CASANOUR

Dénomination : CASANOUR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.423.217

Publication

06/11/2013

�� MOD 2.2

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

25OCT.2013

Greffe

N� d'entreprise : oSY.1 " H Z3. 2-11

D�nomination

(en entier) : Casanour

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Peter Beno�t n�14, � 1040 Etterbeek.

Objet de l'acte : Constitution d'une association sans but lucratif, nomm�e "Casanour"

TITRE Ier

Entre les soussign�s

1.Touzani Marian, rue Alphonse Asselbergs 2, � 1180 Uccle , n� � Ixelles le 2d�cembre 1971

2 .Mueden Samira, rue du Ch�teau 2, � 1050 Ixelles, n� � Etterbeek, ie 20 f�vrier 1972

3 Mendoza Taledo C�cilia Elena, rue Peter Beno�t 14, � 1040 Etterbeek, n� � Wilrijk le 12 septembre 1973

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE IL -- D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association prend la d�nomination "Casanour ", a.s.b.l.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est fix� rue Peter Beno�t 14, � 1040 Etterbeek, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

li peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'agglom�ration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge dans le mois de sa date.

TITRE III. -- Objet social, dur�e

Art. 3. L'association a pour but de d�velopper des activit�s pour les jeunes adultes et les publics d�favoris�s dans les domaines culturels, artistiques, �ducatifs, sportifs, de loisirs et de d�veloppement communautaire local. Dans ce but l'association organisera des activit�s telles que initiations � l'informatique, soir�es dansantes, rencontres sportives, studio musical, ludoth�que, voyages ou excursions, etc.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Art, 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE IV. -- Membres

Art. 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

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Art. 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Art. 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association.

Art. 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation.

Art. 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieures � 25,00 � .

Art. 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration,

Art. 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration petit suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE V. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs,

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la r�vocation des administrateurs;

l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion d'un membre effectif.

Art, 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e,

L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

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Art. 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins quinze jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Art. 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Art. 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art, 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convccation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point " divers " ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art, 21, Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident ou � d�faut par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande, Elle sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, dans d�placement du registre, et les tiers int�ress�s, par extraits.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 22. L'association est administr�e par un conseil compos� de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de quatre ans par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Art. 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Art. 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Art. 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

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Art. 28. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers, Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir out

acte conservatoire.

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Moniteur

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Art. 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou � d�faut par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Art. 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par te conseil d'administration, sur les poursuites et diligence d'un

administrateur d�sign� � cet effet.

Art, 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art. 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII. -- Exercice social, budget, comptes

Art, 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e,

Par d�rogation, le premier exercice commence le 25 octobre 2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art. 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE VIII. -- Dissolution, liquidation

Art. 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

TITRE IX. -- R�glement d'ordre int�rieur

Art. 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE X. -- Arbitrage

Art. 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

TITRE Xl. -- Dispositions transitoires

Art. 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur : Mueden Samira : Touzani Marian

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Fait � Bruxelles, le 25 octobre 2013.

(Suivent les signatures.)

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Volet B - Suite

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Coordonnées
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Code postal : 1040
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Commune : ETTERBEEK
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