenwoordigen met betrekking tot gerechtelijke aangelegenheden, als verdediger en als eiser.

De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij meerderheid van de uitgebrachte stemmen van de aanwezige leden of de vertegenwoordigde leden. De raad van bestuur heeft alle beslissingsmacht behalve deze die bij wet expliciet zijn toegewezen aan de algemene vergadering.

In geval van staking der stemmen geeft de stem van de voorzitter of diegene die hem vervangt de doorslag. Alleen die handelingen die bij wet of door de huidige statuten zijn voorbehouden aan de algemene vergadering zijn uitgesloten van de bevoegdheden van de raad van bestuur.

De raad van bestuur kan het dagelijks beheer en het recht uit naam van de vereniging te ondertekenen delegeren naar een bestuurder daartoe aangeduid door zijn leden, en waarvan hij de bevoegdheden en een eventueel salaris of vergoeding vastlegt.

Andere akten dan diegene die betrekking hebben op het dagelijks beheer en die de vereniging een verbintenis opleggen worden ondertekend door tenminste een bijzondere afvaardiging van de raad van bestuur hetzij door de voorzitter hetzij door twee bestuurders die tegenover derden hun bevoegdheden niet hoeven te bewijzen.

'De leden van de raad van bestuur hebben geen enkele persoonlijke verplichting tengevolge van hun mandaat. Hun verantwoordelijkheid is gelimiteerd tot de uitvoering van de hen opgedragen taken. De leden van

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Luik B - Vervolg

de raad van bestuur worden niet betaald voor de uitoefening van hun functies. De leden van de raad van' bestuur kunnen ten allen tijde vergoed worden voor algemene kosten die zij zouden gemaakt hebben bij de uitoefening van hun functie of kunnen hiervoor een salaris of een bezoldiging toegekend krijgen. Een beslissing van de algemene vergadering is nodig voor de uitkering van deze vergoedingen.

Art. B. De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement opstellen. Dit reglement kan alleen door de raad van bestuur veranderd worden, bij meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Art. 9. De vereniging begint haar boekjaar op 1 januari en sluit het af op 31 december.

De rekeningen van het vorige boekjaar en het budget voor het volgende jaar zullen jaarlijks onderworpen worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering ten laatste zes maanden na de afsluiting van het boekjaar op de dag en het uur vastgelegd door de raad van bestuur.

Art. 10. Bij ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering één of meerdere vereffenaars aanstellen. De algemene vergadering legt hun bevoegdheden vast en bepaalt welke de bestemming zal zijn van het patrimonium van de vereniging. De bestemming moet in ieder geval in overeenstemming zijn met de sociale doelstellingen van de vereniging.

De beslissingen dienaangaande genomen, de naam, het beroep en het adres van de vereffenaars dienen gepubliceerd te worden in de bijlage bij het Belgisch Staatsblad.

Art. 11. Alles wat niet uitdrukkelijk werd voorzien in deze statuten za! worden afgehandeld in overeenstemming met de wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstbejag en stichtingen.

Martens Mark

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

~

t Voor-

" behouden ''aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BELGIAN SOCIETY OF TOXICOLOGY AND ECOTOXICOL…

Adresse
BROQUEVILLELAAN 116 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale