BEUPAK

Association sans but lucratif


Dénomination : BEUPAK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.648.684

Publication

28/04/2015
ÿþDéposé / Reçu le

16 AVR. 2015

RéservÉ

au

MoniteU

belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

3'

Greffe

greffa rlia tribun de commerce

P (o ~ $ 6 $ 6 g ~ ncoplione deleu-ezecs

(en entier) : BEUPAK

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Frans Van Kalken, 3/37 à 1070 ANDERLECHT

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'an deux mille quinze, le ler avril 2015

Les fondateurs

1) Monsieur Mohammed Aamir Naeem, né à Iskander-bad (Pakistan) le quatorze août mil neuf cent septante-deux (1410811972), domicilié à Avenue Frans Kalken, 04/37 à 1070 Anderlecht

2) Monsieur Afsar Nasir, né à Uccle le dix-sept mai mil neuf quatre-vingt-deux (17/05/1982), domicilié à Avenue du Pont de luttre, 13 à 1190 Forest

3) Monsieur Mian Jawad, né à Faisalabad (Pakistan) le trente janvier mil neuf cent quatre-vingt-un (30/01/1981), domicilié à Avenue Frans Kalken, 3/37 à 1070 Anderlecht.

Ont créé entre eux une Association Sans But Lucratif, dont les statuts stipulent notamment ce qui suit :

Dénomination, siège, objet, durée Article ler

II est constitué une association sans but lucratif dénommée «BEUPAK».

Tous les actes, factures, annonces, et publications et autres pièces émanant de l'association sans but lucratif doivent mentionner sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse de son siège,

Cette association est régie par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 2

Le siège social de l'association est établi à Avenue Frans Van Kalken, 3/37 à 1070 Anderlecht. Dans l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le siège de l'association sans but lucratif peut, sur simple décision de l'Assemblée Générale, être transféré vers tout autre endroit en Belgique.

Tout transfert du siège de l'association sans but lucratif devra être déposé au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège de l'association internationale sans but lucratif et publié aux Annexes du Moniteur belge..

L'association peut établir des filiales, des bureaux et des centres hors de Belgique en vertu d'une décision de son conseil d'administration.

5061 78

N° d'entreprise :

Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MpD 2,2

Son arrondissement judiciaire est celui de Bruxelles.

Article 3

L'association qui est dénuée de tout esprit de lucre, a principalement de promouvoir les relations interculturelles par l'organisation de rencontres entre diverses communautés ethniques, culturelles, et philosophiques. Elle promeut également le développement d'une citoyenneté éthique basé sur le respect de sol et des autres et la promotion de la réussite dans le domaine scolaire et dans la vie professionnelle. Elle développe à cet effet des activités éducatives scolaires et socioculturelles. Elle peut effectuer tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet susceptible de le favoriser sans que cette énumération soit limitative, l'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, débats, discours, concerts de poésies, culturel, musical, des séjours, des stages, des colloques, des formation, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des membres ou de tiers dans [es différents domaines en lien avec l'objet social pris dans son sens large.

L'association pourra aussi développer les outils de communication servant son but tels que la bibliothèque, la publication multilingue de livres ou de périodique, l'abonnement aux journaux et aux revues... L'association pourra aussi organiser des campagnes visant à récolter des fonds auprès des institutions privées comme publiques, aux fins de se donner les moyens financiers pour la poursuite de son objet social. L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons, petite restauration, ventes de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique,

multimédia, numérique,...). Elle utilisera toutes sortes de moyens possible afin de promouvoir le vivre ensemble et de combattre le radicalisme, fanatisme et la haine. Elle pourra aussi promouvoir renseignement et ia pratique du sport ainsi que son développement.

Afin de réaliser ses buts sportives, l'association pourra notamment

- Promouvoir et organiser toute activité liée directement ou indirectement à son objet social (cours, stages, tournois, voyages, événements,...)

- Offrir à ses membres un espace d'échange, de rencontre et de convivialité autour de leurs activités - Collaborer avec d'autre ASBL

- Recueillir des fonds de tout type (subsides, dons, legs, sponsors, cotisations...) destinés directement ou indirectement à ses activités.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en facilité la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bai!, hypothéquer tout immeuble et tout installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectives statutaires.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée; elle peut être dissoute en tout temps.

Membres

Article 5

A. L'association se compose de trois membres fondateurs auxquels peuvent s'ajouter d'autres membres effectifs et adhérents (sans limite de nombre) dans le futur.

B. Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 120 Eur.

Article 6

L'admission des nouveaux membres est subordonnée aux conditions suivantes :

1 °membres effectifs : membres élus par, l'organe de décision générale et ayant le statut de membre

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adhérent en ordre de cotisation durant au moins une année.

2°membres adhérents : membres élus par l'organe de décision générale et soumis au paiement de la

cotisation correspondante.

Les membres peuvent être des individus, des associations locales, régionales, européennes ou internationales.

Les membres peuvent donner leur démission dans les conditions suivantes : non accord avec les principes

et développements de «BEUPAK».

; incapacité de payer leur cotisation, dissolution (pour les organisations),

L'exclusion de membres de l'association peut être proposée par le conseil d'administration, après avoir entendu la défense de l'intéressé, et être prononcée par l'organe de décision générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre l'intéressé jusqu'à la décision de l'organe de décision générale.

Le membre qui cesse (par décès ou autrement) de faire partie de l'association est sans droit sur le fonds social.

Organe de décision générale

Article 7

L'organe de décision générale possède la plénitude des pouvoirs permettant la réalisation de l'objet de l'association.

Elle se compose de tous les membres effectifs (les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale avec voix consultative).

Sont notamment réservés à sa compétence les points suivants :

-approbation des budgets et comptes;

-élection et révocation des administrateurs et le cas échéant des vérificateurs aux comptes ou

commissaires;

-modification des statuts;

-décisions stratégiques et de développement (inclues les décisions sur les projets à poursuivre et/ou

entreprendre) ;

-dissolution de l'association.

L'organe général de direction/ou le conseil d'administration est compétent pour toutes les matières qui ne leur seraient pas attribuées formellement par la loi ou les statuts.

Article 8

L'organe de décision générale se réunit de plein droit sous la direction du président, chaque année au siège social ou à l'endroit indiqué sur la convocation,.

Celle-ci est faite par le secrétaire général.

Elle est envoyée par lettre ou courrier électronique, ou tout autre moyen de communication 60 jours avant l'assemblée générale et contient l'ordre du jour. Un organe de décision générale extraordinaire pourra, en outre, être convoqué par le président dans les cas et conditions ci-après: modifications des statuts et sujets liées à une décision de dissolution de l'association ou toute autre raison d'ordre judicaire et/ou financière urgente,

Article 9

Les membres pourront chacun se faire représenter à l'organe de décision générale par un autre membre/ou un tiers porteur d'une procuration spéciale. Chaque membre ne pourra cependant être porteur de plus d'une procuration.

L'organe de décision générale ne délibérera valablement que si deux tiers des membres sont présents ou représentés.

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M0D 2.2

Article 10

Sauf dans les cas exceptionnels prévus par les présents statuts, les résolutions sont prises à la simple majorité des membres présents ou représentés et elles sont portées à la connaissance de tous les membres.

Il ne peut être statué sur tout objet qui n'est pas porté à l'ordre du jour.

Les résolutions de l'organe de décision générale sont inscrites dans un registre signé par le président et le secrétaire général et conservé par le délégué à la gestion journalière qui le tiendra à la disposition des membres.

Article 11

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution de l'association doit émaner du conseil d'administration ou d'au moins deux tiers des membres effectifs de l'association.

Le conseil d'administration doit porter à la connaissance des membres de l'association au moins trois mois à l'avance la date de l'organe de décision générale qui statuera sur ladite proposition.

L'organe de décision générale ne peut valablement délibérer que si elle réunit les deux tiers des membres, ayant voix délibérative, présents (ou représentés) de l'association.

Aucune décision ne sera acquise si elle n'est votée à la majorité des deux tiers des voix.

Toutefois, si cet organe de décision générale ne réunit pas les deux tiers des membres (disposant du droit de vote) de l'association, un nouvel organe de décision générale sera convoqué dans les mêmes conditions que ci-dessus, qui statuera définitivement et valablement sur la proposition en cause, à la même majorité des deux tiers des voix, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,

Les modifications apportées à l'objet social de l'association n'auront d'effet qu'après approbation par arrêté royal et publiées conformément à l'article 50 de la loi du 27 juin 1921.

L'organe de décision générale fixera le mode de dissolution et de liquidation de l'association. Le patrimoine résultant de la liquidation de l'association sera affecté à une fin désintéressée.

Administration

Article 12

L'association est administrée par un conseil composé au minimum de 3 personnes et au maximum de 7 membres.

Les administrateurs sont nommés par l'organe de décision générale à la majorité des deux tiers dans les conditions suivantes : pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois,

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil d'administration, il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs peuvent être révoqués par l'organe de décision générale statuant à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Article 13

Le conseil élit en son sein un président, un trésorier et un secrétaire général. Si ce dernier vit en Belgique, il peut aussi agir en tant que délégué à la gestion journalière, même si te cumul de ces fonctions n'est ni obligatoire ni automatique. Dans ce cas, un autre délégué à la gestion journalière est nommé par te conseil d'administration, parmi les administrateurs.

Article 14

Le conseil se réunit au moins une fois par an ou bien sur convocation spéciale du président.

La convocation est transmise par lettre, courrier électronique ou tout autre moyen de communication.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur qui ne peut cependant être porteur

4. . M0D 2.2

de plus d'une procuration.

Le conseil ne peut valablement délibérer que si deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

Article 15

Le conseil a tous les pouvoirs de gestion et d'administration sous réserve des attributions de l'organe de décision générale. Il délègue la gestion journalière à son secrétaire général ou à un délégué à la gestion journalières, ce dernier étant également un administrateur. li peut, en outre, conférer sous sa responsabilité des pouvoirs spéciaux et déterminés à une ou plusieurs personnes.

Article 16

Les résolutions du conseil d'administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les résolutions sont inscrites dans un registre signé par le président et le secrétaire général et conservé par le délégué à la gestion journalière qui le tiendra à la disposition des membres de l'association.

Article 17

Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations spéciales, signés par le président et le secrétaire général qui n'auront pas à justifier envers les tiers des pouvoirs conférés à cette fin.

Article 18

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies par le conseil d'administration représenté par son président ou un administrateur désigné à cet effet par celui-ci.

TITRE 5

Budgets et comptes

Article 19

L'exercice social commence le premier janvier pour se clôture le 31 décembre de

chaque année civile.

par exception le premier exercice social commence le jour de la constitution pour

s'achever le 3111212015.

Le conseil est tenu de soumettre à l'approbation de l'organe de décision générale le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Eventuellement

L'organe de décision générale peut décider la constitution d'un fonds de réserve, en fixer le montant et les

modalités de la contribution à ce fonds due par chaque membre.

TITRE 6

Dispositions générales

Article 20

Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts et notamment les formalités de publicité, sera réglé

conformément aux dispositions de la loi.

ASSEMBLEE GENERALE ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les statuts étant ainsi arrêtés, s'est à l'instant réuni l'assemblée générale des membres, laquelle a décidé: - de nommer comme administrateurs:

- Monsieur Mohammad Aamir Naeem, né à Iskander-bad (Pakistan) le quatorze

aopt mil neuf cent septante-deux (14/08/1972), domicilié à Avenue Frans Kalken, 04137 à 1070 Anderlecht.

- Monsieur Afsar Nasir, né à Uccle le dix-sept mai mil neuf quatre-vingt-deux (1710511982), domicilié à Avenue du Pont de luttre, 13 à 1190 Forest.

- Monsieur Mian Jawad, né à Faisalabad (Pakistan) le trente janvier mil neuf cent quatre-vingt-un (30/01/1981), domicilié à Avenue Frans Kalken, 3/37 à 1070 Anderlecht.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

,Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

- de ne pas nommer de commissaire,

Les administrateurs ainsi nommés se sont ensuite réunis en conseil d'administration et on désigné à l'unanimité

- comme président: Monsieur Mohammad Aamir Naeem, précité, présent et acceptant. - comme trésorier. Monsieur Afsar Nasir, précité, présent et acceptant.

- comme secrétaire général: Monsieur Mian Jawad, précité, présent et acceptant.

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Coordonnées
BEUPAK

Adresse
AVENUE FRANS VAN KALKEN 3, BTE 37 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale