BXL EUROLEAGUE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BXL EUROLEAGUE
Dénomination : BXL EUROLEAGUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.092.875

Publication

20/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : 0837.092.875



Dénomination

(en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Obiet de l'acte :

BXL EUROLEAGUE

ASBL

Rue d'Arlon 25 - 1050 Ixelles

Transfert de siège social

Extrait du PV de l'assemblée générale spéciale du 12 septembre 2011:

A ce jour, l'assemblée générale a approuvé le transfert du siège de l'assocciation jusque là situé

au 25 Rue d'Arlon à 1050 Ixelles.

Ainsi, le nouveau siège est à ce jour au 78 Avenue de l'Aulne à 1180 Uccie.

Fait à Bruxelles, le 13 septembre 2011.

Keith Newman, administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/06/2011
ÿþArt 1. L'association est dénommée BXL EUROLEAGUE.

La dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes

et autres documents émanant de l'association, doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention

« Association Sans But Lucratif » ou abrégé « ASBL » reproduite lisiblement. Elle doit, en outre,

être accompagnée de l'indication précise du siège social de l'association, ainsi que l'indication

de l'arrondissement judiciaire dans le ressort duquel la société a son siège social.

Art 2. Le siège social de l'association est établi au 25 Rue d'Arlon à 1050 Ixelles.

Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par simple majorité des voix. Tout transfert de siège

sera publié aux annexes du Moniteur belge.

Art 3. L'association a pour but d'organiser et de promouvoir la pratique du football sous toutes les formes., Ce but sera poursuivi en dehors de toutes opérations exclusivement commerciales et en excluant tout

objectif qui serait de nature à procurer un gain matériel à ses membres. L'association poursuivra la; réalisation de

son but social par tout moyen et notamment toutes opérations s'y rattachant directement ou

indirectement telles que l'organisation de réunions sportives, l'acquisition ou la location de tous meubles ou' immeubles,

la cession-vente ou sous-location de ceux-ci, la mise en état et l'exploitation de terrains de sports,' buvettes, restaurants, salles, etc.

L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social, par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financière, d'achats; d'actions ou d'obligations ou par tout autre moyen s'intéresser dans toutes les entreprises sportives s'y; rattachant. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute autre activité similaire à son but. Elle peut aussi, créer et gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but sodal.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, à son objet social,, exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social, et notamment, conclure desi contrats avec toute personne physique ou morale et participer à toutes associations ou autres personnes morales pouvant contribuer efficacement à la réalisation de son objet social.

L'association pourra posséder les meubles et les immeubles utiles à la réalisation de son objet social.

Elle pourra posséder tout droit, bien, et effets mobiliers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUX

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2 4 -06- 2011

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 08-3? e P.2 S?s



Dénomination

(en entier) : BXL EUROLEAGUE ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue d'Arlon 25 -1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille onze, le 31 mai,

li est formé, entre tes soussignés :

Keith William John Newman, né le 19 avril 1983, domicilié au 36 Moat Drive, Harrow, HM 4RX (UK),

Zenon Severis, né te 16 décembre 1978, domicilié au 41 Rue de l'Etang, à 1040 Bruxelles (Belgique),

Francesco Cateprico, de nationalité italienne, né le 03 novembre 1970, domicilié au 35 Rue Auguste Danse,

à 1180 Bruxelles (Belgique),

Et

Jean-Marie Jacques Remy, né le 28 octobre 1959 à Bruxelles, domicilié au 2 Zonnelaan à 3090 Overijse,

l'association sans but lucratif BXL EUROLEAGUE.

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Ses ressources seront constituées : a) des cotisations versées par les membres, b) des recettes diverses que l'association obtiendrait dans le cadre de son objet, c) des subsides que l'association pourrait recevoir des pouvoirs publics, du sponsoring et du marketing et de dons privés.

Art 4. L'association est constituée pour une durée illimitée prenant cours à ce jour.

Elle peut toutefois être dissoute volontairement en tout temps, moyennant respect des règles statutaires, par rassemblée générale et ce moyennant la présence dés 2/3 des membres et à ta majorité des 4/5 des voix des membres présents ou représentés.

Art 5. L'association se compose de deux catégories de membres effectifs.

A-Les « membres exécutifs » qui, seuls, jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Le nombre des membres exécutifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Les candidatures sont introduites, par écrit au conseil d'administration qui, après examen, décidera de l'admission ou du refus de la candidature. La décision d'admission ou de refus est sans appel. En cas, d'admission de la candidature, celle-ci sera soumise à l'approbation de l'assemblée générale et ne sera admise que moyennant la présence des 2/3 des membres présents ou représentés, et un vote favorable à la majorité des 2/3.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, où lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Tout membre exécutif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration qui la soumettra à l'assemblée générale.

Tout membre exécutif est tenu d'effectuer le paiement de la cotisation annuelle telle qu'elle sera fixée par le conseil d'administration ; celle-ci ne pouvant toutefois dépasser un montant de cinq cent euros. A défaut de paiement, après notification d'une mise en demeure et expiration d'un délai de 15 jours, le membre sera réputé démissionnaire.

L'exclusion d'un membre exécutif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale. Dans cette hypothèse, la proposition d'exclusion doit être inscrite à l'ordre du jour de l'assemblée générale. Le membre dont on propose l'exclusion à l'assemblée générale doit, préalablement à celle-ci, être informé de cette proposition au moins 15 jours avant la date fixée pour la tenue de l'assemblée générale.

L'exclusion ne peut être prononcée qu'à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Le membre exclu ou démissionnaire n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut en aucune manière réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

L'association doit tenir un registre des membres exécutifs, dont une copie sera déposée au greffe du Tribunal de Commerce. Ce même registre devant également être disponible pour consultation au siège de l'association.

Les droits des membres exécutifs sont tels que définis par la toi du 27 juin 1921 et comprennent notamment le droit d'être convoqués à l'assemblée générale et le droit de voter. Les membres n'ont droit à aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit. Les bénéfices éventuels de l'association ne peuvent être distribués aux membres et restent dans l'association. Ils sont affectés exclusivement à la réalisation de son objet.

t3-Les « membres adhérents ».

Ce sont tous ceux qui participent aux activités de l'association, tels qu'entraineurs, délégués d'équipe, joueurs, arbitres et sympathisants. Ils sont considérés comme des tiers au contrat d'association et de ce fait ne possèdent pas tous les droits et obligations réservés aux « membres exécutifs ».

Ils ne disposent pas du droit de vote à l'assemblée générale et ne doivent pas y être convoqués. Ils sont contraints d'accepter les décisions qui sont prises par les organes de décision de l'association et sont tenus au respect des statuts et du règlement intérieur de l'association.

Ces membres sont tenus au paiement des cotisations telles que seront fixées par le conseil d'administration. Les cotisations ne pouvant toutefois dépasser la somme cinq cent euros.

Art 6. Les membres exécutifs de l'association se réunissent annuellement en assemblée générale, à tout le moins dans les SIX mois qui suivent la clôture de l'exercice en cours, au siège social ou en tout lieu désigné par le conseil d'administration. En tout temps, le dit conseil peut convoquer une assemblée générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent.

Il est tenu de le faire lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande par écrit.

Art 7. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association et est dirigée par le président du

conseil d'administration ou, en son absence, par le vice-président. Le président peut aussi inviter à participer les

autres membres du conseil d'administration sans droit de vote.

_Sont ainsi réservés à la compétence de l'assemblée générale :

Les modifications de statuts ;

La nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que leur décharge ;

L'approbation des budgets et comptes annuels ;

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MOD 2.2

La dissolution de l'association et la nomination des liquidateurs ;

L'admission ou l'exclusion d'un membre exécutif après avis du conseil d'administration ;

la fusion avec une autre association.

Art 8. Tous. les membres exécutifs ou leurs remplaçants sont convoqués aux assemblées générales par simple email adressé par le conseil d'administration au moins huit jours avant celle-ci.

L'ordre du jour sera mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membres exécutifs égal au vingtième de la dernière liste annuelle est portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administration sept jours au moins avant la date de l'assemblée générale. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement à l'initiative ou avec le consentement du conseil d'administration et uniquement s'il s'agit de décisions secondaires ou de mesures d'exécution et à condition que la moitié des membres exécutifs soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art 9. L'assemblée générale, régulièrement constituée, représente l'universalité des membres. Elle a les

pouvoirs les plus étendus pour réaliser ou ratifier tous les actes qui intéressent l'association.

Ses décisions sont obligatoires pour tous les membres exécutifs ou adhérents même absents.

Art 10. Tous les membres exécutifs de l'association ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Sauf, dans les cas prévus par les présents statuts, l'assemblée générale est valablement composée lorsque la moitié plus un des membres effectifs ou leurs remplaçants sont présents et les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les votes sont émis de vive voix à moins qu'il ne s'agisse de nomination ou révocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre exécutif ; ce qui doit être émis par vote secret. Les membres peuvent se faire représenter, mais uniquement par un autre membre adhérant

Art 11. La loi requiert des quorums spéciaux pour l'adoption ou la modification des décisions suivantes.

1. Modifi cati on s des statuts.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si les

modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les 2/3 des

membres exécutifs, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la

majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

2.Exctusion d'un membre exécutif d'un membre ou révocation d'un administrateur

Outre les conditions précisées à la rubrique « Membres exécutifs », l'exclusion ne peut-être prononcée qu'à

la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. La loi n'impose pas de quorum de présence.

3.La dissolution de l'association ou fusion

La dissolution ne peut être prononcée que si elle est expressément portée à l'ordre du jour ; et si

l'assemblée réunit 2/3 des membres effectifs, présents ou représentés, et la majorité qualifiée des 4/5 des votes

des membres présents ou représentés. Les mêmes quorums sont exigés en cas de proposition de fusion.

Art 12. Lors de chaque assemblée générale, il est obligatoire de dresser une liste des membres présents ou représentés afin de pouvoir constater le quorum de présence et vérifier la régularité des décisions.

Art 13. Calcul des majorités : à l'exception des cas où la loi et les statuts en décident autrement, les décisions sont prises à la majorité absolue (1/2 des suffrages plus une voix). Seuls les votes valablement exprimés sont pris en compte. Les votes blancs ou nuls, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte.

Art 14. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux et rédigées par le Secrétaire général. Ils sont signés par le président, le correspondant qualifié et un autre membre et conservés dans un registre au siège social de l'association ou au domicile du secrétaire général. Tout membre effectif peut prendre connaissance du registre sur simple demande écrite introduite auprès du secrétaire, mais sans déplacement de ce registre.

Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du Tribunal de Commerce et publiée aux Annexes du Moniteur. Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, ou d'un commissaire.

Art 15. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois administrateurs. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres exécutifs de l'association.

Les administrateurs sont choisis parmi les membres exécutifs composant l'assemblée générale de l'association, après un appel des candidatures, et sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres exécutifs présents ou représentés, et au scrutin secret.

La durée du mandat est d'un an à dater de l'assemblée générale qui désigne l'administrateur élu. L'administrateur sortant est rééligible. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit recommandé au secrétaire général.

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Le conseil d'administration exerce un pouvoir collégial. ll désigne en son sein un président, un vice-président et un secrétaire général. Le trésorier peut être désigné parmi les membres du conseil d'administration. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents. En cas'de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Le conseil se réunit, sur convocation du secrétaire, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent et au minimum une fois par an pour approuver les comptes et le budget à soumettre à l'assemblée générale et pour décider de la convocation de celle-ci. Les délibérations ne peuvent porter que sur les points inscrits à '

l'ordre du jour, sauf accord unanime des administrateurs ou extrême urgence. "

Le conseil d'administration ne peut délibérer que si la moitié des administrateurs est présente, sauf pour les actes de gestion journalière qui pourront être traités moyennant la présence du président, du vice-président ou du secrétaire.

Les décisions sont inscrites dans un registre tenu par le secrétaire général et les procès verbaux des réunions seront signés par les administrateurs qui ont assisté à la réunion et conservés au siège de l'association ou au domicile du secrétaire général.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relèvent de la compétence du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs. Dans ces cas l'étendue des pouvoirs de mandataire sera précisée ainsi que la durée du mandat.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont , responsables vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat, celui-ci étant exécuté à titre gratuit.

Art 16. L'exercice social commence le premier août pour se terminer le trente-et-un juillet de chaque année. Exceptionnellement, le premier exerce débutera à la date d'acquisition de la personnalité juridique pour se clôturer au trente-et-un juillet deux mille douze.

Art 17. L'association n'est pas dissoute par ie décès ou la démission d'un membre, pour autant que le nombre de membres ne soit pas en conséquence inférieur à trois.

L'association peut être dissoute volontairement par une décision de l'assemblée générale, conformément à ce prévoit l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 ou par une décision judiciaire.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qui soit, l'actif net de l'association dissoute sera versé à une autre association ayant un objet social similaire. " Association qui sera désignée par l'assemblée générale.

Art 18. La première assemblée générale annuelle se tiendra le premier août deux mille douze.

A l'instant, les fondateurs se réunissent en assemblée générale et décident de confier la gestion au conseil

d'administration.

L'assemblée générale ainsi réunie appelle au titre de membres exécutifs et administrateurs :

Monsieur Keith William John Newman,

Monsieur Zenon Severis et

Monsieur Francesco Caleprico.

Conformément aux statuts, te conseil d'administration assumera la gestion journalière de l'association. L'association sera valablement engagée par la seule signature d'un administrateur.

Le présent est soumis et approuvé, à l'unanimité, par l'assemblée générale tenue au siège social, 25 Rue d'Arlon à 1050 Ixelles.

Fait à Bruxelles, le 31 mai 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BXL EUROLEAGUE

Adresse
RUE D'ARLON 25 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale