22/10/2014
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
D�pos� / Re�u le
13 OCT, 2014
au greffe denunal de comm ce
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2014 - Annexes du Moniteur belge
--------------
D�nomination
(en entier) : Brussels Derby Pixies
(en abr�g�) : BDP
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge avenue de la chasse 18 1040 Etterbeek
Objet de l'acte ; D�mission du CA, et administrateur et pr�sidente et secr�taire, changement du si�ge social
Brussels Derby Pixies "
Si�ge social avenue de la chasse 18
1040 Bruxelles
Proc�s verbal de l'assembl�e exceptionnelle du 1er septembre 2014 suite � la d�mission de la pr�sidente Charlotte Bonnet et de 2 deux membres du CA Margaux Legroux et Julien B�clard.
Sont pr�sents : Charlotte Bonnet pr�sidente
Margaux Legroux ( secr�taire) Aur�lie Aromatario (Tr�sori�re) et Julien B�clard (4�me membre/ membre
effectif)
Membres adh�rentes
Ordre du jour
D�missions d'administrateurs et pr�sidente, secr�taire, quatri�me membre
Nomination d'une nouvelle pr�sidente et de deux membres du CA
D�missions d'administrateurs et pr�sidente, secr�taire, quatri�me membre Pr�sidente : Charlotte Bonnet, rue de la chasse 18, 1040 Etterbeek Secr�taire : Margaux Legroux, 3 clos du Rhy � Jeannette 7090 Hennuy�res Quatri�me membre / membre effectif : Julien B�clard rue Wayenberg 1050 Ixelles
La tr�sori�re Aur�lie Aromatario n'est pas d�missionnaire (rue des palais 156 1030 Schaerbeek)
Nominations d'administratrices et pr�sidente, secr�taire et quatri�me membre/membre effective
Pr�sidente : Sylvia Strazzeri, rue de la longue haie 43 1000 Bruxelles 08/06/1969
Secr�taire : Marguerite Lucas, rue Sainte Anne 40 1420 Braine L'Alleud- 7/06/1992
Quatri�me/membre effective Cast�lie Yalombo Lilonge, rue Sneessens 10 1040 Etterbeek- 12/06/1991
Aur�lie Aromatario, rue des palais 156 1030 Schaerbeek- 21/12/1983- reste tr�sori�re
Le si�ge social sera d�sormais situ� au domicile de la nouvelle pr�sidente Sylvia Strazzeri, rue de la longue haie 43 1000 Bruxelles.
L'ordre du jour �tant �puis�, Charlotte Bonnet clot�re la s�ance.
"
N� d'entreprise : 832.610.287 francophone de Bruxeifes
Mentionner sur la derni�re page du Volejj3 Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso Nom et signature
17/06/2013
��M0D 2.0
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
BRUXELLES
`. 6 JUN Zaffe
D�nomination
(en enfler) : Brussels Derby Pixies
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Rue Vanderschrick 10 -1060 Bruxelles
N� d'entreprise : 832.610.287
Objet de l'acte : D�mission du CA et �lection du nouveau CA et changement de si�ge social
Brussels Derby Pixies- A.S.B.L.
Si�ge Social: 10 Rue de Vanderschrick ,
1060 Saint-Gilles,
Bruxelles
Proc�s Verbal de l' Assembl�e G�n�rale du 15/01/2013
Sont pr�sents: Mlle Nisrine Hussein ( Pr�sidente )
Mlle Julie Alves (Secr�taire g�n�rale, et d�l�gu�e journali�re)
Membres Adh�rents
Sont absents:
M.Edward Kahhaleh ( Tr�sorier )
Mlle Sara Touzani ( membre effectif )
Ordre du jour
1, Ouverture de la s�ance par la pr�sidente
2. Pr�sences, absences , excus�s
3. Relecture des statuts de l'ASBL
4. D�mission du CA et �lection d'un nouveau CA
5. Changement de si�ge social
6. Clot�re de la s�ance
1. Ouverture de la s�ance:
Notre pr�sidente accueille les membres du Conseil d'Administration et les membres adh�rents
2, Pr�sence, absences et excus�s
Mr Edward Kahhaleh et Mlle Sara Touzani sont excus�s de cette Assembl�e G�n�rale et seront
repr�sent�s par la pr�sidente.
3. Relecture des statuts de ('ASBL
Lecture imm�diate des statuts de l'ASBL.
