BETHEL EGLISE INTERNATIONALE, EN ABREGE : BEI

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BETHEL EGLISE INTERNATIONALE, EN ABREGE : BEI
Dénomination : BETHEL EGLISE INTERNATIONALE, EN ABREGE : BEI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.846.080

Publication

10/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0022

Résr

aL

bel *14167771*

Runule

01 da- 2014

N' d'entreprise : 0560.(i6 0 e "

Dénomination

(en entier) Béthel Eglise Internationale

(en abrégé) BEI

Forme juridique ASBL

Siège : Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles,

Objet de l'acte : Statut

Les fondateurs :

1. M. TSAKLIDJI DOSSEH Belge né à Lomé, Togo le 19/01/81

Adresse: Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles

2. Mme. NIYOMPUHWE NAOME, Belge, née à Cyimbogo. Rwanda le 25/04/81

Adresse: Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles

3. Mme INGABIRE MUNYARUBEGA, Belge, née à Rwankuba République Démocratique du CONGO, le,

18/04/79.

Adresse: Chaussée de Ninove 733, 1070 Bruxelles.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

TITRE1: DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Arti L'association est dénommée : Béthel Eglise internationale, en abrégé "BEI".

Tous les actes, facteurs, annonces, publicités et autres documents émanants des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivi immédiatemment des mots " association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art2 Son siège social est établi à: Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social se fait par l'assemblée générale et doit être publié sans délai, aux annexes du moniteur Belge.

TITRE2: BUT OBJET '

Art3 L'association a pour but:

De propager l'évangile de Jésus-Christ en Belgique et dans le monde. L'enseignement de la Bible à travers l'organisation d'événements : cultes hebdomadaires en Français, conventions nationales et internationales, des campagnes d'évangélisation avec ou sans la collaboration d'autres associations ayant le même but. La vie des des fondateurs et adminstrateurs doivent être conformes aux valeurs morales de la Bible que nous; reconnaissons être la parole inspirée de Dieu.

De créer et de produire des enregistrements audiovisuels. L'association se propose aussi de promouvoir des Suvres sociales " aider les jeunes à trouver les intitutions de formations dans le cadre de recherche d'emploi et les encourager à poursuivre leurs études. l'association organisera aussi un centre pour les orphelins; des librairies et bibliothèques chrétiennes, des lieux de rencontres culturel etc. et la visite des malades dans les hôpitaux et les prisonniers.

L'association exercera toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notament _prêter son aide à d'autres Eglises et s'intéresser à toutes activités similaires à, son but Pour ,cela,;

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

l'association se propose d'organiser: un centre de formation Biblique, un centre de formation Musicale, des cérémonies de baptême par immersion, de dédier les enfants à Dieu avec l'accords des parents, de bénir les mariages entre un homme et une femme. L'association se propose d'ouvrir et de rassembler en son sein d'autres missions locales. Elle peut utiliser tous les moyens légaux nécessaires pour arriver à ses fins, aussi l'engagement de personnel et l'acquisition de biens immobiliers et mobiliers dans un but non lucratif.

TITRE 3 MEMBRES

Volet 1 Admission

Art4 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres sympathisants sont expressément dispensés de cotisation. le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois; celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois, Les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Tout membre adhérent qui ayant accepté et croit en Jésus comme son Sauveur et Seigneur personnel, participe régulièrement aux cultes et aux activités de l'association, et qui est en accord avec la doctrine de Béthel Eglise Internationale.Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite qui sera soumise au conseil d'administration. le conseil d'administration ou le conseil exécutif analysera la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est portée par lettre à la connaissance du candidat. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs signataires de cet acte

Volet 2 E/émission, exclusion, suspension, cotisation

Art5 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut se faire que par le conseil d'administration à la majorité des deux voix présentes.

le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux dispositions du présent statut, du règlement d'ordre intérieur ou aux lois du Royaume de la Belgique. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art6 Le conseil d'administration tient un registre des membres. Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle sous forme de dons volontaire qui peut être d'un moment différent par catégorie de membres. Cette cotisation est fixée par l'assemblée générale. il ne peut être supérieur à 50 Euro.

TITRE4 ASSEMBLEE GENERALE

Art7L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, et elle possède les pouvoirs qui lui

son expressément reconnus par les présents statuts ou par la loi.

sont notamment réservé à sa compétence :

1* les modifications aux statuts sociaux,

2* la nomination et la révocation des administratuers,

3* le cas contraire, la nomination d'un ou des commissaire(s);

4* l'approbation des budgets et comptes,

5* la dissolution volontaire de l'association,

6* les exclusions des membres.

Art8 II doit se tenir au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'Octobre, sauf les assemblées extraordinaires qui pourront avoir lieu à tout moment sur demande d'un des membres effectifs. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, signée par le Président, au nom du conseil d'administration. L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration,

Art9 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. chacun d'eux dispose d'une voie.

Art10 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Art 11 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent prendre connaissance sans déplacer le registre,

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est consitutuée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur. Pareil pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et le cas échéant, des commissaires.

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MOD22

TITRE 5 ADMINISTRATION

Art12 Le conseil d'administration est composée de trois personnes au moins, nommé parmi le membres effectifs par l'assemblé générale pour une période déterminée selon le règlement d'ordre intérieur, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art13 En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil d'administration pour remplacer et achever le mandat de l'administrateur.

Les administrateurs sortants sont rééligibles une fois et ils peuvent se représenter après une période de trois ans. Le conseil désigne parmi ces membres un président, un Secrétaire Général, un trésorier général et éventuelremment un ou plusieurs conseillers généraux.

En cas d'empêchement du président, le secrétaire peut assurer ses fonctions.

art14 Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du Secrétaire, il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signé par le président et inscrites dans un registre spécial.

Art15 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) - délégué(s) qui sont approuvés par le conseil d'administration et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposées au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Art16 Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidé par le conseil; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Art17 Les personnes déléguées dans la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonctions, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art18 Le président, en son absence le trésorier général, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association (des dons, des subsides etc.) et à faire toutes les formalités nécessaire à leur acquisition. En cas d'emprunt, le conseil est tenu de demander l'accord à l'assemblée générale

TITRE 6 DISPOSITIONS DIVERSES

Art19 Un règlement d'ordre intérieur sera présenté parte conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

Art20 Le compte de l'exercice écoulé ou le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. En tous les cas lorsque la loi l'exige, le conseil d'administration désigne un commissaire, choisi les membres de l'institut des réviseurs d'entreprises, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. II est nommé pour trois ans rééligibles.

L'exercice social commence le premier Janvier pour finir le trente et un Décembre de chaque année. Par dérogation le premier exercice commence le premeir " Septembre et se termine le trente et un Décembre 2014", En cas de dissolution de l'association, le conseil d'administration désigne le ou les liquidateurs, et détermine leurs pouvoirs en indiquant l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit oblogatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée à une Eglise ou fondation en Belgique ou à l'étranger selon le règlement d'ordre intérieur. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonction du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation ainsi qu'a l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiés aux annexes du Moniteur Belge.

Art21 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présent( statuts dans le règlement d'ordre intérieur, et régler par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Art 22 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs qualifiés ci-dessous qui acceptent ce mandant:

1. M. TSAKLIDJ1 DOSSEFI Belge né à Lomé, Togo le 19/01/81

Adresse: Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles

2. Mme. NWOMPUHWE NAOME, Belge, née à Cyimbogo, Rwanda le 25104/81

Adresse: Avenue Charles Woeste 92/11, 1090 Bruxelles

& Mme INGABIRE MUNYARUBEGA, Belge, née à Rwankuba , République Démocratique du CONGO, le 18/04/79. Adresse: Chaussée de Ninove 733, 1070 Bruxelles.

Les administrateurs ont désigné en qualités de:

Volet B - Suite

Président : TSAKLIDJI DOSSEH

Trésorière : INGAB1RE MUNYARUBEGA

Secrétaire : NIYOMPUHWE NAOME

mOD 2.2

Rest,rvé , ale Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Bruxelles, en trois exemplaires, le 01 Septembre 2014,

Les Fondateurs :

-TSAKLIDJI DOSSEH, INGAB1RE MUNYARUBEGA, NIYOMPUHWE NAOME

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso - Nom et signature

Coordonnées
BETHEL EGLISE INTERNATIONALE, EN ABREGE : B…

Adresse
AVENUE CHARLES WOESTE 92/11 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale