BRUXELLES LABEL ONE

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUXELLES LABEL ONE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 523.998.849

Publication

29/03/2013
ÿþ ._...,M,~ ._.. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 052.3. 99$, 2'43

Dénomination

(en entier) :Bruxelles Label one

(en abrégé)

Forme juridique :ASBL`

Siège : 6, Rue de la perche à 1060 Bruxelles

Objet de I' cte : Constitution

Les soussignés

1. Laabarchi Mourad, rue de la foret d'Houthulst 21 à 1000 Bruxelles, né le 08/12/1993 à 1000 Bruxelles

2. Vrancken Tommy, Nachtegaalstraat 78 à 1501 Buizingen, né le 03/02/1994 à 1070 Bruxelles

3. El ouazghari Younes, rue rossini 27 à 1070 Anderlecht, né le 11/03/1993 à Bruxelles

4. Gallenté Ricardo, avenue Victore Rousseau 102 à foret, né le 18/07/1994 à Bruxelles

5. Maïmouni Hechatn, rue foret d'houthulst 1000 Bruxelles, né le 9/12/1983 à Bruxelles

6. Hasnaoui fayçal, né le 29/04/1982 à bruxelles

7. Jaouzi Driss, rue de la bougie 37 à 1070 Bruxelles, né le 11/07/1973 à Bruxelles

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont traité les statuts comme suit

TITRE 1 Dénomination, Siège social, But et Durée:

art 1 L'association constitué sous forme d'ASBL a pour dénomination: "Bruxelles LABEL one"

art 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue de la perche n°6 1060 Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'assemblée général dans tout autre lieu belge.

art 3 L'association dite « Bruxelles LABEL one » pour la promotion de la jeunesse et la revalorisation de l'image de la jeunesse plurielle a pour but de :

-Émanciper et défendre les intérêt des jeunes résidant en Belgique, peu importe leur origine en favorisant notamment le dialogue entre parents, élève et professeurs et développer les capacités artistiques et sportive des jeunes.

-développer des activités socioculturelles auprès des jeunes valides et non valides, des enfants et des adultes à travers des ateliers de pratique artistique et/ou sportifs.

-L'échange et soutien, financé, moral ou matériel à des associations partenaires situées dans d'autres pays, en particulier dans les pays du sud. _elle poursuit la réalisation de ces buts par tous les moyens et notamment sans que cette

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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énumération soit limitative, par l'intervention dans des écoles et autres, par la mise en place d'activité artistique.

-promouvoir toute action de nature pédagogique et culturelle en faveur de l'Art Urbain défini comme étant : "L'ensemble des démarches pluridisciplinaire conduisant à créer ou à transformer des ensembles urbains avec un soucis d'évaluation de qualité architectural, de la vie sociale et du respect de l'environnement".

-promouvoir les arts visuels et audio, les arts plastiques, les arts graphiques, l'artisanat sous toutes ses formes, par des ateliers, des activités internes et externes, permanentes etlou itinérantes et dans des locaux prêtés, des expositions.

-promouvoir le sport en général, la «street dance» (hip hop, break danse) et la musique. -créer un lien de proximité entre enfants, jeunes, adultes, personnes handicapées, parents et seniors.

-et d'offrir un service de création d'éléments de communications visuels et audio, tel la création et le montage de supports visuels divers sans limitation avec les oeuvres d'artistes, de cours d'arts, et tout autre techniques.

-L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

art 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2  Membres

art 5 L'association est composée de membres effectifs et adhérent, leur nombres ne peut êtres inférieur à quatre.

Sont membres effectifs les comparent au présent acte.

Les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à la majorité simple.

Toute personne désirant être membres effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérent: les personnes qui désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art 6 Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art 7 le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs et adhérents est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 25 euros.

TITRE 3  Assemblée Générale

Art 8 L'assemblée générale est composée de tous les membres et présidée par le président du conseil d'administration ou l'administrateur désigné par lui.

Art 9 Les attribution de l'assemblée générale sont :

de modifier les statuts

d'approuver annuellement les comptes et les budgets

_de dissoudre l'association

de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

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de nommer et révoquer les commissaires et la fixation de leurs rémunérations, dans les cas

prévus par la loi

d'autoriser le Conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

de décider l'affection des bien en cas de dissolution de l'association

de nommer le cas échéant des commissaire

de voter la décharge des administrateur et des commissaire

d'exclure un membre effectif

art 10 Tous les membres sont convoqués a l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, durant le premier de l'année civile, L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par lettre ordinaire au moins 14 jours francs avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date le lieu et l'ordre du jour.

Art 11 L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque le cinquième des membres en fait la demande écrite.

Art 12 Tous les membres ont droit à un vote égal à l'assemblée générale. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une seul procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix représente ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi où les présent statuts en cas de partage des voix, la voix du. président est prépondérante.

Art 13 Les convocations procès-verbaux, dans lesquelles sont consignées les décisions de l'assemblée générale sont signées par le président et secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et ne peuvent être consultés par les membres et par le tiers si en justifient la raison et celle-ci est acceptés par le conseil d'administration.

TITRE 4 - Conseil d'administration :

Art 14 l'association est administrer par un conseil d'administration de trois membre au moins et cinq au plus, nommé et révocable par l'assemblée général et choisi panai les membres. Le conseil délibère valablement des que la moitié de ces membres est présent ou représentée

Art 15 La durée du mandat est fixée à 3 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles

Art 16 Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Art 17 Le Conseil d' administration se réunit dès que les besoins s' en font sentir. II est convoqué par le président ou à la demande de 2 administrateurs au moins. En cas d' empêchement du président, il est présidé par l' administrateur désigné par lui.

Art 18 Les décisions du Conseil d' administrateur sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président ou de l' administrateur qui le remplace est prépondérant.

Art 19 Le Conseil administration a les pouvoirs les plus étendus pour l' administration et la gestion de 1' association, de même que tous les actes de disposition et notamment vendre et acquérir tous les biens immeubles. Il pourra déléguer tout de ses pouvoirs à l' un de ses membres ou à des tiers.

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Volet L - Suite

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Art22 Les administrateurs ne cóntrastent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ei nè sont responsables que de l' exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art23 un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le pressente a l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6  Comptes et budgets

,Art24 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31decembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation (06112/2012) pour se terminer le 31 décembre 2012, le conseil d'administration établi les comptes de l'année écoulée selon Ies dispositions prévue par l'article 17 de la loi du 2 mai ,2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale " annuelle.

TITRE 7  Dissolution et liquidation

,Art25 Sauf dissolution judiciaire seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunérations éventuelles et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite des fins désintéresses

,Art26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement, l'actif net sera à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8  Disposition diverses

Art27 tout se qui n'est pas explicitement prévu dans les présents Statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but

lucratif.

Dispositions transitoires

l'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs

1.Laabarchi Mourad, rue de la foret d'Houthulst 21 à 1000 Bruxelles, né le 08/12/1993 à 1000

Bruxelles

2.Vrancken Tommy, Nachtegaalstraat 78 à 1501 Buizingen, né le 03/02/1994 à 1070 Bruxelles

3.E1 oun7ghari Younes, rue rossini 27 à 1070 Anderlecht, né le 11/03/1993 à Bruxelles

4.Gallenté Ricardo, avenue Victore Rousseau 102 à foret, né le 18/07/1994 à. Bruxelles

5.Maïmouni Hecham, rue foret d'houthulst 1000 Bruxelles, né le 9/12/1983 à Bruxelles

6.7aouzi Driss, rue de la bougie 37.à 1070 Bruxelles, né le 11/07/1973 à Bruxelles

l'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs journalier:

1.Laabarchi Motirad, rue de la foret d'Houthulst 21 à 1000 Bruxelles, né le 08 décembre 1993 à

1000 Bruxelles

2.Vrancken Tommy, Nachtegaalstraat 78 à 1501 Buizingen, né le 03 février 1994 à 1070 Bruxelles

3.EI ouazghari Younes, rue rossini 27 à 1070 Anderlecht, né le 11 mars 1993 à Bruxelles

Fait à Bruxelles, Je 6 décembre 2012=en 2exennplaire originaux

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BRUXELLES LABEL ONE

Adresse
RUE DE LA PERCHE 6 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale