C3 SYSTEM

Dénomination : C3 SYSTEM

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 837.843.933

Publication

06/03/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2013, APP 25.02.2014, DPT 03.03.2014 14057-0426-008
26/07/2011

�� [ J Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge Mod 2.0

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

1�843.233

A I 11H 11M II I 1I I II II I IA

" 11114215"

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : C3 SYSTEM

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : SOCIET� PRIV�E A RESPONSABILIT� LIMIT�E Si�ge : 1160 Auderghem - Boulevard du Souverain 209 boite 7E Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre J�r�me OTTE, notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le douze juillet deux mille onze, en cours d'enregistrement � Ixelles 3, il est extrait ce qui suit :

I. CONSTITUTION

Monsieur KAUSHIK Ravi, n� � New Delhi (Inde), le cinq avril mil neuf cent septante-six, de nationalit� indienne, domicili� � 1160 Auderghem, boulevard du Souverain, 209 boite 7E et Monsieur LODHA Sameer Swarupchand, n� � Bodwad - Jalgaon (Inde), le vingt et un novembre mil neuf cent septante-cinq, de nationalit� indienne, domicili� � 97/1, Lodha Bhawan, J.B. NGR., Andheri-e, Mumbai 400059 (Inde) ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �C3 SYSTEM�, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186�me) de l'avoir social.

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les cent quatre-vingt-six (186) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au prix de cent euros (100,00 � ) chacune, comme suit:

- par Monsieur KAUSHIK Ravi : cent quatre-vingt-cinq (185) parts, soit pour dix-huit mille cinq cents euros (18.500,00 � )

- par Monsieur LODHA Sameer : une (1) part, soit pour cent euros (100,00 � )

Ensemble : cent Quatre-vingt-six (186) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600,00� )

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un tiers (1/3) par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de ING de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200,00 � ).

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 11 juillet 2011 deux sera conserv�e par Nous, Notaire.

Il. STATUTS

FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e �C3 SYSTEM�.

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1160 Auderghem, boulevard du Souverain, 209 boite 7E OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, pour compte propre ou pour compte d'autrui, en participation ou seule, en Belgique ou � l'�tranger, toutes les op�rations se rattachant aux activit�s informatiques, et notamment les conseils en mati�re de syst�mes informatiques, les activit�s des int�grateurs de r�seaux, la r�alisation de programmes et de logiciels, le traitement de donn�es, l'entretien et la r�paration de mat�riel informatique, ainsi que toutes autres activit�s rattach�es � l'informatique.

La soci�t� peut exercer la gestion temporaire ou permanente de soci�t�s et peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� a �galement pour objet la r�alisation, pour son propre compte, de toutes op�rations financi�res, mobili�res, fonci�res et immobili�res li�s � la gestion de son patrimoine et notamment :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � [�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

- l'achat, la vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, l'exploitation et la location dont l'emphyt�ose de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non ;

- l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis ;

- ainsi que la r�alisation de toutes op�rations relatives � la promotion immobili�re, � l'activit� d'administrateur de biens, de marchands de biens et la prise et la remise de fonds de commerce.

Elle peut donner � bail ses installations et exploitations ou le donner � g�rer � des tiers en tout ou en partie.

Elle peut �galement accomplir tous actes et toutes op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social et notamment s'int�resser par tous moyens, par voie d'association, de souscription, de participation, d'acquisition, de cession, d'apport et de fusion ou autrement dans toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, en Belgique ou � l'�tranger, et dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui serait de nature � favoriser le d�veloppement de son activit� dans le cadre de son objet.

La soci�t� peut constituer toute hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux o� se porter caution au profit de tiers.

La g�rance a seule qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet social.

CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,00E), divis� en cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans mention de valeur nominale

repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186Bme) de l'avoir social.

VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�. REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier vendredi du mois de septembre de chaque ann�e, � dix-neuf (19) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.

COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier avril de chaque ann�e et finit le trente-et-un mars de l'ann�e suivante.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause

quelconque, 1a r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance. LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un mars

deux mille treize

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en septembre deux mille treize.

3. Nomination d'un g�rant non statutaire :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � ces fonctions :

Monsieur KAUSHIK Ravi, pr�nomm�

ici pr�sent et qui accepte.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans

limitation de sommes.

Le mandat de g�rant pourra �tre r�mun�r�.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

:6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � la soci�t� civile sous forme de :soci�t� anonyme BFS, � 1000 Bruxelles, Quai du Commerce, 50, afin d'assurer l'inscription `de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de :l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s d'une !caisse d'assurances sociales pour travailleurs ind�pendants.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au Greffe er

:la publication aux annexes du Moniteur Belge.

Le notaire associ� J�r�me OTTE

D�pos� en m�me temps: exp�dition de l'acte contenant procuration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

31/03/2015

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I

Mon WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe -.

D�pose-Re�u le

19 MANS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de g ?eiles

~~-~~: +d+SL l

0.1111

i

N� d'entreprise : 0837.843.933 D�nomination

(en entier) : C3 SYSTEM

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Boulevard du Souverain, 209 - 7E � 1160 Auderghem (adresse compl�te)

Objets) de l'acte :TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Sur d�cision de l'organe de gestion, le si�ge social de la soci�t� est transf�r� du boulevard du Souverain, 209 - 7E � 1160 Auderghem vers la rue des Colonies, 11 � 1000 Bruxelles, et ce � dater du 1 er janvier 2015.

M. Ravi KAUSHIK G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/12/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2014, APP 15.06.2015, DPT 02.12.2015 15680-0299-009

Coordonnées
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Adresse
RUE DES COLONIES 11 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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