04/01/2012
�� 'Maa 27
. _ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
R�ser A
au
Monite
belg(
IIIIIIHIHIUh1 I IJ iN
*12001910*
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge
N� d'entreprise : 4 �93 ( -
D�nomination
C" l~
(en entier) : "B�n�dicte Bejm - Mayer & Associates", en abr�g� : "BBM.& Associates"
Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : rue Auguste Snieders, 24 - 1030 Schaerbeek (Bruxelles)
Objet de l'acte : Constitution
Aux termes d'un acte re�u par le Notaire Bruno MICHAUX, Notaire associ� � Etterbeek, le 19 d�cembre; 2011, il ressort que :
1) Madame BEJM B�n�dicte Alexia, de nationalit� fran�aise, n�e � Castres (France) le dix mai mil neuf cent, septante-et-un, �pouse de Monsieur MAYER Hugues-Amaud Serge Marie No�l ci-apr�s plus amplement d�crit,', domicili�e rue Auguste Snieders, 24 � 1030 Bruxelles.
2) Monsieur MAYER Hugues-Arnaud Serge Marie No�l, de nationalit� fran�ais, n� � Briey, le vingt-septs d�cembre mil neuf cent cinquante-huit, �poux de Madame BEJM B�n�dicte ci-avant plus amplement d�crite, domicili� rue Auguste Snieders, 24 � 1030 Bruxelles.
Constituent entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "B�n�dicte Bejm-Mayer & Associates", en abr�g� : � BBM & Associates �, ayant son si�ge Schaerbeek (1030 Bruxelles), rue Auguste Snieders 24, au capital de dix-huit mille six cent euros euros (18.800 euros), repr�sent� par 100 parts sociales, sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l'avoir social.
Ils d�clarent que les 100 parts sociales sont souscrites en esp�ces, au prix de 186 euros chacune, comme
suit
- Madame BEJM B�n�dicte, pr�nomm�e : cinquante parts sociales (50 parts sociales).
- Monsieur MAYER Hugues-Arnaud, pr�nomm� : cinquante parts sociales (50 parts sociales).
Soit ensemble, cent parts sociales (100 parts sociales), lib�r�es � concurre�ce d'un/tiers:
Ensuite, ils ont �tabli les statuts de la soci�t� comme suit :
Article 1 : Forme
La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.
Article 2 : D�nomination
Elle est d�nomm�e � B�n�dicte Bejm-Mayer & Associates �, en abr�g� � BBM & Associates �.
Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie�
imm�diatement de la mention " soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " ou des initiales " S.P.R.L. ".
Article 3 : Si�ge social :
Le si�ge social est �tabli � Schaerbeek, rue Auguste Snieders, 24 � 1030 Bruxelles.
Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de : Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.
La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences'. et succursales en Belgique ou � l'�tranger.
Article 4 : Objet
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, le tout au sens large :
I)
Toutes fonctions de consultance et/ou de services li�es aux domaines de la strat�gie de l'expertise: scientifique et environnementale, des affaires publiques, de la finance, de l'informatisation, de l'organisation, de: la gestion au sens large et du d�veloppement d'entreprises, quelle que soit l'activit� de cette entreprise;
Le conseil, le coaching, la formation, l'expertise technique et l'assistance dans les domaines pr�cit�s.
Laprestation de service de conseil en organisation 'et gestion d'entreprises actives dans ce ou ces; domaines, la repr�sentation et l'intervention en tant qu'interm�diaire commercial.
Mentionner sur la derni�-re page du Volet � : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale G l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
"
~ Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge La prestation de services administratifs, bureautiques et informatiques.
Il)
L'organisation de s�minaires, de formations et d'�v�nements d'entreprises.
U I),
- L'�dition, la gestion de livres, journaux, articles, revues et tout autre media ainsi que la gestion de droits . d'auteur.
IV)
Toute op�ration relative � l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, la repr�sentation, la fabrication et la commercialisation en g�n�ral, en gros ou en d�tail, de toute esp�ce de marchandise, de produit ou de mat�riel en rapport avec l'objet social.
V)
Toute activit� ayant trait � l'acquisition, la vente ou l'�change de tout meuble, valeur mobili�re et de tout
droit mobilier.
VI)
Prendre des participations, directement ou indirectement, dans le capital de toute personne morde belge ou �trang�re, existante ou � cr�er, de quelque mani�re que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription et de commandite ainsi que prendre le contr�le de leur gestion.
Donner caution, aval ou toutes garanties g�n�ralement quelconques, tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou eh gage, y compris son fonds de commerce.
Exercer la fonction d'administrateur, de d�l�gu� � la gestion journali�re, de liquidateur ainsi que toute autre fonction autoris�e dans toute personne morale beige ou �trang�re. -
VII)
La soci�t� peut, d'une mani�re g�n�rale, faire en Belgique ou � l'�tranger, toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant, directement ou indirectement, � son objet social ou qui serait de nature � favoriser ou d�velopper la r�alisation. La soci�t� e �galement pour activit� compl�mentaire, pour son propre compte, la construction, la gestion, l'exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine mobilier et immobilier, et pour ce faire l'ali�nation, l'acquisition, la location de tout bien ou droit r�el immobilier et en g�n�rai, de toutes les op�rations relatives � la gestion des valeurs immobili�res et mobili�res constitu�es ou les biens immobiliers et mobiliers qui peuvent �tre obtenus en pleine propri�t�, en emphyt�ose, en usufruit temporaire, en nue-propri�t� et toutes les possibilit�s de droit attach�es, o� l'activit� concern�e ne prend pas la forme d'activit�s commerciales ou sp�culatives. Elle pourra, pour ce faire, emprunteur toutes sommes sous forme de pr�t ou d'ouverture de cr�dit, constituer hypoth�que, donner toutes autres garanties mobili�res et immobili�res, stipuler la solidarit� et l'indivisibilit�.
Au cas o� l'exercice de certaines activit�s serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ses activit�s, � la r�alisation de ces conditions.
Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.
Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.
Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.
La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.
Article 5 : Dur�e
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.
Article 6 : Capital
Le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600 euros). Il est divis� en cent parts sociales (100 parts sociales) sans valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (11100�me) de l'avoir social, lib�r�es � concurrence d'un/tiers au moment de la constitution.
Article 7 : Vote par l'usufruitier �ventuel
En cas d� d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.
Article 8 : Cession et transmission de parts
Cessions soumises � agr�ment
Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.
A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le. prix offert.
Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.
r." Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv�. � sa demande.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.
- Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles fui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.
Les dispositions du pr�sent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit � titre on�reux, soit � titre gratuit, tant volontaires que forc�es (cas de l'exclusion et du retrait d'un associ�), tant en - usufruit qu'en nue-propri�t� ou pleine propri�t�, qui porte sur des parts Pu tous autres titres donnant droit � l'acquisition de parts.
Par d�rogation � ce qui pr�c�de, au cas o� la soci�t� ne compterait plus qu'un associ�, celui-ci sera libre de c�der tout au partie de ses parts librement.
Article 9 : Registre des parts
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.
Article 14 : G�rance
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e.
Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s et g�rants, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt fes m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.
L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.
Article 11 : Pouvoirs du g�rant
Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
Article 12 : R�mun�ration
Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.
Article 13 : Contr�le
Tarit que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.
Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il e �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.
Article 14 : Assembl�es g�n�rales
L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le deuxi�me lundi de mars � dix-huit heures.
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.
" Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t
social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital. -
Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la
g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi..Toute personne peut
renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle
est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.
Article 15 : Repr�sentation
Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une
procuration sp�ciale.
Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.
Article 16 : Prorogation
Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois
semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes fes d�cisions prises.
La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.
Article 17 : Pr�sidence D�lib�rations Proc�s verbaux
L' assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de
parts.
Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �
la majorit� des voix.
R�serv� ' au
Moniteur beige
Volet B - Suite
Chaque part donne droit � une voix.
Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par fes
associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.
Article 18 : Exercice social
" L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e. Article 19 : Affectation du b�n�fice
Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.
Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.
Article 20 : Dissolution Liquidation
En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.
Apr�s 'le paiement de toutes les dettes, charges et 'fiefs de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.
Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs ': r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Article 21 : Election de domicile
Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social, o� toutes communications, sommations, assignations, significations peuvent lui �tre valablement faites s'il n'a pas �lu un autre domicile en. Belgique vis-�-vis de la soci�t�.
Article 22 : Droit commun
Les dispositions du Code des Soci�t�s auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� sont r�put�es inscrites dans les " pr�sents statuts et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives du Code des Soci�t�s sont i cens�es non �crites.
Article 23 : Comp�tence judiciaire
Pour tout litige entre la soci�t�, ses associ�s, g�rants, liquidateurs relatifs aux affaires de la soci�t� et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e aux tribunaux du si�ge social, � moins que la soci�t� n'y renonce express�ment.
Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes :
1) Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux
" mil douze.
2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le deuxi�me lundi de mars � dix-huit heures, en deux mil treize.
3) Est d�sign�e en qualit� de g�rante non statutaire, Madame BEJM B�n�dicte, pr�nomm�e. Elle est
nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.
Son mandat est exerc� gratuitement.
La g�rante reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t�
en formation.
4) Les comparants ne d�signent pas de commissaire r�viseur.
5) Reprise d'engagements
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier septembre deux mil onze, par les constituants, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont i repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.
Les constituants sont autoris�s � souscrire, pour le compte de la soci�t� en formation, les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.
Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.
6) Pouvoirs particuliers
Un pouvoir particulier est conf�r� individuellement -- sous la condition du d�p�t de l'extrait de l'acte
constitutif au greffe du Tribunal de commerce comp�tent � � Annie Neuroark & Associates � SPRL,
immatricul�e au registre des personnes morales sous le num�ro Be 0432.449.853, dont le si�ge social est �tabli � Ixelles, rue de la Brasserie 95 - 1050 Bruxelles; avec pouvoir de substitution, � l'effet de requ�rir l'inscription de la soci�t� au Registre des Personnes Morales de Bruxelles, � l'Administration de la Taxe sur la " Valeur Ajout�e, si n�cessaire et aupr�s de tout autre administration, ou en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.
Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la : soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.
Pour extrait analytique conforme.
Sign� : Bruno MICHAUX, Notaire associ� � Etterbeek.
D�p�t simultan� d'une exp�dition de l'acte.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur. belge
Mentionner star la derni�re page du Volet E : Au recto : Nom e qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Fiom et sicnature