BRUSSELS OPHTALMOLOGY

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BRUSSELS OPHTALMOLOGY
Dénomination : BRUSSELS OPHTALMOLOGY
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 840.417.502

Publication

05/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 27.05.2014, DPT 31.07.2014 14381-0426-011
31/10/2011
ÿþN° d'entreprise : 89 0. g -1 " 5-01

Dénomination 1

Réservé

au

Moniteur

belge

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~~ Greffe

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MM 2,1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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(en entier) : BRUSSELS OPHTALMOLOGY

Forme juridique : société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée

Siège : Avenue Capitaine Piret, 67 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre

Objet de l'acte : Constitution - statuts

D'un acte reçu le 12 octobre 2011 par Maître Bruno Mottard, Notaire associé de la société civile ayant pris la forme d'une société privée à responsabilité limitée « Mottard & Hugé - Notaires associés », à Liège, en cours

d'enregistrement, il apparaît que : "

Monsieur RAVET Olivier Marie Joseph Alain, Docteur en médecine, né à Chénée, le 20 février 1972, célibataire affirmant ne pas avoir fait de déclaration de cohabitation légale, domicilié à 1150 Woluwé-St-Pierre, avenue Capitaine Piret, 67.

A constitué une société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée dénommée « BRUSSELS OPHTALMOLOGY », ayant son siège social à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Avenue Capitaine Piret, 67, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), divisé en cent quatre-vingt-six- (186) parts, sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (11186ème) de l'avoir social.

Le comparant déclare souscrire la totalité du capital social.

A.LIBERATION

APPORTS EN NUMERAIRE.

Monsieur RAVET déclare libérer son apport en numéraire de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR), à concurrence de deux tiers, par un apport de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR).

De sorte que la société a dès à présent de ce chef à sa disposition une somme de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR).

B. REMUNERATION

En rémunération des apports qui précèdent, íl est attribué à Monsieur RAVET, cent quatre-vingt-six (186) parts libérées à concurrence de deux tiers.

CONSTATATION DE LA FORMATION DU CAPITAL

Le comparant déclare et reconnaît:

a)que le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 ¬ ) a été intégralement souscrit;

b)que la souscription a été libérée à concurrence de deux tiers.

dénomination

La société est une société civile ayant emprunté la forme d'une société privée à responsabilité limitée.

La société a pour dénomination « BRUSSELS OPHTALMOLOGY ».

siège social

Le siège de la société est établi à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, Avenue Capitaine Piret, 67.

objet social

La société a pour objet l'exercice de la médecine par le ou les associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des médecins inscrits au Tableau de l'Ordre des Médecins ou des sociétés de médecins à personnalité juridique dont les statuts ont été approuvés par le Conseil de l'Ordre des Médecins. La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société. En cas de pluralité d'associés, ceux-ci mettent en commun une partie de leur activité médicale au sein de la société. Les honoraires sont perçus par et pour la société.

L'objet social ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique, notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, à l'indépendance diagnostique et thérapeutique du médecin, au respect du secret médical, à la dignité et à l'indépendance professionnelle du praticien.

A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution la gestion et la valorisation. d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens large, pour autant que n'en soient altérés, ni son caractère civil, ni sa vocation médicale, et que ces opérations s'inscrivant dans les limites d'une gestion « en bon père de famille » n'aient pas un caractère répétitif ou commercial. Dès lors qu'il y e plusieurs associés, un accord préalable des associés esta prévoir sur la. politique_ de, constitution..et de. gestion des.investissements_ainsi,réalisés.. Dès.lors_qu'il y a.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

plusieurs associés, un accord préalable des associés est à prévoir sur la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés, une majorité des deux tiers des voix sera requise.

La société s'interdit toute exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée. Ladite responsabilité sera toujours assurée de façon à permettre la réparation du dommage éventuellement causé.

capital

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros. Il est représenté par cent quatre-vingt-six parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale, libérées à concurrence de deux tiers. gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, dont un au moins des gérants est associé, nommés par l'assemblée générale et toujours révocables par elle. En cas d'associé unique, celui-ci peut être nommé gérant pour toute la durée de la société. En cas de pluralité d'associés ou si un des gérants n'est pas médecin, le mandat de gérant sera réduit à six ans maximum. Le mandat peut être reconduit.

Le co-gérant non médecin ne pourra faire aucun acte à caractère médical et devra s'engager à respecter la déontologie médicale, et il sera tenu à un devoir de réserve dont les obligations sont similaires au secret professionnel auquel est tenu un médecin.

Si le co-gérant non médecin a une fonction qui a fait l'objet d'une convention séparée (notamment un

contrat de travail), ladite convention prévoira expressément un devoir de discrétion absolue par rapport aux faits

médicaux dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de son activité.

Les gérants sont rééligibles.

Les gérants sont révocables en tout temps par l'Assemblée Générale, conformément à l'article dix-huit des

présents statuts.

pouvoir des gérants

Tout gérant est individuellement investi des pouvoirs les plus étendus pour faire seul tous les actes

d'administration et de disposition qui intéressent la société.

Tout gérant a, dans sa compétence, tous les actes qui ne sont pas réservés par la Loi à l'Assemblée

Générale.

Le membre d'un collège de gestion qui a un intérêt opposé à celui de la Société dans une opération, est

tenu d'en prévenir le collège et de faire mentionner cette déclaration au procès-verbal de la séance. li ne peut

prendre part à cette délibération. Il est spécialement rendu compte, à la première Assemblée Générale, avant

tout vote sur d'autres résolutions, des opérations dans lesquelles un des gérants aurait eu un intérêt opposé à

celui de la Société.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il en référera aux associés et

l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la Société que par un mandataire ad hoc.

Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il pourra

conclure l'opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans un document à déposer en même temps

que les comptes annuels.

Il sera tenu tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers de réparer le préjudice résultant d'un avantage

qu'il se serait abusivement procuré au détriment de la société.

signatures

Tous les actes engageant la société, autres que ceux de gestion journalière, même les actes auxquels un

fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, sont valablement signés par un gérant qui n'a

pas à justifier, vis-à-vis des tiers, d'une autorisation spéciale de l'Assemblée.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.

Assemblée générale

réunions - composition - pouvoirs

- lorsque la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'Assemblée

Générale. Il ne peut en aucun cas déléguer ces pouvoirs.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'Assemblée Générale, sont consignées dans

un registre tenu au siège social.

- en dehors de cette hypothèse, l'Assemblée Générale régulièrement constituée représente l'universalité des

associés.

Les décisions prises par elle sont obligatoires pour tous, même pour les absents ou dissidents.

Elle seule a le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer le ou les gérant(s), de le(s)

révoquer, d'accepter leur démission et de leur donner décharge de leur gestion ainsi que d'approuver les

comptes annuels.

L'Assemblée Générale Ordinaire est tenue chaque année le dernier mardi de mai, à dix-neuf heures.

Si ce jour est férié, l'Assemblée Générale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant.

L'Assemblée Générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige, ou sur la

requête d'associés représentant le cinquième du capital social.

Dans ce dernier cas, les associés indiquent dans leur demande les objets à porter à l'ordre du jour et la

gérance convoquera l'Assemblée Générale dans les huit jours de la demande.

Les Assemblées Générales se tiennent au siège social ou à un autre endroit en Belgique indiqué dans les

convocations.

L'Assemblée Générale Ordinaire est tenue chaque année le dernier mardi de mai, à dix-neuf heures.

e

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Si ce jour est férié, l'Assemblée Générale se tiendra le prochain jour ouvrable suivant.

convocations

Les convocations pour toutes Assemblées Générales contiennent l'ordre du jour et sont faites par la gérance quinze jours au moins avant l'Assemblée Générale et par lettre recommandée.

Il ne devra pas être justifié des convocations si tous les associés sont présents ou représentés.

représentation

Tout associé, sauf s'il détient la totalité des parts, peut se faire représenter aux Assemblées Générales par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-même associé et qu'il ait le droit d'assister à l'Assemblée.

La gérance peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle cinq jours francs avant l'Assemblée.

bureau

Toute Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire, est présidée par le gérant présent le plus âgé ou, à défaut, par l'associé présent le plus âgé.

