BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012, EN ABREGE : BFA 2012

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012, EN ABREGE : BFA 2012
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.191.871

Publication

07/06/2012
ÿþ " ,I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mao 22

1111111,1,111.111.11111,1111111111

BRUXELLES

29MEI2012

Greffe

N° d'entreprise : _ 096. À4 S '4

Dénomination

(en entier) : BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012

(en abrégé) : BFA 2012

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Louise 131 bte 6, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution des statuts

Texte

STATUS DE L'ASBL

«BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012»

Entre les soussignées :

Noms des fondateurs :

Monsieur EBOUE Clement Pascal Samuel

Né le 02/04/1982 à Douala-Cameroun, résident chez Mme Prevel, 0043 Che des Joncherolles à 93380

PIERREFITTE FRANCE

Monsieur BAKER Michael Lawrence

Né le 01/21/1959 à Brooklyn N.V.-USA, résident à CMR 450, Box 1203  APO AE 09705 USA

Madame Tshafack Linda

Née le 12/05/1977 à Yaoundé-Cameroun, résidente à l'avenue Louise '131 bte 6 à 1050 BRUXELLES

ont décidé de créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par 1a loi du 2 mai 2002, dont les statuts coordonnés sont les suivants :

TITRE I :

DENOMINATION  S1EGE  BUT - DUREE

Article 1: Dénomination

L'association sans but lucratif est dénommée «BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012 » en abréviation « BFA 2012 »

L'association a le droit d'utiliser l'abréviation de son nom dans tous les actes, factures, éditions et toutes autres pièces émanant d'elle.

L'association se réserve le droit d'utilisation de son nom et de l'abréviation pour des associations affiliées et des organisations sur tout le monde entier.

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Article 2 : Siège

Le siège de l'association est établi à l'avenue Louise 131 bte 6, 1050 Bruxelles

fl est situé dans l'arrondissement juridique de Bruxelles. _

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

.t

MOD2.2

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Article 3 : But

L'association a pour but:

- De former et de maintenir la condition physique des joueurs amateurs désireux de faire une carrière

professionnelle footballistique ;

- D'organiser les scéances d'entrainement sportif quotidien dans un cadre sécurisé et adéquat ;

- De participer aux rencontres amicaux de match de football ;

- D'organiser les rencontres amicaux de match de football ;

- De chercher et de négocier l'entrée des joueurs amateurs dans les clubs de football professionnel ;

- D'assurer la négociation du transfert des joueurs en fin de contrat dans leur équipe :

- D'organiser tout autre activité ayant un lien avec l'activité sportive ;

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but social. Elle peut notamment collaborer et s'intéresser à toutes activités en rapport avec son but. L'association peut, à titre subsidiaire, accomplir des actes commerciaux, pour autant que le produit soit utilisé afin de réaliser le but social.

Article 4 : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut à tout moment être dissoute.

TITRE Il : DES MEMBRES

Article 5 : Membres, registre des membres et qualité de membres

Le nombre des membres est illimité ; il ne peut être inférieur à trois.

Les personnes intéressées sollicitent leur adhésion en adressant une demande écrite ou verbale au conseil d'administration.

L'association comprend le membres fondateur, les membres d'honneur, les membres du conseil d'administration, les membres adhérents.

Les membres d'honneur sont nommés par les membres fondateurs ou un délégué mandaté par ceux-ci, et ils ne sont pas astreints aux cotisations. Leur donation est à la mesure de leur moyen.

Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée général au suffrage simple.

Les membres adhérents sont admis par décision du Conseil d'Administration au scrutin secret à la majorité absolue (plus de 50%) des voix des membres présents ou représentés.

Les membres adhérents disposent des droits et devoirs , ils peuvent participer à l'Assemblée Générale. Ils sont autorisés à assister à l'Assemblée Générale avec voix consultatives et délibérative. Leurs conditions d'admission et d'exclusion expressément prévues par les articles 5 et 8 des présents statuts. Ils paient une cotisation fixée par le règlement d'ordre intérieur.

Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre de membres, établi conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi coordonnée du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif. Ce registre contient les noms, prénoms et domiciles des membres ou le nom et l'adresse du siège, s'il s'agit d'une personne morale. Toutes les décisions concernant l'admission, la démission ou l'exclusion des membres y sont inscrites par l'intermédiaire du règlement intérieur, rédigé par le Conseil d'Administration dans les huit jours après que celui-ci en a eu connaissance.

Article 6 : Cotisation et avantages

A. Cotisations :

1.. Les membres adhérents ne paieront aucune cotisation,

2. Les membres d'honneurs n'ont pas de taux, leur donation est à la limite de leur moyen.

3.

4.

La cotisation des membres adhérents, ainsi que les avantages accordés aux membres de l'association sont

fixés parle Conseil d'Administration.

L'année prend son cours le 01 janvier de chaque année civile.

Des ajustements seront apportés aux cotisations dans le règlement d'ordre intérieur.

B. Avantages :

Les membres jouissent des privilèges suivants :

- Ils reçoivent annuellement une carte de membres qui leur donne accès aux activités organisées par

l'association ;

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MOD 2.2

- Ils reçoivent les facilités liés à nos services sportives, à l'intégration au football professionnel Belgique ;

- lis bénéficient d'une assurance pendant les activités sportives s'ils rem plicent les conditions ;

- Nos services dont les membres pourront bénéficier se multiplierons et seront repris dans le règlement

d'ordre intérieur et seront porter à la connaissance des membres ;

- Ils bénéficieront d'un encadrement technique sportif ;

- Beénéficieront d'une mise en valeur et la chance de signer un contrat professionnel lors des rencontres

des matchs amicaux de football.

Article 7 : Démission

Tout membre peut donner sa démission ; pour être valable, la démission doit être adressée par lettre recommandée au Conseil d'Administration. La démission adressée après le 01 janvier de l'année civile ne dispense pas te membre démissionnaire du paiement de la cotisation pour l'année en cours.

Article 8 : Exclusion

L'exclusion d'un membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration majorité de

deux tiers de voix des membres présents ou représentés. La décision ne doit pas être motivée,

Les membres démissionnaires ou exclus, les héritiers des membres décédés n'ont aucun droit sur le Fonds

social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ni provoquer l'opposition des scellés

ou requérir inventaire.

Ils restent tenus des obligations contractées personnellement vis-à-vis de l'association.

Article 9 : Responsabilité

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

TITRE III : L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 : L'assemblée générale se tiendra sous la demande du conseil d'administration,

Article 11. Les membres adhérents sont convoqués aux Assemblées Générales par la présidente du Conseil d'Administration. Les convocations sont adressées par courrier électronique ou par voie postale. Une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres adhérents en fait la demande en vue d'un objet précis,

Article 12 : L'ordre du jour de l'Assemblée est joint à la convocation. Toute proposition signée par 1/20 de membres doit être portée à l'ordre du jour. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour en cas d'accord unanime des membres adhérents présents ou représentés.

Article 13. Les décisions sont prises, sauf les dérogations prévues par la loi, à la simple majorité des voix. En cas de partage, la voix de la présidente ou de l'administrateur qui la remplace est prépondérante.

Article 14. Les membres adhérents peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par un autre membre adhérent portant une procuration de ce dernier. Aucun membre adhérent ne pourra être porteur de plus de deux procurations.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 15 : Composition

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres maximum voté par les membres adhérents nommé par le(s) membre(s) fondateur(s) et en tout temps révocable par eux. Le Conseil d'Administration agit en collège ou en solitaire lorsqu'il s'agit d'une urgence et doit rendre compte au reste des membres.

Le vote ou la nomination des membres du Conseil d'Administration se fait sur consultation des membres fondateurs à la majorité absolue (plus de 50%) des membres présents ou représentés.

En son sein, est élu un président et un vice-président à la majorité absolue (plus de 50%) des voix des membres présents ou représentés.

Les modalités pratiques sont déterminées par le Règlement d'Ordre Intérieure.

Article 16 : L'Administrateur délégué

Il est le président du Conseil d'Administration ou Organe de Direction. II a pour fonction la gestion journalière de l'association et de représente l'association sur tous les aspects, II peut déléguer son vice-président ou un autre membre du Conseil d'Administration pour ie représenter.

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Article 17 : Responsabilité

Les membres du Conseil d'Administration sont responsables, suivant [e droit commun, des fautes commises dans l'exercice de leur fonction.

Ils ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 18 : Réunions et délibérations

Le Conseil se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent et au moins quatre fois par an

sur une convocation du président ou du vice-président.

Le Conseil ne peut délibérer que si les 213 au moins des membres sont présents ou représentés. Toutefois,

un membre présent ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Les décisions sont prises à [a majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 19 : Procès-verbaux

Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits dans un registre au siège et

signé par le président et ou [e vice-président du Conseil d'Administration.

Les copies ou extraits peuvent être certifiés conforme par fa signature de chacun des membres du Conseil.

Article 20 : Pouvoirs

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association et la réalisation de son but, représenté par son président.

I[ peut notamment passer tous les contrats et marchés, acquérir, vendre, échanger, prendre et donner à bail tous [es meubles et immeubles, nommer et révoquer tous directeurs et agents, fixer leur attributions et traitements, arrêter tous règlements d'ordre intérieur, recevoir de la poste, des chemins de fer, des vols, de toutes messageries, toutes espèces d'objets recommandés ou assurés, ouvrir des comptes en banque, transiger et donner décharge et quittance, faire tous emprunts à long et à court terme, par voie d'ouverture de crédit ou autrement, convenir tous droits réels tels que privilèges, hypothèques, gages et autres ; stipuler et consentir la voie parée, donner mainlevée de toutes inscriptions hypothécaires ou privilégiées, ainsi que tous commandements, transcriptions, saisies et autres empêchement avec ou sans constatation de paiement, dispenser le conservateur des hypothèques de prendre inscription d'office, accepter des dons et legs faits à l'association.

L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.

Article 21 : Conseil de Direction

Le Conseil de Direction est un groupe de membres formé par le Conseil d'Administration à qui le Conseil

délègue certains pourvoir, limité selon la mission, pour des affaires urgentes. Il est composé d'un minimum de

trois membres organisateurs,

Le Conseil de Direction fait un compte-rendu des mesures prises lors de leur mission.

Article 22 : Commissions

Le Conseil d'Administration peut nommer des commissions avec mission déterminé et, pour la durée de

cette mission, composées comme il lui paraîtra utile, même de personnes n'étant pas membres de l'association.

Article 23 : Signatures

Les actes journalières sont signés par le l'Administrateur Délégué.

Les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, spécialement les actes d'acceptation de donations et legs et les actes de vente, d'achat ou d'échange d'immeubles, les actes de constitution ou d'acceptation d'hypothèques, avec ou sans stipulation de voie parée, les mainlevées avec ou sans paiement sont signés par ['Administrateur Délégué ou celui qui l'a délégué.

Article 24 : Procès

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le

président ou son délégué.

TITRE V ; ADMINISTRATION FINANCIERE

Article 25 : Exercice

L'année sociale commence le 01 janvier et finit le 31 décembre de l'année civile.

L'association tiendra les livres prescrits, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 26 ; Ecritures sociales

Les 31 décembre de chaque année civiles les livres sont arrêtés et l'exercice est clôturé.

Le bilan, les comptes et le budget, dressés par le trésorier, sont soumis au Conseil d'Administration qui les

présente au(x) fondateur(s).

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MOD 2.2

Article 27 : Réserve

L'excédent favorable du compte appartient à l'association ; il est versé à la réserve.

TITRE VI : DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 28 : Dissolution  Liquidation

Le(s) membre(s) fondateur(s) peuvent prononcer la dissolution de l'association s'ils jugent l'impossibilité de

la continuité de l'association. Cette dissolution sera rendu officielle un mois à compter du jour où le Conseil

d'Administration est informé.

Le Conseil d'Administration désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation.

Article 29 : Affectation de biens

En cas de dissolution de l'Association, son patrimoine est affecté à des fins désintéressées, conformes au

but de l'association et à désigner par le(s) fondateur(s)

TITRE VIl : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 : Règlement d'ordre intérieur

Le règlement d'ordre intérieur est arrêté par le Conseil d'Administration, pour toutes les affaires non prévues

par les présents statuts. Ii ne peut comporter aucune disposition en contradiction avec les présents statuts.

Article 31 : Contestations

Si des difficultés surgissent, soit relativement à la lettre ou au sens des statuts, soit au sujet des résolutions prises par l'association, elles sont résolues par le Conseil d'Administration et informer tous les membres au cours d'une réunion extraordinaire convoquée à cette occasion.

Les membres renoncent expressément par leur adhésion aux présents statuts à toute action judiciaire à l'encontre de ceux-ci.

Article 32 : Election de domicile

Il est fait élection de domicile au siège de l'association.

Cette élection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient survenir entre

l'association et les tiers.

Article 33 : Publicité

Le Conseil d'Administration veille à remplir les formalités requises par les articles 3, 9, 10 et 11 de la loi du

27 juin 1921, modifiée par la loi coordonnée du 2 mai 2002 (Moniteur belge du 18 octobre 2002).

MOD 2.2

Volet B - Suite

LÉS MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Président du conseil d'administration

Administrateur :

Monsieur EBOUE Clement Pascal Samuel

Né Ie 02/0411982 à Douala-Cameroun, résident chez Mme Prevel, 0043 Che des Joncherolles à 9338

PIERREFITTE FRANCE

Administrateur

Membre du conseil d'administration:

Sécretaire



Monsieur BAKER Michael Lawrence

Né le 01/21/1959 à Brooklyn-4 V.-USA, résident à CMR 450, Box 1203 -- APO AE 09705 USA r,/,

Administrateur

Membre du coneil d'administration :

Trésorière

Madame Tshafack Linda

Née Ie 12/05/1977 à Yaoundé-Cameroun, résidente à l'avenue Louise 131 à 1050 BRUXELLE

Membre

Monsieur Kamga Amandin

Née le 09/07/1976 à Ndikinimeki-Cameroun résident'à la rue du Vautour 60 bte 19 à 1000 BRUXELLES

Fait à Bruxelles, le 07/05/2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers A..,...ro., " ni.,r,..,t ci...,,,t.r,,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réserve

a~uti

Moniteur

belge

02/03/2015
ÿþN° d'entreprise : 0846.191.871

Dénomination

(en entier): BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE

(en abrégé) ; BFA 2012

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Louise 131 bte 6,Bruxelles 1050

Objet de l'acte : DEMISSION-ADMISSION D'ADMINISTRATEUR

l'an deux mille quinze le dimanche 01 février s'est tenue au siége de 13 h à 17 h l'assemblée ordinaire de

cette association

l'ordre du jour portait sur les points suivants:

1-Bilan des actvités 2014

2-Demission d'administrateur

3-Réelection d'administrateurs

4-Nomination d'administrateur

5-Actvités 2015

6-Nouveau CA

7-divers

Aprés l'appel des participants de la feuille de presence;le quorurf ayant ete atteint les débats pouvaient

commencer

1-Bilan des actvités

Le président sortant a félicité les uns et les autres pour leur implication dans le succés des activités de li

annee ecoulée qui se sont limitées aux matches amicaux contre des clubs professionnels en france et en

belgique

les seances d'entrainements a molenbeek destinées aux joueurs en difficultés et ceux à la recherche de

clubs

2-Demisssion d'aminstrateur

Mr Baker Michael Lawerence né le le 01/021/59 à Brooklyn N.V -USA, résident à CMR 450.Box 1203-APO

AE 09705 USA a posé sa démission qui a été actée par l'assemblée

3-Réelection d'administrateurs

Les deux adminsitrateurs suivants ont été reconduits:

-Eboue Clément Pascal Samuel né le 20.04.82 à douala Cameroun.domicilié à Av

Louise.131.BTE6.Bruxelles,1050

-Tshafack Linda née le 12-.05.77. Yaoundé Cameroun.Domiciliée Av Loulse,131.bte 6-Bruxelles,1050

4-Nomination d'administrateur

L'AG a accepté Ngoumou Francois né le 20.04.65. Yaoundé- Cameroun.comme administrateur,domicilié chaussée de mons 199/bte 5-Sint Pieters Leeuw-1600

5-les activités 2015

if a été décidé à l'unanimité de poursuivre l'encadrement des jeunes via les stages et entrainements spécifiques mais la grande inovation c'est l'organisation du YOUTH Roger Mille TOURNEMENT de Mai qui necessitera l'implication de tous

MOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

cPosé / Revu ie

1 s FF1' 1015

au r'7,7.r-3 du tr+bº%t,1 72 de commerce Ci---.GreseiiPc

11.11J11303J1111)

II

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

6-Le Nouveau CA

Le nouveau CA voté à l'unanimité se compose désormais ainsi qu'il suit:

-Éboué Clément Président

-Tshafack Linda Trésoriers

-Ngoumou François Sécrétaire

4-DIVERS

Le président sortant a emis le voeu de voir BFA académie devenir un véritable centre de formation qui fait

réference à Bruxelles si les moyens le permettent que les les demandes de subsides suivent

la réunion s'est achévée par un verre de l'amitié offert par le président et son épouse

la premiere réuinion du ca a été fixée au dimanche 9 fevrier a 15h au siege

Le président de séance et rapporteur

Eboue clément

,ervé au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
BRUXELLES FOOTBALL ACADEMIE 2012, EN ABREGE …

Adresse
AVENUE LOUISE 131, BTE 6 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale