BY LAYERS

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BY LAYERS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 806.371.985

Publication

16/01/2013
ÿþMW WORD 11+

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

II liii II II II III I II 11111 II III u

*13009784*

0806.371.985

, BY LAYERS

(1 7 2013

t.ox irr.

SPRL

_ I,),i Rue Charles Demeer 21A - 1020 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge ,;+c,:::Nomination Gérant

BY LAYERS SPRL

PROCES-VERBAL de l'Assemblée Générale Extraordinaire

des Actionnaires, tenue au siège social, le 01/0912012

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE ET BUREAU

La séance est ouverte à 20 heures sous la présidence de Monsieur Dispaux François, gérant.

Tous les actionnaires sont présents ou représentés, par conséquent la totalité du capital social, soit 100 parts sociales, est représenté.

EXPOSE DU PRESIDENT

Monsieur le Président expose que : 1)La présente Assemblée a pour ordre du jour

Nomination de Madame Sylvie Lacroix en tant que gérante.

2)Tous les actionnaires étant présents ou représentés, il ne doit pas être justifié de l'envol des convocations.

CONSTATATION DE LAVALIDITE DE L'ASSEMBLEE

Tous les faits exposés par Monsieur le Président sont vérifiés et reconnus exacts par l'assemblée; celle-ci se reconnaît valablement constituée et apte à délibérer sur les objets à l'ordre du jour.

DELIBERATION

L'Assemblée aborde l'ordre du jour.

Madame Sylvie Lacroix est gérante depuis ce jour.

La séance est levée à 21h00.

Après lecture du présent procès-verbal, le Président signe la liste de présence.

Monsieur Dispaux François, gérant Madame Lacroix Sylvie

rj" ~.~ ~-.li-,,, ~~~~,." ,i.-.<t,Ir_i~ kJ : S4 id~~ 9i ;~" .'it .w..nc sr.il i i1 L'  . ,. I,_

-)'. . ,$ T' ~~ 4~ -I ;r.r ,.j ,~ " ~! 5i-i i , 1 I

~., rï:, ";r.t" .T 'm" ,

06/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 06.06.2012, DPT 31.08.2012 12530-0246-013
09/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 01.06.2011, DPT 31.08.2011 11529-0392-012
08/04/2011
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mad 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 9 -03- 2011

NIVELLES

Greffe

I1l1 11I III 111 1011 III 11 1fl1 1 I1i

+iiosaassR

N° d'entreprise : 0806.371.985

Dénomination

(en entier) : Layers Films

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1330& Ytn,ut avenue de Montalembert, 14

Obiet de l'acte ; Transfert du siège social - Modification de l'objet social - Changement de dénomination - Modification des statuts - Pouvoirs

Il résulte d'un procès-verbal dressé le 21 mars 2011 par Maître David INDEKEU, notaire à Bruxelles,;

nommé à la suppléance de Maître Jean-Luc INDEKEU, notaire à Bruxelles, par ordonnance du Tribunal de

Première Instance de Bruxelles du vingt-deux décembre deux mille neuf, portant la mention d'enregistrement

"Enregistré 4 rôles, un renvoi, au troisième bureau de l'Enregistrement de Bruxelles, le vingt-trois mars 2011,;

volume 72 folio 97, case 18. Reçu vingt-cinq euros. L'Inspecteur principal (signé) S. GERONNEZ- LECOMTE",

ce qui suit :

XXXXXX

TRANSFERT DE SIEGE:

L'assemblée décide de transférer le siège social à 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 21.

OBJET SOCIAL:

L'assemblée décide de modifier l'objet social comme suit :

« La société a:pour objet, aussi bien en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre et pour compte de tiers:

- toutes activités se rapportant à la production de créations artistiques de toutes disciplines existantes ou à venir, sur tous supports existants ou à venir, ainsi que, sans que cette énonciation ne soit limitative, la vente, la commercialisation, la distribution, la représentation de tous produits à contenu artistique ainsi que, sans que: cette énonciation ne soit limitative, la création, l'édition, la commercialisation d'outils, procédés, techniques, logi ciels facilitant ou permettant la production de créations artistiques.

- toutes opérations mobilières et immobilières entre autre l'achat, la valorisation, la vente de tous biens mobiliers et l'achat, la vente, la location, la rénovation, la transformation, la mise en valeur et le lotissement, de tous biens immeubles. ;

- la conception, l'achat, la vente, l'import-export de tout objet de dé-coration ;

- la conception, l'achat, la vente, l'import-export de toute marchan-dise dans le domaine du textile, de l'habillement et accessoires.

Elle peut s'intéresser, tant en Belgique qu'à l'étranger, par toutes voies de droit, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le

" déve-loppement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faci-liter l'écoulement de ses:

produits et services.

Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu'à l'étranger, effectuer toutes opérations;

mobilières, immobilières, financières, industrielles, commerciales ou civiles.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation,

d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire:

ou connexe ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

Elle peut exercer tout mandat de gérant, administrateur ou liquidateur.

L'énumération qui précède n'a rien de limitatif et doit être interprétée dans sons sens le plus large. »

DENOMINATION SOCIALE:

La société décide de changer la dénomination en "by Layers-

MODIFICATIONS AUX STATUTS:

La société décide de modifier les statuts comme suit :

Article 1 :

Les mots "Layers Films° sont remplacés par les mots "by Layers".

'Article 2 :

Le texte du premier aliéna est remplacé par le texte suivant :

a Le siège social est établi à 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 21A »

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé "

au

Mohiteur

belge

'é*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Article 3 :

Le texte de cet article est remplacé par le texte suivant :

« La société a pour objet, aussi bien en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre et pour compte de tiers

- toutes activités se rapportant à la production de créations artistiques de toutes disciplines existantes ou à venir, sur tous supports existants ou à venir, ainsi que, sans que cette énonciation ne soit limitative, la vente, la commercialisation, la distribution, la représentation de tous produits à contenu artistique ainsi que, sans que cette énonciation ne soit limitative, la création, l'édition, la commercialisation d'outils, procédés, techniques, logi ciels facilitant au permettant la production de créations artistiques.

- toutes opérations mobiliéres et immobilières entre autre l'achat, la valorisation, la vente de tous biens mobiliers et l'achat, la vente, la location, la rénovation, la transformation, la mise en valeur et le lotissement, de tous biens immeubles. ;

- la conception, l'achat, la vente, l'import-export de tout objet de dé-coration ;

- la conception, l'achat, la vente, l'import-export de toute marchan-dise dans le domaine du textile, de l'habillement et accessoires.

Elle peut s'intéresser, tant en Belgique qu'à l'étranger, par toutes voies de droit, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature à favoriser le déve-loppement de son entreprise, à lui procurer des matières premières ou à faci-liter l'écoulement de ses produits et services.

Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu'a l'étranger, effectuer toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles, commerciales ou civiles.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire ou connexe ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

Elle peut exercer tout mandat digérant, administrateur ou liquidateur.

L'énumération qui précède n'a rien de limitatif et doit être interprétée dans sons sens le plus large. » POUVOIR:

La société confère tous pouvoirs au président prénommé pour modifier l'inscription de la société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises.

Déposé en même temps l'expédition du procès-verbal du 21/03/2011, une procuration, un bilan et un rapport .

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

David INDEKEU, notaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 02.06.2010, DPT 31.08.2010 10536-0547-010

Coordonnées
BY LAYERS

Adresse
RUE CHARLES DEMEER 21A 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale