BRUXELLART, EN ABREGE : BXA

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUXELLART, EN ABREGE : BXA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.639.657

Publication

31/01/2014
ÿþ MOQ 2.2



,som B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



ui

2014

Greffe

11.11RIVI

Réservé

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise ; . C3S . s

Dénomination

(en entier) : BRUXELLART

(en abrégé) : BXA

Forme juridique ; ASBL

Siège : Rue du poinçon '171000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés, membres fondateurs , réunis le 06 janvier 2014,

*Ake[ tssam , né le 08 octobre 1984 et domicilié à ia rue stroobants n°21 à 1140 Evere

*Benali Oussama ,né Ie 26 septembre 1988 à Saint-Josse-ten-Noode et domicilié à rue André Van Hasselt n°8 à 1210 Saint-Josse-ten-Nodde

* Lachkar Hassan , né le 02 décembre 1994 à Saint Josse-ten-Noode et domicilié à l'avenue Rogier n°50 à 1030 Schaerbeek

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921 et d'en arrêter

les statuts comme suit :

Article 1er. L'association est instituée sous la dénomination " Bruxellart ", en abrégé "BXA"

Son siège social est établi à rue du poinçon 17 à 1000 Bruxelles. Dépend de l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

Il pcurra être transféré partout ailleurs dans l'agglomération bruxelloise, sur simple décision de l'assemblée

générale.

Art. 2. L'association a pour buts, en dehors de toute idée de lucre de :

'Contribuer au développement des activités culturelles ; le théâtre, l'expression artistique, les échanges

intergénérationnels et les activités socioculturelles.

'Mettre à disposition de jeunes artistes, débutants ou reconnus, les moyens techniques et pédagogiques

pour pouvoir réaliser toutes sortes de créations ( théâtre, création audiovisuelle, performance, composition,...)

'Contribuer au développement des activités culturelles ; le théâtre, l'expression artistique, les échanges

intergénérationnels et les activités socioculturelles, la création de webseries,...

'Créer des ateliers dédiés à toutes formes artisitques.

'Offrir différentes formations pour permettre à l'artiste de développer son art.

'Promouvoir la création, la diffusion et la promotion d'oeuvres audiovisuelles par le biais de courts métrage

et des divers « nouvelles » technologie.

" L'association a pour objet d'organiser des manifestations culturelles ou autres afin de récolter des fonds dans le but de promouvoir l'art dans les différents quartiers «sensibles» de Bruxelles et plus largement de Belgique,

'L'association a pour objet d'organiser, de diffuser, de présenter, de gérer et cogérer des spectacles variés sans aucune restriction politique, philosophique, religieuse ou sociale. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet,

'L'association a pour objet l'exercice et le développement des arts du théâtre et de la rue en termes de création, de formation, d'animation et de l'ensemble des activités qui y sont apparentées.

L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de biens mobiliers et immobiliers nécessaires à la poursuite de son objet,

A cette fin, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toutes manifestations culturelles, sportives ou autres.

Art. 3. L'association est formée pour une durée illimitée.

11i)ragen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N,OP 2.2

t `Réservé au Moniteur belge

Volet B - Suite

Art. 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le montant des cotisations minimum sera de maximum 25 euros

1° Etre artiste amateur ou professionnel et être intéressé ou concerné par les problèmes du spectacle,

2° Toute personne qui, par son diplôme, sa fonction, ses activités, son expérience, peut être apte à promouvoir les activités de l'association.

3° Etre agréé par le conseil d'administration aux deux tiers des membres présents.

Le candidat non accepté peut en appeler à l'assemblée générale ultérieure la plus proche. Le conseil d'administration agrée à ta majorité les membres sympathisants et les membres d'honneur; la demande d'admission implique l'adhésion aux statuts et règlements de l'association.

Art. 6. L'exclusion et la démission d'un membre sont réglées suivant l'article 12 de la foi du 27 juin 1921.

Art. 7. L'assemblée générale de l'association se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de juin Les conditions de convocation de cette assemblée ou de toute autre assemblée extraordinaire sont définies, ainsi que celles de délibération, de voie et de résolution, au sein de celle-ci, aux articles 5 à 8 de la loi du 27juin 1921.

Art. 8. L'assemblée générale a pour attribution, outre celles fixées explicitement dans les présents statuts et par la foi, l'examen des comptes. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative, les membres adhérents et les membres d'honneur ont voix consultative. Les décisions se prennent à la majorité simple.

Art. 9, Les membres ne peuvent se faire représenter par des tiers non membres de l'assemblée générale. Art. 10. Les procès-verbaux sont établis par le secrétaire ou par son adjoint, en cas d'absence. Ils sont conservés au siège social de l'association, où toute personne pourra en prendre connaissance.

Art. 11. Le conseil d'administration est habilité à prendre toutes les mesures propres à favoriser les butes de l'association. Il représente l'association dans tous ses rapports avec les autorités publiques ou les tiers, Plus généralement, tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée généra par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence. Les membres du conseil d'administration sont élus pour une durée illimitée par l'assemblée générale, parmi les membres effectifs de l'association.

Ils sont au nombre de dix personnes au plus et trois au moins qui élisent son sein : un président, un trésorier, un secrétaire général,

En cas de démission ou d'exclusion (se référant à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921) d'un membre du conseil d'administration, l'assemblée générale élira son remplaçant à la majorité simple, sur proposition du conseil.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Les actes qui engagent l'association vis-à-vis de tiers, et notamment les ordres de transfert et de virements bancaires, sont signés à moins d'une délégation spéciale ou personne mandatée du conseil d'administration, par deux administrateurs.

Art. 12, Les convocations à l'assemblée générale sont envoyées par les soins des secrétaires à chacun des membres de cette assemblée au moins quinze jours avant la date de l'assemblée prévue,

Art, 13. Tout membre du conseil d'administration qui, sans motif plausible, n'assistera pas à trois réunions successives du conseil, est relevé de ses fonctions par l'assemblée générale, sur proposition du conseil.

Art.14. Ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Art. 15. La fin de l'exercice sociale se fait le 31/12

Art, 16, Le montant maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres est de 25 euros.

Réunis en assemblée générale statutaire le 06 janvier 2014, les membres fondateurs ont décidé de nommer en qualité d'administrateur tous les soussignés

* Administrateur : Ake! Issam, rue Strcobants n°21 à 1140 EVERE né à Saint-Josse-ten-Noode le 08/10/1984

* Administrateur: Benali Oussama , rue André Van Hasselt n°8 1210 Saint-Josse-ten-Kodde né à Saint-Josse-ten-Noode le 26/09/1988

Fait à Bruxelles, le 20/01/2014 en 3 exemplaires

Issam AKEL - Administrateur

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Coordonnées
BRUXELLART, EN ABREGE : BXA

Adresse
RUE DU POINCON 17 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale