BRESIL CLUB

Dénomination : BRESIL CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 525.922.617

Publication

22/04/2013

��

wobg di Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

11 APR 2015

N� d'entreprise : 59,5

95 g :),)".1-

D�nomination

Br�sil Club

(en entier) .

(en abr�g�) :

Forme juridique : ashl

Si�ge Av de Muriers 24-1170 Watermeel Boitsfort-BE

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl BRESIL CLUB

CONSTITUTION ASBL BRESIL CLUB

STATUTS ASBL �Bresil Club�

Cl

Entre

b - M. DA CRUZ Rogerio Giany adresse : Av de Muriers 24-1170 Watermael Boitsfort-BE

Cl

- Mme WEHBE Sonia adresse : Av de Muriers 24-1170 Watermael Boitsfort-BE

Cl - M. Bawamby Dor� Serge adresse : Av Heydenberg 101-1200 Woluwe Saint Lambert-

:: BE

M

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 1 L'association est d�nomm�e : �Bresil Club� ASBL

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif� ou du sigle �ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

c�

te Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Av de Muriers 24-1170 Watermael Boitsfort -Be,

11

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification

41 des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la Communaut� fran�aise Wallonie-

= Bruxelles.

Cl �o Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur

et Belge.

:=. eci

TITRE II : OBJET -- BUT

Mentionner sur la derni�re page du Volet e : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter rassociation, la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e

au Art, 3 -- L'association poursuit des objectifs sociaux et culturels en visant la promotion et le d�veloppement de la communaut� et de la culture br�silienne en Belgique,

M�n, iteur belge Art. 4 Le but de �Bresil Club� est notamment d'assurer la promotion de toute activit� favorisant l'expansion de la culture br�silienne et le rapprochement de cette communaut� avec la communaut� belgo-europ�enne.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, . pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet dont notamment le d�veloppement de magazines et autres m�dias destin�s � assurer l'expansion de la culture br�silienne en Belgique et en Europe.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association. Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle, trimestrielle

Art. 6 - Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux conditions suivantes :

- d'avoir pay� leur cotisation annuelle, trimestrielle

- d'avoir pay�, et

- d'avoir rempli la fiche d'inscription de mani�re compl�te, correcte et lisible.

Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents

Les membres: adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association. Qui plus est, ils sont tenus aux instructions donn�es par les entra�neurs et moniteurs, et tout comportement contraire peut entra�ner l'exclusion sans remboursement possible. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e au d�but de l'ann�e scolaire. A titre d'exemple, la cotisation annuelle pour l'ann�e scolaire 2012/2013 s'�l�ve � 12� ,- , la cotisation trimestrielle � 4 � ,-,

Mentionner sur la derni�re page du 1/Qtgt a Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'orgnnisrne � l'�gard des tiers Au verso ; Nom et signature

au

Moniteur

E belge

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s. En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre. La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents. Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix. Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus. Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil. La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par recommand�. La sanction est d�ment motiv�e.

S'il est cr�� une cat�gorie de membres adh�rents, les statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur r�glementent leur sortie. Ainsi, au d�but de l'ann�e scolaire, deviennent membres adh�rents ceux qui paient leur cotisation dans les r�gles, remplissent la fiche d'inscription et par l� souscrivent au r�glement de l'ASBL. En fin d'ann�e scolaire, tout membre adh�rent est automatiquement d�sinscrit et doit se r�inscrire, s'il le souhaite, pour l'ann�e scolaire suivant moyennant la cotisation.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art, 9 - Le conseil d'administration tient un registre de5 membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10 --- Les membres (effectifs et adh�rents) paient une cotisation mensuelle, trimestrielle. Le montant de cette cotisation est fix� chaque ann�e scolaire par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Mentionner sur la derni�re page du Mate : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter lasso lation, la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs ,

4, la dissolution volontaire de l'association ;

5, les exclusions de membres ;

6, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 13 -- Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, juste avant ou au d�but de l'ann�e scolaire.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 17 -- L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 -- L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration. La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� (simple ou

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'arsoclation. la tondatton ou l'organisme a t'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

absolue) des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles,

Art. 22 -- Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un cumul de fonctions est possible.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 --- Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix, il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration,

Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� absolue ou simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration

Art. 25 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 26 Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il(s) n'aura (ront) pas � justifier de ses (leurs) fonctions vis-�-vis des tiers.

Art. 27 -- Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit (except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�).

Art. 28 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d' ordre int�rieur.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

au

IV[oniteur

Belge

" `N%

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet E: Au recta Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme a l'egard des tiers Au verso : Nom et signature

R�serv� au Moniteur beige "

Art. 30 -- L'exercice social commence au 01 de novembre pour se terminer le 31

octobre,

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire,

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 32 -- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou

les

liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de

l'avoir

social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la

nomination et

" � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi

qu'�

l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du

Moniteur belge

comme dit aux articles 23 et 26 novies de fa loi.

Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par

la loi du

27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront

effectives

qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des

administrateurs

et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter

l'association.

Premi�re assembl�e g�n�rale : ie 15 novembre 2012

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

M DA CRUZ Rogerio Giany n� � Pitanga, (Br�sil) le 20 decembre 1973

Resident a la Avenue de Muriers 24 -1170 Wat�rmael Boitsfort- Belgique

M Wehbe Sonia n� a Ville de Jbaa, (Liban) le 15 mars 1974, residente a avenue de Muriers 24 -1170 Watermael Boitsfort - Belgique,

Qui acceptent ce mandat.

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : DA CRUZ Rogerio Giany

Secr�taire : Wehbe Sonia

D�l�gu� � la gestion journali�re : DA CRUZ Rogerio. Giany

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : DA CRUZ Rogerio Giany et Wehbe

Sonia

Fait � Bruxelles le 15 novembre 2012 en trois exemplaires.

Mentionner sur la derni�re page du Vglet ' Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou Porga morne � l'�gard des tiers. Au verso " Nom et signature

Coordonnées
BRESIL CLUB

Adresse
AVENUE DE MURIERS 24 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BRESIL CLUB

Coordonnées
BRESIL CLUB