Le Président désigne parmi les associés le(s) secrétaires) et les scrutateurs éventuels.

Les procès-verbaux de l'Assemblée sont sur un registre spécial et sont signés par un gérant et par tous les associés présents qui en manifestent le désir. Les expéditions ou extraits des procès-verbaux sont signés par un gérant.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'Assemblée Générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.

délibération - vote

Sous réserve d'application de l'article deux cent soixante-sept du Code des Sociétés, toute Assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les associés sont présents ou représentés et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

L'Assemblée Générale Ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan.

La gérance répondra aux questions qui lui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l'ordre du jour et, le cas échéant, les commissaires à celles concernant leur rapport.

L'Assemblée statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera pour un vote spécial, sur la décharge à accorder au(x) gérant(s).

Sous réserve d'application de l'article deux cent septante-cinq du Code des Sociétés, nonobstant toute disposition contraire, chaque part sociale confère une voix. Toutefois, nul ne peut prendre part au vote pour un nombre de parts dépassant la cinquième partie du nombre de parts existantes ou les deux cinquièmes des parts représentées à l'Assemblée, que ces parts lui appartiennent en propre ou qu'elles appartiennent à ses mandants.

Entre outre, l'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés, sera suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront pas été effectués.

Sauf dans les cas prévus par la Loi et les présents statuts, les décisions sont prises quelle que soit la portion du capital représenté et à la majorité des voix.

année sociale - bilan

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

répartition des bénéfices

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant du bilan approuvé constitue le bénéfice net de l'exercice.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de réserve légale; ce prélèvement cessera d'être obligatoire dès que ce fonds atteindra le dixième du capital social. Une réserve ne peut être constituée que de l'accord unanime des associés.

L'importance de la réserve doit coïncider avec l'objet social et ne peut dissimuler les buts spéculatifs ou compromettre les intérêts de certains associés.

Aucune distribution ne peut être faite si l'actif net, tel qu'il est défini par la Loi est ou deviendrait inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la Loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Après l'adoption des comptes annuels, l'Assemblée Générale se prononcera par un vote distinct sur la décharge à donner au gérant.

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'Assemblée Générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, sur la dissolution éventuelle de la société et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour. La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au siège de la société, quinze jours avant l'Assemblée Générale. Si la gérance propose la poursuite des activités, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la convocation.

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l'Assemblée.

Volet B - Suite

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que c soit, la liquidation se fera par les soins de la " gérance, sauf décision de l'Assemblée Générale désignant un ou plusieurs liquidateur(s) qui feront appel à un ou des médecins pour régler les questions qui concernent la vie privée des patients et/ou le secret " professionnel des associés.

Les liquidateurs, après que leur mandat ait été confirmé par le tribunal de commerce, conformément à l'article 184 du Code des Sociétés, disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par les articles cent quatre-vingt-un et suivants du Code des Sociétés, y compris le pouvoir de donner dispense d'inscription d'office.

L'Assemblée pourra spécialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l'actif à une nouvelle société.

Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord à rembourser les parts sociales à concurrence de leur libération.

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront l'équilibre des parts au point de vue de leur libération soit pas des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus éventuel de l'actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts sociales.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, a pris les décisions suivantes:

1) Le premier exercice social a commencé le 12 octobre 2011 et se terminera le trente et un décembre deux mil douze.

2) La première assemblée générale annuelle se tiendra le dernier mardi de mai deux mille treize.

3) Le nombre de gérant est fixé à un.

Est nommé en qualité de gérant pour une durée de quinze ans, Monsieur Olivier RAVET.

4) Reprise d'engagements: la société reprend au nom et pour son compte tous les engagements, ' obligations, dépenses et recettes, souscrits décaissées ou encaissées en son nom par son fondateur depuis le 1er janvier 2011.

Pour extrait analytique conforme

Documents déposés en même temps que les présentes : l'expédition de l'acte constitutif.

Réservé

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nam et signature

31/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 26.05.2015, DPT 24.08.2015 15469-0052-011

Coordonnées
BRUSSELS OPHTALMOLOGY

Adresse
AVENUE CAPITAINE PIRET 67 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale