22/07/2013
��" MOD 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
�D��" nl3 JOUR:
e D�NIISSI�N D'�DMINISTfi�T�IJR
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ELECTION D' �DMINISTRATEUF2
e
ELECTION DE ADMINISTRATEUR
THAIS ROCHA DE JESUS
DOMICILIE AU RUE FRANCOIS VEKEMANS 184
1120 NEDER OVER HEEMBEEK
N�e Selv�der Bahia, Br�sil l� 02101/97
ELECTION DE ADMINISTRATEUR
WESLEY ALMEIDA DOS SANTOS
eN" ~ DOMICILIE AU PLACE MAURICE VIN MEENIE 15
1060 ST GILLES
et N�e Anapolis, Br�sil le 17/08/94
ELECTION DE ADMINISTRATEUR
IVANIA DOS SANTOS ROCHA
DOMICILIE AU RUE FRANCOIS VEKEMANS 184
c� 1120 NEDER OVER HEEMBEEK
N�� a Salvadpr Bahia Br�sil, le 26/04/76
e
ELECTION DE ADMINISTRATEUR
IVANILDO DOS SANTOS ROCHA
:=3DOMICILIE CHAUSEE DE MONS 1070 ANDERLECHT
N�� a Salvador Bahia, Ie 14/04/78
DEMISSION D'ADMINISTRATEUR BARROS THIAGO JOSE, RUE DU NOYER 230 1030 SGHAERBEEK BRESILIEN
ee
BRUXELLES
1 1 J'A 2013
Greffa
Disnominelon
BRASIL ORIXAS
Kerr abr�g� ASBL
Forme juridinuM : ASBL
�. � . MARCHE AU CHARBON 53 -1000 BRUXELLES
OlajM c : P.V DE L'ASSEMBLEE DU 01 JUILLET 2013
*13113900*
1
NR d'entrc.orise " 0838.040.705
il
Moi
R�z erve 4 Volet E
4 aLA 1 D�sormais le conseil d'Administration se compose comme suit:
mcrl�teur
f1 Dalmoe Da Silva Rocha Ivanice Pr�sident
1 1- Breynaert Karel vice president
Da Silva Rocha Ivo, administrateur Secretaire Dos Santos Ines Maria, administrateur Dos Santos Rui Basilio, administrateur tr�sorier Wesley Almeida dos Santos; administrateur Dos Santos Rocha Ivania; administrateur Rocha de Jesus Thais, Administrateur Dos Santos Rocha Ivanildo,administrateur
M002.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge
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02/08/2011
�� 1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
MO0 2.2
111011011 11 lUI II I 1 11
*11119374*
R�s a Mon be
11
20 JUL 2011
Greffe
N� d'entreprise : 0838 " c90.'ToS
D�nomination
(en entier) : Brasil Orixas
(en abr�g�) :
Forme juridique : Asbl
Si�ge: Rue du March� au Charbon 53 1000 Bruxelles Obiet de l'acte : Constitution
STATUTS de l'a.s.b.l. Brasil Orixi�s
Entre les soussign�s :
1. Da Silva Rocha, Ivo : Rue Blaes 230, 1000 Bruxelles, Belge N� d'isncription 82.03.16.541-43 N� carte d'indetit� 591-3025775-59
2. Da Silva Rocha, Ivanice : Rue du March� au Charbon 53 ,-1000 Bruxelles Bresilienne, N� d'inscription :80.11.07-470.10, N� carte d'identit�: B0595095 97
3. Basilio dos Santos, Rui: Rue du March� au Charbon, 53 -1000Bruxelles, Br�silien Employe. N� d'incritption 71.05.19-593.72 N� carte d' indetit� B 0912910 43
Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont arr�t�s comme suit :
" A. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET, DUREE
Art. 1: L'association est d�nom�e: Brasil Orix�s
Art. 2 : Son si�ge social est �tabli � Rue du March� au charbon, 53 et actuellement � : 1000 Bruxelles.
Le si�ge social pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision du conseil d'administration. D�pend de d'arrondissement judiciaire de Bxl.
La modification du si�ge social devra �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.
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Art. 3 : L'association a pour objet : Activit� interculturelle
Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous les moyens et notament , sans que cette �num�ration soit limitative par :
1.Animation de loisirs interculturels
_2.Cours de danses latino-am�ricaines, africaines, orientales,. etc.....__... _.__._ . ....
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3.0rganisation de voyages culturels
4.organisation de �v�n�ments culturels
5.Formation professionnel des danseurs pour animations culturelles.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.
Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.
Art. 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.
B. ASSOCIES
Art. 5 : L'association se compose des comparants au pr�sent acte et de toute personne admise ult�rieurement en qualit� de membre. Le nombre des membres ne pourra �tre inf�rieur � trois.
Art. 6 : La demande d'admission est adress�e par �crit au conseil d'administration qui statue souverainement sans avoir � justifier d'un �ventuel refus. Sans pr�judice du pouvoir d'appr�ciation du conseil d'administration, le candidat doit �tre pr�sent� par deux associ�s et payer le droit d'entr�e fix� annuellement par le conseil d'administration, ce droit d'entr�e ne pouvant d�passer 10000� .
Art. 7 : Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en
adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Sa cotisation ne sera en aucun cas rembours�e. L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Tout membre dont l'exclusion est propos�e est pr�alablement entendu par l'assembl�e g�n�rale, s'il le souhaite. Le membre dont l'exclusion est poursuivie se retire apr�s avoir �t� entendu pour permettre � l'assembl�e g�n�rale de d�lib�rer et voter hors sa pr�sence. La d�cision d'exclusion est port�e � la connaissance du membre exclu par lettre recommand�e � la poste. Les membres d�missionnaires, exclus et les ayants droit ou h�ritiers des membres d�c�d�s n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent r�clamer aucun compte ni faire apposer les scell�s ou requ�rir inventaire. Le conseil d'administration peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et r�glements �dict�s par l'association ainsi qu'aux r�gles biens�ance. Cette suspension ne pourra exc�der une dur�e d'un mois � partir de la notification qui lui en est faite, par courrier recommand�, par le conseil d'administration. Pendant ce d�lai, le conseil d'administration convoquera l'assembl�e
g�n�rale qui pourra d�cider de la prolongation de la dur�e de la suspension d'un d�lai maximum de six mois ou de l'exclusion du membre concern�. A d�faut de d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans le mois de la notification de la d�cision de suspension, celle-ci prendra fin de plein droit � l'expiration de ce d�lai. Pendant la p�riode de suspension, le membre concern� ne pourra b�n�ficier des biens et services que l'association fournit � ses membres.
Art. 8 : Toute admission emporte automatiquement l'adh�sion du nouveau membre aux statuts de l'association et aux r�glements �dict�s en conformit�s aux pr�sents statuts. Tous actes destin�s � un membre lui seront valablement notifi�s au domicile indiqu� par lui dans sa demande d'admission ou au dernier endroit qu'il aura fait conna�tre de fa�on expresse au conseil d'administration.
Art. 9 : Les membres payent une cotisation annuelle identique dont le taux est fix� par le conseil d'administration.
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Le conseil d'administration pourra d�cr�ter que, pour un exercice d�termin�, la cotisation sera nulle.
Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur � 10000� .
Art. 10 : Outre les membres associ�s, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des membres d'honneur dont les droits et obligations sont fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur. Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale de l'association, � titre simple observateur et sans voix d�lib�rative.
C. ASSEMBLEE GENERALE
Art. 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.
Art. 12 : L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Les statuts ne peuvent �tre modifi�s qu'en se conformant aux r�gles et proc�dures pr�vues aux article 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.
Art. 13 : L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit de plein droit , une fois par an, dans le courant du mois d'avril de chaque ann�e. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut en outre �tre convoqu�e � tout moment par le conseil d'administration. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration, par simple lettre adress�e huit jours au moins avant la r�union et contenant l'ordre du jour.
L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer sur un point non pr�vu � l'ordre du jour.
Art. 14 : L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administration d�sign� � cet effet par le conseil. Tout les membres disposent d'une voix d�lib�rative. Ils peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre sans que ce dernier ne puisse �tre titulaire de plus d'un mandat. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans le cas express�ment pr�vus par les pr�sents statuts ou par la loi. En cas de partage de voix, la voix du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante.
Art. 15 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident de l'assembl�e et un autre administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social; tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers
int�ress�s par un courrier ordinaire.
D. CONSEIL D'ADMINISTRATION
Art. 16 : L'association est administr�e par un conseil compos� d'au moins trois administrateurs, choisis parmi les membres. Ils sont nomm�s et r�voqu�s en tout temps par l'assembl�e g�n�rale, par un vote � la majorit� simple.
Art. 17 : La dur�e du mandat est illimit�e. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit. Toute d�mission qui entra�nerait la r�duction du nombre des administrateurs en dessous du nombre minimale requis, ne pourra avoir effet avant le remplacement de l'administrateur d�missionnaire.
Art. 18 : Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et
un secr�taire ou l'un d'entre eux seulement. Un m�me membre
administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.
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Art. 19 : Le conseil d'administration poss�de tous les pouvoirs d'administration et de gestion de l'association sous r�serve des comp�tences attribu�es � l'assembl�e g�n�rale.
Art. 20 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains de ses pouvoirs, notamment de gestion journali�re, � l'un de ses membres ou � un tiers, associ� ou non.
Art. 21 : Le conseil se r�unit � chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites aux administrateurs par simple lettre, t�l�phone ou t�l�fax ou m�me verbalement.
Art. 22 : Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. Les administrateurs absents ne peuvent se faire repr�senter. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.
Art. 23 : Les proc�s-verbaux des r�unions du conseil sont �tablis par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur d�sign� � cet effet. Ces proc�s-verbaux sont approuv�s lors de la r�union suivante du conseil.
Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social.
Art. 24 : Les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou, en cas de d�l�gation sp�ciale du conseil et pour des actes de gestion journali�re, par l'administrateur d�sign� � cet effet.
E. DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 25 : L'exercice commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice commencera au jour de la signature des pr�sentes pour se terminer le 31 d�cembre 2011.
Art. 26 : Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice social suivant seront annuellement soumis par le conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du second trimestre de chaque ann�e.
Art. 27 : Chaque ann�e, l'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire aux comptes, expert-comptable ou r�viseur d'entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et le r�alisme du budget propos�.
Le commissaire ne pourra �tre choisi parmi les membres effectifs.
Art 28 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est pr�cis� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui peut d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents. N�anmoins l'unanimit� des voix sera requise si la modification des statuts porte sur un des objets en vue duquel l'association s'est constitu�e.
Art. 29 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, qui ne seront pas n�cessairement associ�s, d�terminera leurs pouvoirs et leur �moluments et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Art. 30 : Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif et aux �tablissement d'utilit� publique.
R�serv�
au "
Moniteur
belge
MOD 2.2
Volet B - Suite
NOMINATION DES ADMINISTRATEURS
Suite � l'adoption des statuts figurant ci-dessus, l'assembl�e g�n�rale a �lu ce jour en qualit� d'administrateur :
1. Da Silva Rocha, Ivo : Rue Blaes 230, 1000 Bruxelles, Belge N� d'isncription 82.03.16.541-43 N� carte d'indetit� 591-3025775-59
2, Da Silva Rocha, Ivanice : Rue du March� au Charbon 53 ,-1000 Bruxelles Bresilienne, N� d'inscription :80.11.07-470.10, N� carte d'identit�: B0595095 97
? 20/07/2011
Texte
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge
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