BRUSSELS TRIATHLON CLUB, EN ABREGE : BTC

Dénomination : BRUSSELS TRIATHLON CLUB, EN ABREGE : BTC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 434.390.546

Publication

14/10/2014

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte "

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D�pos� / Re�u te

0 3 OCT. 2014

au greffe du tribun9Ide commerce francophone deGeLleXeneS

N� d'entre rise : 434.390,546

D�nomination

(en entier) : Brussels Triathlon Club

(en abr�g�) : BTC

Forme juridique ASBL

Si�ge : Rue Sombre 79 - 1150 Bruxelles

Oblat de l'acte: D�mission, nominations et r��lections d'administrateurs

Extraits du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 01/02/2014

L'assembl�e g�n�rale prend acte de la d�mission en qualit� d'administrateur de:

-BYL Val�rie, domicili�e avenue de la Sauvagine 1, bte 20 � 1170 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 24/08/1965,

lettre de d�mission en date du 26/01/2014.

L'assembl�e g�n�rale d�cide d'�lire les membres suivants � l'unanimit� des voix des membres pr�sents ou

repr�sent�s en qualit� d'administrateurs :

-MAES Philippe, domicili� avenue des Ramiers 3 � 1950 Kraainem, n� � Uccle Ie 25/04/1960,

-PIOVESAN Francesco, domicili� Nieuwenbos 28 � 1702 Groot-Bijgaarden, n� � Tr�vise (Italie) le

28/12/1964,

qui acceptent ce mandat.

L'assembl�e g�n�rale d�cide de r��lire � l'unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s les

administrateurs suivants en qualit� d'administrateur :

-BRAIBANT Olivier, domicili� rue G. Norga 34/2 � Evere, n� � Waremme Ie 20/09/1981,

-HAERDEN Yves, domicili� rue Sombre, 79 � 1150 Bruxelles, n� � Petange (Grand-Duch� du Luxembourg)

le 12/10/1959,

-BONNECHERE Bruno, domicili� avenue Gribaumont, 58 � 1200 Bruxelles, n� � Bruxelles le 2/10/1987,

qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 01/02/2014.

Francesco PIOVESAN,

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijl�eirbirUfB�lgi�e-liSfi��ililia-IUTIllini4 - Annexes du Moniteur belge

18/03/2013

��. MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

i

434.390.546

0 7 MRT 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Brussels Triathlon Club

BTC

ASBL

Rue Sombre 79 � 1150 Bruxelles

D�missions et nominations d'administrateurs

Extraits du PV de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 10 janvier 2013 :

L'assembl�e g�n�rale respectant les quorums de pr�sence exig�s a pris les d�cisions suivantes

D�missions :

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour acte la d�mission des administrateurs suivants :

- Monsieur SERVAIS Fabrice, domicili� Avenue de la Sauvagine, 1 bte 20 � 1170 Bruxelles, n� � Namur le

12 mars 1964, date de la lettre de d�mission en date du 10 janvier 2013.

- Monsieur BAERT Marc, domicili� avenue Gilisquet, 123 � 1030 Bruxelles, n� � Uccle le 24 ao�t 1952, date de la lettre de d�mission en date du 10 janvier 2013. Monsieur BAERT Marc souhaite cependant rester membre effectif de l'association.

Nominations :

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour vote � l'unanimit� l'�lection comme administrateurs des membres suivants

- Monsieur BRAIBANT Olivier, domicili� rue G, Norge 34/2 � Evere, n� � Waremme le 20 septembre 1981,

- Monsieur BONNECHERE Bruno, domicili� Avenue Gribaumont 58 � 1200 Bruxelles, n� � Bruxelles le 10

f�vrier 1987,

qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 10 janvier 2013.

Val�rie BYt-

Administrateur

21/03/2012

�� MOD 2,2

~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

0 9 14A R, 2012

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 434.390.546

D�nomination '

(en entier) : Brussels Triathlon Club

(en abr�g�) : BTC

Forme ,juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Vancrombrugghe 93 -1150 Bruxelles

Objet de l'acte; D�missions et admissions d'administrateurs, changement de si�ge social, modification des statuts

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 26 janvier 2008

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a vot� � l'unanimit� la r��lection, comme administrateurs, de - DECAMPS Rudy, domicili� rue des Oiseaux 139 � 6230 Obaix" , n� le 21/08/1964 � Nivelles, - HANIN Bruno, domicili� J. Kumpstraat 74 � 3090 Overijse, n� le 4 juillet1966 � Ottignies

- OLYSLAGER Thierry, domicili� R, Lauwersstraat 31 � 1560 Hoeilaart, n� le 19/07/1966 � Ixelles; qui acceptent ce mandat.

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 10 ao�t 2011 :

L'assembl�e g�n�rale de ce jour � pris acte de la fin de mandat des administrateurs suivants

- DECAMPS Rudy, domicili� rue des Oisea�x 139 � 6230 Obaix; n� le 21/08/1964 � Nivelles,

- HANIN Bruno, domicili� J. Ktimpstraat 74 � 3090 Overijse, n� le 4 juillet 1966 � Ottignies, - OLYSLAGER Thi�rry, domicili� R. Lauwersstraat 31 � 1560 Hoeilaart, n� le 19/07/1966 � Ixelles,

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a vot� � l'unanimit� l'�lection des administrateurs suivants

BAERT Marc, domicili� avenue Gilisquet 123 � 1030 Bruxelles, n� le 24/08/1952 � Uccle,

BYL Val�rie, domicili�e avenue de la Sauvagine 1, bte .20 � 1170 Bruxelles, n�e le 24/08/1965 �

Etterbeek,

- HAERDEN Yves, domicili� rue Sombre 79 � 1150 Bruxelles, n� le 12/10/1959 � Petange (Grand-Duch� du

Luxembourg),

- SERVAIS Fabrice, domicili� avenue de la Sauvagine 1, bte 20 � 1170 Bruxelles, n� le 12/03/1964 �

Namur,

qui acceptent ce mandat.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a vot� � l'unanimit�, le quorum de pr�sences �tant respect�, le changement de si�ge social de l'association. La nouvelle adresse est la suivante ; rue Sombre 79 � 1150 Bruxelles.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�cid� d'adopter � l'Unanimit�, les quorums de pr�sence �tant respect�s, les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s et qui remplacent ceux qui �taient pr�c�demment en vigueur.

Titre ler- D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e "Brussels Triathlon Club", en abr�g� "BTC" .

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2 "

"association sans but lucratif " ou.de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue Sombre 79 � 1150 Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art, 3, " But

L'association a pour but de promouvoir le sport en g�n�ral et plus particuli�rement les disciplines sportives

qui composent le triathlon (natation, cyclisme et course � pied).

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant �lirectement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles ou immeubles utiles � la r�alisation de son but.

Art. 4. Dur�e de l'association "

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres adh�rents est illimit�.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la

pl�nitude des droits accord�s aux membres par ta toi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e ,au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Avec sa nomination, le membre reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

Art. 7. Membres adh�rents

Sont membres adh�rents ; les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter le r�glement d'ordre int�rieur, les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

La personne qui souhaite devenir membre adh�rent adresse une demande �crite au conseil d'administration dans Laquelle elle exprime clairement son intention de devenir membre adh�rent.

La candidature est accept�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 8. D�mission -- membres r�put�s d�missionnaires -- suspension et exclusion d�c�s'

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission

au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire : .

le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales

cons�cutives.

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire).

- le membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

M 0 D 2.2"

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par rassembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, !es membr�s qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1 l convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s

2.La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3.La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s 'nais aucun quorum de pr�sence n'est exig�

41e respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si

celui-ci le souhaite ;

5.La m�nti�n dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret,

L'exclusion d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration. Le pr�sident du conseil d'administration peut interdire, jusqu'� la date de la prochaine r�union du conseil d'administration, la participation d'un membre adh�rent aux activit�s et r�unions organis�es par l'association quand ce membre adh�rent a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent ou perturbe s�rieusement le bon d�roulement des activit�s ou r�unions organis�es par l'association. Le pr�sident du conseil d'administration informe le. conseil d'administration de sa d�cision provisoire qui, lors de sa prochaine r�union,

Cl�p adopte une d�cision d'excli sion ou de maintien de !a qualit� de membre adh�rent.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

e dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi qu� les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, " n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition " de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es,

iv Art, 9. Registre des membres effectifs

Cl� L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

" Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

o.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que

� tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les docum�nts comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

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rit Titre III - Cotisations

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Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par "

pq "

l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 250 euros.

Cl�

el ' En cas de non-paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un

rappel par recommand�, "

Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le conseil

Cl�o d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office. Il notifiera sa d�cision par �crit au membre.

et La d�cision du conseil d'administration est irr�vocable.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou te plus �g� des administrateurs pr�sents. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

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Art. 12, Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-l'exclusion de membres ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, "aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ; ,

-la'd�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exig�s dans les statuts,

-la fixation du montant de fa cotisation annuelle incombant aux membres;

-l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications ;

-consid�rer un membre comme pr�sum� d�missionnaire s'il n'assiste pas ou ne se fait pas repr�senter �

deux assembl�es g�n�rales cons�cutives ;

-la d�cision de consid�rer un membre comme pr�sum� d�missionnaire s'il est condamn� pour attentat � la

pudeur, corruption do la jeunesse, prostitution

ou outrage aux bonnes moeurs peur des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation) ;

. -tous les cas exig�s dans les statuts,

Art, 13. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration, pari lettre ordinaire ou par mail au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit .pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en tant qu'observateur ou consultant,

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 14, Assembl�e g�n�rale extraordinaire

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil

d'administration.

L'assembl�e g�n�rale doit �galement �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite.

Art. 15. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes

-modification statutaire : quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s quorum de vote de 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-modification du but de ]'ASBL ; quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s . quorum de vote de 416 des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-exclusion d'un membre : pas de quorum de pr�sence quorum de vote de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s ;

-dissolution de ]'ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale : quorum de pr�sence de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s quorum de vote de 4/5 des membres pr�sents ou repr�sent�s,

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour,

Art 16, Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration.

Tous les mernbres ne peuvent toutefois participer aux voies de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle de cotisation.

Les d�cisions s�ft prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. Quand l'assembl�e doit d�cider d'une modification statutaire, de l'exclusion d'un membre, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en soci�t� � finalit� sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante,

Art. 17, Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin " 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge", ll en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art. 18. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�s les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils, sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 19. Nomination et nombre minimum d'administrateurs -- Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration n'est

compos� que de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale.

Les membres du conseil d'administration, apr�s un appel de candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La dur�e du mandat est fix�e � 3 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

" Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat-des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rales

Art. 20. D�mission

Tout administrateur est libre de d�missionner � tout moment. Il doit signifier sa d�cision par �crit au pr�sident du conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant laisser sa charge � l'abandon. Il veillera donc � ce que sa d�mission ne soit pas intempestive et ne cause aucun pr�judice � l'association.

Art. 21. Composition

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident est charg� notamment de convoquer et de pr�sider le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale.

Le secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. il proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes exig�s parla loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution, au greffe du Tribunal de. Commerce.

Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la NA et, te cas �ch�ant, du d�p�t des comptes au greffe du Tribunal de Commerce ou � ia Banque nationale de Belgique.

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MOD2.2

Un m�me administrateur peut cumuler plusieurs fonctions.

Art. 22. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins, par lettre ordinaire ou par mail au moins huit jours avant la date de celui-ci, La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence liai para�t n�cessaire . selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre de " proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et I ou le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association o� tous les membres peuvent, sans d�placement du registre, en prendre connaissance.

Art. 23. D�lib�ration

Le conseil' d'administration d�lib�re valablement d�s que la. moiti� de ses membres est pr�sente ou

repr�sent�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge " Art. 24. Repr�sentation

Tous les administrateurs ont un droit de vote �gal au conseil d'administration. Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur � qui il donne procuration �crite. Tout administrateur ne peut d�tenir qu'une procuration.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Lds votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Tout administrateur qui a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote sur ce point � l'ordre du jour.

Art. 25, Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de t'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge, Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

" Art. 26. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � une ou plusieurs personnes, administrateurs

ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration

-qui ne d�passent pas les besoins de ta vie quotidienne de ('ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

" La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion. journali�re exerce �galement la foncti�n d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

" A titre indicatif, la gestion journali�re comprend le pouvoir d'accomplir'les actes suivants pour autant qu'ils " n'exc�dent pas un montant de 1500 euros, index� conform�ment. � l'�volution de l'indice des prix � la consommation, par projet, op�ration, d�cision ou paiement concern�s

- prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre des d�cisions du conseil d'administration; - signer la correspondance journali�re.;

a" s y MOD 2.2

- prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing et en

donner quittance ;

-. effectuer tous paiements ;

-, conclure tout contrat avec tout prestataire de service ind�pendant ou fournisseur de l'association, en ce

compris tout �tablissement de cr�dit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance

. - faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant

l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

- signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association,

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de l� gestion journali�re.

Art. 27, D�l�gation � la repr�sentation g�n�rale

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par le pr�sident ou un administrateur agissant 'individuellement qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

ils peut notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der . aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa

e qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r�

� la personne (aux personnes)'charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 28. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es'� la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent,

en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur

<14

mandat. Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit, Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s, Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation peuvent percevoir une r�mun�ration qui sera fix�e par le conseil d'administration.

N Art. 29. Publications

e Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

Md�l�gu�es � fa gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au

� greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur

belge".

N

et

Titre VI - Dispositions diverses

et Art. 30. R�glement d'ordre int�rieur

rit Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale,

el D�s modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la

moiti� des membres et statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

�e Art, 31, Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�Cembre.

Art, 32. Comptes et budgets

. Les comptes de l'exercice �coul� et. le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

e

Art. 33. V�rificateurs aux comptes

. " L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 3 ans et r��ligible, charg� de

v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 34. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL.ayant un but similaire au sien.

MOD 2,2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Extrait du PV du conseil d'administration du`10 ao�t 2011

Le conseil d'administration de ce jour a d�sign� en qualit� de : "

- Pr�sident : SERVAIS Fabrice,

- Secr�taire : BAERT Marc, "

-Tr�sorier : BYL Val�rie,

qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 10 ao�t 2011,

BAERT Marc

Administrateur "

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes . ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

r

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du liquidateur, � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la lot du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 35. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

adapt�e et modifi�e parla loi du 2 mai 2002.

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