BRUSSELS EUROPE - FENCING FOREVER, EN ABREGE : BEUFF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BRUSSELS EUROPE - FENCING FOREVER, EN ABREGE : BE…
Dénomination : BRUSSELS EUROPE - FENCING FOREVER, EN ABREGE : BEUFF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 811.101.726

Publication

16/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

1.. L AG DU 2 OCTOBRE 2011 DECIDE DES MODIFICATIONS STATUTAIRES SUIVANTES:

- .., ARTICLE 3 : L EXERCICE SOCIAL DEBUTE LE 1 JANVIER POUR SE TERMINER LE 31 DECEMBRE DE LA MCME ANNEE. LE COMPTE DE LEXERCICE SOCIAL ECOULE ET LE BUDGET DE L EXERCICE SUIVANT SERONT ANNUELLEMENT SOUMIS A L APPROBATION DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINNAIRE. ILS SONT TENUS ET , LE CAS ECHEANT, PUBLIES CONFORMEMENT A LARTICLE 17 DE LA LOI.

  DISPOSITION TRANSITOIRE: UN EXERCICE SOCIAL TRANSITOIRE DEBUTERA DU l SEPTEMBRE

" ~ 2011 ET SE TERMINERA LE 31 DECEMBRE 2011. LE SUIVANT EXERCICE SOCIAL DEBUTERA LE 1 ER JANVIER 2012 ET SE TERMINERA LE 31 DECEMBRE DE LA MEME ANNEE CONFORMEMENT AUX STATUTS DE L ASBL

; ARTCILE 6: L ASSOCIATION EST COMPOSEE DE MEMBRES EFFECTIFS, DE MEMBRES ADHERENTS ET D AFFILIES D HONNEUR.LE NOMBRE MINIMUM DES MEMBRES EFFECTIFS NE PEUT ETRE INFERIEUR A 4. LEUR NOMBRE EST ILLIMITE. SEULS LES EFFECTIFS JOUISSENT DE LA PLENITUDE DES DROITS ACCORDES AUX ASSOCIES PARS LA LOI ET LES PRESENTS STATUTS.

d ARTICLE 13: L ASSEMBLEE GENERAL POSSEDE LES POUVOIRS QUI LUI SONT EXPRESSEMENT RECONNUS PAR LA LOI OU LES PRESENTS STATUTS:

: ¬ SONT NOTAMMENT RESERVEES A SA COMPETENCE:

:/1 1. LES MODIFCATIONS AUX STATUTS

: ,1 2. LA NOMINATION ET LA REVOCATION DES ADMINISTRATEURS

; N 3.LA NOMINATION ET LA REVOCATION DES VERIFICATEUR AUX COMPTES ET LA FIXATION DE

/1 LEUR REMUNERATION DANS LE CAS OU UNE REMUNARATION EST ATTRIBUEE;

/1 4. LA DECHARGE A OCTROYER AUX ADMINISTRATEURS ET LE CAS ECHEANT AUX VERIFICATEURS AUX COMPTES

.~ 5. L APPROBATION DES BUDGETS ET DES COMPTES

V;) 6.LA FIXATION DE LA REMUNERATION DES ADMINISTRATEUR LORSQUE CELLE-CI EST PREVUE

/1 7.LA DISSOLUTION VOLONTAIRE DE L4ASSOCIATION

: ¬ 8. L EXCLUSION D UN MEMBRE

b 9. LA TRANSFORMATION DE LASSOCIATION EN SOCIETE A FINALITE SOCIALE

:~ 10. TOUS LES CAS OU LES STATUTS L EXIGENT

: ARTICLE 20: L ASSOCIATION EST GERE PAR UN CONSEIL D ADMINISTRATION

: 'C1D ARTCILE 38: TOUT CE QUI N EST PASEXPRESSEMENT PREVU PAR LES PRESENTS STATUTS EST

tà: REGLE PAR LA LOI DU 27 JUIN 1921 ADAPTEE ET MODIFIEE PAR LA LOI DU 2 MAI 2002

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Mentionner sur le dernière page du Votet B: Au recto : Norn et qualité du notaire instrumentent ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter 'association- la fondation ou :.'org_a:ltsme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature ten ,ecaLAs



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_N =d'entrgpris.: 811.101.726

Dénomination

(en entiee) : BRUSSELS EUROPE FENCING FOREVER

(en abrégé) : BEUFF

Forme juridique : ASBL

Siège : 31 AV FRANZ GUILLAUME BTE 2 A 1140 EVERE

Objet de l'acte : MODIFICATIONS STATUTS

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BRUXELLES

 Greffe

Coordonnées
BRUSSELS EUROPE - FENCING FOREVER, EN ABREGE…

Adresse
AVENUE FRANZ GUILLAUME 31, BTE 2 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale