13/01/2014
��Mod PDF 11.1
Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
R�serv�
au
Moniteur
belge
*14300390*
D�pos�
09-01-2014
Greffe
N� d entreprise : 0543941752
D�nomination (en entier): BRIAN JOYEUX
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1090 Jette, Chauss�e de Jette 599
(adresse compl�te)
Objet(s) de l acte : Constitution
Aux termes d'un acte re�u par le Notaire Olivier NEYRINCK, notaire associ�, de r�sidence � Jette-Bruxelles,
le sept janvier deux mille quatorze, � enregistrer, la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "BRIAN JOYEUX" a
�t� constitu�e :
DESIGNATION DES FONDATEURS :
1) Madame CHRIMATIKOPOULOU Anastasia, n�e � Kyrganski ( Gr�ce) le douze juillet mille neuf cent
quatre-vingt-un, num�ro national 810712-420-97, domicili�e � 1090 Jette, Chauss�e de Jette 599 ;
2) Monsieur JOYEUX Brian Matthew, n� � Paris (France) le vingt-deux f�vrier mille neuf cent quatre-vingt-cinq,
num�ro national 850222-491-66, domicili� � 1090 Jette, Chauss�e de Jette 599.
RAISON SOCIALE - DENOMINATION :
La soci�t� est constitu�e sous forme de Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.
Elle est d�nomm�e �BRIAN JOYEUX�.
OBJET SOCIAL :
La soci�t� a pour but tant en Belgique qu � l �tranger, uniquement pour son propre compte et en son propre nom :
- Achat, vente et le commerce en g�n�ral de pralines, chocolat, biscuit, glaces, p�tisseries, viennoiseries, gaufres, drag�es, vins et liqueurs, produits et articles de d�coration, de bapt�me et autres c�r�monies ainsi que l import et l export de tous produits, articles alimentaires et de tous accessoires relatifs aux produits pr�nomm�s.
- Import et export de tous les produits mentionn� au pr�sent objet social ou de tous autres produits;
La soci�t� peut s int�resser � l exploitation de � brasseries fran�aises � en particulier et plus g�n�ralement l exploitation de tous restaurants, tavernes, caf�s ou snack-bars, la gestion h�teli�re, le service traiteur, le commerce de tous aliments et boissons, alcoolis�es ou non, l importation, l exportation et la distribution, de tous vins, liqueurs ou autres boissons, la repr�sentation.
Le consulting en toutes ces mati�res, aux entreprises, restaurants, horeca, ...
Elle peut, par contribution en esp�ces ou en nature, par fusion, souscription, participation, intervention financi�re ou de toute autre fa�on, prendre une part dans toutes les soci�t�s ou entreprises existantes ou � fonder, en Belgique et � l �tranger, dont le but social est identique, similaire ou li� au sien, ou qui est de nature � promouvoir l exercice de son objet social.
Cette �num�ration n est pas limitative et les termes � gestion de patrimoine � ou � conseil � mentionn�s dans les pr�sents statuts sont des activit�s autres que celles vis�es par la Loi du six avril mille neuf cent quatre-vingt-cinq portant les march�s secondaires, le statut des et le contr�le sur les entreprises d investissement, les m�diateurs et les conseillers en placements.
A cette fin, la soci�t� peut collaborer avec d autres entreprises, y participer, ou d une quelconque fa�on, directement ou indirectement, y prendre des int�r�ts.
La soci�t� peut se porter garant, tant en garantie de ses propres engagements qu en garantie d engagements de tiers, entre autres en prenant une hypoth�que sur ses biens, y compris son propre fonds de commerce ou en les donnant en gage.
La soci�t� peut �galement agir en tant qu administrateur, fond� de pouvoir, mandataire ou liquidateur dans d autres soci�t�s ou entreprises. de constituer, de d�velopper de fa�on judicieuse et de g�rer un patrimoine immobilier; toutes les op�rations relatives � des biens immobiliers et � des droits r�els immobiliers, tels que l achat et la vente, la construction, les travaux d am�nagement, les travaux d am�nagement et de d�coration int�rieure, la location et le louage, l �change, le lotissement et, en g�n�ral, toutes les op�rations se rapportant directement ou indirectement � la gestion ou � l exploitation de biens immobiliers ou de droits r�els immobiliers, tout ceci � l exception des activit�s r�serv�es aux � agents immobiliers � ;
De constituer, de d�velopper de fa�on judicieuse et de g�rer un patrimoine mobilier et immobilier; toutes les op�rations relatives � des biens et droits mobiliers et immobiliers, d une quelconque nature, tels que l achat et la vente, la location et le louage, l �change; en particulier, la gestion et la valorisation de tous titres
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
Volet B - Suite
n�gociables, parts sociales, obligations, fonds publics, tout ceci � l exception des activit�s r�serv�es aux
� agents immobiliers � ;
La soci�t� peut, en g�n�ral, effecteur tous les actes commerciaux, industriels, financiers, mobiliers ou
immobiliers se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter
la r�alisation totale ou partielle.
SIEGE SOCIAL :
Le si�ge social est �tabli � Jette, Chauss�e de Jette 599.
CAPITAL SOCIAL :
Le capital est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).
Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant
chacune un/centi�me (1/100i�me) de l'avoir social.
DUREE : illimit�e.
DISPOSITIONS CONCERNANT L ETABLISSEMENT DES RESERVES-REPARTITIONS DU BENEFICE
ET REPARTITION DU SOLDE DE LIQUIDATION :
Sur le b�n�fice net il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la formation
d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me
du capital social.
Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix
sur proposition du ou des g�rant(s).
PERSONNES AUTORISEES A GERER, SIGNER ET POUVOIRS :
La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes
morales, associ�s ou non.
Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant de la soci�t�, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses
associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette
mission au nom et pour le compte de cette personne morale.
En cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les
actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �
l'assembl�e g�n�rale.
Ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.
Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es � telles
personnes que bon leur semble.
S'il n'y a qu'un seul g�rant, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes
d�l�gations.
EXERCICE SOCIAL :
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE :
Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le deuxi�me jeudi du mois de mai.
CONDITIONS D ADMISSION ET DROIT DE VOTE :
a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.
Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.
b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut les
d�l�guer.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social:
Par exception le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la personnalit�
juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2014.
2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle:
La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en 2015, conform�ment aux statuts.
3. Reprise par la soci�t� des engagements pris par le g�rant pendant la p�riode de transition.
Les fondateurs d�clarent savoir que la soci�t� n'acquerra la personnalit� juridique et qu'elle n'existera
qu'� partir du d�p�t au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du pr�sent acte de constitution.
Les fondateurs d�clarent que, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s, la soci�t�
reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la soci�t� en constitution end�ans les deux ann�es
pr�c�dant la passation du pr�sent acte. Cette reprise sera effective d�s que la soci�t� aura acquis la
personnalit� juridique.
Les engagements pris entre la passation de l acte constitutif et le d�p�t au greffe susmentionn�,
doivent �tre repris par la soci�t� end�ans les deux mois suivant l acquisition de la personnalit� juridique par la
soci�t�, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
D�pos� : exp�dition de l'acte.
Olivier NEYRINCK, Notaire associ�
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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