BELGIAN UNION OF CERTIFICATION AND ATTESTATION BODIES FOR CONSTRUCTION PRODUCTS, EN ABREGE : BUCP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGIAN UNION OF CERTIFICATION AND ATTESTATION BO…
Dénomination : BELGIAN UNION OF CERTIFICATION AND ATTESTATION BODIES FOR CONSTRUCTION PRODUCTS, EN ABREGE : BUCP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.508.344

Publication

23/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 0465.508.344

Dénomination

(en entier) : Belgian Union of Certification and Attestation Bodies for

Construction Products

(en abrégé) : BUCP

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue d'Arlon 53, 1040 Bruxelles

Objet de l'acte r Démissions et nominations d'administrateurs

L'Assemblée Générale a accepté le 2014.06.11 la démission de l'administrateur suivant :

Lebon Billy Gustave Richard, Korte Dreef 15, B-9040 Gent, né le 1950.10.06 à Kortrijk

L'Assemblée Générale a nommé le nouvel administrateur suivant:

Wustenberghs Jean, Louis, Henri, Gilbert, Moorselstwg 84, B-1933 Sterrebeek, né le 1955.09.02 à Wezet

Suite à ces modifications, le conseil d'administration en date du 2014.06.11 se compose dorénavant comme suit :

Barbé Erik Alex Maria, Polderken 5, B-2547 Lint, né le 1949.03.22 à Antwerpen

De Blaere Benny Cyrille Elisabeth, Windelsekouter 33, B-9860 Dosterzele, né le 1958.10.08 à Gent

Gruss Sammy, Elf [Novemberlaan 2 bus 5, B-1040 Etterbeek, né le 1968.01.31 à Antwerpen

Horckmans Johan Frans, Mgr, Kerkhofssraat 13, B-3500 HASSELT, né ie 1965.01 A4 à Duffel

Klepfisch Georges, Ahonenlaan 79, B-2610 Wilrijk, né le 1953.02.21 à Antwerpen

Meekels Paul, Heerbaan 46, 3472 Kersbeek-Miskom, né le 1972.01.09 à Maaseik

Soers Jan, Motstraat 88, B-3570 Alken, né Ie 1969.08.07 à Leuven

Wustenberghs Jean, Louis, Henri, Gilbert, Moorselstwg 84, B-1933 Sterrebeek, né le 1955.09.02 à Wezet

Le Conseil d'Administration exerce son mandat en collège, mais il peut déléguer certaines compétences dont ii est responsable à un ou plusieurs mandataires,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Secré

orckmans ire général

F-'t à Bruxelles, le 2014.07.03

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/01/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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16 JAN. 2014

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0465.508.344

Dénomination

(en entier) : Belgian Union of Certification and Attestation Bodies for

Construction Products

(en abrégé) : BUCP

Forme juridique : asbl

Siège : Rue d'Arlon 53, 1040 Bruxelles

Objet de Pacte Modification des statuts

L'Assemblée Générale Extraordinaire de l'association a remplacé en séance du 16/05/2013 ses statuts publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 09/12/2005 (n° de l'acte: 0177679 et 0177680) par les statuts modifiés suivants:

1) Remplacer les pts a et d de l'Art, 3 But par:

L'association a pour but:

a de défendre les intérêts communs des organismes belges de certification et d'attestation dans la

construction dans le cadre de la certification volontaire, en particulier la marque BENOR et l'ATG, du marquage

réglementaire CE et de l'accréditation par BELAC.

d (...) "Group of Notified Bodies for the Construction Products Regulation", en abrégé "GNB" (...).