4, D�mission -R�elections - Nominations d'Administrateurs
Suite � l'assembl�e g�n�rale du 15/01/2013
D�missions d'administrateurs ET (Pr�sident, Secr�taire, Tr�sorier)::
Pr�sidente: Hussein Nisrine, 800 Rue de Lennik bte 604 1070 Anderlecht
Secr�taire: Alves Julie, 1/2 Rue de Huldenberg 1180 Uccle
Tr�sorier: Kahhaleh Edward, 106 Rue Commandement Ponthier 1040 Etterbeek
4�m� membre/ Membre effectif: Touzani Sara, 4 Rue Karel Gilson 1601 Ruisbroek
Nominations d'administrateurs ET (Pr�sident, Secr�taire, Tr�sorier):
Pr�sidente: Bonnet Charlotte -18 Avenue de la Chasse 1040 Etterbeek - 05/02/1987 - Mons Tr�sorier: Aromataric Aur�lie - 156 Rue des Palais 1030 Bruxelles - 21/12/1983 - Charleroi 04 Secr�taire: Legroux Margaux - 3 Clos du Ry � Jeannette 7090 Hennuy�res -12/07/1990 - Bruxelles
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
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MOD 2.0
Volet B - Suite
eeee membre/ Membre effectif: B�clard Julien - 5 Rue Wayenberg 1050 Ixelles -1910311983 - Schaerbeek
5. Changement de si�ge social
Le si�ge social sera maintenant situ� au domicile de la nouvelle pr�sidente Charlotte Bonnet: 18, Avenue de
la Chasse. 1040
Bruxelles.
5.. Cl�ture de la s�ance
L'ordre du jour �tant �puis�, Nisrine Hussein clot�re la s�ance.
R�serv� 4 au"a Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
19/01/2011
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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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N' d'entre rise : g1D.6A�o
D�nomination
;en entier) : Brussels Derby Pixies
MOD 2.2
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10 JAN. 2011
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Greffa
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2011 - Annexes du Moniteur belge
(en ae e9e) B.D.P.
Forme juridique : Association sans but lucratif /~
Si. ae : Route de Lennick, 800 tt '.. i )0i 2 An& ide.d Objet de l'acte : Constitution ASBL
Entre
-Mademoiselle Nisrine HUSSEIN, n�e le 16/11/1990 et domicili�e route de Lennik 800, Boite 604 � 1070
Anderlecht ;
-Mademoiselle Julie ALVES, n�e le 01 avril 1982 et domicili�e nie Vanderschrick, n' 10 � 1060 Saint-Gilles ;
-Monsieur Edward KAHHALEH, n� le 6 mars 1990 et domicili� rue Commandant Ponthier, n'106 � 1040
Etterbeek ;
-Mademoiselle Sara TOUZANI, n�e le 2 septembre 1991 et domicili�e me Alverdries n'78 � Dworp 1653,
Beersel
Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.
TITRE 1 : DENOMINATION SIEGE SOCIAL DUREE
Art. 1 -- L'association est d�nomm�e : Brussels Derby Pixies, en abr�g� : B.D.P.
Art. 2 Son si�ge social est �tabli Route de Lennik 800, Boite 604� 1070 Anderlecht dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la Communaut� fran�aise Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e
TITRE Il : BUT- OBJET
Art. 3 L'association e pour buts : la promotion du sport en g�n�ral et du Roller Derby en particulier.
Art. 4 L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du Rafler Derby, de cours, de comp�titions, de formations, ...
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.
Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.
Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les
pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.
Art. 6 - Sont membres effectifs :
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MOD 2.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2011 - Annexes du Moniteur belge
Art. 6 - Sont membres effectifs :
1.les comparants au pr�sent acte ;
2.tout membre adh�rent admis par d�cision du Conseil d'administration � la majorit� simple des voix
pr�sentes ou repr�sent�es.
Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux
obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la
f�d�ration.
Section 2 : Droits et obligations des membres adh�rents
Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par l'Assembl�e g�n�rale.
Section 3 : D�mission, exclusion, suspension
Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.
Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne pale pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.
Le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.
L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.
En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.
La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.
Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.
Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.
Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil .
La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par lettre recommand�e. La sanction est d�ment motiv�e.
Art. 8 Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du
membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.
Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.
TITRE IV : COTISATIONS
Art. 10 Les membres (effectifs et adh�rents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 600� .
TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE
Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2011 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Art. 12 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les
pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1.1es modifications aux statuts ;
2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;
3.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge �. octroyer aux administrateurs
4.Ia dissolution volontaire de l'association ;
5.les exclusions de membres ;
6.la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
Art. 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois d'avril qui suit la fin de l'exercice social
L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.
Art. 14 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier �lectronique ou lettre ordinaire adress�e au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour pour autant qu'ils justifient d'une urgence.
Art. 15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.
Art. 17 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou
repr�sent�s.
Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est
d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Art. 18 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.
Art. 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissancemais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.
TITRE VI : ADMINISTRATION
" Art. 20 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.
Le conseil d'administration est compos� de 3 personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.
Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration.
La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas Ie mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.
Art. 22 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2011 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Art. 23 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Chaque administrateur dispose d'une voix. 11 peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
Art. 24 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration
Art. 25 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.
Art. 26
Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers. Toutefois, toute d�pense �gale ou sup�rieure � 2.000� (deux-mille euros) n�cessitera la signature conjointe de deux administrateurs.
L'association est, en outre, repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.
Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
Art. 28 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.
Art. 30 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �
l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.
Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.
Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale -d�signe le 'ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.
Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par l� loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS
Art. 34 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.
MOD 2.2
Volet B - Suite
Art. 35 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 18 ans
1.1e document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ;
2.1a liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par le D�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise ;
3.les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.
Art. 36 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.
Art. 37 L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration
concernant :
1.1es droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;
2.1es mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;
3.1'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.
Art. 38 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle eUe est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.
L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.
Exercice social :
Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 15 d�cembre 2010 pour se cl�turer le 31
d�cembre 2011.
Premi�re assembl�e g�n�rale :
Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 15 d�cembre 2010.
Administrateurs :
Ils d�signent en qualit� d'administrateurs
-Mademoiselle Nisrine HUSSEIN , n�e le 16111/1990 et domicili�e route de Lennik 800, Boite 604 � 1070
Anderlecht ;
-Mademoiselle Julie ALVES, n�e le 01 avril 1982 et domicili�e rue Vanderschrick, n� 10 � 1060 Saint-Gilles
-Monsieur Edward KAHHALEH , n� le 6 mars 1990 et domicili� rue Commandant Ponthier, n�106 � 1040
Etterbeek ;
qui acceptent ce mandat.
D�l�gation de pouvoir :
ils d�signent en qualit� de :
Pr�sidente: Nisrine HUSSEIN , n�e le 16/11/1990 et domicili�e route de Lennik 800, Boite 604 �
1070 Anderlecht ;
Tr�sorier: Edward KAHHALEH , n� le 6 mars 1990 et domicili� rue Commandant Ponthier, n�106 �
1040 Etterbeek ;
Secr�taire: Julie ALVES, n�e le 01 avril 1982 et domicili�e rue Vanderschrick, n� 10 � 1060 Saint-
Gilles
D�l�gu�e � la gestion journali�re : Julie ALVES, n�e le 01 avril 1982 et domicili�e rue Vanderschrick, n� 10 � 1060 Saint-Gilles
Fait � Anderlecht, le 15 d�cembre 2010 en deux exemplaires.
Repr�sentant valablement l'association, mademoiselle Hussein Nisrine en qualit� d'administrateur.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/01/2011 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
21/05/2015
��Moo 2.2
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
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au greffe du tribunal de commerce francoph ern p%fg eru~el
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N� d'entreprise : 832610287
D�nomination
(en entier) : Srusseis Derby Pixies
(en abr�g�) : Forme juridique :
Si�ge BDP
Association Sans but Lucratif
Rue de La Longue Haie 43 1000 Bruxelles
Objet de l'acte : D�missions - Nominations d'administrateurs - Changement d'adresse du si�ge social.
Suite � l'AG exceptionnelle du 25 Mars 2015,
Ont �t� act�es les d�missions
de l'Administratrice et Pr�sidente, Sylvia Strazzeri , rue de La Longue Haie 43, 1000 Bruxelles;
de-l'Administratrice, Cast�lie Yalombo Lilonge, rue Sneesens 10, 1040 Etterbeek.
Lors de cette m�me s�ance, ont �t� vot�es les nominations au poste
d'Administratrice et Pr�sidente, de Aude Busiau, Avenue de Broqueville 169114, 1200 Woluwe Saint Lambert, n�e � Mons le 19 juillet 1986;
d'Administratrice, de Marie Devroede, Avenue Mar�chal Joffre 44 , 1190 Forest, n�e � Mons le 2 janvier 1988.
D�sormais, le CA se compose comme suit:
Aude Busiau, Pr�sidente,
Aur�lie Aromatatrio, rue Des Palais 156, 1030 Schaerbeek, Tr�sori�re Marguerite Lucas, rue Sainte Anne 40, 1420 Braine L'Aileud, Secr�taire
Marie Devroede, Administratrice
Le si�ge social sera d�sormais situ� au domicile de l'administratrice Marie Devroede, Avenue Mar�chal Joffre 44, 1190 Forest.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature