BRUXELLES UNIVERSITE HOCKEY CLUB ASBL, EN ABREGE : B.U.H.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUXELLES UNIVERSITE HOCKEY CLUB ASBL, EN ABREGE : B.U.H.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.637.913

Publication

11/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réserv

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N° d'entreprise : 0443.637.913

au greffe du tribl,taal de commerce fra:oo,,~,honS de .3i -azelles

Déposé / Reçu le

0 2 JUIN 201È''

Greffe

Dénomination

(en entier) : BRUXELLES UNIVERSITE HOCKEY CLUB ASBL

(en abrégé) : B.U.H.0

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue G. E. Lebon, 2 -1160 Auderghem

Objet de l'acte : Modification des Status, modifcation du conseil d'administration et modification du Siège Social

Suivant l'AG du 02/06/2014, il a été décidé de modifier les statuts suivant la loi du 02105/2002, Les anciens statuts sont annulés et remplacés part:

TITRE 1 DENOMINATION  SIEGE  BUT  DUREE

ARTICLE 1

L'ASBL prend pour dénomination : BRUXELLES UNIVERSITE HOCKEY CLUB.

L'ASBL pourra également utiliser dans ses rapports avec des tiers la traduction BRUSSEL UNIVERSITEIT HOCKEY CLUB (en néerlandais), ou BRUSSELS UNIVERSITY HOCKEY CLUB (en anglais) et l'abréviation B UHC.

ARTICLE 2

Le siège de !'ASBL est établi à 1160 Bruxelles, Avenue Schaller 50, dans l'arrondissement de Bruxelles,

ARTICLE 3

L'ASBL a pour but, à l'exclusion de tout but lucratif, le développement des liens de fraternité par la pratique du sport, notamment du hockey en salle et sur gazon.

L'ASBL pourra également entreprendre toutes les activités qui tendent à réaliser ce but et plus particulièrement des activités à caractère promotionnel, culturel ou social,

Dans ce cas, elle pourra aussi exercer, à titre accessoire, certaines activités économiques à condition que le produit de cette activité soit uniquement destiné à la réalisation du but principal.

L'ASBL fonde ses actions sur la pratique du Libre Examen. Elle est ouverte à tous ceux qui défendent l'esprit de tolérance, d'ouverture intellectuelle et de liberté,

ARTICLE 4

L'ASBL est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute.

TITRE il MEMBRES

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MOD 22

ARTICLE 5

L'ASBL se compose de

1.Membres Fondateurs : les signataires des statuts originaux de 1990.

2.Membres Administrateurs : les signataires du présent acte.

3,Membres Effectifs : tout membre agrée en tant que tel par le comité d'admission.

4.Membres d'Honneur : toute personne, physique ou morale, agrée comme tel par l'Assemblée Générale sur proposition du conseil d'administration en raison de l'intérêt porté par cette personne au BUHC, des services qu'elle a rendus ou est susceptible de rendre.

Le nombre de membres ne peut être inférieur à 3.

ARTICLE 6

Les membres fondateurs et effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou fondateur qui n'a pas payé la cotisation qui lui incombe à la fin de l'exercice pour lequel cette cotisation est due.

La cotisation due par les membres ne pourra être supérieure à 500 euros,

L'exclusion d'un membre effectif ou fondateur ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes et après avoir été préalablement convoqué à l'Assemblée Générale où il peut être entendu ou représenté. Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

ARTICLE 7

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayant droits d'une associé démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

ARTICLE 8

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements du BUHC. Ils doivent néanmoins se conformer au règlement d'ordre intérieur approuvé par l'Assemblée Générale.

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'ASBL.

Sont réservées à sa compétence :

1.Les modifications de statuts

2.La nomination et la révocation des administrateurs et des membres du comité d'admission

3.L'approbafion des budgets et des comptes

4.La dissolution volontaire

5.L'exclusion des membres

6.La détermination du montant des cotisations annuelles

7,Toutes décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au Conseil

d'Administration.

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MoD 2.2

ARTICLE 10

L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année avant le 15 juin.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l'exigent, par décision du conseil d'administration, ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

ARTICLE 11

L'Assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé(e) aux membres, 10 jours avant la date de la réunion, L'ordre du jour est mentionné dans les convocations.

ARTICLE 12

Chaque membre fondateur ou effectif en ordre de cotisation a le droit d'assister à l'Assemblée.

II peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres fondateurs ou effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

ARTICLE 13

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou son délégué. Elle délibère sur les points figurant à l'ordre du jour.

ARTICLE 14

Sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921 modifiée depuis par la loi du 2 mai 2002 en décide autrement, l'Assemblée Générale est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des actes de l'ASBL, sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

ARTICLE 15

Toute modification des statuts nécessite la présence des deux tiers des membres. Le but de modifications devra être mentionné dan la convocation.

Toute modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une seconde réunion sera convoquée qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 16

L'ASBL est administrée par un Conseil d'Administration composé de trois membres minimum et de sept membres maximum, fondateurs ou effectifs, nommés et révoqués par l'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale élit le Président, le secrétaire, le trésorier et 4 administrateurs maximum qui forment le Conseil d'Administration.

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MOD 2.2

Le Conseil d'Administration est élut pour une durée de 3 ans. Les candidats doivent être membres de l'ASBL et adresser leur candidature au secrétariat 5 jours francs avant la date de l'Assemblée Générale, Les membres sortants sont rééligibles.

Le Président ne peut exercer, en tant que tel, plus de deux mandats consécutifs.

Les membres du Conseil d'Administration exécutent leur mandat gratuitement.

ARTICLE 17

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président, ou du secrétaire.

II ne peut statuer valablement que si la majorité des administrateurs est présente.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité de voix, celle du Président est

prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès verbaux signés par le Président et le secrétaire et

inscrites dans un registre spécial.

ARTICLE 18

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'Administration et la gestion de l'ASBL.

il représente l'ASBL dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il agit en tant que demandeur ou défendeur, dans toutes les actions judiciaires et décide des recours. Il est compétent pour tous les actes d'administration et de disposition, y compris l'aliénation même à titre gratuit de biens mobiliers ou immobiliers, les hypothèques, les prêts et emprunts, quelle que soit leur durée, les opérations commerciales et bancaires, les levées hypothécaires,

Le Conseil d'Administration élabore fe règlement d'ordre intérieur (voir article 21). Le Conseil d'Administration nomme et révoque les membres du personnel.

Le Conseil d'administration est valablement représenté envers les tiers par la signature conjointe de deux membres du Conseil parmi les suivants : le président, le trésorier et le secrétaire, qui n'auront pas à justifier d'une délibération préalable de celui-ci.

Les tiers ne peuvent obtenir de procuration que pour une mission clairement spécifiée et limitée dans le temps.

Toutes les compétences qui ne sont pas attribuées par la loi ou par les présents statuts à l'Assemblée Générale, sont attribuées au Conseil d'Administration.

ARTICLE 19

Les membres du Conseil d'Administration sont responsables suivant le droit commun des fautes commises dans l'exercice de leur mandat. Ils ne contractent en raison de leur gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'ASBL.

Les administrateurs sont libres de se retirer à tout moment du Conseil d'Administration en adressant leur démission par courrier adressé au Conseil d'administration.

TITRE V COMTE D'ADMISSION

ARTICLE 20

Le comité d'admission" est composé de cinq membres effectifs ou fondateurs. Ils sont élus à la majorité simple pour une durée de 3 ans par l'Assemblée Générale et révoqués par elle,. Les membres sortant sont rééligibles.

Le comité d'admission statue à la majorité simple des voix présentes sur l'admission en tant que membres effectifs des candidats présents conformément au prescrit de l'article 6 des présents statuts.

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MoD 2,2

Les décisions du comité d'admission sont communiquées au secrétaire de ('ASBL qui les consigne dans un registre spécial. Elles ne doivent pas être motivées. Elles sont sans nacours,

En l'absence d'un comité d'admission valablement élu par l'Assemblée Générale, II incombe au Conseil d'Administration de remplir le rôle.

TITRE VI REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 21

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VII GESTION FINANCIER) -- DISSOLUTION

ARTICLE 22

L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre de l'année suivante.

ARTICLE 23

Les comptes de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant seront soumis annuellement à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

ARTICLE 24

L'Assemblée Générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'ASBL et de lui présenter un rapport annuel.

ARTICLE 25

Dans les cas de dissolution volontaire, prononcée conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 qui e été modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'Assemblée Générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

ARTICLE 26

Dans les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'ASBL dissoute sera réparti entre les membres fondateurs et effectifs. Tout membre fondateur peut refuser de prendre part à cette répartition. Ce refus est définitif. Aucun bénéficiaire ne peut être désigné ou se réclamer de ce droit, exercé à titre personne par le membre fondateur.

En cas d'actif net positif, une répartition prioritaire aura lieu en faveur des membres fondateurs, à concurrence de leurs contributions autres que les cotisations annuelles. Le solde éventuel sera réparti en parts égales entre les membres fondateurs et effectifs.

ARTICLE 27

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi belge du 27 juin 1921 qui a été modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant Jes ASBLs sans but lucratif.

TITRE VIII DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Volet B - Suite

L'Assemblée Générale réunie ce jour a désigné en qualité de membres du Conseil d'Administration :

MOD 2.2

.Réservé

au

Moniteur

beige

~

Président :Matthieu Dekeyser

Secrétaire :Fanny SEMPOUX

Trésorier :Olivier COULIE

Administrateurs :Kevin DELABY

Vincent TRIGE

Nicolas WARSON

Fait à Bruxelles le 2 juin 2014 en 2 exemplaires.

Cette même AG modifie le conseil d'administration:

- Décès comme administrateur et trésorier ROBERT LAURENT domicilié à 1200 Bruxelles, Avenue Marcel Thiry, 22 boite 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge - Nomination comme administrateur et président : - Dekeyser Matthieu né à Uccle le 02.03,1981 domicilié à

3071 Erps-Kwerps, Nieuwestraat 43

- Nomination comme administrateur et secrétaire: - Sampoux Fanny, née à Bruxelles le 13.04.1983

domiciliée à 1560 Hoeilaart, Raymond Lauwerstraat 26

- Nomination comme administrateur et trésorier: - Coulie Olivier, né à Bruxelles le 08.08.1987 domicilié à

1200 Bruxelles, Avenue du Castel 62A boite 6

Nomination comme administrateurs :

- Delaby Kevin, né à Ixelles le 20.01.1983 domicilié à 1000 Bruxelles, Rue Franklin 139

- Trice Vincent né à Liege le 08.04.1981 domicilié à 1150 Bruxelles, Avenue Konkel 173

- Watson Nicolas né à Ixelles le 23.12.1971 domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, chaussée de Braine

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Coordonnées
BRUXELLES UNIVERSITE HOCKEY CLUB ASBL, EN AB…

Adresse
AVENUE G. E. LEBON 2 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale