BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG

Dénomination : BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.547.528

Publication

23/04/2015

��II

i *15059473*

N� d'entreprise :

06aS'. 54'~ . s u g

M01] 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

n~nfs� I Re�u le

(D_, (71,

D�nomination

(en entier) : Brussels Aeronautical Group

(en abr�g�) : BAG

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Haecht, 1470 -1130 Bruxelles

Objet de l'ante : Constitution - Statuts

Brussels Aeronautical Group

BAG

Association sans but lucratif

Les soussign�s:

1. La S.A. Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques, (SABCA) dont le si�ge social est situ� Chauss�e de Haecht, 1470 � 1130 Bruxelles, RPM Bruxelles, NA BE 0405770992, repr�sent�e par Monsieur Jean-Marie LEFEVRE , agissant en qualit� de Directeur G�n�ral;

2. La S.A. AMIA Systems, dont le si�ge social est situ� Rue Drootbeek, 13, � 1020 Bruxelles, RPM Bruxelles NA BE 0551896148, repr�sent�e par Madame Emmanuelle Vin, agissant en qualit� d'Administratrice D�l�gu�e;

3. La S.A. AKKA Benelux, dont le si�ge social est situ� Avenue Jules Bordet, 168 � 1140 Bruxelles, RPM Bruxelles NA BE 0435968478, repr�sent�e par Monsieur Jean-Christophe VAN DYCKE, agissant en qualit� de Directeur G�n�ral.

Ont convenu de constituer, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations telle que modifi�e, une association sans but lucratif dort ils ont arr�t� les statuts comme suit.

STATUTS

Titre ler--- D�nomination, dur�e, si�ge social.

Article ler. La pr�sente association est d�nomm�e �Brussels Aeronautical Group�, en abr�g� � BAG �.

Article 2, - L'association est cr��e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps, conform�ment � la loi et aux pr�sents statuts.

Article 3. - Le si�ge social de l'association est �tabli � 1130 Bruxelles, Chauss�e de Haecht, 1470, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge social de l'association peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

~

au greffe du tribunal de commerce fratwei; hane de Defeelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre il -- Objet.

Article 4.

L'association BACS regroupe les entreprises ayant des activit�s dans le domaine a�ronautique en R�gion de

Bruxelles-Capitale.

L'association a pour but

- de promouvoir le secteur a�ronautique de la R�gion de Bruxelles-Capitale et de contribuer � d�velopper des collaborations entre ses membres.

- de faciliter les relations entre les pouvoirs publics et le secteur a�ronautique de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

- de promouvoir, directement et indirectement, les retomb�es du secteur a�ronautique en mati�re d'�conomie, d'emplois, de recherche scientifique et d'�ducation, ainsi que la cr�ation de nouvelles activit�s li�es � ces d�veloppements.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, en ce compris les �tudes, l'organisation d'�v�nements ou la participation � leur organisation. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. L'association peut d�ployer aussi des activit�s commerciales accessoires � but lucratif dans les limites autoris�es par la loi, leurs b�n�fices �tant int�gralement affect�s � la r�alisation des buts non lucratifs altruistes de l'association.

Titre lli Membres,

Article 5. - L'association est compos�e uniquement de membres effectifs, d�nomm�s ci-apr�s les membres.

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les membres peuvent �tre des personnes physiques ou morales.

Article 6. - Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par le Conseil d'administration.

Article 7. - Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par lettre recommand�e, leur d�mission au Conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier;

L'exclusion et Ta suspension d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale. Article 8. - La suspension ou l'exclusion est notifi�e au membre int�ress� par lettre recommand�e.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ne dispose d'aucun droit sur le fonds social de l'association ou au remboursement des cotisations pay�es.

Titre IV Cotisations.

Article 9. - La cotisation annuelle, dont le montant ne peut d�passer 3.000,00 euros, est fix�e par

l'Assembl�e g�n�rale.

Lorsqu'une activit� est organis�e par l'association, son financement est pris en charge par les participants.

Titre V -- L'Assembl�e g�n�rale.

Article 10, - L'Assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres,

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, s'il est absent, par la personne charg�e de la gestion journali�re ou, s'il est absent, par un administrateur d�sign� � cette fin.

Article 11. - L'Assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association.

Elle est comp�tente pour

1) la modification des statuts;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

3) la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5) l'approbation des budgets et des comptes;

6) la dissolution de l'association;

7) l'exclusion et la suspension d'un membre;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9) tous les cas o� tes statuts l'exigent.

Elle dispose des pouvoirs qui lui sont attribu�s notamment par l'article 4 de la loi du 27 juin 1921 et par les pr�sents statuts.

Article 12. - li est tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre, � une date fix�e par le Conseil d'administration.

Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment, sur d�cision du Conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres de l'association.

Article 13. L'Assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf si la loi exige un quorum de pr�sences plus �lev�, comme par exemple pour la modification des statuts. Chaque membre dispose d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Un membre peut se faire repr�senter aux Assembl�es g�n�rales par un autre membre

Article 14. - L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration, au moins huit jours calendrier avant la date de sa r�union. La convocation est envoy�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou � d�faut, par la personne charg�e de la gestion journali�re, ou � d�faut, par deux administrateurs conjointement, par lettre ordinaire, fax, courrier �lectronique ou par tout autre moyen de communication.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

L'ordre du jour est joint � la convocation.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut prendre aucune d�cision en dehors des points mis � l'ordre du jour, sauf accord unanime de l'assembl�e.

Article 15. - Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et par la personne charg�e de la gestion journali�re ou � d�faut, par deux administrateurs. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent obtenir des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par la personne charg�e de la gestion journali�re, ou � d�faut, par deux administrateurs conjointement.

Titre VI Le Conseil d'administration.

Article 16. - L'association est administr�e par un Conseil d'administration dont les membres sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil est compos� de minimum trois administrateurs, sauf si l'association ne compte que trois membres, alors le Conseil d'administration devra �tre compos� de 2 administrateurs uniquement,

Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de six ans. Leur mandat est renouvelable.

Leur mandat peut cesser � tout moment par d�mission, r�vocation par l'Assembl�e g�n�rale ou par d�c�s.

Article 17. - Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident et peut d�signer un tr�sorier.

Article 18. - Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs, Il ne peut valablement d�lib�rer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Chaque administrateur peut donner procuration � un autre administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ses d�cisions sont adopt�es � la majorit� simple des voix.

Chaque administrateur dispose d'une voix au sein du Conseil. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident ou, s'il est absent, de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante,

Article 19 - Le Conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes que la loi ou les statuts r�servent express�ment � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 20. - Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur ou � une personne choisi en dehors de son sein et dont il fixera les pouvoirs et le salaire ou les appointements.

Le Conseil peut �galement conf�rer des mandats sp�ciaux pour l'accomplissement de missions d�finies.

Article 21. - L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice:

- Soit par le Conseil d'administration comme coll�ge ;

- Soit par deux administrateurs, agissant conjointement et dont un devra �tre le pr�sident ;

- Soit, dans les limites de la gestion journali�re, par l'administrateur ou la personne choisi en dehors du Conseil d'administration, charg� de fa gestion journali�re, agissant conjointement avec le pr�sident du conseil d'administration.

L'association est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les [imites de leurs mandats.

Article 22. - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Titre Vil R�glement d'ordre int�rieur.

Article 23. - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale, qui sera demand�e d'approuver ce r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII Gestion financi�re.

Article 24, - L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e calendrier.

Par exception, le 1 er exercice d�butera le jour de la constitution de l'association pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 25. - Le Conseil d'administration arr�te les comptes annuels de l'association et les transmet au(x) commissaire(s) si un ou plusieurs commissaires ont �t� nomm�s. Le Conseil d'administration soumet les comptes annuels et, le cas �ch�ant, le rapport du (des) commissaire(s) ainsi que le budget de l'exercice suivant � l'Assembl�e g�n�rale annuelle.

Article 26. - L'Assembl�e g�n�rale peut nommer un ou plusieurs commissaires, Si l'association r�pond aux crit�res mentionn�s � l'article 17 � 5 de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e g�n�rale devra nommer un ou plusieurs commissaires � qui elle confiera le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels.

Les commissaires devront dresser un rapport �crit de leur travail et le transmettre au Conseil 'administration.

Titre IX Dissolution.

Article 27. - En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner au solde positif de liquidation.

M002.2

Volet B - Suite

Article 28. - En cas de dissolution volontaire ou judiciaire � quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, le solde positif de liquidation de rassociation dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 29. - Tout ce qui Mest pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

**r

COTISATION

Les comparants cl-dessus, r�unis en Assembl�e g�n�rale, d�cident � runanimit� de fixer la cotisation annuelle initiale � 1.500,00 Euros.

DESIGNATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS

Les comparants cl-dessus, r�unis en Assembl�e g�n�rale, d�cident � runanimit� de fixer le nombre originaire dadministrateurs � 2 et de nommer pour la premi�re fois administrateurs, qui se d�signent entre ux comme:

Pr�sident : La S.A. Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques, (SABCA) dont le si�ge social est situ� Chauss�e de Haecht, n� 1470 � 1130 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles TVA BE 0405770992, repr�sent�e par Monsieur Marc DUBOIS, agissant en qualit� de Directeur Commercial, ayant le pouvoir de repr�senter rassociation avec un autre administrateur ou avec la personne charg�e de la gestion journali�re, agissant conjointement.

Administrateur ; La S.A. AKKA Benelux, dont le si�ge social est situ� Avenue Jules Bordet, 168 � 1140 Bruxelles, RPM Bruxelles TVA BE 0435968478, repr�sent�e par Monsieur Jean-Christophe VAN DYCKE, Directeur G�n�ral, ayant le pouvoir de repr�senter rassociation avec le pr�sident du conseil dadministration, agissant conjointement.

Les administrateurs sont nomm�s pour une p�riode de 6 ans et ne recevront pas de r�mun�ration pour rex�cution de leur mandat.

DESIGNATION DUNE PERSONNE CHARGEE DE LA GESTION JOURNALIERE

Les premiers administrateurs, r�unis en'Conseil dadministration, d�cident � runanimit� de d�signer comme personne charg�e de la gestion journali�re, et ceci pour une dur�e ind�termin�e

La S.A. AMIA Systems dont le si�ge social est situ� Rue Drootbeek, n� 13 � 1020 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles NA BE 0551896148, repr�sent�e par Madame Emmanuelle Vin, agissant en qualit� d'Administratrice D�l�gu�e, ayant le pouvoir de repr�senter rassociation avec le pr�sident du Conseil d'administration, agissant conjointement.

Ce mandat n'est pas r�mun�r�.

Fait � Bruxelles, le 30 mars 2015 en quatre exemplaires, dont deux sont conserv�s au si�ge de rassociation et deux sont destin�s aux formalit�s l�gales.

Signatures des membres de rASBL BAG

, R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

SABCA, administrateur, repr�sent�e par Marc DUBOIS

AKKA Benelux, administrateur, repr�sent�e par Jean-Christophe VAN DYCKE

h,tdatiSnneesarmeidaeityeeee�gaidumtete : pittrectto Miartreet;gastil�zldunot��itgriealnanestc#etbauidtl�#q,eggeAneenou:Ideq:sssanBes aesadppauari adeeppMeetde�'liesecteitiop Idddodddtioroflu'8oggreiareee��gasidi�esit3ess

A4iNewe NQ8irP�eetttlk

23/04/2015

�� MOD 2,2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Brussels Aeronautical Group

BAG

Vereniging zonder winstoogmerk

De ondergetekenden

1. De NV Soci�t� Anonyme de Constructions A�ronautiques (SABCA), waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Haachtsesteenweg 1470, 1130 Brussel, RPR Brussel, BTW BE 0405770992, vertegenwoordigd door de heer Jean-Marie LEFEVRE, handelend in de hoedanigheid van Algemeen Directeur.

2. De NV AMIA Systems, waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Drootbeekstraat 13, 1020 Brussel, RPR Brussel BTW BE 0551896148, vertegenwoordigd door mevrouw Emanuelle VIN, handelend in de hoedanigheid van Afgevaardigd Bestuurder,

3. De NV AKKA Benelux, waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Jules Bordetlaan 168, 1140 Brussel, RPR Brussel BTW BE 0435968478, vertegenwoordigd door de heer Jean-Christophe VAN DYCKE, Algemeen Directeur,

zijn overeengekomen om een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen zoals gewijzigd, waarvan ze de statuten als volgt hebben opgesteld.

STATUTEN

Titel 1 Benaming, duur, maatschappelijke zetel

Artikel 1. - De vereniging draagt de naam "Brussels Aeronautical Group", afgekort als "BAG".

Artikel 2. - De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ontbonden worden op elk moment, in overeenstemming met de wet en deze statuten.

Artikel 3. - De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 1130 Brussel, Haachtsesteenweg, 1470, in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De maatschappelijke zetel van de vereniging mag verplaatst worden naar elke andere plaats in het gerechtelijk arrondissement Brussel krachtens een beslissing van de Algemene Vergadering.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Il11VV10llllll

D�pos� ! Re�u le

Is 4e-e"

au Griffie

ref�e du tribune' rift Qrnaamerce

Ondernemingsnr : Benaming

(voluit) ; Brussels Aeronautical Group

(verkort) : BAG

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Haachtsesteenweg, 1470 -1130 Brussel

Onderwerp akte : Oprichting - Statuten

u

11

11

iu

coph�ne de Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Tite! Il Doel

Artikel 4.

De vereniging BAG groepeert ondernemingen die activiteiten hebben in het domein van de luchtvaartkunde en vliegtuigbouw in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.

De vereniging heeft ais doel

de sector van de luchtvaartkunde en vliegtuigbouw te promoten in het Brussels Hoofdstedelijke Gewest en bij te dragen tot de ontwikkeling van samenwerkingen tussen haar leden.

het vergemakkelijken van de relaties tussen de publieke overheden en de sector van de luchtvaartkunde en vliegtuigbouw in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest.

het promoten, rechtstreeks of onrechtstreeks, van de impact van de sector van de luchtvaartkunde en vliegtuigbouw op de economie, de werkgelegenheid, het wetenschappelijk onderzoek, en het onderwijs, alsook van de creatie van nieuwe activiteiten gelinkt aan deze ontwikkelingen.

Ze kan alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel, met inbegrip van studies, het organlseren van evenementen of deelname aan hun organisatie. Ze kan met name bijstand verlenen aan en belangstelling tonen voor elke activiteit die gelijkaardig is aan haar doel. De vereniging mag ook bijkomstige commerci�le winstgevende activiteiten ontplooien binnen de wettelijk toegelaten grenzen op voorwaarde dat de opbrengsten ervan integraal aangewend worden tot verwezenlijking van de niet-winstgevende onbaatzuchtige doelstellingen van de vereniging.

Titel III Leden

Artikel 5, - De vereniging is enkel samengesteld uit werkende leden, hierna de leden genoemd. Het minimum aantal leden mag niet lager zijn dan drie. De leden kunnen natuurlijke personen en rechtspersonen zijn.

Artikel 6. - De Raad van Bestuur beslist over de toetreding van nieuwe leden.

Artikel 7. - De leden zijn vrij om op elk moment uit de vereniging te treden door hun ontslag per aangetekende brief in te dienen bij de Raad van Bestuur.

Wordt geacht ontslagnemend te zijn, het lid dat de bijdrage die hij is verschuldigd, niet betaalt binnen de maand vanaf de herinnering die hem per post wordt bezorgd.

De uitsluiting en de schorsing van een lid mag enkel uitgesproken worden door de Algemene Vergadering.

Artikel 8. - De schorsing of de uitsluiting zal aan het betrokken lid meegedeeld worden per aangetekende brief.

Het ontslagnemende lid, het geschorste of uitgesloten lid, heeft geen enkel recht op de activa van de vereniging of op de terugbetaling van betaalde bijdragen.

Titel IV - Bijdragen

Artikel 9. - De jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage, waarvan het bedrag 3,000,00 euro niet mag te boven gaan, wordt vastgesteld door de Algemene Vergadering.

Wanneer een activiteit wordt georganiseerd door de vereniging, nemen de deelnemers de financiering ervan op zich.

Titel V De Algemene Vergadering

Artikel 10. - De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle leden.

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur, of als hij afwezig is, door de persoon belast met het dagelijks bestuur, of, ais hij afwezig is, door een bestuurder hiertoe aangewezen.

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mop 2.2

Artikel 11. - De Algemene Vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging.

Zij is bevoegd voor

1) de wijziging van de statuten;

2) de benoeming en de afzetting van de bestuurders;

3) de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun vergoeding indien een vergoeding wordt toegekend;

4) het toekennen van de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen;

5) de goedkeuring van de begroting en rekeningen;

6) de ontbinding van de vereniging;

7) de uitsluiting en de schorsing van een lid;

8) de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk;

9) alle gevallen waarin de statuten dat vereisen.

Ze beschikt over de bevoegdheden die haar in het bijzonder zijn toebedeeld door artikel 4 van de wet van 27 juni 1921 en door de huidige statuten.

Artikel 12. - Er wordt minstens ��n Algemene Vergadering gehouden per jaar, in de loop van het eerste semester, op een datum vastgesteld door de Raad van Bestuur.

Een buitengewone Algemene Vergadering mag op elk moment samengeroepen worden, door een beslissing van de Raad van Bestuur of op vraag van minstens ��n vijfde van de leden van de vereniging.

Artikel 13. - De Algemene Vergadering is rechtsgeldig samengesteld, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, tenzij de wet een hoger aanwezigheidsquorum vereist, zoals bijvoorbeeld voor de wijziging van de statuten, Elk lid heeft ��n stem. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, behalve in het geval wanneer anders is bepaald door de wet of door deze statuten. Bij staking van stemmen heeft de voorzitter of de bestuurder die hem vervangt de beslissende stem. Een lid kan zich laten vertegenwoordigen op Algemene Vergaderingen door een ander lid.

Artikel 14. - De Algemene Vergadering wordt bijeengeroepen door de Raad van Bestuur, ten minste acht kalenderdagen voor de datum van de vergadering. De oproeping wordt verstuurd, bij gewone brief, fax, e-mail of elke andere vorm van communicatie, door de voorzitter van de Raad van Bestuur, of bij afwezigheid, door de persoon belast met het dagelijks bestuur, of bij afwezigheid, door twee bestuurders gezamenlijk handelend. Elke vergadering zal plaatsvinden op de dag, uur en plaats vermeld in de oproeping.

De agenda wordt aan de oproeping toegevoegd.

De Algemene Vergadering kan geen enkele beslissing nemen buiten de punten op de agenda, tenzij met unaniem akkoord van de vergadering.

Artikel 15. - De beslissingen van de Algemene Vergadering worden opgenomen in notulen die door de voorzitter en door de gedelegeerd bestuurder worden ondertekend, of bij afwezigheid, door twee bestuurders. Deze notulen worden bewaard op de maatschappelijke zetel waar alle leden er kennis van kunnen nemen. Leden kunnen uittreksels van de notulen verkrijgen, ondertekend door de voorzitter van de Raad van Bestuur en de persoon belast met het dagelijks bestuur of door twee bestuurders, gezamenlijk handelend.

Titel VI De Raad van Bestuur

Artikel 16. - De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur waarvan de leden worden benoemd en ontslagen door de Algemene Vergadering.

De Raad is samengesteld uit tenminste drie bestuurders, behalve wanneer de vereniging slechts drie leden telt, in welk geval de Raad van Bestuur dient te zijn samengesteld uit slechts twee bestuurders.

Bestuurders worden benoemd voor een termijn van zes jaar. Hun mandaat is hernieuwbaar,

Hun mandaat kan op elk moment eindigen door vrijwillig ontslag, afzetting door de Algemene Vergadering of door overlijden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 17. - De Raad van Bestuur verkiest onder zijn leden een voorzitter en kan een penningmeester aanduiden.

Artikel 18. - De Raad van Bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of doortwee bestuurders. Hij kan

enkel geldig beraadslagen als de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is.

Elke bestuurder kan een volmacht verlenen aan een andere bestuurder.

Beslissingen warden genomen bij gewone meerderheid van stemmen,

Elke bestuurder heeft ��n stem in de Raad. ln geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter, of als deze afwezig is van de bestuurder die hem vervangt, doorslaggevend.

Artikel 19. - De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Zijn enkel uitgesloten van zijn bevoegdheid, de handelingen die de wet of de statuten uitdrukkelijk voorbehouden aan de Algemene Vergadering.

Artikel 20. - De Raad van Bestuur mag het dagelijks bestuur van de vereniging delegeren aan een bestuurder of aan een persoon gekozen buiten de Raad waarvan de Raad de bevoegdheden en het loon of de bezoldiging zal vaststellen. De Raad mag ook bijzondere mandaten verlenen voor de vervulling van bepaalde opdrachten,

Artikel 21. - De vereniging is rechtsgeldig vertegenwoordigd voor alle handelingen, met inbegrip van die waarbij een openbaar ambtenaar of een ministerieel ambtenaar tussenkomt en in rechte

- Of door de Raad van Bestuur als college;

- Of door twee bestuurders, gezamenlijk handelend en waarvan ��n de voorzitter dient te zijn;

- Of, binnen de grenzen van het dagelijks bestuur, door de bestuurder of de persoon gekozen van buiten de

Raad, belast met het dagelijks bestuur, gezamenlijk handelend met de voorzitter van de raad van bestuur.

De vereniging is ook rechtsgeldig verbonden door bijzondere volmachtdragers binnen de grenzen van hun mandaten.

Artikel 22, - De bestuurders gaan wegens hun functie geen enkele persoonlijke verplichting aan. Zij zijn slechts verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Titel VII -- Huishoudelijk reglement

Artikel 23. Een huishoudelijk reglement kan door de Raad van Bestuur worden voorgelegd aan de Algemene Vergadering, die zal worden gevraagd om het reglement goed te keuren. De Algemene Vergadering kan aan dit reglement wijzigingen aanbrengen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Titel VIII Financieel Beheer

Artikel 24. - Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van hetzelfde kalenderjaar.

Bij wijze van uitzondering begint het eerste boekjaar op de dag van de oprichting van de vereniging en eindigt op 31 december 2015.

Artikel 25. De Raad van Bestuur stelt de jaarrekening van de vereniging op en maakt ze over aan de commissaris(sen), indien ��n of meer commissarissen werden benoemd, De Raad van Bestuur legt de jaarrekening en, in voorkomend geval, het rapport van de commissaris(sen) alsook de begroting voor het volgende boekjaar voor aan de jaarlijkse Algemene Vergadering.

Artikel 26. - De Algemene Vergadering kan ��n of meerdere commissarissen benoemen. Als de vereniging voldoet aan de criteria vernield in artikel 17, � 5 van de wet van 27 juni 1921, dan moet de Algemene Vergadering ��n of meerdere commissarissen benoemen aan wie ze de controle van de financi�le toestand, de jaarrekening en de regelmatigheid van de verrichtingen die in de jaarrekening moeten worden vastgesteld, zal toevertrouwen.

De commissarissen stellen een geschreven rapport op van hun werk en zenden het naar de Raad van Bestuur.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Titel 1X -- Ontbinding

Artikel 27. - In geval van ontbinding van de vereniging, zal de Algemene Vergadering ��n of meer vereffenaars aanstellen, hun bevoegdheden bepalen, alsook de bestemming die gegeven dient te worden aan het batig liquidatiesaldo.

Artikel 28. - ln geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, op welk moment ook of ten gevolge van welke " oorzaak ook, zal het batig liquidatiesaldo van de ontbonden vereniging bestemd worden tot een belangeloos doel.

Artikel 29. - Alles wat niet uitdrukkelijk voorzien is in deze statuten, wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen.

***

BIJDRAGE

De hierboven vermelde verschijners, bijeengekomen in een Algemene Vergadering, beslissen met eenparigheid van stemmen om het initi�le bedrag van de jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage vast te stellen op 1.500,00 Euro,

BENOEMING VAN DE EERSTE BESTUURDERS

De hierboven vermelde verschijners, bijeengekomen ln een Algemene Vergadering, beslissen met eenparigheid van stemmen om het initi�le aantal bestuurders vast te stellen op 2, en voor de eerste keer volgende bestuurders in hun midden te benoemen

Voorzitter: De NV Soci�t� Anonyme Belge de Constructions A�ronautiques (SABCA), waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Haachtsesteenweg 1470, 1130 Brussel, Belgi�, RPR

Brussel, BTW BE 0405770992, vertegenwoordigd door de heer Marc DUBOIS, handelend in

de hoedanigheid van commercieel directeur, gevolmachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen met een andere bestuurder, gezamenlijk handelend.

Bestuurder ; De NV AKKA Benelux, waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Jules Bordetlaan 168, 1140 Brussel, Belgi�, RPR Brussel BTW BE 0435968478, vertegenwoordigd door heer Jean-Christophe VAN DYCKE, Algemeen Directeur gevolmachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen met de voorzitter van de Raad van Bestuur, gezamenlijk handelend.

De bestuurders worden benoemd voor een termijn van 6 jaar en zuilen hun mandaat onbezoldigd uitoefenen.

AANDUIDING VAN EEN PERSOON BELAST MET HET DAGELIJKS BESTUUR 4

De eerste bestuurders, bijeengekomen in een Raad van Bestuur, beslissen met eenparigheid van stemmen om aan te stellen als persoon belast met het dagelijks bestuur, en dit voor onbepaalde duur;

De NV AMIA Systems, waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is te Drootbeekstraat 13, 1020 Brussel, Belgi�, RPR Brussel BTW BE 0551896148, vertegenwoordigd door mevrouw Emanuelle VIN, handelend in de hoedanigheid van afgevaardigd bestuurder, gevolmachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen met de voorzitter van de Raad van Bestuur, gezamenlijk handelend,

Dit mandaat is niet bezoldigd

Gedaan te Brussel, op 30 maart 2015, in vier exemplaren, waarvan twee bewaard worden op de zetel van de vereniging en twee bestemd zijn voor vervulling van de wettelijke formaliteiten.

Handtekeningen van de leden van de vzw BAG.

SABCA, bestuurder, vertegenwoordigd door Marc DUBOIS

AKKA Benelux, bestuurder, vertegenwoordigd door Jean-Christophe VAN DYCKE

Op de laatste blz. vafi Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

,." ;" Voorbehouden aan het p�lgisch .Staatsblad

Coordonnées
BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG

Adresse
HAACHTSESTEENWEG 1470 1130 HAREN (BRUSSEL-STAD)

Code postal : 1130
Localité : Haren
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG

Coordonnées
BRUSSELS AERONAUTICAL GROUP, AFGEKORT : BAG