2) Remplacer l'Art, 5 Membres effectifs par:

Peuvent être admises comme membres effectifs, les personnes morales de droit public ou privé reprises dans l'un des trois groupes définis ci-dessous:

1 Groupe des organismes de certification de produits de construction, en abrégé Groupe 1,'qui:

a agissent dans un ou plusieurs secteurs comme organisme de certification (OCI) pour la marque BENOR

ou gèrent la marque comme organisme sectoriel (OSO);

en/of,

b certifient dans le cadre de l'Agrément Technique dans la Construction (ATG);

en/of,

cent été notifiés par les autorités belges compétentes auprès de la Commission Européenne en application du Règlement n° 305/2011 du Parlement Européen et du Conseil (Règlement des Produits de Construction - RPC) pour des tâches sous le système d'évaluation et vérification de la constance des performances "1", "14-" et "2+" suivant l'Annexe III du RPC;

2 Groupe des organismes d'inspection de produits de construction, en abrégé Groupe 2, qui travaillent en sous-traitance pour un ou plusieurs organismes appartenant au Groupe 1;

3 Groupe des Les laboratoires, en abrégé Groupe 3, qui:

a travaillent en sous-traitance pour un ou plusieurs organismes appartenant au Groupe 1; et/ou,

b ont été notifiés par la Belgique auprès de la Commission Européenne en application RPC pour des tâches sous le système d'évaluation et vérification de la constance des performances "3" suivant l'Annexe lit V du RPC;

Le nombre de membres effectifs est illimité. L'association est composée de minimum trois membres effectifs appartenant au Groupe 1, Un membre effectif ne peut appartenir qu'à un seul groupe,

Moo 2.2

L

Réservé Volet B - Suite

au 3) Remplacer les pts d et e de l'Art. 9 Compétences de l'Assemblée Générale par:

Moniteur

belge

L'Assemblée Générale est fe pouvoir suprême de l'association. Sont réservées en particulier à la compétence de l'Assemblée Générale:

d dia nomination et la révocation des contrôleurs chargés de la vérification des comptes dans le cas ou l'association ne se trouve pas dans les conditions que la Loi impose la nomination de commissaires;

e ela nomination et la révocation des commissaires dans le cas où la Loi l'impose et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée.

4) Remplacer les Sème et 4ème alinéas de l'Art. 11 Déroulement de l'Assemblée Générale par:

Les séances de l'Assemblée Générale sont présidées par le Président du Conseil d'Administration. En l'absence de celui-ci, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président présent du Conseil d'Administration, appartenant au Groupe 1, 2 ou 3, dans cet ordre, ou, à défaut, par l'administrateur doyen d'âge présent, à l'exception du Secrétaire Général.

S'il doit être passé au vote, deux scrutateurs sont désignés par l'Assemblée Générale sur proposition du Président.

5) Ajouter au 2ème alinéa de l'Art. 14 Assemblée Générale Extraordinaire que (...) une deuxième Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée, au moins 15 jours calendriers après la première (...).

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2014 - Annexes du Moniteur belge 6) Supprimer le Sème alinéa de l'Art, 16 Compétences du Conseil d'Administration 'Le Conseil d'Administration nomme un Secrétaire Général qui n'est pas administrateur'.

7) Remplacer le ler alinéa de l'Art. 17 Nomination et répartition des voix du Conseil d'Administration par:

L'Assemblée Générale nomme au maximum huit représentants des membres effectifs en tant qu'administrateurs, sur proposition des groupes, suivant la répartition suivante:

" au maximum 4 administrateurs du groupe 1;

" au maximum 2 administrateurs du groupe 2;

" au maximum 2 administrateurs du groupe 3,

Le nombre d'administrateurs nommés sur proposition d'un groupe est toujours inférieur aux nombre de membres de ce groupe,

et supprimer le dernier alinéa de l'Art. 17 'La liste des administrateurs est joint en annexe 1'

8) Remplacer l'Art, 25 Nomination du Secrétaire Général par:

Le Conseil d'Administration nomme en son sein un Secrétaire Général de l'Association.

9) Remplacer le 1e` alinéa de l'Art. 26 Compétences du Secrétaire Général par:

Le Secrétaire Général agit comme rapporteur des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.

10) Remplacer l'Art. 32 par:

Toute modification de la composition du Conseil d'Administration est déposée dans le mois au greffe du tribunalm de commerce pour publication aux annexes du Moniteur Belge,

Toute modification des Statuts de l'association est déposéze dans le mois au greffe pour publication aux annexes du Moniteur Belge.

11) Supprimer l'annexe 1

Fait à Bruxelles, le 10/01/2014

ir. Johan Horckmans

Secrétaire Générai



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/01/2014
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1 6 JAN. 2014

Griffie

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Ondernemingsnr : 0465.508.344

Benaming

(voluit) : Belgian Union of Certification and Attestation Bodies for

Construction Products

(verkort) : BUCP

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Aarlenstraat 53, 1040 Brussel

Onderwerp akte : Statutenwijziging

De Buitengewone Algemene Vergadering van de vereniging heeft in haar zitting van 16/05/2013 haar statuten gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad op datum van 09/12/2005 (nr. van de akte: 0177679 en 0177680) vervangen door de hiernavolgende gewijzigde statuten:

1) Vervang pt. a en d van Art. 3 Doel door:

Art.3 Doel

De vereniging heeft tot doel;

a de gemeenschappelijke belangen van de Belgische certificatie- en attesteringsinsteliingen in de bouw te

verdedigen in het kader van de vrijwillige certificatie, in het bijzonder het BENOR-merk en de ATG, van de

reglementaire CE-markering en van de accreditatie door BEiAC,

d (...) "Group of Notified Bodies for the Construction Products Regulation", afgekort "GNB" (...).

2) Vervang Art. 5 Effectieve leden door:

Als effectief lid kunnen worden toegelaten de rechtspersonen van publiek- of privaatrecht behorende tot één

van de drie groepen die als volgt worden gedefinieerd:

1Groep van de certificatie-instellingen van bouwproducten, afgekort Groep 1, die:

a in één of meerdere sectoren optreden als certificatie-instelling (OCI) voor het BENOR-merk of het

BENOR-merk beheren als sectoraal organisme (OSO);

en/of,

b certificeren in het kader van de Technische Goedkeuring in de Bouw (ATG);

en/of,

c door de bevoegde Belgische overheid In toepassing van de Verordening nr. 305/2011 van de het Europese Parlement en de Raad (Bouwproductenverordening - BPRBPV) aangemeld zijn bij de Europese Commissie voor taken onder de systemen van beoordeling en verificatie van de prestatiebestendigheid "1", "1+" en "2+" volgens Bijlage III van de BPV;

2 Groep van de keuringsinstellingen van bouwproducten, afgekort Groep 2, die in onderaanneming werken voor één of meerdere instellingen behorende tot Groep 1;

3Groep van de laboratoria, afgekort Groep 3, die:

a in onderaanneming werken voor één of meerdere instellingen behorende tot Groep 1; en/of

b door de bevoegde Belgische overheid in toepassing van de BPRBPV aangemeld zijn bij de Europese Commissie voor taken onder het systeem van beoordeling en verificatie van de prestatiebestendigheid "3" volgens Bijlage III V van de BPV;

Het aantal effectieve leden is onbeperkt. De vereniging bestaat minstens uit drie effectieve leden die behoren tot Groep 1. Een effectief lid kan slechts tot 1 groep behoren.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de kaatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

3) Vervang pt, d en e van Art. 9 Bevoegdheden van de Algemene Vergadering door:

De Algemene Vergadering is de hoogste macht van de vereniging. ln het bijzonder vallen onder de bevoegdheid van de Algemene Vergadering:

d de benoeming en afzetting van de controleurs voor het nazicht van de rekeningen indien vereniging zich niet in de omstandigheden bevindt dat de Wet de benoeming van commissarissen vereist;

e de benoeming en de afzetting van de commissarissen indien de Wet dit vereist, en de bepaling van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend;

4) Vervang 3de en 4de alinea van Art. 11 Verloop van de Algemene Vergadering door:

De zittingen van de Algemene Vergadering worden voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van Bestuur. Bij diens afwezigheid worden zijn functies waargenomen door de aanwezige Ondervoorzitter van de Raad van i3estuur, behorend tot Groep 1, 2 of 3, in deze volgorde, of, bij hun afwezigheid, door de aanwezige ouderdomsdeken van de bestuurders, met uitzondering van de Algemeen Secretaris.

Indien tot stemming overgegaan moet worden, worden op voordracht van de Voorzitter door de Algemene Vergadering twee stemopnemers aangeduid.

5) Voeg toe in de 2da alinea van Art, 14 Buitengewone Algemene Vergadering dat (...) een tweede Buitengewone Algemene Vergadering wordt samengeroepen, minstens 15 kalenderdagen na de eerste (.,.),

6) Schrap 5de alinea van Art. 16 Bevoegdheden van de Raad van Bestuur 'De Raad van Bestuur benoemt een Algemeen Secretaris, die geen bestuurder is'

7) Vervang 158 alinea van Art. 17 Benoeming en stemmenverdeling van de Raad van Bestuur door:

De Algemene Vergadering benoemt maximaal acht vertegenwoordigers van effectieve leden op voordracht van de groepen ais bestuurder, volgens de volgende verdeling:

'maximum 4 bestuurders uit groep 1; -maximum 2 bestuurders uit groep 2;

" maximum 2 bestuurders uit groep 3.

Het aantal bestuurders dat benoemd wordt op voordracht van een groep is altijd kleiner dan het aantal leden uit dezelfde groep.

en schrap de laatste alinea van Art. 17 'De lijst met de beheerders is opgenomen in bijlage 1'

8) Vervang Art. 25 Benoeming van de Algemeen Secretaris door:

De Raad van Bestuur benoemt onder de bestuurders een Algemeen Secretaris van de vereniging.

9) Vervang de 1ste alinea van Art. 26 Bevoegdheden van de Algemeen Secretaris door:

De Algemeen Secretaris treedt op als verslaggever van de vergaderingen van de Raad van Bestuur en de Algemene Vergadering,

10) Vervang Art. 32 door;

Elke wijziging in de samenstelling van de Raad van Bestuur wordt binnen de maand neergelegd op de griffie van de rechtbank van koophandel voor publicatie in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

Elke wijziging van de Statuten van de vereniging worden binnen de maand neergelegd op de griffie voor publicatie in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

11) Schrap bijlage 1

Te Brussel, op 10/01/2014

ir, Johan Horckmans

Algemeen Secretaris

Luik B - Vervolg

MOD 2.2

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso ; Naam en handtekening

16/05/2013
ÿþOndernemingsnr : 0465.508.344

Benaming

(voluit) : Belgian Union of Certification and Attestation Bodies for

Construction Products

(ve:kort) : BUCP

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Aarlenstraat 53, 1040 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming raad van bestuur

De Algemene Vergadering heeft op 2013.04.17 het ontslag als bestuurder aangenomen van:

Willaert Ann, Marte-Madeleine, Yvonne, P. Sorellaan 54, 8670 Koksijde, geboren op 1964.05.26 te Brussel

De Algemene Vergadering heeft volgende nieuwe bestuurder benoemd:

Gruss Sammy, Elf Novemberlaan 2 bus 5, B-1040 Etterbeek, geboren op 1968.01.31 te Antwerpen

Naar aanleiding van deze wijzigingen, is de raad van bestuur op datum van 2013.04,17 als volg samengesteld:

Barbé Erik Alex Maria, Polderken 5, B-2547 Lint, geboren op 1949.03.22 te Antwerpen

De Blaere Benny Cyrille Elisabeth, Windelsekouter 33, B-9860 Oosterzele, geboren op 1958.10.08 te Gent

Gruss Sammy, Elf Novemberlaan 2 bus 5, B-1040 Etterbeek, geboren op 1968.01.31 te Antwerpen

Horckmans Johan Frans, Mgr. Kerkhofssraat 13, B-3500 HASSELT, geboren op 1965.01.04 te Duffel

Klepfisch Georges, Ahonenlaan 79, B-2610 Wilrijk, geboren op 1953.02.21 te Antwerpen

Lebon Billy Gustave Richard, Korte Dreef 16,13-9040 Gent, geboren op 1950.10.06 te Kortrijk

Meekels Paul, Heerbaan 46, 3472 Kersbeek-Miskom, geboren op 1972.01.09 te Maaseik

Soers Jan, Motstraat 88, B-3570 Alken, geboren op 1969.08.07 te Leuven

De Raad van Bestuur oefent haar mandaat als college uit, maar kan bepaalde bevoegdheden onder haar verantwoordelijkheid overdragen aan één of meerdere gemachtigden.

ir. Paul Bauweraerts

Algemeen Secretaris

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 22

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ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Te Brussel, op 2013.04.30

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/06/2011
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Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Luik B

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

OR

Ondernemingsnr : 0465.508.344

Benaming

(voluit) : Belgian Union of Certification and Attestation Bodies for Construction Products

(verkorf) : BUCP

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Aarlenstraat 53, 1040 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming raad van bestuur

De Algemene Vergadering heeft op 2011.04.27 het ontslag als bestuurder aangenomen van:

Bleys Bart Jan Pieter, Kapellestraat 18, B-2400 Mol, geboren op 1977.07.15 te Turnhout

Pevée Christian Lucien Armand Ghislain, Place Saint-Lambert 70 boit 21, B-4000 Luik, geboren op

1956.02.03 te Verviers

De Algemene Vergadering heeft volgende nieuwe bestuurders benoemd:

Meekels Paul, Heerbaan 46, 3472 Kersbeek-Miskom, geboren op 1972.01.09 te Maaseik

Willaert Ann, Marie-Madeleine, Yvonne, P. Sorellaan 54, 8670 Koksijde, geboren op 1965.05.26 te Brussel

Naar aanleiding van deze wijzigingen, is de raad van bestuur op datum van 2011.04.27 als volgt samengesteld:

Barbé Erik Alex Maria, Polderken 5, B-2547 Lint, geboren op 1949.03.22 te Antwerpen

De Blaere Benny Cyrille Elisabeth, Windelsekouter 33, B-9860 Oosterzele, geboren op 1958.10.08 te Gent

Horckmans Johan Frans, Mgr. Kerkhofssraat 13, B-3500 HASSELT, geboren op 1965.01.04 te Duffel

Klepfisch Georges, Ahonenlaan 79, B-2610 Wilrijk, geboren op 1953.02,21 te Antwerpen

Lebon Billy Gustave Richard, Korte Dreef 15, 8-9040 Gent, geboren op 1950.10.06 te Kortrijk

Meekels Paul, Heerbaan 46, 3472 Kersbeek-Miskom, geboren op 1972.01.09 te Maaseik

Soers Jan, Motstraat 88, B-3570 Alken, geboren op 1969.08.07 te Leuven

Willaert Ann, Marie-Madeleine, Yvonne, P. Sorellaan 54, 8670 Koksijde, geboren op 1965.05.26 te Brussel

De Raad van Bestuur oefent haar mandaat als college uit, maar kan bepaalde bevoegdheden onder haar verantwoordelijkheid overdragen aan één of meerdere gemachtigden.

ir. Paul Bauweraerts Algemeen Secretaris

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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Griffie

Coordonnées
BELGIAN UNION OF CERTIFICATION AND ATTESTATI…

Adresse
RUE D'ARLON 53 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale