BRASIL ARTVISION, EN ABREGE : LE B.A.V.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BRASIL ARTVISION, EN ABREGE : LE B.A.V.
Dénomination : BRASIL ARTVISION, EN ABREGE : LE B.A.V.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.292.579

Publication

06/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : Ç.q,,4232.r93

Dénomination

(en entier) : Brasil ARTvision

Forme juridique : asbl

Siège : Quai aux pierres des Tailles, 41 - 1000 Bruxelles

Ob.et de l'acte : costituition

Entre les soussignés :

1. Mme Dioni SILVA COSTA, recherche d'Emploi, domicilié Quai aux Pierres de Taille 40 1000 - Bruxelles

2. Mme. Suzane VIEIRA COSTA, Ouvrier, Rue de la Colonne, 19 1080 - Molembeek Saint Jean

3. Mr. Roberto SILVA COSTA RÉGO, étudiant Quai aux Pierres de Taille 40 1000 - Bruxelles

-Ont convenu de constituer une ássociation sans but lucratif, conformément à la Loi du 27 juin 1921 dont les statuts suivent:

TITRE I : Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 : L'association adopte la dénomination "Brasil ARTvision" , en abrégé : Le B.A.V Sa divise est culture et Loisir, Service au Publique.

Article 2 : Le siège de l'association est fixé dans l'agglomération bruxelloise. Il est actuellement à Bruxelles, 41 Quai aux Pierres de Tailles - 1000 Bruxelles. Dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, le conseil d'Administration peut le transférer sur simple décision. Le secrétariat du B.A.V est établi au siège.

Article 3 : L'association a pour objet la diffusion et la promotion de la culture et des artistes en général. A cet effet, elle étudie, valorise, protège, finance, défend, développe, organise, crée, institue les activités de tous genres, de caractère social, culturel, tant en Belgique qu'à l'étranger, en langue Française ou dans d'autres langues.

Article 4 : La durée de l'association est illimitée. Cette association peut être dissoute en tout temps, par Décision de son Assemblé générale.

TITRE Il : Les membres

Article 5 : Le nombre membres est illimitée et ne peut être inferieur au nombre de trois.

Article 6 : L'admission comme membre est décidée par le Conseil d'administration et implique l'adhésion aux status, aux décisions de l'Assemblé générale du Conseil d'administration et au Règlement d'Ordre intrieur. Le Conseil d'administration peut honorer des personnes qui sont membres ou non en leur attribuant un titre honorifique. Il ne peut leur être imposé aucune cotisation a ce titre.

Article 7 : La cotisation annuelle due par le membres est fixée par le Conseil d'administration; elle ne peut dépasser 250,00¬

Article 8 : §1e : La qualité des membres se perd par décès, démission ou exclusion. Le membre qui ne paie pas sa cotisation est réputé démissionaire également, tout membre qui, par ses écrits, ses attitudes ou ses déclarations porterait atteinte au renom et aux intérêts de l'association tant par son comportement public que privé et/ ou observerait pas les status, les décisions au Conseil d'administration, de l'Assemblée générale

06/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

d'ordre interieur. Cette situation sera constatée par le Conseil d'administration, en présence de l'intéressé. Si celui-ci, invité, fait défaut, cette constation lui sera notifiée par lettre recommendée signée du Président. L'exclusion est pronencée par l'assemblée générale.

§ 2 : Aucun membres , à sa sortie, ni ses héritiers en cas de décès ne peut faire valoir quelques prétention que ce soit sur une part du fonds social, exiger aucun compte, nerécla mer le remboursement des cotisations versées ni requérir inventaire, ni provoquer l'opposition de scellés.

TITRE III : L'Assemblée générale.

Article 9: L'Assembrée générale réunit les associés et délégués qui seuls ont voix délibérative et droit de vote. Un associé peut se faire représenter par un autre associé muni d'un mandat écrit. Elle est le pouvoir souverain et seule compétente pour décider dans les matières énumerées aux articles 4 et compe 12 de la Loi du 27.6.1921. Elle se réunit une fois l'an, est convoquée et fonctionne conformément aux articles 5,8,11 et 18 de la Loi.

Article 10 : §1w : Les convocations aux assemblées générales sont adresses par poste ou par corne! à tous les associés et délégué en mentionant l'ordre du jour, au mois

§2 : Moyennant l'accord du Président, elle peut traiter des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

3§ : L'assemblé est régulièrement constituée quel que soit le nombre de Membres présents. Le vote se fait a main levée sauf si le Président décide le vote secret. Les décisions sont prises à la simple majorité des voix

d1D des membres présents.

Article 11: Les décisions de l'assemblé générales sont consignées dans le Procés-verbaux signés par le

e Président et inscrits dans un registre spécial communicable sans déplacement à toute personne justifiant, aux yeux du Conseil d'administration d'un interét légitime. Des extraits certifiés conformes, par le Président, peuvent être délivres sur demande écrite et motivée.

e TITRE IV : Le Conseil d'administration

-b - - - -

Article 12 : §1v : L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins. il se réunit sur convocation écrite du Président. Les administrateurs doivent excuser, par écrit, de eur éventuelle absence. Un procès-verbal, signé du Président, est établi pour chaque séance.

§ 2 : Le Conseil choisit un Président parmi ses membres. Le Conseil pourra s'adjoindre de sa propre autorité un ou plusieurs administrateurs qui devront être agréés par l'assemblé générales,

Article 13 : Le Conseil sera renouvelé tous les quatre ans. Les membres sortants seront rééligibles. En cas de vacance de mandat d'un ou de plusieurs administrateurs le ou les membres restants continuent à former un Conseil avant les mêmes pouvoirs que si le Coseil était complet.

Article 14: Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendues pour l'administration et la gestion de l'association et la réalisation de son objet. Ils arrêt tous règlements d'ordre interieur et de travail est seul juge des éventuels marchés à conclure. L'association peut acquérir à titre gratuit ou onéreux, vendre, échanger, louer, gérer tous biens meubles et immeubles qu'elle estime nécessaires et utiles à la réalisation de son objet. Elle peut s'associer ou fusionner pour un temps plus ou moins long avec d'autres groupements. Elle peut accorder et accepter des dons, les legs, des cotisations volontaires et des subsides.

Article 15 : Le Conseil d'administration peut deleguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou même en dehors, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.

Article 16: Les déliberations du Conseil sont prises à la simple majorité des voix des membres présents. En cas de parité des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

Article 17: Les administrateurs ne sont pas liés personnellement par les engagements qu'il contactent pour l'association et ne répondent pas de ses dettes sur leurs propres biens.

TITRES V : Les comptes et budgets

Articles 18: §1'm : L'année sociale commence le 1 e janvier et finit le 31 décembre. Chaque année le 31 decembres, les comptes seront arr"tés et exercice cloturé.

§ 2: Lede L'exercice compte écoulé et le buget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Volet - Suite

Ils sont tenus et,le cas echéant, publiés conformement à l'article 17 de la Loi.

TITRE VI: La dissolution et la liquidation

Article 19: La dissolution et la liquidation sont prononcées conformement aux articles 4,18 et suivants de la Loi 27.6.1921. L'assemblé générale par la même déliberation, désigne un ou plusieurs associations sans but lucratif à objet social similaire par l'assemblée.

TITRE VII : Dispositions diverses

Article 20 : L'association fait choix de la langue française comme langue administrative. A sa convenance, elle peut choisir d'autre(s) langue(s).

Article 21 : Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions légales concernant la matière.

L'Assemblée générale du 07/05/2011

Le conseil d'administration, immédiatement réuni, a désigné en qualité de:

Président: Mme. Silva Costa Dioni, quai aux Pierres de taille 41,1000-Bruxelles, né à Ceres-Br. le 7/10/68

Secrétaire: M. Silva Costa R@go Roberto ,Quai aux pierres de taille 41, 1000-Bruxelles, né a Ceres- Brésil

19/5/92

Trésorier: Mme.Vieira Costa Suzane, rue de la Colonne 19,1080-Bruxelles, né à Rialma-Brésil, le 28/10/70

Fait à Bruxelles, 21 novembre 2011.

Réservé

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Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
BRASIL ARTVISION, EN ABREGE : LE B.A.V.

Adresse
QUAI AUX PIERRES DES TAILLES 41 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale